Communauté de communes des Monts du Lyonnais

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Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Blason de Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Rhône
Loire
Forme Communauté de communes
Siège Pomeys
Communes 32
Président Régis Chambe (DVD)
Date de création
Code SIREN 200066587
Démographie
Population 34 971 hab. (2015)
Densité 88 hab./km2
Géographie
Superficie 396,9 km2
Liens
Site web cc-montsdulyonnais.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes des Monts du Lyonnais est une communauté de communes française, située dans les départements du Rhône et de la Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes des Monts du Lyonnais naît le [1],[2] de la fusion de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais (CCHL) et de la communauté de communes Chamousset en Lyonnais (CCCL). Elle devait initialement inclure la communauté de communes de Forez en Lyonnais (CCFL) située dans la Loire, dans le cadre du nouveau schéma de coopération intercommunal validé par arrêté préfectoral le [3], mais cette fusion a été abandonnée et la communauté ligérienne est finalement rattachée à la Communauté de communes Forez-Est[4],[5].

Le [6], seulement un an après la fusion, sept des dix communes de l'ancienne communauté de communes de Forez en Lyonnais (Châtelus, Chevières, Grammond, Maringes, Saint-Denis-sur-Coise, Viricelles et Virigneux) rejoignent les Monts du Lyonnais. A cette même date, elle intègre également la commune de Sainte-Catherine[7] venant de la communauté de communes du Pays mornantais[8].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité est composée en 2018 des 32 communes suivantes[1] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Pomeys
(siège)
69155 Pomeyères 13,1 1 145 (2016) 87
Aveize 69014 Aveizois 16,64 1 136 (2016) 68
Brullioles 69030 Brulliolois 12,25 818 (2016) 67
Brussieu 69031 Brussieurois 6,74 1 373 (2016) 204
Chambost-Longessaigne 69038 Chambostiens 15,44 939 (2016) 61
La Chapelle-sur-Coise 69042 Chapelaires 6,58 578 (2016) 88
Châtelus 42055 2,53 135 (2016) 53
Chevrières 42062 14,54 1 097 (2016) 75
Coise 69062 Coisataires 9,03 765 (2016) 85
Duerne 69078 Duernois 11,41 823 (2016) 72
Grammond 42102 Grammoniots 8,13 898 (2016) 110
Grézieu-le-Marché 69095 Grézollaires 11,49 809 (2016) 70
Les Halles 69098 Hallois 3,09 493 (2016) 160
Haute-Rivoire 69099 Taravouériens 20,29 1 450 (2016) 71
Larajasse 69110 Jarsaires 33,61 1 857 (2016) 55
Longessaigne 69120 Bédouins 11,92 597 (2016) 50
Maringes 42138 Maringeons 9,17 670 (2016) 73
Meys 69132 Meysards 14,65 852 (2016) 58
Montromant 69138 Montromanais 10,99 457 (2016) 42
Montrottier 69139 Montrottois 23,1 1 392 (2016) 60
Saint-Clément-les-Places 69187 Saint-Clémentais 12,42 638 (2016) 51
Saint-Denis-sur-Coise 42216 Saint-Dounières 10,79 658 (2016) 61
Sainte-Foy-l'Argentière 69201 Fidésiens 1,54 1 286 (2016) 835
Saint-Genis-l'Argentière 69203 Saint-Genois 10,65 1 052 (2016) 99
Saint-Laurent-de-Chamousset 69220 Saint-Laurentais 17,25 1 857 (2016) 108
Saint-Martin-en-Haut 69227 Saint-Martinois 38,64 3 886 (2016) 101
Saint-Symphorien-sur-Coise 69238 Pelauds 4,07 3 654 (2016) 898
Sainte-Catherine 69184 13,76 988 (2016) 72
Souzy 69178 Maniens 5,09 808 (2016) 159
Villechenève 69263 Milotiens 14,15 889 (2016) 63
Viricelles 42335 Viriciauds 2 464 (2016) 232
Virigneux 42336 Virignères 11,84 629 (2016) 53

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015
20 84020 36421 20522 70224 01928 05129 460
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2015[9])



Organisation[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Pomeys, au château de Pluvy[1]

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 44 conseillers municipaux représentant les 32 communes membres.

Le conseil communautaire du 16 janvier 2017 a élu son premier président, Régis Chambe, maire de Saint-Martin-en-Haut, vice-président de l'ex-CCHL, ainsi que ses 9 vices-présidents (5 pour chacune des intercommunalités supprimées[10].

À la suite de l’extension des Monts du Lyonnais à 8 nouvelles communes, le conseil communautaire du 9 janvier 2018 a porté à 13 le nombre de vice-présidents pour assurer la représentation des nouvelles communes[11].

Le bureau communautaire pour la période 2018-2020 est donc composé du président et de 13 vice-présidents, qui sont[12] :

  1. Gérard Vulpas, maire-adjoint de Sainte Foy l'Argentière, délégué à l'urbanisme et l'habitat ;
  2. Jean Claude Picard, maire de Duerne, délégué aux ressources humaines et à l'administration générale ;
  3. Bernard Chaverot, maire de Montrottier, délégué aux ordures ménagères et à la transition énergétique ;
  4. Jérôme Banino, maire de Saint Symphorien-sur-Coise, délégué au tourisme ;
  5. Pierre Varliette, maire de St-Laurent-de-Chamousset, délégué aux bâtiments et au patrimoine ;
  6. Michel Bonnier, maire d'Aveize, délégué aux finances ;
  7. Marie Luce Arnoux, maire de Chambost-Longessaigne, délégyée aux solidarités actives et à l'enfance ;
  8. Philippe Bonnier, maire de Coise, délégué à l'agriculture et aux forêts
  9. Marie Charles Jeanne, maire de Montromand, déléguée à la jeunesse, au sport et aux loisirs ;
  10. Jean Michel Calvi, maire-adjoint de Larajasse, délégué à la culture ;
  11. Norbert Dupeyron, maire de Chevrières, délégué à l'assainissement ;
  12. Jean-Louis Casse, maire-adjoint de Saint-Denos-sur-Coise, délégué à l'économie.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des maires présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2017[10],[13] En cours
(au 25 septembre 2018)
Régis Chambe   Cadre au sein du groupe Total
Maire de Saint-Martin-en-Haut (2002 → )
Vice-président de l'ex-CCHL ( ? → 2016)

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales[8].

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une bonification de la dotation globale de fonctionnement[1] (DGF).

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a b c d et e « CC des Monts du Lyonnais (N° SIREN : 200066587) », Fichz signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le 4 novembre 2018).
  2. « Arrêté préfectoral du 10 octobre 2016 prononçant la fusion de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais et de la communauté de communes de Chamousset en Lyonnais [et statuts de l'intercommunalité] » [PDF], Ressources documentaires, sur https://www.cc-montsdulyonnais.fr (consulté le 4 novembre 2018).
  3. « Schéma de coopération intercommunal du Rhône au 1er janvier 2017 », sur http://www.rhone.gouv.fr, (consulté le 1er juin 2016).
  4. Dominique Goubatian, « Les élus ne trouvent pas de majorité pour modifier la carte intercommunale », sur http://www.leprogres.fr, (consulté le 2 janvier 2017).
  5. « 1er janvier 2017 : la Communauté de Communes des Hauts du Lyonnais devient Communauté de Communes des Monts du Lyonnais », sur http://www.cc-hauts-du-lyonnais.fr (consulté le 4 janvier 2017).
  6. Blandine Baudier, « Intercommunalité : « Les Monts du Lyonnais se feront au  » : Alors que la carte d’un Forez divisé en deux vient d’être définie par le préfet pour le 1er janvier 2017, le côté Est devrait être amputé un an après d’au moins six communes des Monts du Lyonnais, dont les représentants annoncent un accord politique », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le 4 novembre 2018).
  7. « Le village rejoint la “com-com” des Monts du Lyonnais », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le 4 novembre 2018).
  8. a et b « Arrêté interpréfectoral des 28 et 29 décembre 2017 relatif aux statuts et compétences de la communauté de communes des Monts du Lyonnais », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Rhône, nos 69-2017-119,‎ , p. 7-16 (lire en ligne [PDF], consulté le 4 novembre 2018).
  9. INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.
  10. a et b « Régis Chambe, élu nouveau président de la Communauté de communes : Les élus locaux et communautaires ont élu lundi, Régis Chambe, président de la communauté de communes des Monts du lyonnais », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le 4 novembre 2018) « Régis Chambe a été élu dès le 1er tour avec 18 voix, contre 9 à Bernard Chaverot et 8 à Pierre Varliette ».
  11. « Compte-rendu du conseil communautaire - séance du 9 janvier 2018 – 19h00 » [PDF], Compte-rendus du conseil, sur https://www.cc-montsdulyonnais.fr (consulté le 4 novembre 2018).
  12. « Vos élus », L'institution, sur https://www.cc-montsdulyonnais.fr (consulté le 4 novembre 2018).
  13. « Profession de foi du nouveau président Régis Chambe : Régis Chambe âgé de 59 ans 1/2 est Maire de St Martin en Haut depuis 2002. Lors des élections précédentes il a eu le courage de présenter des listes d'ouverture pour une gouvernance avec des membres des listes d'opposition », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le 4 novembre 2018).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]