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Consistoire (Rome antique)

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Le consistoire sacré (sacrum consistorum, en grec ancien : θείον συνέδριον) était un conseil restreint à vocation consultative et cérémonielle créé par Constantin Ier pour remplacer l'ancien consilium principis et assister l'empereur dans l'exercice du pouvoir administratif, législatif et judiciaire. Son rôle se maintint dans l'Empire romain d'Orient jusqu'au VIe siècle lorsque l'empereur Justinien le confondit avec celui du Sénat de Constantinople.

Histoire

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Du consilium principis au consistorium principis

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Article détaillé : Consilium principis.

Créé sous l'empereur Auguste dans les dernières années de son règne, le consilium principis était devenu au IIIe siècle l'élément principal de l'administration romaine. Composé de l'empereur, des deux consuls et de 15 autres sénateurs, il avait été créé tout d'abord à des fins consultatives, avant d'exercer une influence grandissante sur l'interprétation et l'application de la loi au détriment du Sénat[1],[2].

Sous le règne de Dioclétien, marqué par l'aboutissement de nombreuses réformes institutionnelles territoriales et par la sacralisation de la Cour et du Conseil impérial, le consilium principis gagne en importance dans l'appareil de l'État.

Il est renommé consistorium principis et voit son organisation évoluer[3]. Une hiérarchie interne est mise en place par l'empereur. Celui-ci subordonne les membres du conseil aux magistri scriniorum, chargé du soin des documents personnels de l'empereur[1],[4]. Il met à sa tête à la place du préfet du prétoire le vicarius a consiliis sacris, qui exerçait une forme de vice-président du conseil ; la présidence étant vraisemblablement exercée par l'empereur lui-même[5].

Le consistoire sacré de Constantin

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Constantin Ier transforme l'organisation du pouvoir central, demeurée sensiblement la même depuis le Haut-Empire romain, et renforce encore le pouvoir du consistoire, désormais désigné sous le nom de sacrum consistorium. Un cérémonial spécifique se met en place lors de ses séances, qui insiste sur la sacralité de la présence de l'empereur[6].

Le titre de vicarius a consiliis sacris est remplacé par Constantin Ier par celle de quaestor sacri palatii, ou ministre du cabinet impérial[7]. Ce dernier était aussi chargé de préparer les projets de loi, de recevoir les requêtes présentées à l'empereur et de contresigner les lois, édits ou rescrits sortant du cabinet de l'empereur.

Disparition sous Justinien

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Le Sénat de Constantinople créé par Constantin différait fondamentalement du Sénat de Rome de par la nature de ses membres. Alors que le Sénat romain était constitué de vieilles familles aristocratiques et conservatrices, dont certains membres étaient hostiles aux chrétiens, celui établi dans la nouvelle capitale de l'empire comptait en son sein des personnalités nommées par l'empereur en raison de leurs fonctions administratives. La distinction entre un conseil privé placé à la tête de l'administration et le nouveau Sénat tendait ainsi à se fondre[6].

Au VIe siècle, Justinien abolit à toute fin pratique la distinction entre le Sénat et le consistoire[8].

Fonction

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Attributions

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Les attributions du consistoire sont fort variées. Conseil plus restreint que le Sénat, il est chargé d'assister l'empereur dans l'exercice du pouvoir législatif et dans celui des pouvoirs judiciaires et administratif. C’est en sa présence que j’empereur donne les audiences solennelles notamment aux ambassadeurs étrangers et que les lois générales sont promulguées après avoir été votées par le Sénat.

Le consistoire assiste l’empereur dans l’exercice de  la juridiction, et délibère, sous sa présidence, sur les affaires importantes de l’administration générale et de la haute politique[9].

Fonctionnement

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Les réunions du consistoire sont appelées « silentium », parce que ses membres doivent y siéger debout et silencieusement comme dans une chapelle divine (sacrarium), du fait de la présence de l'empereur[6]. Lorsque des sénateurs prennent part aux séances, ces réunions sont désignées sous le nom de « silentium et conventus »[10].

Sauf dans les affaires judiciaires, dans lesquelles, des employés des scrinia impériaux tiennent le plumitif, les procès-verbaux (notæ) des séances du consistoire sont rédigés et gardés par les secrétaires d’État (notarii ou tribuni et notarii, avec le rang de clarissimi). À leur tête se trouve un premier secrétaire d’État (primicerios notariorum, avec le rang de spectabilis). Les notaires sont par ailleurs employés par l’empereur pour des missions importantes[9].

Composition

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Membres

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Le consistoire réunit à partir du IVe siècle l'élite des fonctionnaires impériaux. Les quatre ministres palatins, qui sont les principaux hauts-fonctionnaires de l'administration romaine, en sont membres de droit[11],[12] :

Divers hauts fonctionnaires de niveau inférieur en sont également membres[9].

Comtes du consistoire

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Les quatre membres de droit du consistoire reçoivent sous Constantin le titre de comtes du consistoire (comites consistoriani), et sont placés au sommet de la hiérarchie civile et de la noblesse[13],[14]. Sous les fils de Constantin, ceux-ci reçoivent le clarissimat puis le rang d'illustres sous l'empereur Théodose[6],[15].

Voir aussi

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Bibliographie

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Notes et références

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  1. ↑ a et b Edouard Cuq, « Mémoire sur le Consilium principis d’Auguste à Dioclétien », Mémoires présentés par divers savants étrangers à l’Académie,‎ , p. 311-504 (lire en ligne)
  2. ↑ (en) John Crook, Consilium Principis, Imperial Councils and Cousellors from Augustus to Diocletian, Cambridge, Cambridge University Press, (lire en ligne)
  3. ↑ Charles Victor Daremberg et Edmond Saglio, Le Dictionnaire des Antiquités Grecques et Latines, Paris, Hachette, 1877-1919 (lire en ligne), Article Consistorium Principis
  4. ↑ (en) William Smith, A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, Londres, John Murray, (lire en ligne), Article Magister
  5. ↑ Theodor Mommsen, A History of Rome Under the Emperors, Londres, Routledge, , 651 p. (lire en ligne), page 342
  6. ↑ a b c et d André Piganiol, L'empire chrétien, Paris, PUF, , 512 p. (lire en ligne)
  7. ↑ Paul Petit, Histoire générale de l'Empire Romain. 3. Le Bas-Empire (284-395), Paris, Seuil, (ISBN 978-2-7578-4934-7, lire en ligne)
  8. ↑ Kazhdan 1991, « Consistorium », vol. 1, p. 496.
  9. ↑ a b et c Pierre Willems, Droit public romain ou les institutions politiques de Rome depuis l'origine de la Ville jusqu'à Justinien, Louvain, Ch. Peeters, , 698 p. (lire en ligne), Deuxième époque. — L’Empire. — Période de la monarchie. Livre I. — Le pouvoir impérial et l'administration centrale.
  10. ↑ Ostrogorsky 1983, p. 66.
  11. ↑ Jean-Marie Sansterre, « Roland Delmaire, Les institutions du Bas-Empire romain, de Constantin à Justinien. I. Les institutions civiles palatines [compte-rendu] », L'Antiquité Classique,‎ (lire en ligne)
  12. ↑ Remondon 1970, p. 139.
  13. ↑ Bertrand Lançon, Constantin, Paris, Que sais-je ? PUF, (lire en ligne), Chapitre III - Le régime constantinien, pp. 37 à 62
  14. ↑ Joseph Naudet, « La Noblesse chez les Romains », Comptes rendus des séances de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres,‎ (lire en ligne)
  15. ↑ Claude Lepelley, « Du triomphe à la disparition. Le destin de l'ordre équestre de Dioclétien à Théodose », Publications de l'École Française de Rome,‎ , p. 629-646 (lire en ligne)

Articles connexes

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