Amnistie
L'amnistie, dont l'origine grecque signifie « oubli », est une notion de droit public pénal, qu'on peut définir comme l'acte qui dispose que des fautes passées devront être oubliées, et qui interdit à quiconque de les rechercher ou de les évoquer sous peine de sanctions.
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[modifier] Histoire
Des clauses d'amnistie se trouvent depuis l'Antiquité dans tous les traités de paix qui concluent une guerre étrangère et depuis le Moyen Âge dans tous les édits de pacification qui terminent une guerre civile. Elles ont pour objet, une fois le règlement du conflit terminé, d'empêcher que la recherche de nouveaux griefs ne rallument les hostilités entre les belligérants. L'amnistie n'englobe jamais la sanction des troupes régulières par les autorités militaires dont elles dépendent. C'est une mesure d'apaisement à la fin d'un conflit.
Selon Léon Gambetta, l'amnistie des Communards conduisait à fonder la République sur l'apaisement des conflits, en mettant un terme à la Commune, la démocratie politique, le suffrage universel (masculin) et l'instruction (lois Jules Ferry) rendant, selon lui, la violence illégitime[1].
[modifier] En France
[modifier] Notes et références
- Stéphane Gacon, « Au commencement était la guerre civile », La Vie des idées, 16 novembre 2009. Recension de Jean-Claude Caron, Frères de sang – La guerre civile en France au XIXe siècle, Seyssel, Champ Vallon, 2009.
