Label Carnot

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Créé en 2006 le label Carnot a vocation à développer la recherche partenariale, c’est-à-dire la conduite de travaux de recherche menés par des laboratoires publics en partenariat avec des acteurs socio-économiques, principalement des entreprises (de la PME aux grands groupes), en réponse à leurs besoins. La recherche partenariale constitue un levier important pour l’économie en favorisant l’innovation des entreprises, gage de compétitivité et de croissance[1].

Présentation[modifier | modifier le code]

Le label Carnot est attribué pour une période de cinq années renouvelable à des structures de recherche publique, les instituts Carnot, qui mènent simultanément des activités de recherche amont, propres à renouveler leurs compétences scientifiques et technologiques, et une politique volontariste en matière de recherche partenariale au profit du monde socio-économique. Il est destiné à favoriser la recherche partenariale. Les structures labellisés (appelés « instituts Carnot ») reçoivent un soutien financier de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) : l’abondement Carnot, calculé en fonction du montant des contrats de recherche avec leurs partenaires socio-économiques. Ce soutien financier leur permet de men[2]er à bien les actions nécessaires pour respecter les engagements de progrès sur lesquels ils seront évalués. Les instituts sont fédérés au sein du réseau Carnot animé par l’Association des instituts Carnot.[3][4]

Le nom du label vient honorer Sadi Carnot (1796-1832), le physicien. Sollicité pour l’amélioration des machines à vapeur, celui-ci a en effet — dans Réflexions sur la puissance motrice du feu et sur les machines propres à développer cette puissance (1824) — établi le second principe de la thermodynamique qui régit le fonctionnement d’appareils utilisés par chacun d’entre nous au quotidien  : un bon exemple de recherche appliquée ayant permis d’obtenir des résultats scientifiques au plus haut niveau.

Le réseau des instituts Carnot[modifier | modifier le code]

Depuis 2016, le réseau compte trente-huit instituts dont 29 instituts Carnot [IC 1] :

Entre 2011 et 2016, le réseau comptait trente-quatre instituts Carnot [IC 1] :

Entre 2007 et 2011, le réseau comptait trente-trois instituts Carnot [IC 1] :

Entre 2006 et 2007, le réseau comptait vingt instituts Carnot [IC 1] :

Responsables programme[modifier | modifier le code]

Depuis 2005, le programme des instituts Carnot est opéré par l'Agence Nationale de la Recherche sous la responsabilité d'un responsable programme :

  • 2012-  : Jean-Michel Le Roux
  • 2008-2012: Arnaud Torres
  • 2007-2008: Marcel Berveiller
  • 2006-2006: Alain Duprey

Comité Carnot[modifier | modifier le code]

Depuis 2005, le comité Carnot évalue les instituts Carnot :

  • 2015-  : Christian Lajoux (Président)
  • 2013-2015: Jean-Luc Bélingard (Président)
  • 2010-2014: Christian Collette (Président)
  • 2006-2008: François Guinot (Président)[5]

Références[modifier | modifier le code]

  1. http://www.instituts-carnot.eu/fr/node/1661/
  2. « Instituts Carnot & Tremplins Carnot | Le réseau des instituts Carnot », sur www.instituts-carnot.eu (consulté le 20 juin 2017)
  3. « Rapport n°2009-048 juin 2009 », sur Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, (consulté le 15 octobre 2017)
  4. « Commission Carnot 3.0 Rapport final », sur Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, (consulté le 15 octobre 2017)
  5. Paris, le 16 mars 2006 Communiqué de presse Attribution des labels Carnot François GOULARD, ministre délégué à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, a communiqué, jeudi 16 mars, la liste des 20 premiers groupements de laboratoires de recherche publique labellisés Carnot. Le ministre avait lancé le 24 octobre 2005 un appel à candidatures pour l’attribution de ce label. 67 dossiers de candidature avaient été reçus. L’Agence nationale de la recherche (ANR) consacre une enveloppe de 40 M€ au financement de ce dispositif en 2006. « Notre pays doit valoriser au mieux son potentiel de recherche publique. Nous devons pour cela donner plus de visibilité aux équipes performantes et leur donner les moyens d’être à la pointe de l’innovation », a déclaré le ministre. La labellisation Carnot, démarche qui s’inspire des meilleures pratiques internationales, est une mesure du Pacte pour la recherche. L’image de marque du label et la création de la Fédération Carnot, qui regroupera l’ensemble des laboratoires labellisés, rendront plus visibles les équipes de recherche qui coopèrent efficacement avec des partenaires, entreprises ou collectivités locales. Par ailleurs, les moyens financiers que l’Etat consacre à ce dispositif permettront aux laboratoires labellisés de renforcer leurs capacités de recherche amont, ce qui est indispensable à la pérennisation de leurs activités de recherche partenariale. « Compte tenu des résultats de cette première sélection, je lancerai dès le mois de juin prochain un second appel à candidatures », a annoncé François Goulard. A moyen terme, la Fédération Carnot structurera le paysage de la recherche technologique française, le rendra plus accessible aux entreprises, notamment aux PME, et confortera l’attractivité de notre territoire pour les centres de recherche des grandes entreprises internationales. Contact presse Christine Granier-Heurtevin – 01.55.55.84.32 – secretariat.presse@recherche.gouv.fr Label, charte et Fédération Carnot Le label Carnot est destiné à favoriser la « recherche partenariale », c’est-à-dire la conduite de travaux de recherche publique en partenariat avec des acteurs socioéconomiques, notamment avec des entreprises. Le développement de la recherche partenariale est un objectif important du Pacte pour la recherche compte tenu de l’effet de levier que celle-ci représente sur l’effort national de recherche. Le label Carnot est attribué pour une période de quatre années renouvelable à des structures de recherche publique1 qui mènent simultanément des activités de recherche amont, propres à renouveler leurs compétences scientifiques et technologiques, et une politique volontariste en matière de recherche partenariale au profit du monde socioéconomique. Chacun des 20 lauréats du premier appel à candidatures s’est doté d’une structure de gouvernance et d’une organisation aptes à favoriser le développement d’une recherche partenariale pérenne et de qualité. Les 20 lauréats s’engagent par ailleurs à respecter les termes de la charte Carnot qui décrit l’esprit et l’éthique du dispositif : 􀂾 mettre en place une démarche d’amélioration continue permettant de mener des projets de recherche avec le professionnalisme correspondant aux attentes de partenaires socioéconomiques 􀂾 définir une stratégie de recherche claire intégrant les attentes des acteurs socioéconomiques et les ruptures technologiques envisagées 􀂾 répondre systématiquement aux demandes des partenaires, éventuellement en l’orientant vers une autre structure de recherche 􀂾 prendre en compte, dans l’évaluation des chercheurs et des laboratoires, leur implication dans le cadre de projets de recherche partenariale 􀂾 développer des relations fortes et durables avec la recherche académique propre à conforter le renouvellement de leurs compétences scientifiques et technologiques 􀂾 promouvoir le label Carnot, qui a vocation à représenter la qualité et l’ouverture aux partenaires des laboratoires de recherche technologique française 􀂾 développer des partenariats au sein de la Fédération Carnot et des structures de recherche européennes analogues. Les laboratoires labellisés Carnot recevront un abondement financier de l’Etat calculé en fonction du volume et de l’accroissement des contrats conclus avec leurs partenaires socioéconomiques. En 2006, 40 M€ sont consacrés à ce dispositif. 1 ou à vocation de mission d’intérêt général, quel que soit leur statut Les laboratoires labellisés conservent leur statut et leur autonomie de gestion mais sont regroupés au sein d’une structure fédératrice baptisée Fédération Carnot. Celle-ci sera chargée en particulier de veiller au respect de la charte Carnot, d’assurer la promotion du label Carnot, de répartir l’abondement de l’Etat et de mutualiser certaines fonctions, comme la prospection internationale, au profit des laboratoires labellisés. Attribution des labels Carnot – Jeudi 16 mars 2006 Composition du comité de sélection Président : François Guinot, président de l’Académie des technologies Représentants institutionnels : - Ministère chargé de la recherche Jean-Jacques Gagnepain, directeur de la technologie - Ministère chargé de l’industrie Agnès Arcier, chef du service des politiques d'innovation et de compétitivité, direction générale des entreprises - Agence nationale de la recherche Alain Moulet, responsable du département Partenariats et compétitivité - OSEO-ANVAR Catherine Larrieu, directrice de la technologie et des projets européens d’OSEO-ANVAR - Fraunhofer Gesellschaft Dennis Tsichritzis, membre du directoire de Fraunhofer Gesellschaft, en charge du développement et des relations internationales Personnalités qualifiées : - Alain Costes Professeur des universités Ancien directeur du LAAS/CNRS, ancien directeur de la technologie - Francis Hardouin Professeur des universités Délégué régional à la recherche et à la technologie en Aquitaine - Jean Claude Buselli Président de Cril Technology, président du Comité Richelieu - Robert Mahler Président directeur général d’Alstom France, président de Supelec - Christel Sorin Directeur délégué de la recherche à France Télécom, - Denis Randet Délégué général de l’ANRT - Jacqueline Godet Professeur des universités Ancien directeur du département sciences de la vie du CNRS - Brigitte Serreault Directrice EADS Europe, gestion des partenariats et des programmes européens Secrétariat : - Ministère chargé de la recherche : Alain Duprey, conseiller à la direction de la technologie Appel à candidatures pour l’attribution du label Carnot Date limite de dépôt des dossiers Mardi 20 décembre 2005 1- Présentation Le label Carnot est destiné à favoriser la conduite de travaux de recherche publique en partenariat avec des acteurs socioéconomiques, notamment avec des entreprises, compte tenu de leur effet de levier sur l’effort national de recherche. Le label Carnot sera attribué par l’Etat dans le cadre d’un appel à candidatures après avis d’un jury de sélection dont les membres seront désignés par arrêté. Les candidats au label devront démontrer leur capacité à respecter la charte présentée en annexe I. Le maintien du label à une structure donnée fera l’objet d’un examen périodique. Les structures labellisés Carnot recevront un abondement financier de l’Etat calculé en fonction du volume et de l’accroissement des contrats conclus avec leurs partenaires socioéconomiques. Dès 2006, une enveloppe financière de 40 M€ sera consacrée à ces abondements, qui seront accordés par l’Agence nationale de la recherche. Une présentation du calcul de cet abondement est donnée en annexe II. Les structures labellisées conserveront leur statut et leur autonomie de gestion mais pourront bénéficier de certaines fonctions mutualisées au sein d’une structure fédératrice, appelée Fédération Carnot. Ce dispositif, qui s’inspire d’expériences réussies dans plusieurs pays européens, améliorera la visibilité de la recherche technologique française en donnant aux structures labellisées Carnot une image commune de compétence, d’efficacité et de professionnalisme. 2- Calendrier Les dossiers de candidatures doivent être envoyés au plus tard le 20 décembre 2005 (délai de rigueur) au ministère chargé de la recherche : Ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Direction de la technologie Appel à candidatures Carnot 1, rue Descartes 75231 Paris Cedex 05 La phase d’instruction des dossiers se déroulera entre le 21 décembre 2005 et le 15 février 2006. Elle pourra donner lieu à des audits dans les laboratoires des structures candidates. Pendant ou postérieurement à la phase d’instruction, l’accès aux informations financières, stratégiques, industrielles ou commerciales contenues dans le dossier de candidature, notamment par les personnes chargées de l’instruction, les membres du jury de sélection ou les personnels de l’ANR, se fera dans le respect des exigences de confidentialité. La liste officielle des structures labellisées Carnot sera rendue publique par le ministère chargé de la recherche avant la fin du premier trimestre 2006. Pour chaque lauréat, la labellisation deviendra effective après accord du conseil d’administration de son entité juridique de rattachement et fera l’objet d’une convention avec l’Agence nationale de la recherche. A titre purement indicatif et en fonction du nombre de candidats déclarés, le nombre de structures labellisées à l’occasion de cet appel à candidatures pourrait varier entre 10 et 20. Un second appel à candidatures pourrait être lancé dans le courant du second semestre 2006. 3- Composition du dossier de candidature Sont éligibles au label Carnot les établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les organismes de recherche publics, semi-publics ou privés effectuant des missions d’intérêt général– ainsi que toute subdivision de ceux-ci clairement identifiable (laboratoires ou regroupement de laboratoires par exemple). Les candidats doivent par ailleurs présenter un niveau de ressources liées à la conduite de projets de recherche partenariale suffisant (à titre indicatif, de l’ordre de 10% de leur budget consolidé1). Le dossier de candidature ne devra pas dépasser vingt-cinq pages et sera accompagné d’un résumé de deux pages maximum. Il comportera des éléments descriptifs précis pour chacune des rubriques présentées ci-dessous. Description de la structure candidate Le dossier de candidature comportera la liste des laboratoires concernés, leur localisation géographique, leur(s) établissement(s) ou organisme(s) de rattachement, la ou les thématiques scientifiques et technologiques couvertes ainsi que le nom, la fonction et les coordonnées2 du responsable du dossier de candidature. Si la structure candidate au label Carnot relève de plusieurs entités juridiques différentes, l’articulation entre ses différentes composantes et les organismes et établissements auxquels elles sont rattachées devra être explicitée avec la plus grande attention. NB : les thématiques proposées par la structure candidate devront présenter une solide cohérence entre elles. Le candidat devra par ailleurs démontrer sa capacité à acquérir une forte visibilité et à disposer d’une réelle capacité de mobilisation de ses compétences, ce qui pourra nécessiter, selon les domaines, d’avoir une taille suffisante (à titre purement indicatif, disposer d’au moins une centaine de personnels de recherche permanents peut s’avérer nécessaire). L’équilibre entre l’activité de recherche partenariale de la structure labellisée, d’une part, et les capacités internes de renouvellement de ses compétences scientifiques et technologiques par la conduite d’activités de recherche plus fondamentales, d’autre part, sera explicité. Stratégie Le dossier comportera une analyse des principaux défis du ou des domaines scientifiques et technologiques de la structure candidate, ainsi que les objectifs que celle-ci se donne pour y répondre. Le dossier indiquera par ailleurs les secteurs économiques des entreprises avec lesquelles elle espère coopérer, ainsi que les principaux défis technologiques qu’elles auront à relever. Gouvernance Le dossier comportera un descriptif de la gouvernance mise en place par la structure candidate pour conduire ses activités de recherche partenariale, notamment les modalités de définition des orientations stratégiques, de contractualisation avec les partenaires socioéconomiques, d’affectation de l’abondement et de gestion des ressources humaines dédiées aux projets de recherche partenariale. 1 Ensemble du budget, toutes ressources confondues, salaires compris, de la structure candidate, hors budget relatif aux missions d’enseignement 2 adresse postale, courrier électronique et numéro de téléphone La gouvernance retenue devra être explicitée avec la plus grande attention lorsque la structure candidate résulte du regroupement de plusieurs laboratoires ou établissements différents. Positionnement concurrentiel des activités de recherche conduites Le dossier décrira de manière synthétique les activités de recherche conduites et leurs principaux atouts, notamment en termes de positionnement sur la scène internationale. Il décrira également les liens existants ou potentiels avec d’autres laboratoires de recherche français et européens travaillant sur les mêmes thématiques ainsi que la façon dont sont prises en compte les attentes des acteurs socioéconomiques intéressés par ces thématiques de recherche. Revenus tirés des activités de recherche partenariale et de valorisation de la recherche Le dossier comportera une liste descriptive précise des ressources de la structure candidate tirées : - de projets de recherche conduits en partenariat avec des acteurs socioéconomiques ; - de la valorisation de brevets qu’elle a déposés et licences qu’elle a concédées. Cette liste sera établie pour les années 2004 (réalisé) et 2005 (prévisionnel). Il lui sera joint un plan d’évolution à 4 ans (2006-2009). NB : On entend par projet de recherche partenariale tout projet de recherche finalisée mené en réponse à la demande d’un acteur socioéconomique, conduisant au développement de nouvelles connaissances et cofinancé par le partenaire sur la base des coûts complets associés, à l’exclusion de toute prestation de service. Sont éligibles les projets de recherche financés par des entreprises et des structures publiques et parapubliques mutualisant et finançant les besoins en recherche de certains secteurs d’activité (collectivités territoriales, chambres d’agriculture, sociétés d’économie mixte, syndicat mixte, etc.). Même s’il n’en sera pas tenu compte pour le calcul de l’abondement financier de l’Etat (cf. annexe II), la liste jointe au dossier devra clairement identifier les projets de recherche financés par l’Union européenne (hors réseaux d’excellence) et par des agences nationales de programmes (ANR, DGA, CNES, etc.) lorsque ceux-ci sont menés avec un partenaire socioéconomique. La liste des projets menés en partenariat avec des PME (au sens éligible aux aides d’Oséo-Anvar) sera également précisée. Qualité de gestion de la relation partenariale Les dossiers expliciteront l’organisation retenue par la structure candidate pour garantir la qualité de la gestion du partenariat, y compris en amont et en aval de l’activité de recherche proprement dite. L’accent sera notamment mis sur sa capacité à prendre en compte les attentes et la satisfaction du partenaire. Le dossier comportera également les facteurs de progrès sur lesquels la structure candidate peut s’engager et leur délai de mise oeuvre (mise en place de supports ad hoc, démarche de certification, etc.). Aptitude au « ressourcement » scientifique et technologique Le dossier explicitera les moyens mis en oeuvre par la structure candidate pour renouveler ses compétences scientifiques et technologiques, par la conduite de ses propres activités de recherche fondamentale et au travers de ses liens avec des acteurs académiques. En particulier, les modalités de financement du « ressourcement » effectué auprès de laboratoires externes à la structure labellisée seront précisées. Existence d’une culture et d’une pratique de la propriété industrielle Le dossier explicitera la politique de la structure candidate en matière de propriété industrielle et l’organisation correspondante.

Pages d'accueil des instituts[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c et d Page d'accueil du réseau
  2. a et b 3BCAR
  3. a, b, c et d ARTS
  4. a, b, c et d BRGM
  5. a et b CALYM
  6. a, b, c et d CETIM
  7. a, b et c CED2
  8. a, b, c et d CIRIMAT
  9. a et b Curie Cancer
  10. a, b et c Énergies du futur
  11. a, b, c et d ESP
  12. a, b et c ICÉEL
  13. a et b ICM
  14. a et b ICSA
  15. a, b, c et d IFPEN Transports énergie
  16. a, b et c I@L
  17. a et b Inria
  18. a, b, c et d Irstea
  19. a et b ISIFoR
  20. a, b, c et d CEA LETI
  21. a, b, c et d CEA LIST
  22. a, b et c LSI
  23. a et b MICA
  24. a, b, c et d M.I.N.E.S
  25. a, b et c Pasteur MI
  26. a et b PolyNat
  27. a et b Qualiment
  28. a, b et c STAR
  29. a, b, c et d Télécom & Société numérique
  30. a, b, c et d Voir et Entendre
  31. a, b et c CSTB
  32. a, b et c Ifremer EDROME
  33. a, b et c LAAS CNRS
  34. a et b LISA
  35. a et b [ONERA ISA]

Liens externes[modifier | modifier le code]