Concussion
Une concussion (du latin cocussio ; de concussum, supin de concussere : secouer) est, au sens étymologique du terme, une secousse, un ébranlement. Au sens propre, il s'agit aujourd'hui d'une malversation dans l'exercice d'une fonction publique, particulièrement dans le maniement des deniers publics.
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[modifier] Historique
Passible sous l'Ancien Régime de peine capitale, la concussion n'est plus aujourd'hui frappée que d'emprisonnement, suivant la qualité du coupable et l'importance des sommes indûment exigées ou reçues. L'Histoire a retenu le nom des coupables de concussion suivants :
- Hugues de Cruisy (prévôt de Paris) : pendu en 1336 aux Halles
- Dante Alighieri : condamné au bûcher, il est contraint à l'exil.
- Giraud Gayte, trésorier de Philippe V le Long. Il meurt sous la torture au palais du Louvre et son corps est exhibé au gibet de Montfaucon.
- Jacques de Beaune, surintendant des finances de François Ier. Il est pendu à Montfaucon.
- Blaise de Monluc, lieutenant-général de Guyenne, est accusé d'avoir détourné à son profit l'argent royal ainsi que les biens des huguenots de Guyenne après la paix de Saint-Germain. C'est pour répondre à ces accusations qu'il rédige ses célèbres Commentaires.
- Nicolas Fouquet, surintendant des finances, disgracié par Louis XIV et, au terme d'un long procès, jeté en prison où il meurt.
- Francis Bacon (philosophe), condamné en 1621 à être emprisonné dans la tour de Londres.
- Fabre d'Églantine, condamné et guillotiné pendant la Révolution française.
[modifier] France
Le Code pénal français punit comme coupables de concussion les fonctionnaires ou officiers publics ainsi que leurs commis ou préposés, qui ordonnent de percevoir, exigent ou reçoivent ce qu'ils savent « n'être pas dû ou excéder ce qui est dû pour droits, taxes, contributions, deniers ou revenus, ou pour salaires et traitements[1] ». Le Code pénal, en son article 432-10[2] définit et sanctionne ce délit d'une peine de prison accompagnée d'une amende.
[modifier] Faux-ami
Concussion est par ailleurs un faux-ami de l'anglais pour traumatisme crânien.
[modifier] Notes et références
- Encyclopédie Larousse du XXe siècle, Paris, 1932.
- Art. 432-10 du Code pénal
