Communauté de communes des Lisières de l'Oise

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Communauté de communes des Lisières de l'Oise
Blason de Communauté de communes des Lisières de l'Oise
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté de communes
Siège Attichy
Communes 20
Président Sylvie Valente Le-Hir (DVD)
Date de création 1er janvier 2000
Code SIREN 246000749
Démographie
Population 16 988 hab. (2012)
Densité 81 hab./km2
Géographie
Superficie 210 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Lisières de l'Oise
Liens
Site web http://www.ccloise.com/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté de communes des Lisières de l'Oise (CCLO), dénommée jusqu'en 2015 communauté de communes du Canton d'Attichy (CCCA), est une communauté de communes française située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Historique

La communauté de communes du Canton d'Attichy a été créée par un arrêté préfectoral du 29 septembre 1999 par transformation du district du Canton d'Attichy créé le 8 septembre 1994 et qui avait succédé au SIVOM créé le 13 octobre 1964 et qui regroupait déjà les communes de l'ancien canton d'Attichy[1],[2].

Elle a commencé à fonctionner le .

L'intercommunalité change de dénomination le , et devient la communauté de communes des Lisières de l'Oise (CCLO)[3],[4].

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes regroupe l'ensemble des communes de l'ancien canton d'Attichy.

Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, 14 communes font désormais partie du canton de Compiègne-1 et 6 du canton de Compiègne-2.

Composition

En, la communauté regroupe les 20 communes suivantes[2] :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Attichy
(siège)		 60025 Attichois 14,74 1 859 (2014) 126


Autrêches 60032 Autrêchois 13,03 751 (2014) 58
Berneuil-sur-Aisne 60064 Berneuillais 10,61 1 019 (2014) 96
Bitry 60072 Bitryciens 6,61 312 (2014) 47
Chelles 60145 Chellois 9,08 521 (2014) 57
Couloisy 60167 Couloisiens 3,74 501 (2014) 134
Courtieux 60171 Cortiliens 2,62 178 (2014) 68
Croutoy 60184 Croutoyens 3,27 213 (2014) 65
Cuise-la-Motte 60188 Cuisiens 10,05 2 131 (2014) 212
Hautefontaine 60305 Altifontains 5,57 291 (2014) 52
Jaulzy 60324 Jaulziens 7,26 913 (2014) 126
Moulin-sous-Touvent 60438 18,14 221 (2014) 12
Nampcel 60445 Nampcellois 16,69 295 (2014) 18
Pierrefonds 60491 Pétrifontains 22,32 1 860 (2014) 83
Rethondes 60534 Rethondois 9,48 720 (2014) 76
Saint-Crépin-aux-Bois 60569 Saint-Crépinois 16,30 230 (2014) 14
Saint-Étienne-Roilaye 60572 7,96 329 (2014) 41
Saint-Pierre-lès-Bitry 60593 3,42 159 (2014) 46
Tracy-le-Mont 60641 Traçotins 18,57 1 742 (2014) 94
Trosly-Breuil 60647 Troslysiens Breuillois 10,98 2 096 (2014) 191

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
12 39613 03013 47314 67415 94216 32716 36416 347
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2016[5])


Organisation

Siège

Le siège de l'intercommunalité est à Attichy, ZI, 4, rue des Surcens[2].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé pour la mandature 2014-2020, de 38 conseillers municipaux[6] issus de chacune des communes membres. Pour la mandature 2020-2026, ils sont répartis de la manière suivante[7] :
- 5 délégués pour Cuise-la-Motte ;
- 4 délégués pour Attichy, Pierrefonds, Tracy-le-Mont et Trosly-Breuil ;
- 2 délégués pour Berneuil-sur-Aisne, Jaulzy ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

À la suite des élections municipales de 2014 dans l'Oise, le conseil communautaire du 17 avril 2014 a élu son nouveau président, Alain Brailly, adjoint au maire d’Attichy, et ses sept vice-présidents, qui sont :

  1. Jean-Claude Cormont, maire de Couloisy, chargé du sport et des équipements sportifs ;
  2. Sylvain Goupil, élu de Trosly-Breuil, chargé des finances ;
  3. Anne-Marie Defrance, maire de Nampcel, chargée des services à la personne et à la petite enfance ;
  4. Michèle Bourbier, maire de Pierrefonds, chargée du développement économique
  5. Sylvie Valente-Le Hir, maire de Tracy-le-Mont, chargé du développement touristique, de la culture et de la communication ;
  6. Jacques-André Boquet, maire de Tracy-le-Mont ;
  7. Bernard Favrole, maire d'Attichy, chargé de l’eau et de l’assainissement ;
  8. Jean-Marie Bouvier, maire de Hautefontaine, chargé de l'environnement, de la voirie et des transports[8].

Ensemble, ils forment le bureau de la communauté de commune pour la mandature 2014-2020.

À la suite de la démission de Jacques-André Boquet, le conseil communautaire du a élu son successeur, Sylvie Valente, nouvelle maire de Tracy-le-Mont, déléguée au développement touristique, de la culture et de la communication[9] ;

Liste des présidents

Liste des présidents successifs du SIVOM, du district et de la communauté de communes
Période Identité Étiquette Qualité
1964[10] 1995 Georges Bellanger   Maire d'Attichy ( ? → 1995)
1995 avril 2014[6] Lucien Degauchy UMP Horticulteur
Maire de Courtieux (1977 → )
Conseiller général d'Attichy (1985 → 2015)
Député de l'Oise (5e circ.) (1993 → 2017)
avril 2014[8] En cours
(au 25 mars 2019) 		Alain Brailly DVD Adjoint au maire d'Attichy

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

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Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance ce service public.

Elle verse une dotation de solidarité communautaire[11] (DSC) à ses communes membres[2].

Organismes de regroupement

La communauté fait partie du Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise pour le transport et traitement des déchets ménagers et assimilé[2], et est intégrée depuis le 9 décembre 2005 dans l'Association du pays compiégnois.

La CCLO a délégué sa compétence de prévention des inondations, la lutte contre le ruissellement et globalement la compétence GEMAPI à l’Entente Oise Aisne, syndicat mixte ouvert et établissement public territorial de bassin composée de 28 collectivités, en juin 2018[12].

Projets et réalisations

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Équipements sportifs

L'intercommunalité gère la piscine de Couloisy, qu'elle va rénover à partir de 2015[13]

Notes et références

  1. ↑ « La communauté de communes », sur http://www.ccloise.com/, (consulté le ).
  2. ↑ a b c d e f et g « CC du Canton d'Attichy (Siren : 246000749) » [PDF], Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  3. ↑ « Attichy : la communauté de communes change de nom et rajeunit son logo », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  4. ↑ « Arrêté préfectoral du 8 octobre 2015 portant nouvelle dénomination de la communauté de communes du Canton d'Attichy et extension de sa compétence tourisme », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise,‎ , p. 6-7 (lire en ligne [PDF]).
  5. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
  6. ↑ a et b Rapport d'activité 2014, , doc. mentionné en liens externes, p. 4
  7. ↑ « Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté de communes des Lisières de l'Oise corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, no 11,‎ , p. 11-12 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  8. ↑ a et b « RETHONDES (60) Alain Brailly succède à Lucien Degauchy à la tête de la Communauté de communes du canton d’Attichy », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne).
  9. ↑ Rapport d'activité 2016, doc. mentionné en liens externes, p. 4.
  10. ↑ « La communauté de communes fête ses 50 ans », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  11. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
  12. ↑ « Interview : Alain Brailly, CCLO », Point de vue, sur https://www.oise-aisne.net, (consulté le ).
  13. ↑ « Couloisy : bain de jouvence en vue pour la piscine et les salles de sport », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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