Changement de nom de communes en France dans les années 1850

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Cet article présente une liste des changements de nom de communes en France dans les années 1850.

1851[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
64042 Argagnon-Marcerin Basses-Pyrénées Argagnon Loi du 8 avril 1851[1]

1852[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
37054 Chanceaux Indre-et-Loire Chanceaux-sur-Choisille Décret du 2 mars 1852
51093 Brugny Marne Brugny-Vaudancourt Loi du 9 juillet 1852[2],[3]
51142 Chavot Chavot-Courcourt
76351.H Grasville Seine-Inférieure Grasville-Sainte-Honorine[a]

1853[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
10298 Pont-le-Roi Aube Pont-sur-Seine Décret du 29 janvier 1853[4]
41085 Laferté-Saint-Aignan Loir-et-Cher Laferté-Saint-Cyr
62037 Saint-Aubin-et-Anzin Pas-de-Calais Anzin-Saint-Aubin Décret du 5 février 1853[4]
27582 Saint-Ouen-de-la-Londe Eure Saint-Ouen-du-Tilleul Décret du 12 février 1853[5]
71149 Couches Saône-et-Loire Couches-les-Mines[b] Décret du 28 avril 1853[6]
17285 Saint-Saturnin-de-Séchaud Charente-Inférieure Port-d'Envaux Décret du 23 mai 1853[7]
02557 Noroy Aisne Noroy-sur-Ourcq Décret du 13 août 1853[8]

1854[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
32400 Saint-Orens Gers Saint-Orens-Pouypetit Décret du 24 janvier 1854[9]
50592 Tessy Manche Tessy-sur-Vire[c] Décret du 8 février 1854[10]
21140 Champignolles Côte-d'Or Champignolles-les-Hospitaliers[d] Décret du 27 février 1854[10]
2A035 Belvedère Corse

(Corse-du-Sud)

Belvedère-Campomoro Loi du 20 avril 1854[11]

1856[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
24133 Sainte-Marie-de-Frugie Dordogne La Coquille Décret du 26 janvier 1856[12]
12078 Les Costes Aveyron Les Costes-de-Gozon Décret du 13 février 1856[13]
61324 Passais Orne Passais-la-Conception[c] Décret du 12 juin 1856[14]

1858[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
80198 Clairy Somme Clairy-Saulchoix Décret du 20 février 1858[15]
28115 Courtalin Eure-et-Loir Courtalain[a] Décret du 6 mars 1858[15]
43183 Fix-Villeneuve Haute-Loire Villeneuve[b] Loi du 21 mai 1858[16]
01033 Musinens Ain Bellegarde[b] Décret du 6 décembre 1858[17]

1859[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
10151 Fontaine-Saint-Georges Aube Fontaine-les-Grès Décret du 8 janvier 1859[18]
92047 Marnes Seine-et-Oise

(auj. Hauts-de-Seine)

Marnes-la-Coquette Décret du 12 janvier 1859[18]
35269 Chienné Ille-et-Vilaine Saint-Georges-de-Chesné[a] Décret du 16 février 1859[19]
58113 Saint-Cy-Fertrève Nièvre Fertrève Décret du 16 mars 1859[20]
89433 Le Vault Yonne Vault-de-Lugny Décret du 27 novembre 1859[21]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a b et c Cette commune va être supprimée ultérieurement, en se réunissant avec une autre commune. Plus d'infos ici.
  2. ↑ a b et c Cette commune va de nouveau changer de nom, ultérieurement.
  3. ↑ a et b Cette commune va de nouveau changer de nom, ultérieurement, à l'occasion d'une réunion de plusieurs communes. Plus d'infos ici.
  4. ↑ Ce changement de nom ne sera finalement pas mis en application.

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Loi relative à un changement de circonscription territoriale », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 7,‎ , p. 464 (lire en ligne)
  2. ↑ « Loi qui supprime la commune de Vaudancourt et réunit la section de ... », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 10,‎ , p. 91 (lire en ligne)
  3. ↑ « Loi relative à l'agrandissement de la ville du Havre », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 10,‎ , p. 98 (lire en ligne)
  4. ↑ a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 303 (lire en ligne)
  5. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 326 (lire en ligne)
  6. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 664 (lire en ligne)
  7. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 911 (lire en ligne)
  8. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 2,‎ , p. 512 (lire en ligne)
  9. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 300 (lire en ligne)
  10. ↑ a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 649 (lire en ligne)
  11. ↑ « Loi qui réunit à la commune de Belvedère deux enclaves distraites de ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 992 (lire en ligne)
  12. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 7,‎ , p. 387 (lire en ligne)
  13. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 7,‎ , p. 428 (lire en ligne)
  14. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 7,‎ , p. 887 (lire en ligne)
  15. ↑ a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 11,‎ , p. 504 (lire en ligne)
  16. ↑ « Loi qui distrait 4 villages de la commune de Fix-Villeneuve ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 11,‎ , p. 1120 (lire en ligne)
  17. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 16 (lire en ligne)
  18. ↑ a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 196-197 (lire en ligne)
  19. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 433 (lire en ligne)
  20. ↑ « Décret impérial portant … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 521-522 (lire en ligne)
  21. ↑ « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 14,‎ , p. 1134 (lire en ligne)
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