Harcèlement

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Chez les enfants, le harcèlement est un frein au bien-être[1].

Le harcèlement est un enchaînement d'agissements hostiles dont la répétition affaiblit psychologiquement l'individu qui en est la victime. Ce type de comportement peut être habituel et impliquer le statut social et physique. Il peut s'agir de harcèlement moral, comme des insultes ou des menaces, ou d'agressions physiques chez un ou plusieurs individus parfois différencié à cause de leur couleur de peau, religion, genre, sexualité ou autres comme les capacités physiques ou mentales[2],[3]. Lorsque le harcèlement est effectué par un groupe, les anglophones utilisent le terme de mobbing (en).

Ariane Bilheran, docteur en psychopathologie, spécialiste du sujet et auteur de nombreux ouvrages sur le harcèlement, le définit ainsi : « le harcèlement vise la destruction progressive d’un individu ou d’un groupe par un autre individu ou un groupe, au moyen de pressions réitérées destinées à obtenir de force de l’individu quelque chose contre son gré et, ce faisant, à susciter et entretenir chez l’individu un état de terreur[4]. » Elle extrait les critères de durée, de répétition, de terreur : l'objectif du harcèlement d'après elle étant de « soumettre » ou de « démettre ».

Étymologie[modifier | modifier le code]

Étymologiquement, Ariane Bilheran précise que le terme relève du lexique agricole et militaire. Harceler provient de "herseler" en ancien français, terme diminutif de « herser » signifiant « tourmenter, malmener » (fin XIIe - XVe siècle ds T.-L. et Gdf), comme la herse tourmente et malmène la terre. "La herse était un outil muni de piques courtes et proches les unes des autres pour travailler la terre en surface en vue d'un semis (il s'agit d'enlever tout ce qui peut gêner la terre ensemencée en nivelant le sol et brisant les mottes qui dépassent)". Puis le mot devient harceler « soumettre sans répit à de petites attaques » (N. Perrot d'Ablancourt ds Rich. 1680)[réf. nécessaire]. Sur le plan militaire, Ariane Bilheran précise "la herse est une grille en fer coulissante, armée de pointes à sa partie inférieure, que l'on abaisse pour interdire l'accès à un château-fort. "Herseler" c'est ainsi, pour les ennemis, soumettre la herse à des assauts réitérés, [...] assiéger constamment, sans laisser de répit."[5]

Le mot « harcèlement » a été emprunté au vocabulaire de l’éthologie. C'est le comportement de « petits » animaux visant à faire fuir un « gros » prédateur par des attaques répétitives. Ce sont les hirondelles de rocher qui, en vol, se placent au-dessus du faucon pèlerin pour lui donner des coups de bec ; ce sont les mouettes tridactyles qui attaquent le pygargue à queue blanche, lorsque ce dernier, qui vient juste d’attraper un poisson dans ses serres, essaie de reprendre les airs ; ce sont aussi les troglodytes mignons qui élisent domicile juste au-dessus du nid de l’aigle royal et lui infligent des coups de bec lors de leurs passages. Si chez la majorité des animaux le harcèlement est l’attitude du « petit » qui attaque de manière répétitive le « gros », chez les humains, c’est bien souvent, mais pas toujours, le « dominant » qui agresse le « dominé ».

Contextes[modifier | modifier le code]

Il s'agit de reconnaître les agissements qui sont commis dans les différentes sphères de la vie : privée, professionnelle ou publique.

Harcèlement psychologique[modifier | modifier le code]

Pour la spécialiste Ariane Bilheran, le harcèlement, même sexuel ou physique (torture), est toujours de nature psychologique. Tout harcèlement, qu'il soit physique, sexuel ou moral, vise la destruction psychologique de l'individu. S'agissant du "harcèlement moral", il n'est "que" moral ("moral" en opposition au corps, et non "moral" au sens de moeurs"), c'est-à-dire qu'il n'agit que le sur le psychisme de l'individu, en excluant des passages à l'acte physique ou sexuel. De cette façon, le harcèlement moral est moins visible, plus insidieux. Ariane Bilheran en fait même le propre d'une société moderne d'apparence démocratique, car l'explosion du harcèlement moral signifie aussi que l'on ne peut plus harceler physiquement et sexuellement en toute impunité.

Dans tous les cas, politiquement, le harcèlement est une survivance de type totalitaire, qui entend contrôler les êtres et avoir une mainmise sur eux[6].

Ariane Bilheran souligne les liens très nets entre harcèlement et psychopathologie du traumatisme, ce qui a des implications très spécifiques en termes de prise en charge thérapeutique, et exclut d'emblée le recours à la "médiation" lorsqu'il s'agit d'un "vrai" harcèlement[7].

Article détaillé : Harcèlement scolaire.

Harcèlement moral et sexuel[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Harcèlement professionnel.

La psychiatre et psychanalyste Marie-France Hirigoyen a grandement participé à la notoriété du phénomène en France et dans le monde francophone. Son livre Le Harcèlement moral publié en 1998 a révélé le harcèlement moral aux médias et a suscité un vaste mouvement d'identification et d'appropriation ; de nombreuses victimes trouvant là un nom et une explication à leur souffrance. À l'aide de nombreux témoignages de lecteurs et d'une enquête, Marie-France Hirigoyen a publié en 2001 un deuxième livre, Malaise dans le travail, où elle précise la notion et examine le contexte des agissements de harcèlement moral et le rapport entre les différentes approches du phénomène. À la suite de ces livres et de leur couverture médiatique, le harcèlement moral a finalement fait l'objet d'une loi spécifique en France en 2003, mais qui ne s'appliquait qu'aux salariés du secteur privé. En 2005, le Sénat étendait à la fonction publique l'interdiction des discriminations (qui figure désormais dans le Statut général, sans cependant aligner le statut des agents publics sur celui du privé en matière de harcèlement moral. C'est 11 ans après (11 juillet 2011), qu'un « arrêt du Conseil d’État [8]» achève la transposition du droit communautaire et comble le vide juridique de la loi du 13 juillet 1983 portant Droits et obligations des fonctionnaires. Pour le conseil d'État en 2011 ; « Aucun fonctionnaire ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. Aucune mesure concernant notamment le recrutement, la titularisation, la formation, la notation, la discipline, la promotion, l'affectation et la mutation ne peut être prise à l'égard d'un fonctionnaire en prenant en considération : /1° Le fait qu'il ait subi ou refusé de subir les agissements de harcèlement moral visés au premier alinéa ; / 2° Le fait qu'il ait exercé un recours auprès d'un supérieur hiérarchique ou engagé une action en justice visant à faire cesser ces agissements ; / 3° Ou bien le fait qu'il ait témoigné de tels agissements ou qu'il les ait relatés. / Est passible d'une sanction disciplinaire tout agent ayant procédé ou ayant enjoint de procéder aux agissements définis ci-dessus. (...) ; que ces dispositions ont procédé à la transposition pour la fonction publique des dispositions relatives à la lutte contre le harcèlement de la directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail »[8] ;

Des phénomènes analogues avaient déjà été décrits quelques années auparavant par le psychologue suédois Heinz Leymann, dans son livre Mobbing (1993). De la même façon qu'en France avec le travail de Marie-France Hirigoyen, cette publication a débouché sur une mobilisation médiatique et sur une loi spécifique. De nombreuses recherches dans les pays scandinaves et en Allemagne portent sur ce concept de mobbing.

Hirigoyen définit le harcèlement moral comme : « toute conduite abusive qui se manifeste notamment par des comportements, des paroles, des actes, des gestes, des écrits, pouvant porter atteinte à la personnalité, à la dignité ou à l'intégrité physique ou psychologique d'une personne, mettant en péril l'emploi de celle-ci ou dégradant le climat social. » Soucieux d'une définition opérationnelle du concept, Leymann liste une quarantaine de comportements d'agression qui, s'ils sont répétés au moins une fois par semaine pendant une durée de six mois, constituent un mobbing. Cette définition, si elle a l'avantage d'être plus concrète que celle de Marie-France Hirigoyen, exclut cependant certains comportements (par exemple moins fréquents, ou sur une durée inférieure à six mois) qui peuvent être aussi destructeurs. Une autre différence entre mobbing et harcèlement moral porte sur le rapport entre harcèlement et conflit. Pour Leymann, le mobbing est un conflit qui dégénère, alors que pour Hirigoyen le harcèlement moral découle précisément de l'impossibilité qu'ont les intervenants d'assumer un conflit ouvert, psychologiquement moins néfaste. À la différence d'autres types de violence au travail, le harcèlement psychologique n'est donc pas ponctuel. Il s'agit d'un processus dynamique constitué de différents types d'agissements qui se développent dans le temps. Lorsque l'on analyse chaque acte séparément, on risque de banaliser cette forme sournoise de violence, car chaque acte peut sembler inoffensif.

Cependant, pour analyser le harcèlement psychologique au travail, il est nécessaire d'utiliser deux méthodes de mesure :

  • La première (indirecte) considère la durée et la fréquence des agissements.
  • La deuxième (directe) est faite à partir d'une définition du harcèlement psychologique suivie de questions qui visent à établir le type de lien existant entre les répondants et le harcèlement psychologique au travail.

Depuis la travailleuse précaire en passant par les agents de maîtrise et les cadres, quel que soit l'âge (jeunes ou plus âgés) et le sexe (homme ou femme), personne n'est à l'abri du harcèlement psychologique. Sans nul doute, comme l'a souligné le philosophe Michel Foucault : « Ce sont là des faits d'une extrême banalité, que tout le monde connaît. Mais ce n'est pas parce qu'ils sont banals qu'ils n'existent pas », ou qu'ils n'ont pas la force de briser psychologiquement une personne.

Bruno Lefebvre, psychologue clinicien, a pu distinguer trois types de harceleurs "en dehors du pervers narcissique : celui qui est ‘’accro au travail’’ et qui du coup en demande trop aux autres, le manager absent qui laisse dégénérer et ne soutient pas ses équipes et le ‘’manager télécommandé ‘’ qui rejette sur d’autres la pression qu’il subit"[9],[10]

La psychologue et docteure en psychopathologie Ariane Bilheran insiste sur l'importance de ne pas réduire le harceleur à un pervers narcissique car, sur le plan psychopathologique, il peut tout aussi bien s'agir d'une organisation psychique sur un mode borderline ou paranoïaque. La paranoÏa, en tant que pathologie également politique, est pour elle l'apogée du harcèlement, sa maîtrise absolue[11].

Milieu familial[modifier | modifier le code]

Le harcèlement parental, quant à lui, est d'autant plus destructeur psychologiquement pour l'enfant (victime) car les repères qu'il a pour se construire sont ses parents. Il arrive que lors d'un conflit un parent lance un harcèlement en réseau, dans le but de nuire. La violence perverse dans le couple est souvent niée ou banalisée, réduite à une simple relation de domination. Une simplification psychanalytique consiste à rendre le partenaire complice ou même responsable de l'échange pervers. C'est nier la dimension d'emprise qui paralyse la victime et l'empêche de se défendre, c'est nier la violence des attaques et la gravité du retentissement psychologique du harcèlement sur la victime. Les agressions sont subtiles, il n'y a pas de traces tangibles et les témoins tendent à interpréter comme de simples relations conflictuelles ou passionnelles entre deux personnes caractérielles ce qui est une tentative violente de destruction morale et même physique de l'autre, parfois réussie[12].

Selon la psychothérapeute Marie-France Hirigoyen,

« Dans le couple, le mouvement pervers se met en place quand l'affectif fait déffaut, ou bien lorsqu'il existe une trop grande proximité avec l'objet aimé. Trop de proximité peut faire peur et, par là même, ce qui va faire l'objet de la plus grande violence est ce qui est le plus intime. Un individu narcissique impose son emprise pour retenir l'autre, mais il craint que l'autre ne soit trop proche, ne vienne l'envahir. Il s'agit donc de le maintenir dans une relation de dépendance ou même de propriété pour vérifier sa toute-puissance. le partenaire englué dans le doute et la culpabilité ne peut réagir. Le message non dit est : "Je ne t'aime pas!", mais il est occulté pour que l'autre ne parte pas, et il est agi de façon indirecte. Le partenaire doit rester là pour être frustré en permanence; il faut en même temps l'empêcher penser afin qu'il ne prenne pas conscience du processus. Patricia Highsmith le décrivait dans une interview au journal Le Monde :"Il arrive parfois que les gens qui nous attirent le plus, ou dont nous sommes amoureux, agissent avec autant d'efficacité que des isolants en caoutchouc sur l'étincelle de l'imagination." L'emprise est mise en place par un individu narcissique qui veut paralyser son partenaire en le mettant en position de flou et d'incertitude[13]. »

Harcèlement au travail[modifier | modifier le code]

Le harcèlement au travail a été étudié par les travaux du CNAM et ceux d'Ariane Bilheran.

Il est conçu dans ses liens avec les modes d'organisation du travail, tendant à produire "plus" ou "moins" d'émergence du phénomène.

Ariane Bilheran indique que le harcèlement au travail est le produit d'organisations du travail pathogènes, soit trop laxistes (absence de politique disciplinaire etc.) soit trop autoritaires. Dans tous les cas, les individus se sentent souvent impunis[14]. La psychologue a également analysé les liens entre harcèlement et suicide au travail[15].

Harcèlement numérique[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Cyberharcèlement.

Le harcèlement numérique, ou cyberharcèlement, est relatif au harcèlement qui a lieu sur les plateformes électroniques. Il fait aussi référence aux pratiques commerciales non sollicitées (tel le spam) et liées en particulier aux traces numériques des personnes [16] et leur exploitation pour le ciblage comportemental.

Il s'est considérablement développé sur le réseau Internet ces dernières années en raison de divers facteurs :

  • Arrivée de réseaux sociaux où l'anonymat n'était pas le bien venu. De là, les internautes ont pris l'habitude de s'identifier à contrario des débuts d'Internet. Rendant ainsi possible l'harcèlement.
  • Augmentation du nombre d'informations personnelles transitant sur le réseau. Conflit de facto entre l'information connue d'entreprises privées et le renseignement gouvernemental; poussant les gouvernements à utiliser et rendre massif l'usage de technologies d'espionnage pour la protection du citoyen.
  • Le développement commercial de ces mêmes technologies (DPI).
  • Le développement du nombre de hackers

Ce type d'harcèlement peut conduire la victime à avoir des comportements haineux devant un ordinateur de par des illogismes d'utilisation et même développer des pathologies psychologiques pour les personnes isolées (une interaction communicationnelle étant possible entre celui qui harcèle et sa victime; la victime étant considéré par son entourage comme dérangée).

Harcèlement et groupe[modifier | modifier le code]

La psychologue et philosophe Ariane Bilheran a mis en avant dans ses recherches l'importance du groupe dans le phénomène harceleur.

Ainsi, le harcèlement ne fait jamais intervenir que deux membres : le harcelé et le harceleur, mais fait toujours intervenir un groupe, avec des complices actifs et des complices passifs, des résistants actifs et des résistants passifs.

Les processus d'aliénation des membres du groupe sont notamment la corruption, la terreur et la culpabilisation[17].

Harcèlement et autorité[modifier | modifier le code]

Ariane Bilheran relie directement l'accroissement du harcèlement à la perte d'autorité dans nos sociétés modernes. Ainsi, le harcèlement témoignerait d'un exercice injuste et arbitraire du pouvoir, quand l'autorité vient légitimer le pouvoir parce qu'elle est reconnue par ceux à qui elle s'adresse. Le harcèlement vise la mise sous dépendance, tandis que l'autorité vise à autonomiser celui qui la reçoit[18],[19].

Intentions criminelles[modifier | modifier le code]

En France, une proposition de loi enregistrée à la Présidence du Sénat le 17 mai 2010 vise à sanctionner le harcèlement dans le cadre de la vie privée [20]. Cette problématique récemment prise en compte en France est déjà considérée au Canada et sanctionnée par la Loi [21].

Aux États-Unis de nombreux cas graves de ce qui est dénommé Gang Stalking ont été rapportés dans la presse et des livres. Ce harcèlement consiste en général en des communications répétées (par téléphone, email, verbalement mais en général pas de manière directe) et menaçantes, l'espionnage de la personne où qu'elle soit, la destruction de ses biens, et peut aussi dégénérer en cambriolages, adjonction de substances chimiques à la nourriture ou à la boisson, comme la drogue de viol et l'utilisation d'arme non létale de manière à détruire tous les aspects de la vie d'une personne sans qu'elle en prenne pleinement conscience et sans laisser de preuves qui placeraient les agresseurs en position d'être poursuivis pour des faits clairement criminels[22].

Religions[modifier | modifier le code]

En France, en se fondant sur les travaux d'Ariane Bilheran, une proposition de loi enregistrée à la Présidence du Sénat le 22 octobre 2012 vise à instituer le délit de harcèlement religieux, contre le prosélytisme[23].

En réseau[modifier | modifier le code]

Le harcèlement en réseau[24],[25] est un type de harcèlement dont quasiment personne ne parle, bien qu'une grande partie de la population y soit confrontée dans un rôle ou dans un autre et à des degrés différents. Ce harcèlement consiste à désigner une personne comme une cible et à la faire persécuter par le biais des groupes et des réseaux[26]. Les personnes qui collaborent et qui sont manipulées ne connaissent pas l'envergure et la gravité de la situation, ni dans quelle mesure elles sont elles-mêmes visées.

Toutes les méthodes déjà connues en matière de harcèlement moral tels que le mobbing, le gaslighting, le stalking et le gang stalking sont pratiquées contre les cibles désignées. Des moyens très sophistiqués sont mis en œuvre sur le plan humain et technologique, en particulier pour surveiller la personne ciblée. Une des pratiques spécifiques à ce type de harcèlement est la surveillance de la cible dans toutes les sphères de sa vie y compris de sa vie privée et l'utilisation des informations privées dans le harcèlement via le mimétisme. Les personnes manipulées, les pions, font des retours d'information insidieux aux cibles après avoir été formées à cette pratique par les instigateurs. Ceux-ci leurs transmettent des informations privées sur la cible avec la méthodologie pour en faire les retours. Partout où la personne ciblée se rend, le conditionnement et la désinformation des groupes et des communautés la précédent, notamment par la mise en œuvre de rumeurs. La cible souvent ne comprend pas ce qui se passe avant un long parcours et se trouve plongée dans un chaos extrêmement anxiogène. Des personnes sont des cibles sans le savoir, d'autres ont développé une compréhension plus ou moins étendue.

Un peu partout dans le monde des voix s'élèvent contre ces pratiques dans lesquelles des entités gouvernementales sont impliquées ainsi que des réseaux.

Prévention et luttes[modifier | modifier le code]

France[modifier | modifier le code]

Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel sont expressément sanctionnés par la loi en France (articles 222-33-2[27] et 222-33-2-1[28] du code pénal, et article 222-33[29] du code pénal - jusqu'à l'abrogation de ce dernier pour cause d'inconstitutionnalité par la décision du Conseil constitutionnel du 4 mai 2012). À la différence de l'Allemagne, la France ne punit pas le harcèlement de façon générale. Néanmoins il existe actuellement une proposition de loi concernant le harcèlement dans la vie privée dit « harcèlement criminel ». Le harcèlement moral est devenu en France un délit spécifique depuis 2002[30]. Instauré en France par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, le harcèlement moral fait son entrée dans le code du travail et le code pénal. Le harcèlement moral est puni d'une peine pouvant atteindre trois ans d'emprisonnement et 50 000 euros d'amende. Les sanctions, licenciements et autres « mesures discriminatoires » qui en découlent sont frappés de nullité. La loi s'applique à l'ensemble du monde du travail : secteur privé et administrations publiques, harcèlement hiérarchique et harcèlement entre collègues. La psychologue et philosophe Ariane Bilheran a réétudié le harcèlement comme un phénomène de groupe plus qu’interindividuel. Elle le définit ainsi : « Le harcèlement est le terme générique qui englobe les autres espèces de harcèlement (physique, sexuel, moral) ». Il « vise la destruction progressive d’un individu ou d’un groupe par un autre individu ou un groupe, au moyen de pressions réitérées destinées à obtenir de force de l’individu quelque chose contre son gré et, ce faisant, à susciter et entretenir chez l’individu un état de terreur. » (A. Bilheran, Le harcèlement moral, Paris, Armand Colin, 2006, p. 7). Elle définit également le harcèlement comme abus de pouvoir (pouvoir injuste) là où l’autorité est le pouvoir juste, légitime. Donc le harcèlement existe à proportion inverse de l’autorité: « l’autorité construit là où le harcèlement détruit. L’autorité légitime le pouvoir là où le harcèlement dévoile son illégitimité » (A. Bilheran,L’autorité, Paris, Armand Colin, 2009).

Il a souvent été invoqué depuis dans les affaires jugées par les conseils de prud'hommes[réf. nécessaire], en particulier les procédures de licenciement. Nombre de salariés décrivent leur licenciement comme l'aboutissement d'un processus de harcèlement moral. Ils présentent au juge les avertissements reçus de part de la direction faisant figure de preuves des pressions subies. Dans certains cas, les pièces sont flagrantes : suppression de téléphone, d'armoire de rangement, voire de bureau… D'autres sont plus délicates à apprécier. Finalement, en 2003, seulement la moitié des 200 000 affaires portées à la connaissance des conseils de prud'hommes ont été jugées[réf. nécessaire]. Lorsque le harcèlement moral a été démontré, les salariés ont obtenu en moyenne l'équivalent de six mois de salaire en dommages-intérêts, par jugement ou transaction. Cependant les juges sont restés en général plutôt prudents sur ces affaires et ont montré une appréciation restrictive de ce phénomène, écartant d'emblée cette qualification quand les faits avancés n'étaient pas précis ou non répétés. Le plaignant doit matérialiser la persécution par des témoignages, comme une expertise du médecin du travail ou des courriers du harceleur et, au bilan les condamnations sont restées peu nombreuses, en moyenne 1 sur 1 600 dossiers, en 2003. Durant l’année juridictionnelle 2006, les Conseils de prud'hommes ont traité 250 000 litiges. En 2006 des condamnations ont été prononcées dans un quart des affaires. Actuellement, les publications de spécialité estiment que 2 millions de salariés sont victimes de harcèlement moral.[réf. nécessaire] Finalement, les juges ont validé l'idée qu'une mauvaise ambiance au travail ou un différend avec son employeur ne constitue pas en soi du harcèlement moral. Cependant selon Tiennot Grumbach, spécialiste du droit social, qui estime que toute souffrance au travail n'est pas nécessairement du harcèlement : « Il existe une confusion entre le harcèlement moral, qui est l'œuvre d'un individu, (…) souvent pratiqué à l'insu de l'employeur, de façon secrète, dans une relation personnelle vraiment destructrice (…) et le harcèlement professionnel qui existe dans certaines entreprises. (…) Le premier est une faute répréhensible au civil et/ou au pénal. Le second relève d'une mauvaise gestion de l'entreprise. Les deux peuvent produire la même souffrance chez les salariés (…) mais ils imposent des réponses différentes. (…) le transfert de responsabilité vers les employés et les cadres, la rémunération par prime, le stress, entraînent des pathologies lourdes. C'est un phénomène social, lié à la pression accrue qui pèse sur les entreprises dans un monde plus compétitif. (…) Il existe parfois une gestion disciplinaire de l'emploi. Certains licenciements sont préparés (…) Les sanctions s'inscrivent alors dans un processus managérial de décision. (…) Dans d'autres cas, il est évident que les salariés contestent de plus en plus l'autorité dans l'entreprise, perçue comme une souffrance illégitime. » Certaines associations d’aides aux victimes de harcèlement préfèrent utiliser le terme de violence morale, pour insister sur l’aspect destructeur de ces actes[31] pouvant amener à des actes de suicide[32].

Cependant la décision du Conseil Constitutionnel du 4 mai 2012 abroge le délit de harcèlement sexuel, la jugeant contraire au principe de légalité des délits et des peines.

L'AJED (Association Juridique pour l'Egalité en Droit) désire mettre en place « une cellule psychologique avec un centre d’appel ». Le tout grâce à l’aide de bénévoles. Un mail pourrait également être dédié aux victimes en cas d’urgence. Afin qu’elles puissent transmettre des informations sur leurs « harceleurs présumés ». Selon les comportements décrits, l’association pourra prendre en charge la victime. « Les journées nationales de… » sont multiples. L’AJED lance le projet de journée nationale pour dire « non » au harcèlement. Après des campagnes, des journées de sensibilisation, effectuées de façon distincte en France, cette journée nationale pourrait consister en une mesure de prévention utile. Néanmoins, avec le nombre important de « journée nationale de », la communication du projet sera primordiale, au risque de déboucher sur une journée qui a eu lieu, certes, mais sans que l’on s’en rendre compte. En 2013, la journée nationale[33] est fixée au lundi 30 septembre 2013.

Belgique[modifier | modifier le code]

Après un long débat parlementaire, la Belgique promulgue le 11 juin 2002 une loi visant à protéger les travailleurs contre la violence, le harcèlement moral ou sexuel au travail. Cette loi insère, à cet effet, un nouveau chapitre dans la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs. Elle est applicable tant pour le secteur public que pour le secteur privé. Les dispositions légales, revues par la loi du 10 janvier 2007, définissent les notions de violence, de harcèlement moral et de harcèlement sexuel au travail, obligent les employeurs à effectuer une analyse des risques psychosociaux, à désigner un conseiller en prévention psychosociale, à définir des mesures de prévention et des procédures, à informer les travailleurs et à recueillir l'avis (voire l'accord) de leurs représentants... L'objectif du législateur est d'obliger les employeurs à mener une approche préventive et globale de la charge psychosociale au travail et d'inciter les personnes qui s'estiment l'objet de faits de violence ou de harcèlement à utiliser d'abord les procédures internes avant d'intenter des procédures judiciaires. Les dispositions légales sont complétées par un arrêté royal du 17 mai 2007 et, sur le plan judiciaire, par la loi du 6 février 2007.

La personne qui s'estime l'objet de violence ou de harcèlement jouit de deux protections majeures :

  • une protection contre le licenciement et contre la modification unilatérale injustifiée de ses conditions de travail, afin de lui permettre notamment d'intenter une action en justice, d'oser exposer sa situation par le biais d'une plainte motivée ou son témoignage sans craindre des représailles professionnelles
  • un partage de la charge de la preuve : si la victime établit devant le juge des faits qui permettent de présumer l'existence de faits de violence, de harcèlement moral ou sexuel au travail, il incombe alors à la personne mise en cause de prouver le contraire.

En cas de procédure judiciaire, les actions doivent en principe être portées devant le tribunal du travail (l'équivalent belge du conseil des prud'hommes) ou devant son président, ce dernier pouvant être saisi d'une action en cessation et prononcer des mesures provisoires. La loi du 6 février 2007 permet également au juge de suspendre l'examen de la cause afin de permettre à la procédure interne de se dérouler, lorsqu'elle existe et peut être appliquée légalement. Dans des cas plus graves, les tribunaux correctionnels sont parfois amenés à prononcer des condamnations pénales pour violation de l'article 442bis du Code pénal, qui réprime le harcèlement en général.

Suisse[modifier | modifier le code]

En Suisse, le Tribunal Fédéral retient, par jurisprudence constante, la définition suivante de harcèlement psychologique : « le harcèlement psychologique, appelé aussi mobbing, se définit comme un enchaînement de propos et/ou d’agissements hostiles, répétés fréquemment pendant une période assez longue, par lesquels un ou plusieurs individus cherchent à isoler, à marginaliser, voire exclure une personne sur son lieu de travail »[34]. Gabriella Wennubst, avocate et fondatrice du Centre d’Étude des Droits de la Personnalité (CEDP), critique cette définition, en particulier les notions de durée et de fréquences des actes perpétrés (notions reprises dans de nombreuses définitions à la suite des travaux de Heinz Leymann)[35]. Ces critères ne peuvent pas être retenus comme pertinents car éminemment subjectifs et inhérents à la volonté des auteurs, ou inhérents à la capacité d’endurance de la cible. De plus, elle souligne que le mobbing est une forme de harcèlement psychologique (en France appelé communément harcèlement moral) parmi d’autres (harcèlement perversion, stalking, bullying, harcèlement manipulation). Elle retient aussi que le mobbing n’est pas spécifique au monde du travail, mais existe dans toutes les sphères de la vie (couple, famille, politique, armée, école, sport).

Selon elle, le mobbing se différencie des autres formes de harcèlement psychologique par sa finalité, à savoir l’exclusion, la marginalisation ou la neutralisation de la cible. Wennubst relève également une tendance à qualifier de mobbing (ou d’une manière générale de harcèlement psychologique/moral) toutes sortes de situations conflictuelles ou problématiques et propose un lexique des autres cas de figure possibles[36] ainsi que les clés de différenciation entre phénomènes différents. Gabriella Wennubst propose la définition suivante de mobbing : « par mobbing on entend une répétition d’actes hostiles (harcèlement) par un ou des auteurs tendant à isoler, marginaliser, éloigner ou exclure la victime d’un cercle de relations données, voire à la neutraliser ». Ce processus se caractérise par l’adoption par les auteurs d’une communication non éthique dont le but est de déplacer la responsabilité des événements en cours, de manière dénuée de tout sens critique, sur la victime.

Débat[modifier | modifier le code]

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Critiques de la notion[modifier | modifier le code]

À la suite de sa médiatisation, le concept de harcèlement moral a rencontré diverses critiques. Certains, comme le sociologue Jean-Pierre Le Goff ou encore certains militants syndicaux, reprochent à la notion de harcèlement moral de « psychologiser » des phénomènes plus vastes de maltraitance managériale ou le stress généré par l'intensification du travail. Ainsi parler de harcèlement et se concentrer sur la relation entre une victime et un pervers serait une manière de négliger le contexte d'apparition du harcèlement et les processus économiques et organisationnels sous-jacents.

Une autre critique, issue du milieu de la gestion des ressources humaines, concerne plus spécifiquement les mesures politiques destinées à lutter contre le harcèlement moral. Plusieurs professionnels expriment ainsi, dans un dossier consacré au sujet par la revue Liaisons sociales, la pression que la possibilité de l'accusation de harcèlement moral fait peser sur leurs épaules. La loi s'immiscerait dans la gestion des entreprises et empêcherait toute réaction face aux employés incompétents tout en échouant à protéger les vraies victimes.

Aspects culturels[modifier | modifier le code]

Si le harcèlement psychologique, sexuel ou sous d'autres formes, fait l'objet de nombreuses recherches, on ne parle pas beaucoup des aspects culturels de ce phénomène. Pourtant il semble que dans la communication verbale et non verbale, les données culturelles à savoir les codes sociaux adoptés inconsciemment, par les individus au sein d'un même groupe représentent des facteurs importants. Ceci car ils expriment le monde émotionnel du sujet, son expression et également son interprétation. Au-delà de l’aspect culturel on peut se rapprocher de la systémique qui étudie la communication d’un individu avec son environnement (familial par exemple).

La systémique a été féconde dans le domaine de la psychologie clinique, et plus particulièrement de la thérapie familiale (la thérapie systémique familiale). C'est une thérapie brève, Elle s'est développée au sein de l'école de Palo Alto. Elle consiste dans une approche globale du problème vécu par le patient, considérant que le symptôme que celui-ci présente est le résultat d'un dysfonctionnement de l'ensemble de l'environnement dont il fait partie intégrante (environnement pouvant être culturel, pourquoi pas).

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Student Reports of Bullying, Results From the 2001 School Crime Supplement to the National Crime Victimization Survey, US National Center for Education Statistics
  2. (en) Cambridgeshire.gov.uk
  3. (en) (U.S. Dept. of Justice, Fact Sheet #FS-200127)
  4. Ariane Bilheran, Le Harcèlement moral, Paris, Armand Colin (2006, p. 7)
  5. Ariane Bilheran, Le harcèlement moral, Paris, Armand Colin,‎ 2006
  6. Ariane Bilheran, Le harcèlement moral, Paris, Armand Colin,‎ 2006
  7. Ariane Bilheran, Harcèlement. Famille, Institution, Entreprise, Paris, Armand Colin,‎ 2009
  8. a et b Arrêt no 321225, Publié au recueil Lebon,
  9. Lamy Hygiène et Sécurité, Mai 2012, p. 545-54, Wolters Kluwer France
  10. Entretien Pascale Lagesse, avocat associé Cabinet Bredin Prat et Bruno Lefebvre, Psychologue clinicien, associé fondateur d'un cabinet de conseil en prévention des risques psychosociaux et développement de la qualité de vie au travail : « Le Harcèlement moral, 10 ans après… » : Les Cahiers Lamy du CE, no 111, janvier 2012
  11. Ariane Bilheran, Harcèlement. Famille, Institution, Entreprise, Paris, Armand Colin,‎ 2009
  12. Marie-France Hirigoyen, Le harcèlement moral, la violence perverse au quotidien (p21)
  13. Marie-France Hirigoyen, Le harcèlement moral, la violence perverse au quotidien, Paris:Pocket, p22
  14. Ariane Bilheran, Harcèlement en entreprise, Paris, Armand Colin,‎ 2010
  15. Ariane Bilheran, « Harcèlement et suicide au travail : quel rapport ? », Association Québecoise de prévention du suicide,‎ 2012 (lire en ligne)
  16. Jean-Luc Girot, Le Harcèlement numérique, Dalloz (collection « Présaje »), ouvrage collectif publié en juin 2005
  17. Ariane Bilheran, « De la soumission psychologique au travail. Comment un harceleur parvient à soumettre tout un groupe d’adultes pourtant bien constitués, et ce qui s’ensuit » », Les Cahiers des Facteurs Psychosociaux.,‎ 2011
  18. Ariane Bilheran, Harcèlement. Famille, Institution, Entreprise, Paris, Armand Colin,‎ 2009
  19. Ariane Bilheran, L'autorité, Paris, Armand Colin,‎ 2009
  20. Proposition de loi relative au harcèlement criminel
  21. Ministère de la Justice du Canada, Le Harcèlement Criminel
  22. (en) « California Code - Section 646.9 », sur FindLaw.com (consulté le 7 novembre 2011)
  23. Proposition de loi relative au harcèlement religieux
  24. "Du harcèlement en réseau au harcèlement global - Harcèlement Moral - Mobbing - Gang Stalking - Harcèlement d’État", Josselyne Abadie, 2011
  25. Vers une problématique du harcèlement criminel en réseau.”, Nicolas Desurmont 2006
  26. "Les réseaux de pouvoir" Josselyne Abadie 2011
  27. Voir l'article 222-33-2 du code pénal en vigueur sur Légifrance
  28. Voir l'article 222-33-2-1 du code pénal en vigueur sur Légifrance
  29. Voir l'article 222-33 du code pénal en vigueur sur Légifrance
  30. http://www.service-public.fr
  31. AJC Violence, association d’accueil et d’aide des victimes.
  32. AJED, Association Juridique pour l'égalité en droit.
  33. URGENCE HARCELEMENT, Journée nationale de lutte contre le Harcèlement au Travail.
  34. ATF 2P.207/2002, du 20 juin 2003
  35. Gabriella Wennubst, Mobbing, le harcèlement psychologique analysé sur le lieu de travail, décembre 2007 (ISBN 978-2-8399-0344-8)
  36. à titre d’exemple : stress, burn-out, perversion, manipulation, bullying, souffre-douleurs, bouc émissaire, agression, agressivité, relations conflictuelles, inimitiés, méchanceté, conflits de travail, antagonisme, malentendus, brimades, maltraitance, brutalité, critiques, conspiration, complot, cabale, intrigue, harcèlement sexuel, importunité sexuelle, conduites abusives, abus de pouvoir, gestion abusive du personnel, grossièreté, intimidation, pressions, snobisme, incompétences professionnelles ou humaines, manifestations de caractères lunatiques, impolitesses, autoritarisme, représailles, limogeage, mobbing à la suite d'un whistleblowing, bizutage, incivilités, racisme, etc.

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Yves Prigent, Face au harcèlement, Desclée de Brouwer, 2007.
  • Ariane Bilheran, Le harcèlement moral, Paris, Armand Colin, 2007.
  • Ariane Bilheran, "Harcèlement. Famille, Institution, Entreprise", Paris, Armand Colin, 2009.
  • Ariane Bilheran, Bouyssou G. "Harcèlement en entreprise", Paris, Armand Colin, 2010.
  • Bilheran A. « Harcèlement et suicide au travail : psychopathologie », in Bilan du Grand Forum de la Prévention du Suicide, Association Québécoise de Prévention du Suicide.
  • Bilheran A. « L'audit en matière de harcèlement », in Psychologues & Psychologies, octobre 2010.
  • Bilheran A. « Harcèlement et intention : pour une philosophie clinique des évolutions juridiques actuelles », 2010.
  • Bilheran A. « Le management face aux vrais/faux harcèlements : comment décrypter pour réagir ? », in Revue des Centraliens, École Centrale de Paris, 2009.

Article initial écrit à partir d'une étude du département d'organisation et ressources humaines, École des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal

  • Gabriella Wennubst et Denise Fromaigeat, Souffrances psychologiques au travail, Fondation Suisse pour la promotion de la santé et OCIRT, Genève (CH), 2000
  • Gabriella Wennubst, « Mobbing, Thème choisi : La définition », In CEDP, cahier n°1, La Chaux-de-Fonds (CH), mai 2004
  • Elisabeth Canitrot, Chronique d'un harcèlement parental, Éditions Grancher, Paris, 2004
  • Marie-France Hirigoyen, Le harcèlement moral, la violence perverse au quotidien, Syros, Paris, 1998
  • Marie-France Hirigoyen, Malaise dans le travail, harcèlement moral, démêler le vrai du faux, Syros, Paris, 2001
  • Jean-Pierre Le Goff, « Que veut dire le harcèlement moral ? » dans Le Débat, janvier 2003
  • Philippe Ravisy, Le harcèlement moral au travail, Delmas Express, 2004
  • Jean-Philippe Cordier et Paul Brasseur, Le bien-être psychosocial au travail: harcèlement moral, harcèlement sexuel, violence, stress, conflits..., Études pratiques de droit social, Kluwer, 2009, 374 p.
  • Gilbert Künzi, Denise Künzi, Angelo Vicario, Catherine Jeandet, Harcèlement sur le lieu de travail, Presses Polytechniques et Universitaires Romandes, 2006
  • Marie Josée Cordeau, Le harcèlement psychologique au travail, Éditions JCL, 2004
  • (de) Heinz Leymann, Mobbing. Psychoterror am Arbeitsplatz und wie man sich dagegen wehren kann, Reinbeck, Hambourg, 1993
  • (de) Marie Reygnier, Ich kann gar nichts tun, Lorelei, 2006
  • (de) Karl Schnitzel, Dann geh doch zur Polizei!, roc traductions, 2007
  • Isabelle Levert, Les violences sournoises dans le couple, Paris, Robert Laffont, coll. Réponses, 2011.

Annexes[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]