Tribunal

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(Redirigé depuis Juridiction)
Aller à : navigation, rechercher
Phoronée, personnage de la mythologie grecque, vu comme inventeur du tribunal.
Cour de justice du comté de Knox (Maine), pour laquelle le procureur est élu.

Le tribunal ou cour est un lieu où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et où celles qui n'ont pas respecté la loi sont jugées.

Plus précisément, un tribunal n'est pas obligatoirement un service public de l'État. C'est notamment le cas d'un tribunal arbitral.

La juridiction d'un tribunal est aussi l'étendue territoriale de sa compétence. On parle alors, plus précisément, de son ressort (droit). En droit québécois, on parle plutôt de compétence territoriale, la compétence d'attribution établissant les matières que le tribunal connaît.

L'expression « pleine juridiction » qualifie la compétence d'un tribunal à connaître à la fois des éléments de fait et des moyens de droit soulevés par les parties. Suivant le modèle français, dans de nombreux pays, la Cour de cassation, n'ayant compétence que pour juger la conformité d'une décision au droit, n'a pas reçu « pleine juridiction ». En France, une Cour d'assises dispose d'une plénitude de juridiction : elle est compétente pour tout ce qu'elle souhaite, dans les conditions prévues par la loi.

Les communautés religieuses organisées possèdent leurs propres tribunaux ainsi le tribunal rabbinique, le tribunal de la charia et le tribunal ecclésiastique.

Étymologie et origine[modifier | modifier le code]

Sous la Rome antique, le tribunal, mot qu'il faut sans doute rattacher à tribu, désigne un exhaussement, une estrade, spécialement un suggestus affecté aux opérations de justice et sur lequel on posait la chaise curule du magistrat et les sièges de sa suite, pour que tous dominent le public.

Quelques juridictions[modifier | modifier le code]

Europe[modifier | modifier le code]

Union européenne[modifier | modifier le code]

Belgique[modifier | modifier le code]

France[modifier | modifier le code]

Benelux[modifier | modifier le code]

Conseil de l'Europe[modifier | modifier le code]

Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe[modifier | modifier le code]

Amérique[modifier | modifier le code]

Canada[modifier | modifier le code]

Québec[modifier | modifier le code]

États-Unis[modifier | modifier le code]

International[modifier | modifier le code]

Tribunaux historiques[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :