Paul Pont

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Paul Pont
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OrsayVoir et modifier les données sur Wikidata
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Paul Jean PontVoir et modifier les données sur Wikidata
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Paul Pont, né le à Barcelone (Espagne) et mort le à Orsay[1] (Essonne) est un théoricien français du droit.

Biographie[modifier | modifier le code]

Né le 24 octobre 1808 à Barcelone (Espagne) de parents français, Paul Pont devient en 1834 avocat à la Cour de Paris, avant d'obtenir le grade de docteur en droit en 1845[2]. Après avoir été nommé juge en 1850 au tribunal de Châteaudun puis en 1852 de celui de Chartres, il devient en président du tribunal de Corbeil puis juge l'année suivante au tribunal civil de la Seine[2]. Il est nommé en 1858 conseiller à la Cour de Paris, puis en 1864 conseiller à la Cour de cassation[2].

Il est élu le 7 mai 1870 au huitième fauteuil de l'Académie des sciences morales et politiques[3]. Il est nommé en 1883 président de chambre honoraire à la cour de cassation[2]. Il meurt le 20 juin 1888 à Orsay, commune au sein de laquelle il occupa brièvement en 1871 la charge de maire[4] puis jusqu'à sa mort celle de conseiller municipal[1].

Distinctions[modifier | modifier le code]

Publications[modifier | modifier le code]

  • Paul Lucas-Championnière, Paul Pont et Esprit Rigaud, Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI, tomes 5 et 6, Paris, C. Hingray ; Cosse, 1839-1851[6].
  • Paul Pont et Aimé Rodière, Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, relativement à leurs biens, Paris, Cotillon, 2 volumes, 1847[7].
  • Paul Pont, « Ventes judiciaires, meubles incorporels, notaire » in Revue de législation et de jurisprudence, Batignolles, impr. de Hennuyer, avril 1847[8].
  • Paul Pont, Commentaire-traité théorique et pratique des privilèges et hypothèques mis en rapport avec la loi sur la transcription, Paris, Cotillon, 1856[9].
  • Paul Pont et Edmond Seligman, Explication théorique et pratique de la loi du 21 mai 1858 sur les articles modifiés des saisies immobilières et sur la procédure d'ordre, par M. Seligman, ouvrage examiné et annoté par M. Paul Pont, Paris, Cotillon, 1860, 539 p.[10]
  • Paul Pont, Commentaire-traité des petits contrats et de la contrainte par corps, Paris, Cotillon (Delamotte), 2 volumes, 1863-1867[11].
  • Paul Pont, Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée, mis en rapport avec la loi sur la transcription, Paris, Delamotte, 2 volumes, 1868 (réédité en 1876)[12].
  • Paul Pont, Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales, Paris, Delamotte, 1872[13].
  • Faustin Hélie, Paul Pont et Hippolyte-Ferréol Rivière, Codes français et lois usuelles, édition scientifique, Paris, 1876-1888[14].
  • Paul Pont, Funérailles de M. Joseph Garnier le 28 septembre 1881 et discours de M. Paul Pont, Paris, imprimerie de Firmin-Didot, 1881, 13 p.[15]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a b c d et e « Acte de décès de Paul Jean Pont », sur archives.essonne.fr (consulté le )
  2. ↑ a b c et d « CTHS - PONT Paul Jean », sur cths.fr (consulté le )
  3. ↑ « Académiciens depuis 1832 », sur Académie des Sciences Morales et Politiques, (consulté le )
  4. ↑ « Liste des maires d'Orsay », sur www.francegenweb.org (consulté le )
  5. ↑ « Paul Jean Pont », sur www.leonore.archives-nationales.culture.gouv.fr (consulté le )
  6. ↑ « Notice bibliographique de Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  7. ↑ « Notice bibliographique de Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, relativement à leurs biens », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  8. ↑ « Notice bibliographique de Ventes judiciaires, meubles incorporels, notaire », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  9. ↑ « Notice bibliographique de Commentaire-traité théorique et pratique des privilèges et hypothèques mis en rapport avec la loi sur la transcription », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  10. ↑ « Notice bibliographique de Explication théorique et pratique de la loi du 21 mai 1858 sur les articles modifiés des saisies immobilières et sur la procédure d'ordre, par M. Seligman, ouvrage examiné et annoté par M. Paul Pont », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  11. ↑ « Notice bibliographique de Commentaire-traité des petits contrats et de la contrainte par corps », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  12. ↑ « Notice bibliographique de Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée, mis en rapport avec la loi sur la transcription », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  13. ↑ « Notice bibliographique de Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  14. ↑ « Notice bibliographique de Codes français et lois usuelles », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )
  15. ↑ « Notice bibliographique de Funérailles de M. Joseph Garnier le 28 septembre 1881 et discours de M. Paul Pont », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le )

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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