Procureur

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Le procureur est le représentant du ministère public chargé de la poursuite en justice, ou le représentant du gouvernement auprès de certains tribunaux. Son titre et ses fonctions exactes varient selon les pays.

Au Canada[modifier | modifier le code]

Au Canada, le procureur de la Couronne est chargé de représenter quelqu'un en justice et d'agir à sa place[1].

Aux États-Unis[modifier | modifier le code]

Aux États-Unis, le City Attorney représente une municipalité. Le District Attorney représente l'État au niveau d'un comté. Le State Attorney représente un État. Le United States Solicitor General représente le gouvernement fédéral devant la Cour suprême des États-Unis.

Attorney General est le titre porté par le Secrétaire à la Justice (Secretary of Justice), en tant que chef du ministère public des États-Unis.

En France[modifier | modifier le code]

Hôtel du procureur général, Saint-Pierre (La Réunion), vers 1880, par Henri Georgi

en France, le procureur de la République est chargé de l'action publique dans le ressort d'un tribunal de grande instance. Le procureur général est un magistrat placé à la tête du ministère public d'une cour.

Le procureur financier est un commissaire du gouvernement

En Italie[modifier | modifier le code]

En Italie, le procuratore generale della Repubblica (en) est un magistrat près la Cour de cassation (Suprema corte di cassazione) et près la Cour d'appel (Corte d'appello). Le procuratore della Repubblica (it) est un magistrat près le Tribunal (Tribunale ordinario) et près le Tribunal pour enfants (Tribunale per i minorenni).

Il existe aussi le procuratore aggiunto (it) et le procuratore nazionale antimafia (it).

Autres pays[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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