Cour des comptes

La Cour des comptes est une institution chargée du contrôle des comptes publics dans plusieurs pays.

Cours des comptes par pays

Palais du comte de Flandre à Bruxelles, siège de la Cour des comptes belge.

• Algérie : Cour des comptes ;
• Allemagne : Cour fédérale des comptes (Bundesrechnungshof) ;
• Autriche : Cour des Comptes ;
• Belgique : Cour des comptes ;
• Bénin : Cour des comptes ;
• Côte d'Ivoire : Cour des comptes ;
• Espagne : Tribunal des comptes (Tribunal de Cuentas) ;
• France : Cour des comptes ;
• Haïti : Cour des comptes et du contentieux administratif ;
• Italie : Cour des comptes (Corte dei Conti) ;
• Luxembourg : Cour des comptes (Rechnungshaff) ;
• Maroc : Cour des comptes ;
• Mauritanie : Cour des comptes ;
• Portugal : Tribunal des comptes (Tribunal de Contas) ;
• Sénégal : Cour des comptes ;
• Suisse : Contrôle fédéral des finances (Eidgenössische Finanzkontrolle) ;
• Togo : Cour des comptes ;
• Tunisie : Cour des comptes ;
• Turquie : Sayıştay.

Cours des comptes supranationales

• Cour des comptes européenne

Cours des comptes infranationales

• Canton de Genève (Suisse) : Cour des comptes ;
• France : Chambre régionale des comptes.

Autre systèmes de contrôle des comptes publics

En Amérique latine, les équivalents sont les Contraloría General de la República, ou en portugais Tribunal de Contas.

Dans les pays de culture comptable anglo-saxonne

Dans les pays de culture comptable anglo-saxonne, la dénomination est souvent Office of the Auditor General. Des nuances existent dans les attributions de ces administrations.

• Government Accountability Office aux USA, dirigé par le Comptroller General of the United States ;
• National Audit Office au Royaume-Uni.

Organisation internationale

La plupart de ces institutions/administrations de contrôle général sont membres de l'INTOSAI, International Organization of Supreme Audit Institutions.

Voir aussi

• Liste d’institutions chargées du contrôle des comptes publics : Contrôle des comptes publics