Concussion
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Une concussion (du latin concussio ; de concussum, supin de concussere : secouer) est, au sens étymologique du terme, une secousse, un ébranlement. Ce terme est par ailleurs un faux-ami désignant en anglais un traumatisme crânien.
Au sens propre, il s'agit aujourd'hui d'une malversation dans l'exercice d'une fonction publique, particulièrement dans le maniement des deniers publics.
Sommaire |
Historique [modifier]
Antiquité romaine [modifier]
La définition exacte de la concussion en droit romain n'est pas connue ; on ne peut tenter de déduire sa portée que d’après les exemples que donnent les textes antiques. La concussion serait le crime d'extorsion sans violence commis par un particulier ou un fonctionnaire, usant d'intimidation ou prétextant des pouvoirs fictifs, ou abusant de pouvoirs réels;
Temps modernes [modifier]
Passible sous l'Ancien Régime de peine capitale, la concussion n'est plus aujourd'hui frappée que d'emprisonnement, suivant la qualité du coupable et l'importance des sommes indûment exigées ou reçues. L'Histoire a retenu le nom des coupables de concussion suivants :
- Hugues de Courcy (Premier président du Parlement de Paris) : pendu en 1336 au gibet de Montfaucon[1]
- Dante Alighieri : condamné au bûcher en 1302, il sera finalement contraint à l'exil.
- Giraud Gayte, trésorier de Philippe V le Long. Il meurt sous la torture au palais du Louvre en 1322 et son corps est exhibé à Montfaucon.
- Jacques de Beaune, surintendant des finances de François Ier. Accusé de d'avoir détourné de fortes sommes, il est pendu à Montfaucon en 1527. Il est par la suite réhabilité.
- Blaise de Monluc, lieutenant-général de Guyenne, est accusé d'avoir détourné à son profit l'argent royal ainsi que les biens des huguenots de Guyenne après la paix de Saint-Germain (1570). C'est pour répondre à ces accusations qu'il rédige ses célèbres Commentaires.
- Francis Bacon (philosophe), condamné en 1621 à être emprisonné dans la tour de Londres.
- Nicolas Fouquet, surintendant des finances, disgracié par Louis XIV et, au terme d'un long procès (1662-1664), jeté en prison où il meurt.
- Fabre d'Églantine, condamné et guillotiné en 1794, pendant la Révolution française.
Époque actuelle [modifier]
France [modifier]
Le Code pénal français punit comme coupables de concussion les fonctionnaires ou officiers publics ainsi que leurs commis ou préposés, qui ordonnent de percevoir, exigent ou reçoivent ce qu'ils savent « n'être pas dû ou excéder ce qui est dû pour droits, taxes, contributions, deniers ou revenus, ou pour salaires et traitements[2] ». Le Code pénal, en son article 432-10[3] définit et sanctionne ce délit d'une peine de prison accompagnée d'une amende.
Notes et références [modifier]
- Le gibet de Montfaucon, le "plus beau gibet du royaume "
- Encyclopédie Larousse du XXe siècle, Paris, 1932.
- Art. 432-10 du Code pénal
