Kokopelli (association)

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Contexte général
Champs d'action Préservation des semences
Zone d'influence Monde entier
Fiche d’identité
Forme juridique Association loi de 1901
Siège central Alès
Président(e) Dominique Guillet
Employés 14 + 5 ou 6 saisonniers en hiver[1]
Slogan Libération des semenses et de l'humus
Site internet kokopelli.asso.fr

Kokopelli est une association française qui distribue des semences issues de l'agriculture biologique et biodynamique. Elle a été créée en 1999[2].

Elle distribue actuellement (chiffres 2007) 550 variétés de tomates, 300 variétés de piments, 130 variétés de laitues, 150 variétés de courges, 50 variétés d'aubergines, etc.

À la suite de dispositions législatives nouvelles, elle a pris la suite de Terre de Semences qui œuvrait depuis 1994 pour préserver la biodiversité semencière et potagère.

Kokopelli est membre du Réseau Semences paysannes, constitué d'organisations nationales paysannes et d’agriculture biologique, d'organisations spécialisées, d'artisans, de paysans, d'associations semencières ou pépiniéristes, d'associations de développement et d'associations de conservation de la biodiversité.

Sommaire

[modifier] Description

Basée à Alès, dans le Gard, cette association qui compte 5 000 adhérents (chiffres 2007) propose aux jardiniers amateurs ou institutionnels plus de 2 000 variétés de semences de plantes et variétés potagères à cultiver et à préserver de la disparition (semences de nombreuses variétés anciennes).

L'association milite et agit très concrètement pour :

  • contribuer à la sauvegarde de la biodiversité planétaire,
  • rendre accessible aux jardiniers européens des variétés anciennes de plantes et en particulier des variétes potagères, devenues rares,
  • redonner des semences traditionnelles aux paysans du Tiers monde (Inde, etc.),
  • favoriser la naissance de réseaux paysans pour préserver la culture de variétés anciennes et de semences traditionnelles dans le Tiers monde,
  • mettre en place des centres de ressources génétiques dans le Tiers monde,
  • préserver l'existence des semences non OGM et l'agriculture paysanne.

L'association, dirigée par Jean-Marc Guillet, Dominique Guillet et Raoul Jacquin, est notamment soutenue par Pierre Rabhi (vice-président de l'association), Jean-Pierre Berlan (économiste et ancien directeur de recherche à l'INRA), Jean Louis Gueydon (Fondation Terre Humaine), Maurice Chaudière et Isabelle Susini (Fondation Patagonia)[3].

[modifier] Justice

En 2003 et 2004 les services de la répression des fraudes ont établis des procès verbaux pour vente illicite de variétés non inscrites au catalogue officiel et défauts de marquages de noms de variétés[4]. L’association Kokopelli a été poursuivie pour ces faits, le Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS) et la Fédération nationale des professionnels de semences potagères et florales (FNPSP) se sont constitués parties civiles.

Par ailleurs, le 9 décembre 2005, le semencier Baumaux a assigné en justice l'association Kokopelli pour concurrence déloyale.

[modifier] Position de Kokopelli

L'association Kokopelli revendique et défend le droit des générations à naître de choisir leur alimentation, en libérant la semence. En réaction à ce procès, Kokopelli qui au départ n'est pas une société commerciale et qui a pour vocation, avec ses partenaires jardiniers et institutionnels de préserver la biodiversité, comme le préconisent les instances internationales, a lancé une pétition auprès du public en réaffirmant le sens écologique et l'intérêt public de sa démarche, notamment pour préserver l'avenir.

L'association estime qu'elle n'a pas vocation à devenir abonnée des prétoires et que son financement et ses forces devraient être consacrés à transmettre un bien génétique reproductible, plus riche que celui dont l'humanité a hérité. Kokopelli pense que la semence est un patrimoine inaliénable de l'ensemble de l'humanité et défend génétiquement, techniquement et biologiquement ce patrimoine, réalisant de fait une mission de service public qui devrait, selon elle, être assurée par l'État.

Elle s'appuie notamment sur la directive européenne 98/95 préconisant la création d'une liste de conservation des semences en risque d’érosion génétique, dans laquelle l'inscription doit être libre, gratuite et facultative, et donc déplore la méconnaissance de son rôle dans la protection de la biodiversité semencière et potagère.

[modifier] Procès

Dans un premier temps, un jugement du tribunal d'Alès du 14 mars 2006, a relaxé l'association ; mais le 22 décembre 2006, la Cour d'appel de Nîmes a déclaré le président de l’association Kokopelli, Dominique Guillet, coupable, sur procès-verbal de la répression des fraudes, d’avoir commercialisé des semences de variétés non autorisées en violation de la législation et l’a, en conséquence, condamné à 3 426 amendes de 5 euros chacune.

Statuant sur les intérêts civils, la Cour a déclaré recevable les constitutions de partie civile du Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS) et la Fédération nationale des professionnels de semences potagères et florales (FNPSP) et a condamné Dominique Guillet à leur payer la somme de 1 euro symbolique réclamée par chacune d’elles à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi du fait de cette commercialisation de semences non conformes.

En février 2008, elle a été condamnée à verser 12 000 euros au grainetier Baumaux et 23 000 euros à l’État et à la FNPSP[5],[6]. Le mouvement politique Cap21 soutient l’association Kokopelli[7].

Un communiqué a été diffusé sur le site Tela Botanica, le 23 janvier 2007, par un membre du GNIS afin de justifier les poursuites contre l'association. Selon lui, Kokopelli ne conserve pas la biodiversité, bien au contraire[8].

[modifier] Le Potager du roi

Le 7 janvier 2009, Dominique Guillet, président de l'association Kokopelli, affirme, dans le deuxième paragraphe d'une tribune diffusée sur plusieurs sites web et blogs, que le ministère de l'Agriculture aurait, selon lui, « interdit au Potager du roi (Château de Versailles) de commander des semences chez Kokopelli (ce qu'ils faisaient depuis un grand nombre d'années) »[9].

Cette assertion du président de Kokopelli est formellement démentie, deux semaines plus tard, par un communiqué d'Antoine Jacobsohn[10], directeur du Potager du roi, qui indique que, si le Potager du roi a cessé d'acheter des semences à l'association Kokopelli « depuis trois ans », il n'a connaissance d'aucune « interdiction » qui aurait pu être faite au Potager du roi, par le ministère de l'Agriculture et de la Pêche, sur les achats de semences à certains fournisseurs, pas plus qu'il n'a connaissance d'une interdiction similaire qui aurait pu être transmise au département d’écologie et le département de la formation continue de l'École nationale supérieure du paysage, établissement qui exerce la tutelle sur le Potager du roi et dépend lui-même directement du minsitère de l'Agriculture et de la Pêche. Après avoir signalé que le Potager du roi, par sa politique d'achats, chez divers « fournisseurs professionnels et associatifs », de « variétés légumières traditionnelles et insolites », il conclut son propos en se positionnant clairement en dehors des démarches opposées de grands semenciers comme Monsanto et d'associations militantes comme Kokopelli, en estimant que, selon ses vues : « il existe des alternatives aux discours et aux produits de Monsanto... et de Kokopelli ».

[modifier] Publications

  • Semences de Kokopelli, manuel de production de semences et collection planétaire de variétés potagères, 9e édition [prés. en ligne]
  • Revue Kokopelli, le Joueur de Flûte Enchantée dans le Rêve de Gaïa [lire en ligne]

[modifier] Notes et références

  1. « Notre équipe d'Alès », sur le site de Kokopelli.
  2. Association Kokopelli pour la libération de la semence et de l'humus, Journal officiel Associations no 22 du 29 mai 1999, annonce no 38 (déclaration à la préfecture de l'Ardèche le 28 avril 1999).
  3. « Soutien de personnalités », sur le site de l'association Kokopelli.
  4. Le décret du 16 novembre 1932 (JO du 19 novembre 1932, p. 12006-12067) institue « un catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées et d'un registre des plantes sélectionnées de grande culture ». Ce décret évoque pour la première fois la protection des obtentions. Il note : « Art.12- la mention “espèce ou variété” inscrite au registre des plantes sélectionnées est la propriété exclusive de l'obtenteur de la nouveauté. Il ne pourra en faire état qu'après l'inscription définitive. Le commerce des semences, tubercules, bulbes, greffons ou boutures d'une plante inscrite est subordonné à l'autorisation expresse de l'obtenteur. »
    Le Décret 81-605 du 18 mai 1981 (JO du 20 mai 1981) stipule que : « Le ministre de l’agriculture tient un catalogue comportant la liste limitative des variétés ou types variétaux dont les semences et plants peuvent être “mis sur le marché” sur le territoire national. L’inscription sur le catalogue est subordonnée à la triple condition que la variété soit distincte, stable et suffisamment homogène. » Ce décret est « pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et services, en ce qui concerne le commerce des semences et des plants ».
  5. O. Frigout, « Kokopelli : David contre Goliath réécrit... », sur Sciences et Nature, 4 février 2008.
  6. Arrêt de la Cour de cassation du 8 janvier 2008, sur la condamnation pour commercialisation de semences non autorisées.
  7. « Cap21 soutient l’association Kokopelli », communiqué de presse, sur le site de Cap21, 1er février 2008.
  8. Jean Wohrer, « Légumes anciens : des lois pour protéger le consommateur et la biodiversité », communiqué en réponse à l’argumentation de Kokopelli, sur Tela Botanica, 23 janvier 2007.
  9. Dominique Guillet, « TGV : Terrorisme à Grande Vitesse », sur le site de l'association belge Le début des haricots ASBL, 8 janvier 2009.
  10. Antoine Jacobsohn, « Non, Kokopelli n’est pas interdit au Potager du Roi ! », sur Tela Botanica, 22 janvier 2009.

[modifier] Voir aussi

[modifier] Articles connexes

[modifier] Liens et documents externes

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