Catégorie:Traité des Nations unies
Pages dans la catégorie « Traité des Nations unies »
Cette catégorie contient les 121 pages suivantes.
A
- Accord de Copenhague
- Accord de Paris sur le climat
- Accord européen de Genève sur la signalisation routière
- Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
- Accord international sur le cacao
- Accord international sur le café
- Accord international sur le caoutchouc
- Accord international sur les bois tropicaux
- Accord international sur les céréales de 1995
- Accord multilatéral sur l'environnement
- Accords internationaux de produits
- Action de l'Organisation des Nations unies en faveur du désarmement
- Ad Hoc Working Group on Long-term Cooperative Action
- Ad Hoc Working Group under the Kyoto Protocol
- Convention sur certaines armes classiques
C
- Cadre mondial de la biodiversité de Kunming à Montréal
- Charte des Nations unies
- Conférence de Cancún de 2010 sur les changements climatiques
- Conférence de Doha de 2012 sur les changements climatiques
- Conférence de Durban de 2011 sur les changements climatiques
- Convention 169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux
- Convention 182
- Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
- Convention de Bruxelles concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite
- Convention de New York sur l'apatridie
- Convention de New York sur l'arbitrage
- Convention de New York sur la réduction des cas d'apatridie
- Convention de Palerme
- Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de traités
- Convention de Vienne sur le droit des traités
- Convention des Nations unies contre la corruption
- Convention des Nations unies sur l'utilisation de communications électroniques dans les contrats internationaux
- Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer
- Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises
- Convention internationale contre le recrutement, l'utilisation, le financement et l'instruction de mercenaires
- Convention internationale pour la répression des attentats terroristes à l'explosif
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention internationale sur l'assistance alimentaire
- Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
- Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
- Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne
- Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide
- Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
- Convention relative au statut des réfugiés
- Convention relative aux droits de l'enfant
- Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage
- Convention sur l'apartheid
- Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
- Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité
- Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles
- Convention sur l'interdiction des armes biologiques
- Convention sur l'interdiction des armes chimiques
- Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
- Convention sur la diversité biologique
- Convention sur la notification rapide d'un accident nucléaire
- Convention sur le consentement au mariage, l'âge minimum du mariage et l'enregistrement des mariages
- Convention sur les substances psychotropes
- Convention unique sur les stupéfiants
- Convention de Vienne sur la signalisation routière
- Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
- Conventions de Genève
- Conventions de Rio
D
- Déclaration de Montréal (2007)
- Déclaration de Saint-Pétersbourg de 1868
- Déclaration des droits de l'enfant
- Déclaration des droits de l'humanité (projet)
- Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones
- Déclaration sur les défenseurs des droits de l’homme
- Déclaration universelle de l'UNESCO sur la diversité culturelle
- Déclaration universelle des droits de l'homme
- Deuxième protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort
- Dialogue de Talanoa
E
L
P
- Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
- Personne politiquement exposée
- Premier protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions
- Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer
- Protocole de Genève
- Protocole de Kyoto
- Protocole de Nagoya
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant sur une procédure de communication
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
- Protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
T
- Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
- Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires
- Traité de délimitation maritime entre le Cap-Vert et le Sénégal
- Traité de désarmement sur le fond des mers et des océans
- Traité de la haute mer
- Traité de Pelindaba
- Traité de Rarotonga
- Traité de Semipalatinsk
- Traité de Tlatelolco
- Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
- Traité sur l'espace
- Traité sur l'interdiction des armes nucléaires
- Traité sur la Lune
- Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
- Troisième convention de Genève