Catégorie:Traité signé par l'Italie
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G
- Traité des guerres d'Italie – 16 P
P
Pages dans la catégorie « Traité signé par l'Italie »
Cette catégorie contient les 97 pages suivantes.
A
- Accord De Gasperi-Gruber
- Accord de la Villa Madame
- Accord de Racconigi
- Accord franco-italien de Rome (1935)
- Accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente
- Accords du Latran
- Acte unique européen
- Traité d'Addis-Abeba
- Armistice de Mudanya
- Armistice de Villa Giusti
- Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
- Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets
- Traité d'Asti (1614)
- Traité d'Asti (1615)
- Traité d'Athènes (1979)
- Traité d'Athènes (2003)
- Traité de l'Atlantique nord
B
C
- Paix de Caltabellotta
- Traité de Ceprano
- Traité de Cherasco
- Concordat de 1803
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention culturelle européenne
- Convention d'UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
- Convention de Bruxelles concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite
- Convention de Constantinople (1888)
- Convention de Lisbonne
- Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
- Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
- Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
- Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains
- Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
- Convention du Gothard
- Convention européenne d'établissement
- Convention européenne sur le statut juridique des enfants nés hors mariage
- Convention internationale pour la prévention de la pollution de la mer par les hydrocarbures
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage
- Convention sur les produits chimiques
- Convention sur les travailleurs domestiques
- Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
- Traité de Corfou
P
- Pacte d'acier
- Pacte de la Société des Nations
- Pacte de Pâques
- Pacte tripartite
- Pactum Lotharii
- Traité de Paris (1947)
- Premier protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme
- Protocole d'accord de Londres
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant sur une procédure de communication
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
- Protocoles de Rome
- Traité de Prüm (855)
T
- Traité de Tarascon
- Traité de Budapest
- Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
- Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
- Traité de Madrid/Lisbonne
- Traité de Paris (1920)
- Traité de Singapour sur le droit des marques
- Traité de Paris entre l'Italie et les puissances alliées
- Traité sur la Charte de l'énergie
- Traités de Tirana (1926 et 1927)
- Traité de Turin (1696)
- Traité de Turin (1816)
- Traité de Turin (1860)