Grand conseil des Pays-Bas à Malines

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Le Grand conseil des Pays-Bas à Malines, De Grote Raad van Mechelen en néerlandais, parfois appelé Grand Conseil de Malines, fut l'autorité juridique suprême des Pays-Bas depuis sa création par Charles le Téméraire (duc de Bourgogne, de Brabant, de Limbourg et de Luxembourg et comte de Flandre, de Hollande et de Zélande) en 1473 jusqu'à la révolution brabançonne en 1789.

Historique[modifier | modifier le code]

Au mois de décembre 1473, Charles le Téméraire, dernier duc de Bourgogne, établit une partie de ce grand-conseil à Malines, sous le titre de parlement, pour y juger en dernier ressort les appels de tous les Pays-Bas. Ce grand-conseil ou parlement fut composé de trente-cinq membres, y compris le duc & son chancelier. Ce parlement ne subsista que jusqu’à la mort de Charles survenue le 5 janvier 1477.

Philippe le Beau, par un placard du 22 janvier 1503, divisa en deux le grand-conseil des Pays-Bas ; il en transféra une partie à Bruxelles, sous le titre de conseil privé, et conserva l’autre à Malines sous le titre de grand-conseil.

Liste des membres du Grand Conseil de Malines[modifier | modifier le code]

Présidents[modifier | modifier le code]

Conseillers[modifier | modifier le code]

(ordre chronologique)

Sources[modifier | modifier le code]

Les dossiers de procès du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines sont conservés aux Archives générales du Royaume à Bruxelles et sont librement consultables. L'immense majorité des dossiers touche à l'argent (rentes, héritages, donations, possession ou jouissance de biens, paiement de salaires, honoraires, livraisons, loyers, réparations et autres dettes, etc.) et au pouvoir (droit de chasse, droit de pâturage, servitude, coupe de bois, etc.).

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Van Maanen, De supremo Mechliniensi consilio, Trajecti ad Rhenum, 1824.
  • Albert Mathieu, Histoire du grand conseil de Malines, Mémoire couronné le 30 mars 1873, Bruxelles, 1874.
  • F. Brabant, Le Grand conseil de Malines, (CRH. 4. V et 5.1).
  • J. Frederichs, Le Grand conseil ambulatoire des ducs de Bourgogne, (CRH. 4. XVII et 5,I).
  • A, Conseil de Malines, Encyclopédie, vol. 4, Paris, Briasson et al., 1754, p. 17.

Liens externes[modifier | modifier le code]