Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
| Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Grand Est |
| Département | Vosges Meurthe-et-Moselle |
| Forme | Communauté d'agglomération |
| Siège | Saint-Dié-des-Vosges |
| Communes | 77 |
| Président | David Valence (UDI) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200071066 |
| Démographie | |
| Population | 74 424 hab. (2019) |
| Densité | 76 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 979,90 km2 |
| Localisation | |
 Localisation dans les Vosges. Les communes de Meurthe-et-Moselle sont en marron. | |
| Liens | |
| Site web | ca-saintdie.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges est une communauté d'agglomération française, située dans les départements des Vosges et de Meurthe-et-Moselle en région Grand Est.
Elle est issue de la fusion en 2017 des six communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges, des Hauts Champs, Fave, Meurthe, Galilée, du Pays des Abbayes, de la Vallée de la Plaine et du Val de Neuné.
Le site du Massif vosgien, inscrit au titre de la loi du 2 mai 1930, regroupe 14 schémas de cohérence territoriale (SCOT) qui ont tout ou partie de leur territoire sur le périmètre du massif des Vosges[1].
Historique
En application de la loi NoTRe, le schéma départemental de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) compose des intercommunalités devant dépasser le seuil de 15 000 habitants. Le schéma prévoit de construire une agglomération autour de Saint-Dié[2]. Adossé au versant occidental du massif vosgien, au nord-est du département, ce territoire est intégralement situé dans le massif des Vosges. La communauté correspond aussi, en grande partie, à la zone d’influence, et d’emploi, de la deuxième ville du département, qui centralise aussi la plupart des commerces et des services.
Trois communes sont situées en Meurthe-et-Moselle : Bionville, Pierre-Percée et Raon-lès-Leau.
Le , les communes de Bois-de-Champ, Mortagne et Les Rouges-Eaux ont rejoint le périmètre de la communauté d'agglomération.
Depuis novembre 2016, la communauté d'agglomération est territoire associé du Pôle métropolitain européen du Sillon lorrain.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté d'agglomération est composée des 77 communes suivantes :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Saint-Dié-des-Vosges[4].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 113 conseillers[5], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[5] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 21 | Saint-Dié-des-Vosges |
| 6 | Raon-l'Étape |
| 3 | Anould, Fraize, Moyenmoutier |
| 2 | Étival-Clairefontaine, Sainte-Marguerite, Saint-Michel-sur-Meurthe, Saulcy-sur-Meurthe, Senones |
| 1 (+1 suppléant) | les 67 autres communes |
Présidence
Compétences
Environnement
Énergie
Dans le cadre du SRADDET du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques de tous les EPCI régionaux. Aussi pouvons-nous représenter l’énergie finale consommée sur le territoire[Note 1] annuellement par secteur, ou par source, pour l’année 2017. Cette énergie finale annuelle correspond à 31,3 MWh par habitant[Note 2].
| - | GWh par an[Note 3] |
|---|---|
| Industrie | 802 |
| Résidentiel | 882 |
| Tertiaire | 180 |
| Transport routier | 479 |
| Autres transports | 3 |
| - | GWh par an |
|---|---|
| Électricité | 540 |
| Gaz naturel et produits pétroliers | 1 495 |
| Bois-énergie | 227 |
| Autres EnR (PAC, solaire thermique…) | 77 |
| Réseaux de chaleur | 33 |
La production d’énergie renouvelable (EnR) du territoire apparaît dans le tableau suivant, toujours pour l’année 2017 :
| - | GWh par an |
|---|---|
| Éolien | 11 |
| Bois-énergie | 469 |
| Hydraulique | 6 |
| Pompe à chaleur (PAC)[Note 4] | 42 |
| Photovoltaïque | 3 |
| Solaire thermique | 1 |
| Biogaz | 1 |
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].
Projets et réalisations
Notes et références
Notes
- L'énergie grise n'est pas prise en compte.
- Cette énergie finale annuelle par habitant correspond à puissance moyenne de 3,6 kW par habitant. Remarquons que l'énergie finale annuelle par habitant dans le Grand Est s'élève à 33,2 MWh par habitant, ce qui correspond à une puissance moyenne de 3,8 kW par habitant.
- Remarquons que 1 000 GWh/a = 1 TWh/a
- Les valeurs correspondant aux lignes « PACs aérothermiques » et « Géothermie (chaleur) » sont additionnées. Les pompes à chaleur consomment de l'énergie électrique.
Références
- Le schéma interrégional du massif des Vosges à l'horizon 2020 : un projet de développement durable, une ambition pour le massif.
- [PDF]Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
- « Population en historique depuis 1968 - CA de Saint-Dié-des-Vosges (200071066). », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CA de Saint-Dié-des-Vosges (N° SIREN : 200071066). », sur Banatic, (consulté le )
- « Les 113 conseillers communautaires. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
- « La Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges est née. », sur Saint-Dié Info, (consulté le )
- « Le nouveau Bureau Communautaire a été élu. », sur Saint-Dié Info, (consulté le )
- [PDF] Saint-Dié-des-Vosges Plan Climat Air Énergie sur observatoire.atmo-grandest.eu; voir page 17.
- Ibid. p. 23
