Fichier:Naval Ensign of Canada.svg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 1 000 × 500 pixels, taille : 189 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description The current naval ensign of Canada, since 2013. It was previously the Canadian naval jack from 1968 to 2013.
Date
Source Based on Image:Flag of Canada.svg and an image at the World Flag Database in conjunction with Royal Canadian Navy.
Auteur Her Majesty the Queen in Right of Canada, as represented by the Minister of National Defence (vectorised by Sodacan)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Trademark protection under Trademark #0923106 approved December 24th 2014. This is a Prohibited Mark under subparagraph 9(1)(n)(i) of the Trademark Act, being that "No person shall adopt in connection with a business, as a trade-mark or otherwise, any mark consisting of, or so nearly resembling as to be likely to be mistaken for any badge, crest, emblem or mark adopted or used by any of Her Majesty’s Forces as defined in the National Defence Act".[1][2] Trademark status is independent of copyright status.

Conditions d’utilisation

Il est facile de mettre un cadre autour de cette image d'un drapeau
 :

[[File:Naval Ensign of Canada.svg|border|96x176px]]

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.


العربية  বাংলা  čeština  Deutsch  English  español  suomi  français  italiano  日本語  한국어  македонски  മലയാളം  Nederlands  português  português do Brasil  sicilianu  slovenščina  简体中文  繁體中文  +/−

Trademarked Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

(les plus récentes | les plus anciennes) Voir (10 plus récentes | ) (10 | 20 | 50 | 100 | 250 | 500)
Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 avril 2020 à 08:13Vignette pour la version du 6 avril 2020 à 08:131 000 × 500 (189 kio)Great BrightstarUpdate the maple leaf
18 mars 2018 à 11:19Vignette pour la version du 18 mars 2018 à 11:191 000 × 500 (189 kio)Zscout370Update from https://buyandsell.gc.ca/procurement-data/tender-notice/PW-18-00819993 (the badge needs to be higher from the better and centered on the fly end, but not directly in the middle). Also emblem changed to Pantone 289 C (ANNEX A NAVAL ENSIGN STATEMENT OF WORK p. 4)
18 avril 2015 à 19:41Vignette pour la version du 18 avril 2015 à 19:411 000 × 500 (193 kio)Fry1989New
11 mai 2012 à 05:21Vignette pour la version du 11 mai 2012 à 05:211 000 × 500 (60 kio)Fry1989fix margin at top
13 janvier 2012 à 04:06Vignette pour la version du 13 janvier 2012 à 04:061 000 × 503 (61 kio)Fry1989wasn't supposed to jump that big in file size, fixed my mistake
13 janvier 2012 à 03:52Vignette pour la version du 13 janvier 2012 à 03:521 000 × 503 (103 kio)Fry1989blue
8 septembre 2011 à 20:38Vignette pour la version du 8 septembre 2011 à 20:381 000 × 503 (60 kio)Fry1989that colour is wrong
8 septembre 2011 à 09:10Vignette pour la version du 8 septembre 2011 à 09:101 000 × 500 (69 kio)Denelson83Sorry, but that red colour *must* match the red colour used in File:Flag of Canada.svg
24 mai 2011 à 02:41Vignette pour la version du 24 mai 2011 à 02:411 000 × 503 (60 kio)Fry1989come on
23 mai 2011 à 01:12Vignette pour la version du 23 mai 2011 à 01:121 000 × 500 (60 kio)Fry1989fix
(les plus récentes | les plus anciennes) Voir (10 plus récentes | ) (10 | 20 | 50 | 100 | 250 | 500)

Plus de 100 pages utilisent ce fichier. La liste suivante affiche seulement les 100 premières pages qui utilisent ce fichier. Une liste complète est disponible.

Voir plus de liens vers ce fichier.

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées