Commissaire

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Un commissaire est une personne chargée par une autorité d'exécuter en son nom des fonctions temporaires. Il vient du verbe latin (committere : envoyer en mission) et a donné « commission ».

C'est également le nom que l'on donne à un membre d'une commission.

Ancien Régime[modifier | modifier le code]

Dans la France de l'Ancien Régime, le nom de commissaire est donné à partir du XVIe siècle à des agents du pouvoir royal chargés d'effectuer des missions dans les provinces du royaume. Le roi, et son conseil, peuvent nommer et révoquer à tout moment un commissaire royal, à la différence des titulaires d'offices, propriétaires de leur charge. La distinction entre « commissaire », chargé par ordonnance d'une mission spécifique et déterminée, et « fonctionnaire » ou « officier », nommé par loi ou édit et détenant une charge ou office régulier, est notamment théorisée par Jean Bodin (en particulier dans le livre III des Six Livres de la République).

Les prérogatives et missions d'un commissaire sont principalement, en France, d'ordre financier [réf. nécessaire]; dans les États pontificaux, leurs missions outrepassent toutefois largement cet aspect, pouvant être utilisé, par exemple, dans le cadre militaire (commissarius armorum), administratif ou judiciaire. De même, dans le Saint-Empire germanique, où Maximilien Ier est par exemple commissaire impérial et mene en cette qualité la guerre contre les Etats protestants de Bohème.

En France, la plupart des commissaires créés avant 1789 sont pour la lutte contre la dérive financière et pour tenter de remédier à l'incurie d'un système fiscal en partie hérité de l'époque médiévale [réf. nécessaire].

En France (XXe siècle)[modifier | modifier le code]

En Union soviétique[modifier | modifier le code]

Dans le monde[modifier | modifier le code]

  • En sport : un commissaire est chargé de vérifier le déroulement régulier d'une épreuve ou compétition sportive.
  • En justice : un commissaire de police est un fonctionnaire chargé du maintien de l'ordre public dans un territoire précis.
  • En Droit des entreprises : un commissaire aux comptes est chargé de vérifier les comptes d'une société.

Voir aussi[modifier | modifier le code]