Communauté de communes Creuse Sud-Ouest
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| Communauté de communes Creuse Sud-Ouest | |
 |
|
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Département | Creuse |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Saint-Dizier-Masbaraud |
| Communes | 43 |
| Président | Sylvain Gaudy (DVD) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200067189 |
| Démographie | |
| Population | 13 478 hab. (2021) |
| Densité | 15 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 908,60 km2 |
| Liens | |
| Site web | creusesudouest.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté de communes Creuse Sud-Ouest est une communauté de communes française située dans le département de la Creuse en région Nouvelle-Aquitaine.
Historique
[modifier | modifier le code]La communauté de communes est créée le par arrêté du [1]. Elle est formée par fusion de la communauté intercommunale d'aménagement du territoire Creuse-Thaurion-Gartempe et de la communauté de communes Bourganeuf et Royère-de-Vassivière[2].
Le , les communes de Mazeirat, Peyrabout et Saint-Yrieix-les-Bois rejoignent la communauté d'agglomération du Grand Guéret[3].
Le , les communes de Masbaraud-Mérignat et Saint-Dizier-Leyrenne fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Saint-Dizier-Masbaraud[4].
Territoire communautaire
[modifier | modifier le code]Géographie physique
[modifier | modifier le code]Située au sud-ouest du département de la Creuse, la communauté de communes Creuse Sud-Ouest regroupe 43 communes et présente une superficie de 908,6 km2[5].
Composition
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La communauté de communes est composée des 43 communes suivantes :
Démographie
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Administration
[modifier | modifier le code]Siège
[modifier | modifier le code]Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Dizier-Masbaraud.
Les élus
[modifier | modifier le code]Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 64 conseillers[8], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[8] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 11 | Bourganeuf |
| 6 | Ahun |
| 4 | Saint-Dizier-Masbaraud |
| 3 | Sardent |
| 2 | Royère-de-Vassivière |
| 1 (+1 suppléant) | les 38 autres communes |
Présidence
[modifier | modifier le code]Compétences
[modifier | modifier le code]Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
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Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]Références
[modifier | modifier le code]- Arrêté portant fusion des CC Bourganeuf/ Royère de V et CIATE, p.38
- « Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest », sur cc-bourganeuf-royeredevassiviere.fr (consulté le ).
- « Arrêté n° 23-2017-12-26-03 du 26 décembre 2017 » [PDF], sur le site de la préfecture de la Creuse (consulté le ), p. 45-47.
- Magali Debatte, « Recueil des actes administratifs n°23-2018-049 : Arrêté n°23-2018-12-03-001 portant création de la commune nouvelle « Saint-Dizier-Masbaraud » à compter du 1er janvier 2019 » [PDF], (consulté le ), p. 44-46.
- « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
- « Population en historique depuis 1968 - CC Creuse Sud Ouest (200067189). », sur Insee, (consulté le ).
- « Arrêté portant répartition du nombre de sièges au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Creuse Sud-Ouest. » [PDF], sur Préfecture de la Creuse, (consulté le ), p. 96-98.
- Julien Rapegno, « Intercommunalité - Sylvain Gaudy est finalement le "vrai président" du sud-ouest de la Creuse », La Montagne, (lire en ligne, consulté le )
- « Sylvain Gaudy réélu président de l'intercommunalité Creuse Sud Ouest », sur La Montagne, (consulté le ).
