Organisme interarmées

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Un organisme interarmées (OIA), au sens large, est une entité relevant organiquement du chef d'état-major des armées (CEMA) ou de l'un de ses sous-chefs d'état-major et dont les missions s'exercent au profit de plusieurs composantes des forces armées françaises. Le personnel qui le compose est issu d'au moins deux armées (terre, marine ou air), de la Gendarmerie nationale, de directions ou de services de soutien[1]. Il peut prendre la forme d'un commandement, d'un service de soutien ou d'un organisme. Il ne doit pas être confondu avec un organisme à vocation interarmées (OVIA) qui relève organiquement d'une seule armée mais dont les missions s'exercent au profit de plusieurs composantes des forces armées françaises.

Organismes interarmées[modifier | modifier le code]

Les organismes interarmées[2] sont des organismes spécialisés fournissant un soutien sur une spécialité technique fine nécessitant des compétences techniques importantes.

Services de soutien interarmées[modifier | modifier le code]

On y trouve les services mentionnés dans le code de la Défense[3]:

Direction du renseignement militaire[modifier | modifier le code]

La direction du Renseignement militaire (DRM) qui est chargée de coordonner et d'organiser la collecte du renseignements par les différents services.

Commandements supérieurs et des forces françaises à l'étranger[modifier | modifier le code]

Les commandements supérieurs dans la France d'outre-mer (COMSUP) et les commandements des forces françaises à l'étranger (COMFOR) qui sont les échelons de commandements directs pour l’ensemble des forces armées sur les différents territoire.

Commandements de zone de défense et de sécurité[modifier | modifier le code]

Les états-majors de zone de défense (EMZD) et les états-majors interarmées de zone de défense et de sécurité (EMIAZDS) qui sont chargés d’assister les officiers généraux de zone de défense et de sécurité[4].

Autres organismes[modifier | modifier le code]

Liste des autres organismes interarmées:

  • service de la poste interarmées[5];
  • service interarmées des munitions (SIMu)[6], chargé d'acheter, de tester, d'entretenir, de stocker et de distribuer l'ensemble des munitions en service dans les armées aux différentes unités sur l'ensemble des territoires où elles sont stationnées.
  • inspection des armées[7];
  • commandement des opérations spéciales (COS)[8], chargé d'organiser, de conduire et de former l'ensemble des personnels des forces spéciales;
  • centre d'audit des armées (CAA)[9];
  • direction de l'enseignement militaire supérieur (EMS)[10], chargée de former les officiers aux responsabilités supérieures;
  • état-major interarmées de force et d'entraînement (EMIA-FE)[11], chargé de la planification de l'emploi et de la conduite de forces interarmées multinationales ou nationales;
  • centre interarmées de concepts, doctrines et expérimentations (CICDE)[12], chargé de collecter les retours d'expériences auprès des unités, de leurs traitements et de la production des retours d'expériences aux armées;
  • centre du soutien des opérations et des acheminements (CSOA)[13];
  • commandement interarmées de l'espace (CIE)[14], se préoccupe de la défense et de la guerre en milieu spatial;
  • commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection (CPIC)[15];
  • unité française de vérification (UFV)[16];
  • service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense[17];
  • centre interarmées de coordination du soutien (CICoS)[18];
  • groupement de soutien du personnel isolé (GSPI)[19];
  • centre d'identification des matériels de la défense (CIMD)[20];
  • centre national des sports de la défense (CNSD)[21], encadre l'ensemble des activités sportives des armées et forme les sportifs de haut niveau de la défense;
  • Organisme "Soutien national OTAN" (SNO)[22];
  • commandement militaire de Balard (COMILI Balard)[23];
  • établissement géographique interarmées (EGI)[24];
  • pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs (PIAM)[25].
  • équipe interarmées des systèmes d'observation par satellite (EISOS), qui assure la cohérence des actions concernant les systèmes d'observation par satellite[26]. Cet organisme n'est plus un OIA depuis son changement de nom en "équipe de marque interarmées de l'espace" et son intégration en 2015 au sein du CIE.

D'autres organismes travaillent au bénéfice de l'ensemble des forces armées, mais ne dépendent pas du CEMA. Ils ne sont donc pas considérés comme des organismes interarmées. On trouve, par exemple, la Direction générale de l'Armement et de l'Inspection générale des armées (IGA) qui relèvent directement du ministre ou encore le Service d’infrastructure de la Défense (SID) qui relève du SGA

Organismes à vocation interarmées[modifier | modifier le code]

Les organismes à vocation interarmées (OVIA) sont des organismes relevant d'une seule armée (Armée de Terre pour la SIMMT, Armée de l'Air pour la SIMMAD , etc.), mais travaillant au profit de plusieurs armées, directions, services de soutien ou Gendarmerie nationale, dont le personnel est issu d'une ou plusieurs de ces entités[1] :

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b France. « Code de la Défense », Partie 3, Livre II, Titre III, Chapitre III, Section 4, art. R3233-19. (version en vigueur : 28 février 2015) [lire en ligne].
  2. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
  3. « Code de la défense. Partie 3. Livre 2. Titre III. Chapitre III : Les services et organismes interarmées. », sur legifrance.gouv.fr,
  4. Décision n° 6106/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création des états-majors de zone de défense
  5. « Code de la défense. Partie 3. Livre 1er. Titre II. Chapitre VII: Le service de la poste interarmées », sur legifrance.gouv.fr,
  6. Arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions |site= legifrance.gouv.fr
  7. Arrêté du 27 octobre 2009 fixant les attributions de l'inspection des armées
  8. Arrêté du 24 juin 1992 portant création du commandement des opérations spéciales
  9. Arrêté du 9 août 2011 portant création du centre d'audit des armées
  10. Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur
  11. Arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement
  12. Arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
  13. Décision n°1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements
  14. Arrêté du 7 juillet 2010 portant création du commandement interarmées de l'espace et modifiant l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées
  15. Décision n° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection
  16. Instruction n° 17462 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement de l'unité française de vérification
  17. Arrêté du 7 mars 2012 portant création du service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense
  18. Décision n° 6135/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre interarmées de coordination du soutien
  19. Décision n° 75/DEF/EMA/SOUT portant création du groupement de soutien du personnel isolé
  20. Instruction n° 860/DEF/EMA/OL/2 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du centre d'identification des matériels de la défense
  21. Arrêté fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires
  22. Décision n° 459/DEF/EMA/REPREMIL/NP relative à la création de l'organisme interarmées « soutien national OTAN »
  23. Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard
  24. Arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées
  25. Décision n°D-11-003868/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du pôle intérarmées de traitement du danger des munitions et explosifs
  26. Jean-Pierre Bansard (sous-chef organisation de l'état-major des armées), « INSTRUCTION No 630/DEF/EMA/ORH/OR relative aux attributions et à l'organisation de l'équipe interarmées des systèmes d'observation par satellite », Bulletin officiel des armées, Paris, Ministère de la Défense, vol. 2014, no 60,‎ , texte 8 (ISSN 2105-2468, lire en ligne [[PDF]]).
  27. Article R3222-8 du code de la Défense
  28. Article R3224-8 du code de la Défense
  29. Jean-Louis Georgelin (sous-chef d'état-major plans), « DÉCISION No 1551/DEF/EMA/OL/2 relative à la création du « centre militaire d'observation par satellites » », Bulletin officiel des armées, Paris, Ministère de la Défense, vol. 2002,‎ (ISSN 2105-2468, lire en ligne [[html]]).
  30. Bernard Guillet (sous-chef d'état-major « performance - synthèse »), « INSTRUCTION No 462/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation du centre interarmées des actions sur l’environnement », Bulletin officiel des armées, Paris, Ministère de la Défense, vol. 2014, no 39,‎ , texte 12 (ISSN 2105-2468, lire en ligne [[PDF]]).