Concussion

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Page d'aide sur l'homonymie Pour le film, voir : Concussion

Une concussion (du latin concussio ; de concussum, supin de concussere : secouer) est, au sens étymologique du terme, une secousse, un ébranlement. Ce terme est par ailleurs un faux-ami désignant en anglais un traumatisme crânien. Au sens propre, il s'agit aujourd'hui d'une malversation dans l'exercice d'une fonction publique, particulièrement dans le maniement des deniers publics.

Historique[modifier | modifier le code]

Antiquité romaine[modifier | modifier le code]

La définition exacte de la concussion en droit romain n'est pas connue ; on ne peut tenter de déduire sa portée que d’après les exemples que donnent les textes antiques. La concussion serait le crime d'extorsion sans violence commis par un particulier ou un fonctionnaire, usant d'intimidation ou prétextant des pouvoirs fictifs, ou abusant de pouvoirs réels.

Temps modernes[modifier | modifier le code]

Passible sous l'Ancien Régime de peine capitale, la concussion n'est plus aujourd'hui frappée que d'emprisonnement, suivant la qualité du coupable et l'importance des sommes indûment exigées ou reçues. L'Histoire a retenu le nom des coupables de concussion suivants :

Époque actuelle[modifier | modifier le code]

France[modifier | modifier le code]

Le Code pénal français punit comme coupables de concussion les fonctionnaires ou officiers publics ainsi que leurs commis ou préposés qui ordonnent de percevoir, exigent ou reçoivent ce qu'ils savent « n'être pas dû ou excéder ce qui est dû pour droits, taxes, contributions, deniers ou revenus, ou pour salaires et traitements[2] ». Le Code pénal, en son article 432-10[3], définit ce délit, et le sanctionne d'une peine de prison assortie d'une amende.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Le gibet de Montfaucon, le "plus beau gibet du royaume "
  2. Encyclopédie Larousse du XXe siècle, Paris,‎ 1932.
  3. Art. 432-10 du Code pénal

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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