Serment du Jeu de paume

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Le Serment du Jeu de paume par David, musée Carnavalet.
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Le serment du Jeu de paume est un engagement d’union pris le à la salle du Jeu de paume, à Versailles, par les 578 députés du Tiers état lors des États généraux de 1789. Face aux pressions du roi de France Louis XVI, ils firent serment de ne pas se séparer avant l’élaboration d’une Constitution. Si ce serment n’a pas de portée juridique, son impact symbolique est très fort puisqu'il fut le prélude de la souveraineté nationale et de la séparation des pouvoirs. Il amènera la réunion des trois ordres (Noblesse, Clergé, Tiers-États) en une « Assemblée nationale constituante », dont sera issue l'abolition de la féodalité (4 août 1789), la déclaration des droits de l'homme et du citoyen (26 août 1789), et les grands principes de la Constitution (fin 1791).

Genèse

Le serment du Jeu de paume, haut-relief en bronze de Léopold Morice, Monument à la République, Place de la République, Paris, 1883

Au début de la Révolution française, une épreuve de force s’engage entre les représentants du tiers état d’une part, le roi et les ordres privilégiés d’autre part. La réunion des premiers états généraux depuis 1614 suscite d’immenses espoirs dans la bourgeoisie pétrie des idées des Lumières. Elle espère des réformes profondes qui lui permettront d’accéder au pouvoir : souveraineté nationale, fin de la société d’ordres, égalité devant l’accès aux emplois publics, grandes libertés, garanties judiciaires. Le désenchantement est à la mesure de ces attentes. Le roi ne semble se préoccuper que de réformes fiscales. Le tiers état sait qu’il ne pourra faire triompher ses vues que si l’ancestrale organisation des états généraux est modifiée. Traditionnellement, chaque ordre possédait une voix. Il y avait donc deux voix pour les privilégiés, et une pour les non-privilégiés qui représentent à l’époque 97 % de la population française. Le tiers état et les députés réformistes de la noblesse et du clergé réclament le vote par tête. Si chaque député dispose d’une voix, tout parait possible.

Le 6 mai 1789, les députés du tiers état aux états généraux refusent de se réunir séparément des représentants des deux autres ordres. Après un mois de discussion et de négociation, ils décident de prendre l’initiative en invitant leurs collègues à se joindre à eux pour une vérification bailliage par bailliage des pouvoirs des élus des trois ordres. Le 16 juin, dix élus du clergé répondent à leur nom lors de l’appel quotidien. Les députés du tiers sentant leur heure venue, adoptent le 17 juin une motion faisant d’eux l’Assemblée nationale, la seule à pouvoir consentir l’impôt. Les députés du clergé, majoritairement de simples curés, soutiennent ce coup d’État sans violence et décident le 19 juin de se joindre à eux. L’heure du triomphe semble proche.

Louis XVI décide alors de résister. Il prévoit de réunir, le 22 juin, les députés des trois ordres lors d’une séance royale où il casserait toutes les décisions du Tiers. En attendant, il lui faut empêcher tout débat et toute nouvelle décision. Le , sous prétexte de réparations à faire pour la prochaine séance, les gardes interdisent aux députés du tiers état l’accès à la salle de l’hôtel des Menus Plaisirs, où se tenaient les états généraux.

Les députés se réunissent alors dans la salle du Jeu de paume, à Versailles. Aidé par le député Jean-Joseph Mounier, l'abbé Emmanuel-Joseph Sieyès s’empresse de rédiger la célèbre formule du serment du Jeu de paume, « de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l’exigeront, jusqu’à ce que la Constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides ». Ce texte est lu par Jean-Sylvain Bailly. Il ne s’agit rien moins que d’emporter la décision des hésitants et de les contraindre en quelque sorte à aller de l’avant. Ce serment est voté à l’unanimité moins une voix, celle de Martin-Dauch.

Le 23 juin, le tiers montre sa volonté de tenir son serment. Prenant la parole devant l’Assemblée, Louis XVI casse les décisions du tiers et interdit aux trois ordres de siéger en commun. Il promet pourtant quelques réformes (égalité devant l’impôt, abolition de la taille, des corvées, des lettres de cachet, etc.) et conclut en enjoignant aux représentants de se retirer.

Le souverain parti, les gardes semblent vouloir disperser par la force les députés du Tiers qui refusent d’obéir. Quelques députés de la noblesse, dont La Fayette mettent la main à l’épée. C’est à ce moment que Mirabeau aurait prononcé la fameuse phrase, dont plusieurs versions existent: « Allez dire à ceux qui vous envoient que nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous ne quitterons nos places que par la force des baïonnettes ! » [1]

Le roi capitule. « Eh bien, dit-il, s’ils ne veulent pas s’en aller, qu’ils restent ! » Le 27 juin, il ordonne aux privilégiés des deux autres ordres de se joindre au tiers, en une chambre.

Texte du serment

Plaque commémorative du serment, apposée au-dessus de la porte du bâtiment :
« Dans ce Jeu de paume, le XX juin MDCCLXXXIX, les députés du peuple, repoussés du lieu ordinaire de leurs séances, jurèrent de ne point se séparer qu’ils n’eussent donné une constitution à la France. Ils ont tenu parole. »

Jean-Baptiste-Pierre Bevière (1723-1807) est célèbre pour avoir rédigé le serment du Jeu de Paume. Constituant rallié à l’Empire, il est enterré au Panthéon.

« L’Assemblée nationale, considérant qu’appelée à fixer la constitution du royaume, opérer la régénération de l’ordre public et maintenir les vrais principes de la monarchie, rien ne peut empêcher qu’elle continue ses délibérations dans quelque lieu qu’elle soit forcée de s’établir, et qu’enfin, partout où ses membres sont réunis, là est l’Assemblée nationale ;

Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront, à l’instant, serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l’exigeront, jusqu’à ce que la Constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides, et que ledit serment étant prêté, tous les membres et chacun d’eux en particulier confirmeront, par leur signature, cette résolution inébranlable.

Lecture faite de l’arrêté, M. le Président a demandé pour lui et pour ses secrétaires à prêter le serment les premiers, ce qu’ils ont fait à l’instant ; ensuite l’assemblée a prêté le même serment entre les mains de son Président. Et aussitôt l’appel des Bailliages, Sénéchaussées, Provinces et Villes a été fait suivant l’ordre alphabétique, et chacun des membres * présents [en marge] en répondant à l’appel, s’est approché du Bureau et a signé.

[en marge] * M. le Président ayant rendu compte à l’assemblée que le Bureau de vérification avait été unanimement d’avis de l’admission provisoire de douze députés de S. Domingue, l’assemblée nationale a décidé que les dits députés seraient admis provisoirement, ce dont ils ont témoigné leur vive reconnaissance ; en conséquence ils ont prêté le serment, et ont été admis à signer le procès verbal l’arrêté.

Après les signatures données par les Députés, quelques uns de MM. les Députés, dont les titres ne sont pas [….] jugés, MM. les Suppléants se sont présentés, et ont demandé qu’il leur fût permis d’adhérer à l’arrêté pris par l’assemblée, et à apposer leur signature, ce qui leur ayant été accordé par l’assemblée, ils ont signé.

M. le Président a averti au nom de l’assemblée le comité concernant les subsistances de l’assemblée dès demain chez l’ancien des membres qui le composent. L’assemblée a arrêté que le procès verbal de ce jour sera imprimé par l’imprimeur de l’assemblée nationale.

La séance a été continuée à Lundi vingt-deux de ce mois en la salle et à l’heure ordinaires ; M. le Président et ses Secrétaires ont signé. »

Députés présents lors du serment

Iconographie

Salle du Jeu de paume
Le Serment du Jeu de Paume, 20 juin 1789, Louis-Charles-Auguste Couder (1790–1873), 1848, Musée de l'Histoire de France (Versailles).

Anecdotes

C’est le député Guillotin, connu pour avoir donné son nom à la guillotine, qui a indiqué la présence de la salle du Jeu de paume, non loin du château de Versailles.

Notes et références

  1. http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/mirabeau.asp La phrase exacte est plus probablement « Cependant, pour éviter tout équivoque et tout délai, je déclare que si l’on vous a chargé de nous faire sortir d’ici, vous devez demander des ordres pour employer la force ; car nous ne quitterons nos places que par la puissance des baïonnettes », mais la version emphatique est la plus connue

Bibliographie

Compléments

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