Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise

	Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Savoie
Forme	Communauté de communes
Siège	Modane
Communes	10
Président	Christian Simon (DVG)
Date de création	1er janvier 2017
Code SIREN	200070340
Démographie
Population	8 614 hab. (2019)
Densité	10 hab./km2
Géographie
Superficie	849,80 km2
Liens
Site web	Site officiel
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Savoie.

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La communauté de communes Haute Maurienne Vanoise^[1]^,^[2] est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Géographie

La Haute-Maurienne-Vanoise constitue l'extrémité amont de la vallée de la Maurienne. Elle est délimitée par le Parc national de la Vanoise au nord et l'Italie au sud et à l'est. Elle est accessible par le Col du Mont-Cenis, le Col de l'Iseran au nord-est et l'autoroute de la Maurienne à l'ouest. La Communauté de communes compte sur son territoire plusieurs stations de sports d'hiver : ski de piste à Valfréjus, La Norma, Aussois, Val Cenis Vanoise (Val-Cenis) et Bonneval-sur-Arc ; ski nordique à Val d'Ambin (commune déléguée de Bramans), au Monolithe et Aussois et à Bessans. Son altitude varie entre 940 mètres au Freney et 3 855 mètres sur la commune de Val-Cenis.

Histoire

La "nouvelle" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise existe depuis le 1^er janvier 2017^[3]. Elle est issue de la fusion de la Communauté de communes Terra Modana et de "l'ancienne" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise. Avec la loi NOTRe, cette dernière ne pouvait pas rester en l'état car elle comptait moins de 5 000 habitants. Les deux intercommunalités de Haute Maurienne ont donc fusionné pour former une seule structure.

Composition

Au 1^er janvier 2017, elle est composée des 10 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Modane (siège)	73157	Modanais	71,04	‍2 944 (2021)	41
Aussois	73023	Aussoyens	41,94	‍687 (2021)	16
Avrieux	73026	Avrionlins	37,85	‍392 (2021)	10
Bessans	73040	Bessannais	128,08	‍361 (2021)	2,8
Bonneval-sur-Arc	73047	Bonnevalains	82,72	‍266 (2021)	3,2
Fourneaux	73117	Forniolins	5,04	‍700 (2021)	139
Freney	73119	Fénelins	11,13	‍99 (2021)	8,9
Saint-André	73223	Saintandrenins	30,84	‍444 (2021)	14
Val-Cenis	73290		408,05	‍2 067 (2021)	5,1
Villarodin-Bourget	73322	Bourgeates	33,08	‍524 (2021)	16

Démographie

Évolution démographique
1968	1975	1982	1990	1999	2006	2011	2016
13 475	10 163	10 179	9 682	9 121	9 232	8 913	8 666

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2019.
(Sources : Insee^[4])

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la **Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise** en 2010 en pourcentage^[5].
Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,3	90 ans ou +	0,7
5,8	75 à 89 ans	7,4
14,2	60 à 74 ans	15,8
22,7	45 à 59 ans	22,8
22,3	30 à 44 ans	22,4
16,6	15 à 29 ans	14,2
18,1	0 à 14 ans	16,7

Pyramide des âges en **Savoie** en 2010 en pourcentages^[6].
Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,4	90 ans ou +	1,1
6,3	75 à 89 ans	9,5
13,8	60 à 74 ans	14,7
20,9	45 à 59 ans	20,4
21,2	30 à 44 ans	20,2
18,2	15 à 29 ans	16,5
19,4	0 à 14 ans	17,5

Administration

Statut

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 148. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents

Liste des présidents successifs.
Période		Identité	Étiquette	Qualité
2001	2008	Marc Konareff	SE	Maire de Bonneval-sur-Arc
2008	2011	Daniel Jorcin	DVD	Adjoint au maire de Lanslevillard
2011	2014	Yvon Claraz	UMP	Maire de Bramans
2014	2017	Pierre Huart	SE	Adjoint au maire de Lanslevillard
2017	En cours	Christian Simon	DVG	Adjoint au maire de Modane
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de mars 2014 vingt cinq conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :


Communes	Nombre de conseillers
Aussois	1
Avrieux	1
Bessans	1
Bonneval-sur-Arc	1
Fourneaux	2
Le Freney	1
Modane	10
Saint-André	1
Val Cenis	6
Villarodin-Bourget	1

Bureau

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
Renouvelé au 1^er janvier 2017
Nom	Fonction	Qualité
Christian Simon	Président	Conseiller délégué au maire de Modane
Laurent Poupard	1^er vice-président	Adjoint au maire de Val Cenis
François Chemin	2^e vice-président	Maire de Fourneaux
Pierre Vincendet	3^e vice-président	Adjoint au maire de Val Cenis
Jean-Claude Raffin	4^e vice-président	Maire de Modane
Jérémy Tracq	5^e vice-président	Maire de Bessans
Xavier Lett	6^e vice-président	Conseiller délégué au maire de Modane
Jean-Marc Buttard	7e vice-président	Maire de Avrieux
Rémi Zanatta	Membre	Adjoint au maire de Val Cenis
Nicole Seltzer	Membre	Adjointe au maire de Modane

Compétences

Les compétences de la communauté de communes sont les suivantes^[7] :

Aménagement de l'espace
Développement économique
Protection et mise en valeur de l'environnement
Assainissement collectif
Politique du logement et cadre de vie
Création, aménagement et entretien de la voirie
Équipements culturels, sportifs et éducatifs
Action sociale

Financement

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Identité visuelle

La Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise s’est dotée d’un logotype.

À la suite de la fusion, l'identité visuelle a changé.

Notes et références

↑ topographie conforme à l'article 1^er des statuts
↑ Statuts de la communauté de communes entré en vigueur au 31 décembre 2018
↑ Arrêté préfectoral portant fusion de la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise et de la communauté de communes Terra Modana, p 16
↑ Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CC Haute Maurienne Vanoise (200070340)., sur le site de l'Insee (consulté le 30 septembre 2019)
↑ Pyramide des âges de la Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 20/05/2014.
↑ Pyramide des âges de la Savoie en 2010 sur le site de l’Insee. Consulté le 16/04/2014.
↑ http://www.cchautemaurienne.com/sites/portail/files/statuts_cctm.pdf

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Site officiel
Site touristique du territoire de Haute Maurienne Vanoise

[1] topographie conforme à l'article 1^er des statuts

[2] Statuts de la communauté de communes entré en vigueur au 31 décembre 2018

[3] Arrêté préfectoral portant fusion de la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise et de la communauté de communes Terra Modana, p 16

[4] Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CC Haute Maurienne Vanoise (200070340)., sur le site de l'Insee (consulté le 30 septembre 2019)

[5] Pyramide des âges de la Communauté de communes de Haute Maurienne Vanoise en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 20/05/2014.

[6] Pyramide des âges de la Savoie en 2010 sur le site de l’Insee. Consulté le 16/04/2014.

[7] ttp://www.cchautemaurienne.com/sites/portail/files/statuts_cctm.pdf

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

v · m Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise
Communes	Aussois Avrieux Bessans Bonneval-sur-Arc Freney Fourneaux Modane Saint-André Val-Cenis Villarodin-Bourget
Stations	Le Val d’Ambin (fond et alpin) Le Monolithe (fond) Val Cenis (alpin et fond) Bessans (fond et alpin) Bonneval-sur-Arc (alpin)
Cols de passage	Col du Mont-Cenis (2 083 m) Col de l'Iseran (2 764 m) Col Clapier (2 477 m) Col du Petit Mont-Cenis (2 183 m) Col de la Leisse (2 761 m) Col de la Rocheure (2 911 m) Col de la Vanoise (2 522 m)
Montagnes	Dent Parrachée (3 695 m) Pointe de Charbonnel (3 752 m) Grande Casse (3 855 m) Dôme de l'Arpont (3 599 m) Grande Motte (3 653 m) Bessanèse (3 592 m) Pointe de la Fournache (3 642 m) Levanna centrale (3 619 m) Dôme de Chasseforêt (3 586 m) Dôme des Nants (3 562 m) Grand roc Noir (3 582 m) Signal du Grand Mont-Cenis (3 377 m) Signal du Petit Mont-Cenis (3 162 m) Croix Rousse (3 541 m) Pointe de Ronce (3 612 m) Mont Pelve (3 261 m) Dents d'Ambin (3 372 m) Pointe du Lamet (3 504 m) Grande aiguille Rousse (3 482 m) Pointe Sommeiller (3 332 m) Albaron (3 637 m) Pointe de Méan Martin (3 330 m) Ouille d'Arbéron (3 563 m) Mont Giusalet (3 312 m) Mont d’Ambin (3 378 m) Mont Froid (2 822 m) Pointe de Bellecombe (2 755 m) Pointes de Pierre Brune (3 196 m)
Lacs	Lac du Mont-Cenis (1 974 m) lac de Savine (2 447 m) lac de la Vecchia (2 674 m) lac des Évettes (2 539 m)
Autres	Parc national de la Vanoise

v · m Intercommunalités de la Savoie
Communautés d'agglomération	Arlysère Grand Chambéry Grand Lac
Communautés de communes	Cœur de Chartreuse Cœur de Maurienne Arvan Cœur de Savoie Cœur de Tarentaise Haute Maurienne Vanoise Haute-Tarentaise Canton de La Chambre Lac d'Aiguebelette Maurienne-Galibier Porte de Maurienne Val Guiers Val Vanoise Vallées d'Aigueblanche Versants d'Aime Yenne
Syndicats mixtes	Métropole Savoie SISARC Savoie Déchets ...
Intercommunalités disparues	Albertville Arvan Beaufortain Chambéry métropole Chartreuse Guiers Cœur de Maurienne Cœur des Bauges Haute Combe de Savoie Com'Arly Combe de Savoie Gelon et Coisin La Norma La Rochette - Val Gelon Mont Beauvoir Pays de Montmélian Terra Modana Vallée des Entremonts Canton d'Albens Chautagne