Rythmes scolaires en France

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Le temps scolaire (ou rythmes scolaires ou encore calendrier scolaire) est la répartition des jours et des heures où l’élève se rend à l’école.

En France, une année scolaire est composée de trente-six semaines au moins de classe, et de seize semaines de vacances, dont les grandes vacances de huit semaines, et les vacances de Toussaint, Noël, hiver et Pâques, de deux semaines chacune. Pour ces deux dernières, les dates différent selon la « zone » de l’établissement.

Dans les écoles primaires, la semaine est organisée en principe sur neuf demi-journées du lundi au vendredi depuis 2013. Toutefois des adaptations sont possibles et un certain nombre de villes ont adopté la semaine de quatre jours. L'organisation de la semaine dans l'enseignement secondaire n'est pas traitée dans cet article.

Historique[modifier | modifier le code]

Hôtel des Roches et Embruns et les Bains du Port-Vieux à Biarritz, vers 1920.

La loi Ferry de 1882, qui rend l'instruction obligatoire, dispose que les écoles primaires publiques vaqueront un jour par semaine, le jeudi en plus du dimanche[1].

La durée des vacances d’été dans les écoles primaires évolue de la manière suivante :

  • 1894 : six semaines, « toutefois, la durée des vacances peut être portée à huit semaines, dans les écoles primaires élémentaires où sont organisées des classes de vacances »  ;
  • 1900 : huit semaines ;
  • 1922 : 1er août au  ;
  • 1938 (Front populaire) : au (alignement avec le secondaire) ; c'est à cette même époque que sont instaurées les vacances de Noël et de Pâques ;
  • 1959 : 1er juillet à mi-septembre et création des vacances de la Toussaint[2],[3].

Entre 1969 et 1972 le ministre Olivier Guichard procède à plusieurs réformes. Les cours du samedi après-midi sont supprimés et la journée d’interruption est reportée du jeudi au mercredi, la semaine passant ainsi de trente à vingt-sept heures. Les vacances d'hiver sont créées[2],[4],[5], ainsi que le zonage pour les vacances d'hiver, de printemps et d'été, mais pour ces dernières, il est rapidement supprimé (en 1971)[6].

Lors des années 1980-1981 et 1981-1982, les vacances sont fixées par au niveau académique, avec une base nationale de 314 demi-journées de travail effectif dans l’année pour l’élève. Les congés d’été débutent au plus tôt le et se terminent au plus tard le 1er octobre[7]. Ainsi treize académies littorales fixent les vacances d’été jusqu’à fin septembre, et treize autres, plus urbaines, débutent fin juin. Dans l’académie de Lille, les vacances de février durent trois jours et celles de mai trois semaines[8].

1986 : le « 7-2 »[modifier | modifier le code]

Le ministre Jean-Pierre Chevènement fait adopter un calendrier scolaire à deux zones, avec des périodes de classe allant de six à huit semaines, et deux semaines de vacances, pour l’année 1986-87[9]. Cette réforme est annulée dès l’année suivante avec l’alternance politique[8].

1990 : Semaine de cinq jours avec adaptations possibles[modifier | modifier le code]

La loi Jospin de 1989 dispose que l'année scolaire comporte trente-six semaines réparties en cinq périodes de travail, de durée comparable, séparées par quatre périodes de vacance des classes[10]. La semaine scolaire passe de vingt-sept à vingt-six heures[11]. La référence devient une semaine de cinq jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi matin), toutefois des aménagements sont possibles, et c’est ainsi que la semaine de quatre jours apparaît : 10,3 % des écoles optent pour cette solution en 1992-93. Ce chiffre passe à 18,7 % en 1994-95 et 25,8 % en 1998-99. Dans ces situations, les jours sont repris sur les vacances. L'enseignement privé adopte cet aménagement à 41 % en 1998-99[12].

Le nombre de zones est à nouveau réduit à deux à la rentrée 1990, puis est rétabli à trois dès la rentrée suivante[13],[14].

Les vacances de la Toussaint sont réduites à une semaine lors de l’année 1999-2000, jusqu’à l’année 2003-2004 où elles reviennent à dix jours[13].

2008 : Semaine de quatre jours[modifier | modifier le code]

En , le ministre Xavier Darcos annonce la fin des classes du samedi matin[15]. À la rentrée 2008, la durée de la semaine scolaire est fixée à vingt-quatre heures d'enseignement pour tous les élèves. Les vingt-quatre heures d'enseignement sont organisées à raison de six heures par jour les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Il est créé une aide personnalisée pour les élèves en difficultés d'une durée de deux heures[16],[17]. Lors de l'année scolaire 2009-10, 95 % des écoles fonctionnent en semaine de quatre jours, 3 % en semaine de quatre jours et une aide personnalisée le mercredi matin, 2 % en semaine de cinq jours[18]. Malgré la protestation de spécialistes de l’éducation comme Antoine Prost[19], aucune grève ni manifestation n'a lieu pour dénoncer cette réforme

2013 : Semaine de cinq jours du lundi au vendredi[modifier | modifier le code]

Après l’élection présidentielle de 2012, les vacances de la Toussaint, qui durent dix jours depuis 2003, sont allongées à deux semaines[20]. Une concertation s’engage sur les rythmes hebdomadiers : selon le ministre Vincent Peillon, les journées sont trop longues pour les élèves[21].

La réforme de la semaine de 4,5 jours est annoncée en par François Hollande[22]. Quelques semaines plus tard, il annonce que cette réforme ne sera pas appliquée partout dès 2013[23]. Le décret est publié en [24]. La semaine comprend toujours vingt-quatre heures de temps scolaire. Elles sont réparties en neuf demi-journées : lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi. Afin de limiter une demi-journée à trois heures et demi, des activités pédagogiques complémentaires, et des temps d'activités périscolaires sont ajoutées à l'emploi du temps des élèves. Les deux heures d'aide personnalisée pour les élèves en difficultés sont supprimées[25].

Mise en œuvre[modifier | modifier le code]

Le mini-char de carnaval, issu des travaux des élèves de l'école primaire de Sergines, dans le cadre des nouvelles activités périscolaires.

En , 4000 communes soit un peu plus d'un écolier sur cinq passe à la semaine de quatre jours et demie[26]. C’est le cas par exemple des écoles de Paris[27], malgré un mouvement de grève ayant réuni 80 % des enseignants en janvier[28] ; c’est aussi le cas des villes de gauche Nantes, Rennes, Angers, Grenoble, Dijon, Brest, Clermont-Ferrand, Limoges, Tours. Les autres villes de gauches Lyon, Strasbourg, Montpellier, Metz attendent 2014. Aucune grande ville de droite n’a annoncé qu’elle appliquerait la réforme dès septembre[29].

Les collectivités font principalement appel aux associations présentes sur la commune ainsi qu'aux services municipaux ou intercommunaux (comme les bibliothèques[30]) pour mettre en œuvre les nouvelles activités périscolaires (NAP). Il existe 3 champs principaux dans lesquels s'inscrivent les NAP : le sport, la culture et le soutien scolaire.

Financement[modifier | modifier le code]

Le coût de la réforme des rythmes scolaires est estimé à 150  par enfant[31].

Afin d'accompagner financièrement les collectivités territoriales dans l'application de la réforme, l'État met en place un fonds dit « d'amorçage » de 250 millions d'euros[32] pour 2013-2014 et 2014-2015, correspondant à une dotation de 50 euros par élève (une dotation supplémentaire de 40  est allouée aux communes éligibles à la DSU et à la DSR).

L'aide de l'État est une aide forfaitaire de 50  par élève et par an plus 40  par élève et par an pour les communes éligibles à la dotation de solidarité urbaine (SDU) ou la dotation de solidarité rurale (SDR)[33].

Critiques et assouplissement[modifier | modifier le code]

Les syndicats enseignants et les fédérations de parents d’élèves, initialement favorables à la réforme, rejoignent le mouvement de contestation en 2013[34].

En , 419 directeurs et directrices des écoles publiques de Paris s'adressent à leur Directeur académique et critiquent la confusion entre temps scolaire et temps périscolaire, consécutive à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires[35].

En 2014, lorsque le Gouvernement Manuel Valls est constitué, Vincent Peillon fait partie des ministres qui ne sont pas reconduits, notamment du fait des contestations de la réforme des rythmes scolaires[36]. Un décret[37] autorise un assouplissement dans la mise en œuvre de la réforme. Tout en maintenant les cinq matinées de travail obligatoires, le décret permet d'adapter localement l'organisation de la semaine scolaire, notamment avec la possibilité de concentrer les activités périscolaires sur une seule après-midi. Cette expérimentation est appliquée par 13 % des écoles, les autres étant aux neuf demi-journées réglementaires[38].

En 2016, un décret prévoit que, sur proposition conjointe d'une commune et d'un ou plusieurs conseils d'école, le directeur académique des services de l'éducation nationale peut autoriser des adaptations à l'organisation de la semaine scolaire[39].

2017 : Retour de fait à la semaine de quatre jours[modifier | modifier le code]

Le ministre Jean-Michel Blanquer élargit les possibilités de revenir à la semaine de quatre jours et met en œuvre un « plan mercredi » qui concentre les aides financières aux communes sur la journée du mercredi permettant aux communes de diminuer les investissements importants qu'elles avaient réalisés pour mettre en œuvre la réforme du ministre Peillon[40],[41].

La semaine de quatre jours est appliquée par 32 % des écoles à la rentrée 2017[42] et plus de 80 % à la rentrée 2018[43]. Une plus grande présence des municipalités dans les écoles est néanmoins maintenue. Ainsi, les activités périscolaires municipales mises en place dans le cadre de la réforme de 2013 perdurent dans toutes les écoles élémentaires et maternelles publiques et, dans les établissements de certaines communes où elles existaient déjà avant 2013, leur gestion n'est plus placée sous la responsabilité des directeurs d'école (suppression des indemnités qu'ils percevaient pour gérer les temps périscolaires : la cantine, la pause méridienne, les accueils, garderies et études du matin et du soir[44],[45],[35]).

Enjeux[modifier | modifier le code]

Chronobiologie[modifier | modifier le code]

Quelques illustrations de l'expression du rythme circadien chez l'Homme[46].

Les travaux des médecins, pédiatres ou chronobiologistes sur les rythmes de l’enfant deviennent perceptibles à partir des années 1970[5].

Selon certains d'entre eux, une semaine de quatre jours induit plusieurs ruptures de rythmes, ce qui désynchroniserait l’horloge interne et l'idéal serait donc une semaine de quatre jours et une demi-journée voire, mieux encore, quatre jours et deux demi-journées. Au cours de la journée, les périodes où l'enfant est le plus attentif seraient entre 10 h et 11 h 30, puis entre 14h et 17h. Enfin, au cours de l’année, le rythme fréquemment recommandé serait sept semaines de cours, suivies de deux semaines de repos[47]. La réparition été-hiver est à revoir, car du fait de la luminosité de l’été, ce sont les jours où les élèves seraient plus efficaces[48].

La question des rythmes biologiques ne se limite pas à l’organisation du temps scolaire, et il est recommandé aux parents entre autres de garder un rythme constant de sommeil, même les week-end, et de restreindre le temps passé par les enfants devant un écran[49].

La réduction des vacances d'été a été abordée à plusieurs reprises, mais jamais concrétisée[50],[51],[52]. Un autre marronnier est la « reconquête du mois de juin », où les collèges et lycées ne font plus cours à cause des examens[53],[54]

Selon la chronobiologiste Claire Leconte, la réforme de 2013 s’est limitée à organiser des demi-journées de manière rigide, sans toujours tenir compte du temps de travail, de la santé, de la famille. Elle regrette que le décret de 2014 ne permette plus une organisation sur cinq jours avec cinq longues matinées, deux après-midi d’enseignements et deux après-midi consacrés aux parcours éducatifs, comme cela avait pu exister dans certaines écoles[55].

Tourisme[modifier | modifier le code]

Zones pour les vacances scolaires en France depuis la fusion des régions de 2016.

La formule « 7 + 2 » n’a été appliquée que deux années. En effet depuis les années 1970, sous la pression des lobbys du tourisme, en particulier ceux des sports d'hiver, et de la SNCF, il est introduit deux puis trois zones[56]. Chaque académie appartient à une des trois zones[57].

Emplois du temps des familles[modifier | modifier le code]

La libération du samedi après midi (en 1969), puis du samedi matin (en 2008) permet aux familles dont les parents travaillent du lundi au vendredi de partir en week-end, mais empêche ces mêmes parents de rencontrer les enseignants. Cet emploi du temps prend de plus en compte l’organisation de la résidence alternée des enfants de parents divorcés[5],[58].

Avant , plus de 40 % des mères dont le plus jeune enfant était en âge d’aller à l’école élémentaire ne travaillaient pas le mercredi[59],[60].

Instruction religieuse[modifier | modifier le code]

En 1882, l’instauration d'une interruption d'une journée est motivée pour permettre l'instruction religieuse. De nos jours, c’est la même question qui est en faveur de la semaine de quatre jours[5].

Organisation des activités périscolaires[modifier | modifier le code]

Les trois heures hebdomadaires d'activités périscolaires, mises en place par la réforme de 2013 a créé plusieurs casse-têtes d’organisation pour les municipalités : budgets, locaux et recrutements d’animateurs[61].

Comparaison internationale[modifier | modifier le code]

Le tableau suivant dresse le nombre de congés scolaires en filière générale de l'enseignement obligatoire du premier cycle du secondaire et le temps d'instruction en primaire de l'enseignement obligatoire et public, en 2019 dans certains pays de l'OCDE.

Temps d'instruction dans différents pays[62]
Heures annuelles Semaines de vacances
Canada 920
France 864 16
Allemagne 724 12
Grèce 748 14
Japon 770
Pays-Bas 940 13
Portugal 910 17
Suisse 797 9
Moyenne OCDE 799

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Article 2 de la loi n° 11 696 du 28 Mars 1882
  2. a et b Claude Lelièvre, « Les jeunes Français ont-ils trop de vacances scolaires ? », sur The Conversation,
  3. « 4 ou 4,5 jours, activités périscolaires : les rythmes scolaires en débat », sur Vie-publique.fr
  4. Arrêtés du 12 mai 1972
  5. a b c et d Bernard Gorce, « Quand le jeudi est devenu mercredi... », La Croix,‎ (lire en ligne)
  6. « Chronologie : l'école et l'aménagement du temps scolaire de Jules Ferry à nos jours », Le Monde,‎ (lire en ligne)
  7. Arrêté du 9 juin 1980 relatif aux calendriers scolaires
  8. a et b Georges Fotinos, « Audtion par la mission commune d'information sur les rythmes scolaires du Sénat », sur www.senat.fr,
  9. Arrêté du 20 janvier 1986 relatif au calendrier de l'année scolaire 1986-1987
  10. Article 9 de la loi no 89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation, modifié par la loi du 20 juillet 1992 (« trente-six semaines au moins ») et devenu après codification l'article L521-1 du code de l'éducation
  11. « Chronologie sur les rythmes scolaires », sur Vie-publique.fr
  12. Inspection générale de l'Éducation nationale 2000
  13. a et b « Les archives du calendrier scolaire », sur www.education.gouv.fr
  14. Arrêté du 4 avril 1991 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1989 fixant le calendrier des années scolaires 1990-1991, 1991-1992 et 1992-1993
  15. François Beguin, « Rythmes scolaires : en 2008, un passage quasi indolore à la semaine de quatre jours », Le Monde,‎ (lire en ligne)
  16. Décret no 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret no 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et l'article D. 411-2 du code de l'éducation
  17. « Arrêté relatif aux horaires des écoles maternelles et élémentaires »,
  18. Breton et Durand 2010, Partie , I. A. 1. Le cadre actuel
  19. Antoine Prost, « Un Munich pédagogique », Le Monde,‎ (lire en ligne)
  20. Joffrey Vovos, « Vacances scolaires : 15 jours à la Toussaint, est-ce trop ? », Le Parisien,‎ (lire en ligne)
  21. Kim Hullot-Guiot, « Rythmes scolaires : ce qu'attendent parents et enseignants », Libération,‎ (lire en ligne)
  22. Véronique Soulé, « Education : Hollande rend sa copie », Libération,‎ (lire en ligne)
  23. Véronique Soulé, « Rythmes scolaires : la réforme ralentit le tempo », Libération,‎ (lire en ligne)
  24. Décret no 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
  25. Alexandre Léchenet, « Rythmes scolaires : tout comprendre de la réforme », sur www.lemonde.fr,
  26. Mattea Battaglia, « Rythmes scolaires : 4 000 communes concernées en 2013 », Le Monde,‎ (lire en ligne)
  27. Véronique Soulé, « Rythmes scolaires : Paris en bon élève », Libération,‎ (lire en ligne)
  28. Adriane Carroger, « Rythmes scolaires : «A la fin, les enfants éprouveront la même fatigue» », Libération,‎ (lire en ligne)
  29. « Rythmes scolaires en 2013 ou 2014, Lille tranche en attendant Paris », Libération,‎ (lire en ligne)
  30. Mettre en place une offre de services pour les enfants dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires en bibliothèque municipale, Lydie Catelon, fiche pratique de l'enssib, 2014.
  31. « Comment les communes financent la réforme des rythmes scolaires », sur francetv info (consulté le )
  32. Voir sur education.gouv.fr.
  33. « Les aides financières | PEDT », sur pedt.education.gouv.fr (consulté le )
  34. Véronique Soulé et Laure Bretton, « Réforme scolaire, le gouvernement garde le rythme », Libération,‎ (lire en ligne)
  35. a et b L’important c’est l’école, SNUIPP - FSU, 17 octobre 2013
  36. Véronique Soulé, « Dure leçon pour Vincent Peillon », Libération,‎ (lire en ligne)
  37. Décret no 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires
  38. Inspection générale de l'Éducation nationale 2015
  39. Décret no 2016-1049 du 1er août 2016 autorisant des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
  40. Le Parisien avec AFP, « Rythmes scolaires : le retour à la semaine de quatre jours officiellement autorisé », Le Parisien,‎ (lire en ligne)
  41. Décret no 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
  42. « Rythmes scolaires : un tiers des écoles optent pour un retour à la semaine de quatre jours », Le Monde,‎ (lire en ligne)
  43. Mattea Battaglia, « Rythmes scolaires : les communes « satisfaites » du retour à la semaine de 4 jours d’école » », Le Monde,
  44. « L’exercice des compétences scolaires et périscolaires à Paris », Rapport de la cour des comptes, 12 mars 2018
  45. « Périscolaire : quel est le transfert de responsabilité », Autonome de solidarité, 9 novembre 2016)
  46. (en) Michael Smolensky et Lynne Lamberg, The Body Clock Guide to Better Health : How to Use Your Body's Natural Clock to Fight Illness and Achieve Maximum Health, Henry Holt and Company, .
  47. Claude Gronfier interviewé dans Chloé Durand-Parenti, « Quel rythme scolaire idéal pour les enfants ? », Le Point,‎ (lire en ligne)
  48. Michel Richard, Claire Leconte, Georges Fotinos dans Rue des Écoles « Les rythmes scolaires », sur www.franceculture.fr,
  49. Touitou, Bégué et Académie nationale de médecine 2010
  50. Marie-Estelle Pech, « Chatel lance le débat sur les vacances d'été », Le Figaro,
  51. « Vacances d'été réduites : prématuré selon les enseignants, les parents d'élèves satisfaits »,
  52. « Rythmes scolaires : "Il y a un sujet des vacances en France, on va devoir le poser", estime Blanquer »,
  53. Marie-Estelle Pech, « Calendrier scolaire : la lente reconquête du mois de juin », Le Figaro,
  54. Joffrey Vovos, « La difficile reconquête du mois de juin à l’école », Le Parisien,
  55. Claire Leconte interviewée par Lucie Delaporte, « Rythmes scolaires: « On prend tout par le mauvais bout ! » », sur Mediapart,
  56. Claude Lelièvre cité par Chloé Durand-Parenti, « RYTHMES SCOLAIRES - Les leçons de l'histoire », Le Point,‎ (lire en ligne)
  57. Arrêté du 15 décembre 2020 fixant le calendrier scolaire de l'année 2021-2022
  58. Breton et Durand 2010, Partie , I. B. 2. Des relations avec les familles distendues depuis la suppression des enseignements le samedi matin
  59. Charlotte Chabas, « Les rythmes scolaires, un « impact significatif » sur l’emploi des femmes », Le Monde,‎ (lire en ligne)
  60. Emma Duchini et Clémentine Van Effenterre, Institut des politiques publiques, « La réforme des rythmes scolaires : un révélateur des inégalités présentes sur le marché du travail ? », Les notes de l'IPP,‎
  61. Charlotte Chabas, « Les activités périscolaires, sacrifiées par le retour aux quatre jours d’école », Le Monde,‎ (lire en ligne)
  62. Organisation de coopération et de développement économiques, Regards sur l'éducation, coll. « Les indicateurs de l'OCDE », (DOI https://doi.org/10.1787/6bcf6dc9-fr), graphique D1.a et tableau D1.1

Bibliographie[modifier | modifier le code]