États d'Artois

Les États d'Artois étaient des États provinciaux de l'Ancien Régime.

Historique

La première réunion des États d’Artois remonte à 1338.

En 1640, après la conquête de l'Artois par la France, la partie de l'Artois restée espagnole (« l'Artois réservé ») tint des séances des États à Saint-Omer, dans les murs de l'abbaye de Saint-Bertin, tandis que dans la partie devenue française (« l'Artois cédé »), les États furent interrompus à cause des guerres, avant d'être rétablis par Louis XIV le 23 janvier 1661. Il y eut ainsi deux assemblées des États distinctes jusqu'au retour de Saint-Omer à la France (1677) et au traité de Nimègue (1678).

Attributions

Les attributions des Etats d'Artois, essentiellement fiscales à l'origine, s'étendirent progressivement à d'autres matières : rédaction de la Coutume, défense des intérêts et des privilèges de la province. Ses prérogatives s'exerçaient dans les limites de son ressort géographique : le comté d'Artois.

Composition

Les Etats d'Artois étaient composés de représentants des trois ordres :

Le clergé était représenté par :

• les évêques d'Arras et de Saint-Omer ;
• les abbés réguliers de la province, à savoir :
  • les abbés de Saint-Vaast et le grand-prieur de l'abbaye, les abbés d'Anchin, Mont-Saint-Éloi, Arrouaise, Eaucourt, Hénin-Liétard et Marœuil ;
  • les abbés de Saint-Bertin, Clairmarais, Chocques et Ham-lez-Lillers ;
  • les abbés d'Auchy-les-Moines, Blangy, Ruisseauville et Saint-Augustin-lès-Thérouanne ;
  • les abbés de Dommartin, Saint-André et Saint-Jean-au-Mont ;
• les députés des chapitres de la province, à savoir : les chapitres d'Arras, Saint-Omer, Aire, Béthune, Lens, Lillers, Saint-Pol, Hesdin et Fauquemberghe.

La noblesse était composée des gentilshommes possesseurs d'une terre à clocher en Artois. Au XVII^e siècle, on comptait environ 70 gentilshommes membres des États d’Artois, et 117 en 1788.

Le tiers état était représenté par des députés des échevins des principales villes de la province : Arras, Saint-Omer, Aire, Béthune, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol, Pernes et Lillers.

La nomination des députés des États se faisait par voie d'élection lors des assemblées générales. Outre les députés ordinaires, qui devaient résider à Arras et assister quotidiennement aux séances des États pour instruire les affaires de la province, il y avait des députés à la cour, dont le rôle était de se rendre à la cour pour y solliciter l'audience du roi et lui soumettre les requêtes de la province d'Artois.

Personnel

Personnel des États d’Artois :

• administration générale : 25 agents
• ponts et chaussées : 10
• maréchaussée des États : 35
• inspecteurs et commis au raffineries au sel : 10
• receveurs particuliers et leurs commis : 30

Archives

Les archives des États d'Artois ont été en partie perdues lors de l'incendie de l'ancienne Abbaye Saint-Vaast d'Arras, en 1915. Leur partie subsistante est conservée aux Archives départementales du Pas-de-Calais, dans la sous-série 2 C .

Voir aussi

Bibliographie

• Charles Hirschauer, Les États d’Artois de leurs origines à l'occupation française (1340-1640), H. Champion (Paris) et H. Lamertin (Bruxelles), 1923 (tome 1, tome 2)
• François Filon, Histoire des États d’Artois depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, A. Durand (Paris), 1861 (lire en ligne).
• Marie-Laure Legay, Les États provinciaux dans la construction de l'État moderne aux XVIIe et XVIIIe siècles, Droz, 2001 [1], [2]

Liens internes

• Artois
• Etats provinciaux
• Conseil Provincial d'Artois

Liens externes

• M. de Coupigny, « Liste des gentilshommes convoqués aux États d’Artois en 1747, et depuis, selon l'ordre de leurs admissions ; leurs armes, leurs alliances, les noms de leurs terres  » (1752), manuscrit armorié, sur Gallica.
• Arrêté de l'administration intermédiaire des Etats d'Artois (12 juin 1788), sur Gallica.
• Notices d'autorité :

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