Justice

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Fresque représentant la justice de Luca Giordano

La justice est un principe philosophique, juridique et moral fondamental en vertu duquel les actions humaines doivent être sanctionnées ou récompensées en fonction de leur mérite au regard du droit, de la morale, de la vertu ou autres sources prescriptives de comportements. Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparaît pouvoir varier en fonction de facteurs culturels. La justice est un idéal souvent jugé fondamentalement pour la vie sociale et la civilisation. En tant qu’institution, sans lien nécessaire avec la notion, elle est jugée fondamentale pour faire respecter les lois de l’autorité en place, légitime ou pas. La justice est censée punir quiconque ne respectant pas une loi au sein de sa société avec une sanction ayant pour but de lui apprendre la loi et parfois de contribuer à la réparation des torts faits à autrui, au patrimoine privé ou commun ou à l'environnement.

Pour des raisons de clarté, cet article traite séparément de la justice dans ses trois acceptions :

  • la justice au sens philosophique d’idéal, individuel ou collectif,
  • la justice comme norme émanant d'une société ou d'un corps d'autorité,
  • la justice comme institution caractéristique des sociétés de justicier
Justice et inégalité

Sommaire

Définitions[modifier | modifier le code]

Article détaillé : justice sur le Wiktionnaire.

Étymologie[modifier | modifier le code]

William Rehnquist jurant sur la Bible, lors de son investiture à la présidence de la Cour suprême des États-Unis (1986).

L'étymologie du mot Justice est conforme à son histoire. Le droit romain, créateur de la première justice-institutionnelle de l'histoire est aussi à l'origine linguistique du mot. En latin, la justice se dit « justitia,ae » (écrit dans cette langue « iustitia »), nom féminin provenant de « justus » qui signifie « conforme au droit », ayant lui-même pour racine, « jus - juris » « le droit » au sens de permission, dans le domaine religieux. Son étymon est parent avec le verbe « jurare », « jurer » qui désigne une parole sacrée, proclamée à haute voix. Proche, le mot « juge » renvoie au latin « judex » qui signifie « celui qui montre »[1].

Néanmoins, d'autres pistes étymologiques sont avancées. Dans Jus et le Code civil : Jus ou la cuisine romaine de la norme, Robert Jacob[2] propose une étymologie formée à partir du mot « jus » (la sauce en latin), lié alors à la symbolique sacrificielle.

Le philosophe britannique, John Stuart Mill[note 1] estime que le terme « justice » est dérivé du verbe latin « jubere » - « ordonner, décréter » - ce qui permet d'établir un lien entre l'ordre qui énonce le droit et le juste qui lui est conforme. La philologie moderne porte intérêt aux origines religieuses du terme, indiscutables ; il aurait ainsi pour racine le sanskrit « ju », qui se retrouve dans des termes comme « jugum » (le « joug ») ou le verbe « jungere » (« joindre, unir »), notions où domine le sème du sacré[3].

La justitia latine, cependant, ainsi que le jus, se sont de bonne heure séparés de la religion, même si les premiers textes, ceux des Douze tables, par exemple, vouent les contrevenants à la malédiction : « patronus si clienti fraudem fecerit, sacer esto », soit : « Si un client trompe son patron, qu'il soit maudit. »[4]. L'étymon latin est conservé dans la terminologie juridique, à travers les notions de jus cogens (droit impératif en droit international), de jus soli (droit du sol) ou de jus gentium (droit des gens, des peuples).

Une notion polysémique[modifier | modifier le code]

Fondamentalement, la justice est polymorphe, dépendant des époques et des civilisations.

Pour la philosophie occidentale antique, la justice est avant tout une valeur morale. La « justice morale » serait un comportement alliant respect et équité à l'égard d'autrui. Cette attitude, supposée innée dans la conscience humaine serait elle-même à l'origine d'un « sens de la justice », valeur universelle qui rendrait l'être humain apte à évaluer et juger les décisions et les actions, pour lui-même et pour autrui. La justice en tant qu'institution est l'organe social constitué de la justice en tant que fonction qui doit « rendre la justice » et « dire le droit ».

La culture populaire a retenu des expressions consacrées comme la « justice de Salomon » et celle d'Aristote, la « justice d’Antigone » opposant les « lois non écrites » de la conscience aux lois écrites de la Cité.

La notion de justice désigne à la fois la conformité de la rétribution avec le mérite et le respect de ce qui est conforme au droit d'autrui : elle est donc indissociablement morale et juridique. Mais le concept est aussi culturel et ses applications varient selon les coutumes, les traditions, les structures sociales, et les représentations collectives. En philosophie, la justice renvoie à d'autres concepts comme la liberté, l'égalité, l'équité, l'éthique, la paix sociale. De manière générale, on distingue la justice dans son sens moral, l'on parle alors de légitimité, et la justice dans son sens juridique, l'on parle alors de légalité.

L'histoire de la notion de justice est liée à l'histoire des peuples et des civilisations. Ses diverses conceptions et applications sont le résultat de la pensée et des conditions de vie de l'époque. Son étude exige donc une approche mêlant philosophie, théologie, économie, morale et Droit politique.

Au sein de la notion générale et polysémique de justice ; on distingue ainsi :

  1. le principe moral qui exige le respect du droit et de l'équité ; on parle alors, dans des expressions figées, d'« idée de justice », de « faire régner la justice » ou encore d'« amour pour la justice » ;
  2. la qualité morale qui demande le respect des droits d'autrui, et, ainsi, accomplir tous les devoirs de la société ; l'expression « agir avec justice » exprime ce sens ;
  3. le droit de dire ce qui est légalement juste ou injuste ; le terme est alors juridique et participe au fondement du Droit comme norme (« exercer la justice avec rigueur et impartialité ») ;
  4. l'action d'une institution chargée de l'application de la justice (« demander justice ») ;
  5. l'institution en elle-même, responsable de son application et de son maintien dans le corps social. On la distingue alors par une majuscule (« la Justice » personnifiée) ;
  6. le sentiment individuel face à une situation ou à un choix, soit en en montrant les défauts (« faire justice de quelque chose »), soit en réfutant un propos ou une idée, en réparant un tort, ou en se vengeant d'une action d'autrui (« se faire justice »).

Le terme étant très utilisé, on dénombre de multiples locutions et tournures idiomatiques utilisant le mot « justice », mais comportant des sens et des situations d'usage différents :

  • « faire justice » : châtier, juger ;
  • « rendre justice à » : reconnaître les mérites de quelqu'un ;
  • « demander justice » : acte par lequel on obtient son dû ;
  • « être raide comme la justice » : renvoie au sens allégorique.

Le mot « justice » a pour antonyme celui d'« injustice » (du latin, injustitia : rigueur injuste) signifiant absence de justice. Il s'agit d'un antonyme parfait car ce sont avant tout des concepts philosophiques marquant des catégories précises de la pensée.

Le substantif « justice » possède enfin de nombreux dérivés tels :

  • « justicier » (celui qui fait justice, qui agit pour l'application de la justice, qualifiant le pouvoir justicier comme institution, et, récemment, comme particulier se faisant justice soi-même, sans avoir recours au Droit) ;
  • « justiciable » au sens de qui relève de telle juridiction, parmi les plus employés ;
  • le justicialisme (et son adjectif : justicialiste) est ainsi « une doctrine politique dont s'est réclamé le régime établi en Argentine de 1946 à 1955 par le président Peron »[5] dont le nom officiel du parti était Parti justicialiste.

La justice comme idéal[modifier | modifier le code]

Héraclite, premier philosophe connu pour son étude du sens de la justice.
Héraclite, premier philosophe connu pour son étude du sens de la justice. Toile de Hendrick ter Brugghen exécutée en 1628. Rijksmuseum, Amsterdam.

La justice est assise sur des bases philosophiques dont le développement témoigne de l'évolution de la pensée et des systèmes. Les penseurs ont très tôt soulevé la question d’une justice universelle indépendamment des sociétés humaines, c'est-à-dire une idée en soi, par opposition à une justice culturelle, c'est-à-dire contingente.

En occident, la première trace écrite d'une réflexion sur la justice se trouve chez le philosophe présocratique de la Nature, Héraclite qui affirma au Ve siècle av. J.-C. : « S'il n'y avait pas d'injustice, on ignorerait jusqu'au nom de la justice. »[6], la définissant par son antonyme. Selon lui l'idéal de justice en soi se comprend par le refus d'un état d'injustice, assimilé au chaos social.

La justice comme idéal individuel ou collectif fut le sujet de nombreuses théories philosophiques et métaphysiques, souvent associées aux notions de Liberté, d'Égalité ou de Société, au souci d'égalité d'accès à la justice et à la réparation (par la fourniture gratuite de droits de défense par exemple) car dans les faits, les nantis et les personnes cultivées ont souvent plus de facilités pour accéder ou échapper à la justice et pour se défendre[7],[8].

La justice comme norme[modifier | modifier le code]

La justice, une norme : revues de jurisprudence

La Justice devient une réalité pratique et non plus philosophique dans la Rome antique par l'apparition d'une norme application : le droit.

La justice obéit désormais à des règles. La responsabilité de l'auteur (étymologiquement l'auteur est celui qui amplifie, ici un acte mauvais et répréhensible) est évaluée par rapport à une norme préexistante. Tout comportement qui dévie de la norme voit son auteur sanctionné sur la base d'un règlement qui matérialise, par des textes, l'échelle des sanctions à appliquer proportionnellement à l'écart constaté avec la norme.

On distingue alors deux justices, fonctionnant selon deux normes différentes mais complémentaires : la justice privée et la justice publique. La justice privée est rendue en dehors de l'État, c'est la médiation mais aussi la loi du Talion. Cette justice, la plus ancienne (voir le paragraphe historique) est à l'origine du droit privé que l'on pourrait qualifier de « droit des individus ». La justice y est ici une « affaire privée », un conflit entre particuliers. C'est selon l'adage juridique latin : « Justicia est voluntas suum quique tribuere » (soit « La justice est volonté de faire à chacun son droit »).

La justice publique est rendue par l'État. Son domaine par excellence est le droit pénal. Quand un crime a eu lieu, l'État considère qu'il ne peut laisser seul les individus régler le problème, il intervient. La justice publique est donc une « affaire publique » et donc un droit extérieur aux individus : le droit public.

La justice comme institution[modifier | modifier le code]

Par extension, la justice a été assimilée au pouvoir judiciaire (l’ensemble des tribunaux et magistrats qui jugent les infractions). Il n’y a pas de lien nécessaire entre l’idéal de justice et l’institution judiciaire.

Si ce pouvoir a évolué au cours de l'histoire et des sociétés, depuis son invention, il est une institution fonctionnelle spécialisée dans le maintien (les Codes par exemple), le développement (la jurisprudence par exemple), et l'application de la justice (le jugement). Créée par la nécessité d'organiser la société, l'institution juridique est diverse selon l'époque ou la région du monde.

L'histoire de la justice s'intéresse à l'institutionnalisation du droit inspirée par les conceptions philosophiques de l'époque. Mais la justice n'est pas uniforme et il existe actuellement plusieurs systèmes juridiques qui correspondent à diverses organisations de la justice.

Typologie[modifier | modifier le code]

Le concept de justice est étudié en Europe dès l'Antiquité.

Des classifications diverses ont été proposées, selon l'origine, le but ou les moyens de mise en œuvre de la justice. La justice sert-elle à protéger les individus ? La société ? Qui crée la justice ? Faut-il punir ou soigner le criminel ? Autant de question que les philosophes ont tenté de résoudre.

Mais il n'existe aucune classification qui fasse le consensus car le concept même de justice dépend de la société qui l'applique.

Justice antique : Droit et Morale[modifier | modifier le code]

Pendant l'Antiquité, la justice est distinguée entre deux concepts différents : Le Droit et la Morale. La justice-morale ou Diké (Δίκη) est différente de la justice légale ou droit comme pouvait la considérer les romains au travers du droit romain.

Pour les Grecs, le juste est dikaion (terme dérivé de « Diké », la justice). La justice est une vertu et non une règle. Le juste est ce que nous devons établir dans nos relations avec les autres. Le juste établit l’égalité entre les membres de la communauté et de la Cité.

À la Rome Antique, le concept se transforme, la diké fait place à la conception romaine du droit (« Jus, juris »)[note 2]. Le but de la justice devient alors de protéger les droits des citoyens romains et des autres nations (ou jus gentium).

Justice moderne[modifier | modifier le code]

Saint Thomas d'Aquin : pour lui, la justice est une morale

Au Moyen Âge, l'étude de la justice se systématise et différents types sont définis. Saint-Thomas d'Aquin initie la conception morale de la justice en Occident : « La justice est la disposition par laquelle on donne, d’une perpétuelle et constante volonté, à chacun son droit »[9]. La justice est séparée en deux principaux types de justice, la justice dite générale (ou légale) et la justice particulière qui peut être commutative ou distributive. Les différences faites entre les types de justice sont encore largement de rigueur dans la pensée actuelle.

Justice « générale »[modifier | modifier le code]

Dite aussi légale, qui consiste dans l'observance du bien commun. Les philosophes modernes comme John Rawls y voient l'ancien terme désignant la justice sociale, celle que la loi permet. Aristote l'oppose à la justice naturelle[10]. Ce faisant, Aristote décrit le droit naturel, celui émanant des dieux pour le monde grec, et le monde des hommes, promu par la loi.

Justice « particulière »[modifier | modifier le code]

Également tourné vers le bien commun, ce type de justice fondamentale ordonne et règle le comportement d'un individu auprès d'un autre ; elle est davantage casuistique. Elle se subdivise elle-même en deux types, selon qu'elle règle les rapports entre particuliers (justice commutative) ou entre particuliers et société (justice distributive), conception venant d'Aristote[11].

Justice commutative[modifier | modifier le code]
Article détaillé : justice commutative.

La justice commutative (ou corrective) est inspirée par Aristote. Elle « vise simplement la réalisation de la rectitude dans les transactions privées »[12] Elle est « un genre de justice qui fait abstraction des mérites personnels pour déterminer selon une stricte égalité arithmétique ce qui est dû à chacun »[3]. Elle a pour but de rétablir l'égalité lorsque celle-ci est rompue au moment d'un échange, lorsqu'un cocontractant a exécuté son obligation et l'autre pas encore, ou d'un dommage. Rendre une justice commutative est le rôle propre du juge dans les procès où il intervient comme tiers entre les parties en conflit (Éthique à Nicomaque, V, 7)[12].

On la retrouve dans la pensée de nombreux économistes libéraux tels : Adam Smith, Friedrich Hayek, et ceux nommés, en référence à Vilfredo Pareto, « les Paressiens ». Évacuant l'intervention d'un arbitre allouant à chacun les biens en fonction de mérites qu'il détermine lui-même, la justice commutative suffit au bon fonctionnement d’un marché libre et spontané, dominé par le « laissez-faire » ; la justice n'étant pas l'émanation de la volonté d'un organisme comme l'État.

Justice distributive[modifier | modifier le code]
Article détaillé : justice distributive.

Du latin distributiva justitia signifiant : « le juste dans les distributions », la justice distributive règle la répartition des biens entre les membres de la société pour le bien commun. Elle considère les mérites des individus, et distribue les biens selon une part proportionnelle à ceux-ci[13]. L'échelle des mérites n'est pas universelle et varie en fonction du régime politique et des valeurs qu'il proclame : la vertu pour l'aristocratie, la richesse pour l'oligarchie, la liberté ou le mérite en lui-même[note 3] pour la démocratie, etc. À la différence de la justice commutative, la justice distributive est fondée sur une égalité géométrique.

Contrairement à la justice commutative qui ordonne l'égalité des parts échangées, elle commande l'égalité des proportions à raison des mérites. « La justice [distributive] tendra par exemple à ce que le même rapport existe entre les honneurs que nous décernons à Mozart et à Puccini et entre les qualités respectives des musiques de ces deux compositeurs »[14]. Une fois les biens correctement distribués, il faut maintenir les parts en l'état, ce qui est le rôle de la justice commutative[14].

Bien plus tard John Rawls utilise l'expression en lui donnant un sens différent. La justice distributive de Rawls se fonde avant tout sur des données sociologiques, en premier lieu le fait que les inégalités se transmettent de père en fils et deviennent des inégalités subies depuis la naissance, ce qui est un état de fait injuste[15]. Elle admet donc l'existence d'une inégalité (en version originale anglaise : unfairness) originelle qui est injuste. Il distingue ainsi la liberté commerciale qui régule le marché, et la liberté personnelle où réside le seul et unique concept de justice. La justice sociale s'en est largement inspirée, à travers la pensée de Bentham et son principe du plus grand bonheur pour le plus grand nombre[16].

Autres types de justice[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Pénologie.

En marge de ces deux types fondamentaux de justice d'autres types de justice sont évoqués. Même si, en dépit des différences évoquées, les auteurs n'y voient parfois qu'un jeu polysémique[17].

  • la justice procédurale, fondée sur le principe d'équité, et qui est utilisée surtout au sein des contrats et des organisations, est d'inspiration psycho-sociologique. On la nomme aussi la justice déontologique ou organisationnelle.
  • la justice restauratrice qui se fonde sur la restitution de la lésion entre deux parties, c'est pourquoi on la nomme aussi la justice correctrice. Elle met en œuvre la coercition, donc l'intervention des pouvoirs publics, car elle met l'accent sur la réparation des préjudices provoqués par le délit. Le droit démocratique use de ce type de justice, à travers l'obligation de réparation de l'accusé, ou au moyen de "conférences restauratrices"[18]. Les travaux d'intérêt général sont ainsi une forme de justice restauratrice, de même que le paiement des dommages et intérêts en droit privé.

Modèles modernes de justice : politiques pénales[modifier | modifier le code]

La justice rétributive (ou punitive, répressive) vise à rétablir l’ordre par l’imposition d’une souffrance justement proportionnée. L'objectif de la peine sera la dissuasion du délinquant (spécifiquement, c'est-à-dire celui à qui est imposé la sanction, et généralement, c'est-à-dire la population dans son ensemble) et l'application d'une vengeance justement due.

La justice réhabilitative se centre sur le délinquant en déterminant ses besoins afin de l’assister et de le traiter. Le délinquant est dans ce cas considéré comme un malade qu'il convient de guérir, d'assister afin de lui permettre d'adopter à l'avenir un comportement conforme aux attentes de la société. L'imposition d'une thérapie ou de suivre une formation répond généralement à cet objectif.

La justice réparatrice (ou restaurative) se centre sur le préjudice en essayant de le réparer et/ou de restaurer l’équilibre rompu entre les parties : la société, le délinquant et la victime. L'objectif sera alors la restauration du lien entre les différentes parties impliquées afin de rétablir la paix dans la communauté. La médiation auteur/victime est l'une des possibilités d'application de la justice réparatrice. Au niveau national, le cas le plus intéressant de justice réparatrice est celui de l'Afrique du Sud et de sa « Commission de la vérité et de la réconciliation », chargée de recenser toutes les violations des droits de l'homme depuis 1960 sous le régime d'apartheid sans prononcer de sanction afin de permettre une réconciliation nationale[note 4].

Philosophie de la justice[modifier | modifier le code]

En philosophie, on utilise le terme « justice » dans des sens différents mais souvent complémentaires. Il peut être utilisé pour désigner le caractère de ce qui est soit conforme au droit, soit impartial ou alors considéré comme bien sur le plan moral[19].

La philosophie de la justice cherche à répondre à de nombreuses questions. Les règles du droit doivent-elles être établies à partir de considérations générales, éthiques ou religieuses ? Ou au contraire seul compte en définitive le droit positif, c'est-à-dire l'ensemble des règles appliquées effectivement à un moment donné dans un pays donné[20]? Dans cette seconde hypothèse, une autre question se posera, à savoir celle de l'origine du sentiment de révolte et d'injustice que nous ressentons lorsque nous voyons le juste maltraité (Job) ou le triomphe du scélérat[21].

Alors que les anciens définissaient le plus souvent, avec Platon et Aristote, la justice vue comme la vertu consistant à attribuer à chacun sa part (Suum cuique tribuere), un principe moral source des normes du droit et objectif de l'institution judiciaire, l'idée qui s'impose à partir de Hobbes est celle d'une justice faite par et pour les hommes, échappant à la nature et fondée sur la raison[21]. Dans le même ordre d'idée, la diffusion de l'utilisation du syllogisme dans le raisonnement juridique permet (ou suppose) l'utilisation d'une logique qui se fonde sur l'argument a pari, qui stipule que les cas semblables doivent subir des traitements analogues[22].

Mais qu'on la considère d'abord comme une vertu ou comme une institution, la notion de justice est depuis Hobbes au cœur de la philosophie politique et de la philosophie morale[21].

La justice comme une harmonie : Platon et Aristote[modifier | modifier le code]

Dans la philosophie morale antique, la justice est essentiellement une vertu.

Dès les premiers temps de la démocratie athénienne, la justice est considérée comme une nécessité qui participe de l’ordre de l’univers et non seulement de l’homme. Elle y est vue comme une harmonie[note 5], comme un principe de concorde et comme une vertu partagée[note 6]. C'est même la vertu principale, celle qui engendre toutes les autres[21]. Le transgresseur outrepasse donc son rôle dans l'univers et crée un déséquilibre, en premier lieu dans la Cité, lieu de l'organisation humaine à l'image de celle du Cosmos.

Platon et Aristote, Raphaël fresque de L'École d'Athènes, (détail), (1511), chambre de la Signature, Musées du Vatican.

Les sophistes seront les premiers à briser cette union en affirmant que les lois sont artificielles, qu’elles n’existent que pour assurer la conservation de la communauté et la satisfaction de ses intérêts. Leur conception de la justice comme instrument de pouvoir sera critiquée par Socrate, dans une opposition qui reparaîtra tout au long de l'histoire.

Selon Socrate (dont l'enseignement a été transmis par Platon), la justice peut être comparée à la médecine qui préserve la santé du corps. Cette métaphore, reprise maintes fois par la philosophie grecque puis romaine, assimile le corps social au corps biologique. La justice est alors la préservation de la santé de la société, la vertu par excellence[23], étroitement liée à un autre concept idéal : l’éducation des citoyens. Si la polis (c'est-à-dire le bon gouvernement de la Cité) en est la condition, la justice est avant tout une qualité individuelle : Il s'agit en effet d'une disposition de l’âme, d'une vertu sans laquelle la société ne saurait être juste.

Dans La République, dialogue sous-titré « De la justice », Platon établit un parallèle entre justice de l’âme et justice politique par lequel le microcosme (l'homme et ses vertus) est en phase avec le macrocosme (le cosmos et la Cité), ordonné et harmonieux. L'idée de justice, qui permet le maintien de l'ordre, procède de ce parallèle. Dans la société, la justice platonicienne repose sur l'équilibre de trois parties sociales décrites dans La République : les philosophes qui dirigent la Cité, les guerriers qui la défendent et les artisans qui veillent à sa prospérité. Mais elle est aussi un état de faiblesse lorsqu'on la réclame : dans Gorgias, il est dit que les esclaves, en réclamant justice, expriment par là même leur condition inférieure. Finalement, « Il s'agit pour Platon, dans sa réflexion sur la justice, de sortir d'une simple logique de la rétribution - c'est-à-dire, au fond, de sortir d'une simple logique morale »[23].

On doit à Aristote une distinction essentielle entre deux aspects de la notion de justice : une justice relative, individuelle, qui dépend d'autrui et une justice globale et communautaire. La première est une vertu ; la seconde concerne les lois et la constitution politique et relève de la raison. Cette distinction se maintiendra dans la tradition occidentale jusqu'à la Théorie de la justice de John Rawls, un ouvrage qui présente la justice comme un refus de prendre plus que ce qui nous est dû[24]. D'idéale, la justice devient ainsi politique. Aristote dit de la diké (« justice » en grec) qu'elle est l'ordre objectif de la communauté politique. Dans le livre V de son ouvrage fondateur l'Éthique à Nicomaque, il distingue l'injuste du juste par le fait que ce dernier est « ce qui produit et conserve le bonheur et ses parties pour la communauté politique »[25].

Aristote ne se contente pas de reprendre l'idée de Platon selon laquelle la justice est la vertu principale. Pour lui : « La vertu de justice est la vertu par laquelle l'être humain accomplit sa finalité éthique »[24]. Au contraire de Platon, il fait dépendre cette vertu d'une situation et, en conséquence, d'éléments extérieurs à l'action de l'homme vertueux. Si pour Platon la justice consiste à donner à chaque partie (et à chaque homme) la place qui lui revient dans le tout, pour Aristote elle consiste à conformer nos actions aux lois afin de conserver le bonheur pour la communauté politique[21]: « le juste est le bien politique, à savoir l'avantage commun »[26].

La justice divine et la justice humaine[modifier | modifier le code]

La Justice et la Vengeance Divine poursuivant le Crime.
La Justice et la Vengeance Divine poursuivant le Crime, Pierre-Paul Prud'hon, 1808, musée du Louvre.

Des stoïciens à la justice chrétienne[modifier | modifier le code]

L'école stoïcienne est la première à exprimer l'universalité de la justice, en affirmant que le souci de justice est commun à tous et à toutes les sociétés. Cicéron reprend et développe ces idées en affirmant que la justice émane d'une société hiérarchisée (De Natura deorum, III, 15) et qu'elle est la « reine de toute vertu » (De Officiis, III, 6); par ailleurs, elle coïncide strictement avec l'équité (Rhetorica ad Hernnium, III, 2), enfin, elle est la vocation naturelle de l'homme (De Legibus, I, 10, 28).

Avec l'avènement des religions monothéistes, la notion de justice va devenir étroitement liée au champ religieux et théologique.

Le christianisme, en Europe, développera ainsi la conception d'une justice divine fondée sur les Saintes Écritures, telles le livre d'Ezéchiel qui énumère les critères de justice (18, 5-32) ou les paroles de saint Paul (livre de Habacuc, 2,4 et Épîtres aux Romains). Pour saint Paul, la justice est un acte de pouvoir et d'origine divine, liée à l'acceptation ou au refus de la justification de l'âme. Saint Paul critique la justice de la tradition juive, accusée de se maintenir sur des règles automatiques (la Torah, la "Loi").

Saint Augustin, par Sandro Botticelli.
Saint Augustin, par Sandro Botticelli. Fresque de l'église Ognissanti, Florence, v. 1490.

La justice divine au cœur de la pensée médiévale chrétienne trouve sa source dans l'héritage romain, et surtout chez Cicéron qui explique (dans De Officiis, I, 24) que la justice consiste à « donner à chacun le sien » expression à laquelle les canonistes font souvent allusion, surtout saint Ambroise qui y voit une justification a priori de la Foi et de l'Amour chrétiens. Par ce retour constant des théologiens à l'héritage romain, « La res publica devient ainsi une société de chrétiens bâtie sur les analyses du droit romain »[27].

Cette conception et son argumentaire seront le terreau sur lequel la pensée de saint Augustin se développera, influençant profondément la théologie et la morale occidentales. Dans son ouvrage, De Civitate Dei (La Cité de Dieu), le théologien affirme que la loi est avant tout divine, et que l'injuste provient de la Chute et du péché originel. La justice est dès lors l'émanation de la Grâce, et le respect de l'imitation du Christ. Saint Augustin est également le premier penseur chrétien à relier la question de la guerre à la notion de justice (dans Quaestiones in Heptateucum, 6, 10), qui durera jusqu'au XXe siècle, de l'École de Salamanque jusqu'à la théorie de la guerre juste. Le concept de guerre juste, que saint Augustin formalise, notant que l'Ancien Testament montre de nombreuses guerres approuvées par Dieu, est ce qui donnera naissance au droit international par la suite. Pour saint Augustin, « la justice n'est que dans la volonté »[28]. À sa suite, diverses conceptions théologiques apparaissent : Laitance pense que la justice se manifeste à travers l'aide aux pauvres (Divinarum Institutiones, VI, 12), saint Ambroise invente la notion de justice collective, et saint Anselme explique que : « la justice est la droiture de la volonté conservée en soi »[29]. Le droit canonique naîtra de leurs exégèses, dès le XIIe siècle, avec le recueil Decretum (Les Décrets) de Gratien.

Deux traditions : Duns Scot et saint Thomas d'Aquin[modifier | modifier le code]

Saint Thomas d'Aquin adapte la conception d'Aristote aux institutions chrétiennes ; en cela, il prône une justice légale. Il distingue par la suite le droit naturel et le droit positif, provenant de cette dichotomie, sans les opposer.

Le droit positif concrétisant et fixant les règles en gardant pour idéal, pour objectif le droit naturel. Par ailleurs, Saint Thomas fonde l'étude psychologique de la justice, en expliquant que l'épikie est la vertu directrice de celle-ci dans l'homme, sorte de conscience droite.

Dès lors, la théologie morale de la justice va évoluer vers la scolastique et la casuistique. Saint Thomas va étudier les écarts à la justice que Dieu fit dans la Bible, notamment après avoir promulgué le Décalogue. Ces exemples vont alors permettre de distinguer deux conceptions philosophiques et politiques du droit et de la justice divergentes : celle de Saint Thomas d'un côté et celle de Duns Scot de l'autre.

Alors que le premier explique que Dieu obéit à sa justice, Duns Scot lui pense que la loi est un moyen utilisé par le législateur, qui n'en est donc pas moralement assujetti. Avec lui, et avec la critique selon laquelle Saint Thomas instaure une théorie déterministe de Dieu, « La justice abandonne sa dimension initialement spirituelle et théologique pour entrer dans une dimension désormais autonome par rapport à la vie sociale »[30]. La notion de pouvoir apparaît également (ce que Dieu peut imposer est juste), ainsi que celle de justice comme norme. Enfin, avec Duns Scot, le législateur humain devient l'image fidèle du pouvoir absolu de Dieu et, ainsi, la théorie de la justice terrestre devient complètement autonome vis-à-vis du cadre du droit naturel.

Pascal et Leibniz[modifier | modifier le code]

Faisant suite à celle de saint Thomas d'Aquin, la pensée de Blaise Pascal, auteur des Pensées, est une critique de la justice divine comme justice distributive. Pour Pascal, que Dieu rende « mesure pour mesure » (Isaïe, XXVII, verset 8) et ait pour but de rétablir « l'égalité dans les choses » selon les mots de saint Thomas, est une impossibilité tant morale que théologique. La conception de Pascal tient dans son postulat sur la nature humaine, duale selon lui, à la fois ange et bête, bien et mal. En cela, la justice divine ne peut être distributive et providentielle, mais elle est au contraire la Grâce qui donne gratuitement aux hommes, justes ou injustes, ce qui ne leur est pas dû. La justice entre donc dans le plan divin, au-delà de la simple connaissance humaine. Au niveau terrestre, l'homme ne connaît pas la vertu, mais le péché ; de plus, l'« amour-propre » du moi le pousse à ne pas prendre en compte le désir de justice ou d'équité.

Pour Pascal, la justice est avant tout un sentiment lié au sentiment de Dieu en le monde. Par ailleurs, il critique la possibilité qu'il existe une justice universelle, au contraire, celle-ci est relative : « Vérité au-deçà des Pyrénées, erreur au-delà » résume-t-il. Néanmoins, Pascal ne dit pas que la justice essentielle est inutile ; il existe un devoir d'obéissance à la loi, reposant sur le sentiment du juste : « il est juste que ce qui est juste soit suivi » (pensée 103), ce qu'il nomme la « justice par établissement ». Une loi est ainsi juste car elle établit elle-même son cadre, en ce sens, elle est à respecter, même si elle est, au regard de Dieu, imparfaite. Dans Trois Discours sur la condition des grands, Pascal analyse l'injustice, qui provient d'une ignorance des devoirs naturels auxquels les grands et les puissants doivent se soumettre. Pascal redéfinit donc une justice distributive, qui tend à éviter les deux excès symétriques (trop demander et ne rien donner) relevant du même jugement erroné ; cette injustice il la nomme « tyrannie ». Mathématicien par ailleurs, Pascal va proposer un usage critique de la proportion dans le Droit et la justice distributive qui devient avec lui la justice sociale au sens de devoirs imposés pour le bien commun.

Leibniz, tout au long de son œuvre, va jeter les fondements d'une nouvelle science, la science du droit. Leibniz propose alors une méthodologie, innovante par rapport à ses prédécesseurs, notamment dans son ouvrage Éléments de droit naturel (1670-1671). Leibniz est lui-même un homme de droit : philosophe, il travailla sur des séries de textes juridiques qui lui permettront d'être nommé juge à la cour de Mayence en 1670. Il mène, à côté de son métier, un travail de théoricien du droit et de théologie, surtout avec Essais de Théodicée en 1710. Leibniz critique en premier lieu la conception du droit naturel de l'époque, fondée sur la notion de droit subjectif (le droit comme une qualité morale de la personne, héritée de Grotius), et conduisant à une société d'obligations. La justice humaine est pour lui « dérivée de la justice divine, comme d'une source » (Le droit de la raison). En réalité, pour Leibniz, Dieu lui-même est assujetti à la justice, en cela il s'oppose aux doctrines volontaristes de René Descartes et de Thomas Hobbes qui, en pensant que la justice vient de Dieu, soutiennent un despotisme divin, niant le libre-arbitre : « La justice ne dépend point des lois arbitraires des supérieurs, mais des règles éternelles de la sagesse et de la bonté dans les hommes aussi bien qu'en Dieu. » explique-t-il dans ses Réflexions. Pour Leibniz, la justice est une émanation de la Raison et il s'agit donc d'une notion commune. Dès lors la voie est ouverte pour Leibniz, permettant de de créer la science du juste - la jurisprudence[note 7] - qui « doit s'expliciter en un système de règles générales complet et cohérent, dérivant d'un petit nombre de principes »[31]. Leibniz fonde donc une nouvelle épistémologie qui sera la source du droit moderne et positif. Son ouvrage Nova Methodus[32] de 1667 présente ainsi la méthode jurisprudentielle comme une manière d'approcher la perfection du « jurisconsulte parfait », qui doit lui-même être marqué par « la charité du sage » (« caritas sapientis »)[note 8].

La justice, la morale et la société[modifier | modifier le code]

Justice et théorie morale : David Hume[modifier | modifier le code]

David Hume, à travers son Traité de la nature humaine (1740), veut fonder un système complet des sciences morales. Hume fait de la justice une vertu ; de manière empirique il procède à une classification des vertus. L'action vertueuse remarque-t-il est celle qui procure un certain plaisir à celui qui l'observe. À partir de ce constat objectif, Hume distingue les sources, dans l'individu, du jugement moral :

  • le désintéressement le caractérise ;
  • la sympathie permet au sujet de dépasser le point de vue de son intérêt personnel et autorise l'impartialité.

Hume introduit par ailleurs les notions d'agent et d'objet de l'action morale, que le droit positif intègrera. Par ces quatre concepts, Hume aboutit à quatre types de vertus : « Nous tirons en effet un plaisir de la vue d'un caractère utile à autrui ou à la personne elle-même, ou d'un caractère agréable à autrui ou à la personne elle-même . »[33]. Hume conclut à la suite d'une longue étude du jugement et des actions moraux que la justice se définit par rapport à des règles générales, vis-à-vis d'une norme édictée. Cette conception lui permet de relativiser la justice comme idéal : il en fait ainsi une « vertu artificielle » car utile à l'agent de l'action. Hume fonde la doctrine utilitariste de la justice, reprise plus tard par Jeremy Bentham et Adam Smith. Le philosophe conclut que l'homme a inventé la justice, et que, par conséquent, le droit (law) précède les droits (rights). Les thèses libérales économistes reprendront cette affirmation, notamment pour justifier la notion de propriété.

Justice et État : Thomas Hobbes[modifier | modifier le code]

Pour Thomas Hobbes dans Le Léviathan, la justice est créée par des règles autoritaires, publiques et impératives, destinées à permettre la vie sociale[34]. L'injustice est ce que ces règles interdisent. Hobbes ne se préoccupe pas dans cette analyse du rapport de ces règles à la morale, mais à la vie communautaire, qui prend forme à travers l'État. La justice n'est pas immanente, elle résulte de la décision d'un pouvoir souverain, en tenant compte des lois naturelles commandées par Dieu et la raison. Ce point de vue rappelle celui de la justice vue comme un commandement divin, avec la différence que l'État (ou une autre autorité d'origine humaine) y remplace Dieu. Pour Hobbes, la justice naturelle n'existe pas ; en ce sens le droit n'est plus que positif. La justice a pour fonction dans la société :

  • la conservation du sujet,
  • l'ordre et le maintien de l'ordre social,
  • l'accomplissement du contrat comme obligation.

Pour Hobbes, la justice idéale est une fiction, et la loi seule détermine les catégories du juste et de l'injuste : « Ceci est aussi une conséquence de cette guerre de chacun contre chacun : que rien ne peut être injuste. Les notions du bon et du mauvais, du juste et de l’injuste n’ont pas leur place ici. Là où n’existe aucune puissance commune, il n’y a pas de loi : là où il n’y a pas de loi, rien n’est injuste. (…) Justice et injustice ne sont nullement des facultés du corps ou de l’esprit. (…) Ce sont des qualités relatives à l’humain en société, non à l’humain solitaire.  »[35]

Les pensées de Spinoza, dans son Traité politique notamment, qui insiste sur l’importance d’une soumission volontaire à la loi ou celles d'Emmanuel Kant, qui affirme l'importance d'obéir à la loi, quelle qu'en soit la nature sont relativement proches de celles de Hobbes. Pour chacun d'eux la justice est une émanation du droit et de la société.

Justice comme un contrat social : Jean-Jacques Rousseau[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Théories du contrat social.

Thomas Hobbes initie les théories du contrat social qui culminent avec la pensée de Jean-Jacques Rousseau. Selon ces philosophes, la justice dérive d'un accord mutuel de toutes les personnes concernées, ou tout au moins de ce sur quoi ces personnes se mettraient d'accord sous certaines hypothèses préalables, telles que la nécessité de l'égalité ou de l'impartialité.

La conception qu'a Rousseau se fonde sur la notion d'état de nature qui postule que l’homme est naturellement bon mais que rapidement la société le corrompt, jusqu'à ce que chacun agisse bientôt égoïstement en vue de son intérêt privé. Dans Du Contrat social, Rousseau montre que la société basée sur le contrat social a pour but d'aider l'homme à l’engager et à abandonner son intérêt personnel pour suivre l’intérêt général. L’État est donc créé pour rompre avec l’état de nature, en chargeant la communauté des humains de son propre bien-être. La justice règne donc au sein d'une société contractuelle, permise par le libre consentement de tous, et en vue du bien-être de tous. Le contrat social rousseauiste est davantage proche du contrat selon Thomas Hobbes en ce qu’il vise lui aussi à rompre avec l’état de nature. Pour tous les deux, la justice idéale n'existe pas en dehors d'un état social. Chez Rousseau, les citoyens sont eux-mêmes responsables de la sauvegarde de l'équité, par le principe de la volonté générale. Le contrat rousseauiste est un pacte d’essence démocrate, dans lequel le contrat social n’institue pas un quelconque monarque, mais investit le peuple de sa propre souveraineté, en cela il diffère des autres théories percevant la justice comme une donnée sociale. Cependant, à titre personnel Rousseau récuse l'idée d'une justice réelle ; dans ses Fragments politiques, il explique que les sociétés ne mettent en place que des « simulacres » de justice, et que le progrès technologique et la politique accroissent constamment les inégalités, faisant de la justice comme émanation du contrat social une impossibilité historique.

Critique de la justice comme idéal[modifier | modifier le code]

Dans la République, le personnage de Thrasymaque soutient face à Socrate que la justice n'est que l'expression de l'intérêt du plus fort : « Le droit naturel est l’instrument des puissants pour opprimer les plus faibles ». Proche de ce point de vue, Nietzsche estime que la justice est une conséquence de la mentalité d'esclave de la masse des faibles et de son ressentiment contre les forts. Dans Humain, trop humain il écrit : « Il n'existe aucune justice éternelle ». Une fois que la notion quitte le champ religieux et théologique, les critiques philosophiques vont récuser l'acceptation d'une justice comme un idéal éthique.

Les courants de la théorie de la connaissance, comme l'idéalisme et le scepticisme, font de la justice une idée subjective, fondée sur l'intériorité et l'imaginaire.

Le courant de l’utilitarisme enfin, même s'il se fonde sur la société, critique la conception idéale de la justice, qui est chez Jeremy Bentham, l'un des représentants de l'utilitarisme, définie par la notion d'utilité. Est juste ce qui produit le « plus grand bonheur pour le plus grand nombre, chacun comptant pour un », ce que les utilitaristes nomment la maximisation des biens. L’intérêt personnel est donc pour eux l'expression de la justice, tout comme, à plus grande échelle, le marché et l'économie. John Stuart Mill, autre philosophe utilitariste expose de manière systématique la conception utilitariste de Bentham dans son ouvrage L'Utilitarisme : essai sur Bentham[36].

La justice, l'économie et la politique[modifier | modifier le code]

La Justice comme bonheur personnel et collectif : l'Utilitarisme[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Utilitarisme.

Avec les utilitaristes faisant suite à Jeremy Bentham et à son Introduction aux principes de morale et de législation de 1790, comme John Stuart Mill et Cesare Beccaria qui l'appliqua au champ du pénal, la justice quitte le domaine philosophique pour devenir le résultat d'une recherche visant à maximiser le bien-être d'une population, c'est-à-dire son bonheur (entendu en termes de plaisir ou de diminution de la souffrance).

Ses principes sont donc ceux qui tendent à obtenir les meilleures conséquences. La justice devient une grandeur économique mais éthique. D'après Mill, si nous accordons une importance exagérée au concept de justice, c'est à cause de deux tendances naturelles chez l'être humain : notre désir de vengeance contre ceux qui nous blessent et notre capacité de nous imaginer à la place des autres. Ainsi, si nous voyons quelqu'un être blessé, nous désirons à sa place que son agresseur soit puni. Si tel est bien le processus qui est à l'origine de nos sentiments de justice, nous nous devons de ne pas leur accorder une trop grande confiance. L'utilitarisme est un courant qui donne une place centrale à l'individu, fondé sur la justice distributive.

Dans Surveiller et punir (1975)[37], le philosophe français Michel Foucault établit une critique morale de la conception utilitariste. Il montre le passage d’une politique fondée sur les supplices à une politique punitive de type carcérale. L'utilitarisme, et en particulier la théorie du panoptique (sorte de société où tous sont utiles) de Jeremy Bentham conduisent à faire de l'individu un objet utile, et, à terme, autorise l'instauration de lois liberticides.

Justice et équité : John Rawls[modifier | modifier le code]

Comics de Nina Paley illustrant la difficulté de concilier liberté et équité.

Ouvrage fondateur de la théorie de la justice sociale, Théorie de la justice, du philosophe libéral américain John Rawls, est avant tout une critique de la pensée utilitariste qui a prévalu au XXe siècle[38]. Rawls utilise pour cela une fiction, tenant lieu d'hypothèse de travail : des individus supposés rationnels (c'est-à-dire selon la théorie des jeux, des individus qui tendent à maximiser les biens principaux) calculant une répartition des biens dans une société à l’intérieur de laquelle ils ignorent ce que sera leur position sociale ne peuvent, en principe, favoriser aucun d’entre eux (ou équilibre de Nash). Cette situation est caractérisée pour Rawls par un état d'équité (fairness en anglais)[39]. Cela ne vaut, signale Rawls, que dans un corps social ne possédant pas encore de constitution. Il en déduit alors deux principes restés célèbres :

  1. le principe d'égalité que résume cette formule : « chaque personne doit avoir un droit égal au système le plus étendu des libertés de base égales pour tous », qui doit satisfaire le bien individuel ;
  2. le principe de différence qui postule que les inégalités sociales ne peuvent être justifiées que dans deux cas : soit si on peut penser avec raison qu’elles se révèleront avantageuses à chacun ; soit si elles sont liées à des fonctions auxquelles chacun peut prétendre, à des charges ouvertes à tous. Ce principe renoue avec la conception d'Aristote de justice distributive, pour le bien commun. Si la société doit s'enrichir et prospérer, ce principe stipule qu'elle doit le faire de manière à ce que les classes inférieures évoluent d'autant.

La conception de Rawls de la liberté est par ailleurs importante dans sa théorie de la justice qui ne saurait être la simple maximisation du bien et du bonheur social, conception utilitariste par excellence. Rawls reproche à cette dernière d'être matérialiste et de faire du bien une valeur alors que seul l'individu compte; en d'autres termes, l'utilitarisme, dans la critique de John Rawls, mène à des actes politiques immoraux. Comme philosophe moderne, Rawls a su replacer dans les débats actuels une conception idéale de la justice ; « La justice est la première vertu des institutions sociales comme la vérité est celle des systèmes de pensée »[40] explique-t-il.

Histoire de la Justice institutionnelle[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Histoire de la justice et Histoire du droit.

L'histoire de la justice est une discipline complexe liant histoire et philosophie. La justice comme institution est l'organisme de l'application du droit.

Selon l'adage romain, « Ubi societas ibi jus », là où il y a une société, il y a du droit : il ne peut exister de civilisation sans droit. Les premières civilisations datent de la Préhistoire et plus précisément du Néolithique avec l'apparition de l'agriculture et de l'élevage. Des droits primitifs ont été élaborés à cette période même s'il ne nous en reste aucune trace, l'écriture n'ayant pas encore été inventée.

D'après les théories du contrat social, la justice institutionnelle est liée à l'invention de l'État. La justice comme institution serait née de l'obligation de réglementer les relations humaines pour permettre la cohabitation des hommes. En effet, dans ces théories la justice est un élément de l'état civilisé, qui est le contraire de l'état de nature dans lequel chacun a un pouvoir absolu mais aucune garantie autre que sa force pour assurer sa conservation. La justice comme institution impose nécessairement une restriction des droits, ou pouvoirs, des individus pour protéger le bien-être commun.

Le développement de la justice institutionnelle a traversé différents stades au cours de l'histoire.

Sous ses formes primitives, la justice prend la forme de la vengeance privée (dans l'état de nature des auteurs contractualistes) puis de la loi du Talion. Progressivement, les sociétés humaines ont établi un droit coutumier permettant le règlement de conflits par l'application de règles prévisibles. Ensuite, une schématisation et une généralisation de ses règles conduit à la création d'un système juridique[note 9] qui marque la véritable naissance de la Justice moderne.

Schématiquement, six périodes historiques peuvent être retenues[note 10] :

  • l'Antiquité : apparition, autonomisation de la notion de droit et création des premiers systèmes juridiques.
  • le Moyen Âge : vulgarisation, privatisation, personnalité des lois puis redécouverte du droit romain.
  • l'époque moderne : avènement de l'État.
  • les grandes guerres du XXe siècle : création des premiers droits internationaux.
  • la guerre froide : opposition par bloc des systèmes juridiques.
  • la période contemporaine : inflation législative.

Justice dans l'Antiquité[modifier | modifier le code]

Depuis l'Antiquité, la sphère de la justice et de la politique sont intimement mêlées. La Justice personnifiée par le souverain (qui deviendra plus tard, l'État) est un arbitrage réalisé par une personne de valeur. Cette justice s'oppose à la justice privée ou « droit de se faire justice à soi-même »[41].

Naissance de la notion du droit[modifier | modifier le code]

Le haut de la stèle : Hammurabi, debout devant Shamash.

Le plus ancien texte de législation que l'on connaisse[note 11] est le code d'Ur-Nammu rédigé vers 2 100 av J-C[42] mais il ne nous est parvenu que de manière parcellaire.

Le Code de Hammurabi (-1750) qui est considéré à tort comme le plus ancien texte de loi est en réalité « le recueil juridique le plus complet qui nous soit parvenu des civilisations du Proche-Orient ancien, antérieur même aux lois bibliques »[43]. Le Code de Hammurabi est un système répondant aux préoccupations de la vie courante : mariage, vol, contrat, statut des esclaves... avec une prédominance à la loi du talion en matière pénale. Il est d'inspiration divine mais pas religieux.

L'Égypte antique connaissait une forme de règlement des conflits. La justice y était vue comme un moyen de retourner vers le calme, le chaos étant une anomalie qu'il faut supprimer. En Chine[44], la situation est équivalente. Des règles existent mais le droit est considéré comme un anomalie, les conflits devant être réglés par le calme et la collaboration plutôt que par la dispute.

Tous ces systèmes ont en commun d'être catégorisés comme des pensées préjuridiques car même si certaines catégories existent déjà (comme la notion de voleur), d'autres notions qui nous sont fondamentales aujourd'hui ne sont pas développées (comme le vol ou la preuve) et parce que le droit n'a pas encore acquis son autonomie de la religion. Des règles juridiques existent mais il n'existe pas encore de théorie juridique ou de doctrine. Il faudra attendre la Rome antique, première civilisation à séparer droit et religion, pour voir apparaître les premières théories du droit et de la justice comme institution.

Article détaillé : Droit romain.
Justinien, mosaïque de la basilique San Vitale de Ravenne, avant 547

La civilisation romaine est la première à avoir constitué des théories juridiques qui nous soient parvenues. Le droit romain, peut donc être considéré comme le premier système juridique[45],[note 9].

Le droit romain définit clairement des catégories juridiques (voir par exemple : ius civile, ius gentium et ius naturale). La justice n'est plus inspirée par les dieux mais uniquement sous leur patronage. La vie politique est organisée par le droit et les premières constitutions (constitution romaine) voient le jour. Cependant, « Rome ne s'est pas construite en un jour » et il est difficile de dater précisément le début de la pensée juridique romaine.

Le droit romain, développe le droit, rendu par une justice institutionnalisée.

Dans d'autres civilisations l'histoire de la justice ne suit pas le même chemin. La Chine[46] par exemple, se méfie traditionnellement du droit et la justice en tant que règlement des conflits n'existe donc pas dans l'Antiquité. Le taoïsme enseigne que l'harmonie entre les hommes est une priorité. Dans la philosophie chinoise traditionnelle, faciliter le recours aux tribunaux est donc une erreur : c'est aux individus, eux-mêmes de rechercher le compromis.

Et les justices religieuses ?[modifier | modifier le code]

En tant que telle, il n'y a pas à proprement parler de justice exclusivement religieuse pendant l'Antiquité. Mise à part la justice romaine, qui applique un droit autonome de la morale, de la religion et du fait, les droits se confondent généralement avec la religion.

S'il existe un droit juif qui est plus ou moins toléré par les dignitaires des civilisations grecques et romaines, les institutions juives de l'Antiquité font débat ; leur rôle exact et importance effective restent discutés. L'attirance pour le droit local (grec puis romain) puis la persécution de leurs membres rend difficile l'élaboration d'une théorie complète de la justice et sa mise en pratique dans des institutions spécifiques[47].

Jusqu'à la conversion de Constantin en 337, le droit chrétien est aussi mal considéré par les autorités que le droit juif[47]. Cette religion nouvelle n'enchante pas les autorités qui y voient un trouble car elle refuse l'allégeance au culte impérial. Persécutée par les dignitaires de l'Empire, elle ne se développe que tardivement.

En 337, Constantin devient le premier Empereur romain chrétien. Par la suite, d'autres Empereurs choisissent le chemin de la conversion chrétienne. À la fin de l'Antiquité, la religion chrétienne devient la religion officielle de l'Empire mais celle-ci ne remet pas en cause le droit civil romain.

Les Empereurs romains chrétiens utilisent les institutions romaines pour assoir leur pouvoir mais assoient le "triomphe du Chritianisme" en discriminant les non Chrétiens[48].

Justice au Moyen Âge[modifier | modifier le code]

Après la chute de l'Empire romain en 476, les connaissances développées pendant l'Antiquité se disloquent après l'effondrement de l'Empire. Une activité législative se maintient (voir par exemple : le Bréviaire d'Alaric promulgué en 506) mais on ne peut plus vraiment parler de justice[49].

Il faudra attendre la naissance de ce qui deviendra le droit romano-germanique et la ou le common law (le genre grammatical du nom porte à discussions[note 12],[50]) pour que l'idée de justice réapparaisse.

Le droit romano-germanique est né dans l'Europe dite « continentale » et la common law dans ce qui deviendra le Pays de Galles et l'Angleterre[note 13] qui, restant éloigné du reste du continent développe un système juridique propre.

À la même époque, la religion musulmane s'étend et le droit musulman fait son apparition, droit qu'il ne faut pas confondre avec celui des pays musulmans. Ce droit prospérera au Sud de la Méditerranée.

Justices médiévales : constantes et variantes[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droit des royaumes barbares.

Pendant le haut Moyen Âge, la diversité culturelle des peuples dits "barbares" empêche une unité judiciaire. Chaque population possède son propre système juridique basé sur la coutume qui lui est propre. Souvent plusieurs lois peuvent être applicables : droit romain, droit local (ou régional) ou droit canonique.

Le type de loi dépendait de l'appartenance des personnes à un territoire. C'est la naissance de la « personnalité des lois »[51].

Cette diversité est l'une des constantes du droit au Moyen Âge. La désunion des peuples sera à l'origine d'un morcellement du droit et de la justice qui a perduré jusqu'à l'époque moderne.

Justice médiévale : naissance de la justice chrétienne[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Droit canonique et Histoire du droit canonique.

À sa constitution, la religion chrétienne renie vouloir constituer un véritable système juridique au nom de la lettre même de la Bible[52]. L'Église à peine fondée ne souhaite pas s'investir dans les affaires de l'État. Elle considère qu'il y a une division entre un pouvoir temporel (politique) appartenant au chef de l'État et un pouvoir spirituel (religieux et théologique) qui lui appartient au Pape. Cependant, au fur et à mesure de son développement le christianisme développera ses propres théories et procédures, l'excommunication étant l'une des plus graves sanctions encourues.

Jusqu'au XIIe siècle la théologie et le droit canonique sont confondus. Le décret de Gratien, qui compile décisions des conciles, décrétales - réponses du Pape - et extraits, signale l'émergence d'un droit canonique autonome parallèlement à la redécouverte du droit romain par l'école de Bologne. Le droit canonique, qui vise la rédemption de l'âme plus que la punition, proscrit la peine de mort et introduit l'emprisonnement[53].

Seul droit vraiment uni[note 14], il s'inspire du droit romain et possède des institutions organisées et stables. L'Église catholique romaine n'est pourtant un juge comme un autre. Si elle exerce une grande influence sur le raisonnement juridique au Moyen Âge, elle limite son pouvoir propre. Les juges catholiques ne gèrent que les affaires strictement religieuses (typiquement : le mariage qui est un sacrement religieux) ou les conflits survenant dans leur territoire (exemple : meurtre commis dans un monastère).

Justice médiévale : naissance du droit romano-germanique[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droits de tradition civiliste.

Dans l'Europe médiévale, la récupération du droit romain permet de créer un droit unifié. Le latin (langue du droit romain) n'est pas un obstacle mais un avantage. En effet, l'usage du latin est courant parmi les élites[note 15]. Et même si la Rome antique est mal vue par la toute puissante Église (qui la qualifie de païenne) le désir commun de reprendre la tradition juridique, idéalisée de la Rome antique est grand. Ce désir aboutit à la création et à l'usage du corpus iuris civilis (recueil du droit romain de l'époque de Justinien) et du corpus iuris canonici (recueil du droit canon)[note 16].

La Justice de l'Europe médiévale (ou plutôt les justices)[note 17] est donc constituée par une interprétation d'un amalgame des règles supposées de la Rome antique et du droit religieux chrétien en constitution.

Le droit des relations entre personnes (qui deviendra le droit privé) est dominé par le droit romain qui prédomine encore actuellement dans le droit des contrats. Le droit pénal est originellement dominé par le droit canon qui ne fait pas encore la distinction entre justice des hommes et justice de Dieu. Le jugement de Dieu (appelé ordalie) et la torture sont normaux.

La Justice sert les intérêts de la société dans son ensemble et il n'existe pas de droits des individus.

Justice médiévale : naissance de la Common law[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Droit anglais et Common law.

Le droit anglais est le droit qui est appliqué en Angleterre et au Pays de Galles (et non pas dans le Royaume-Uni en totalité). Schématiquement, le droit anglais, qui n'est pas encore appelé Common law, repose sur la méfiance vis-à-vis de la législation et une uniformisation du droit par la pratique des case law.

Ce système (dont la construction s'étale sur plusieurs siècles) repose sur une justice étatisée par la volonté des requérants. C'est actuellement le système juridique de la majorité des pays anglophones.

Justice médiévale : naissance du droit musulman[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droit musulman.

Le droit musulman est un des rares droits dont on peut donner la date exacte de naissance : 622. En effet, cette date correspond au début de la diffusion de l'islam (l'Hégire) ; l'islam se voulant dès sa conception une religion juridique.

D'après l'islam, tout musulman doit se comporter conformément au Coran et aux enseignements qui lui sont dérivés : on parle, parfois improprement de « droit coranique »[54]. Cependant, il s'agit d'un abus de langage. Le « droit coranique » n'existe pas en tant que tel. Cette expression est aussi fausse qu'un prétendu droit biblique. Le droit canonique (de l'Église catholique romaine) s'inspire de la Bible mais ne retient pas que celle-ci pour juger d'une affaire. Il en est de même dans l'islam. Il est donc plus correct de parler de droit musulman.

Le droit musulman est soumis à diverses écoles juridiques[note 18] et n'est donc pas uniforme.

Justice à l'époque moderne[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Droit politique et Droit naturel.

À l'époque moderne, la période est à la Renaissance. Les idées philosophiques se diffusent et la Justice, (particulièrement la Justice pénale) devient un grand sujet de réflexion et un enjeu politique primordial.

La Justice est transformée par ce bouleversement philosophique. Ce n'est plus l'affaire religieuse des origines, ni l'affaire du souverain du Moyen Âge, c'est l'affaire des citoyens : c'est la naissance des droits politiques et de l'école du droit naturel.

Justice moderne : une Justice de Droits et libertés[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Libertés publiques et Libertés fondamentales.

La limitation des pouvoirs du souverain devient nécessaire aux yeux des philosophes (voir : balance des pouvoirs). Si certains textes existaient déjà, surtout en Angleterre (magna carta en 1215, Charte des libertés en 1100) ceux-ci n'avaient pas une influence effective et n'étaient que de simples déclarations.

Le premier texte vraiment efficace est l'habeas corpus act de 1679 qui oblige la présentation de l'accusé à la cour pour que l'affaire soit jugée. Le premier texte à vocation universelle est la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789.

Justice moderne : une justice efficace[modifier | modifier le code]

Machiavel dans Le Prince (1532), parle d'un État efficace débarrassé de la morale. Ses vœux sont exaucés au XVIIe siècle par l'émergence d'une police moderne qui réalise des enquêtes et assure le maintien de l'ordre.

Beccaria dans Des délits et des peines (1764) remet en cause de manière globale le système judiciaire. En dehors de tout modèle religieux, Beccaria y établit les bases et les limites du droit de punir, et recommande de proportionner la peine au délit. Il pose aussi en principe la séparation des pouvoirs religieux et judiciaire. Dénonçant la cruauté de certaines peines comparées au crime commis, il juge « barbare » la pratique de la torture et la peine de mort, et recommande de prévenir le crime plutôt que de le réprimer.

Justice moderne : causes célèbres[modifier | modifier le code]

L'article « J'accuse...! » dans L'Aurore

L'invention de l'imprimerie au XVe siècle, puis celle des rotatives au XIXe siècle favorise l'émergence de l'opinion publique qui accompagne les grands scandales qui deviennent des « causes célèbres ».

À cette époque, Zola écrit « J'accuse » dans le journal l'Aurore ce qui provoque la séparation de la France entre dreyfusards et antidreyfusards. La médiatisation de cette affaire marque la naissance d'une nouvelle vision de la justice : la notion d'« erreur judiciaire ». Les « causes célèbres » sont en fait la défense de personnes alléguant une erreur judiciaire.

Justice à l'époque contemporaine[modifier | modifier le code]

Article détaillé : État de droit.

En France, le scandale de Panama (1889-1893), puis l'affaire Dreyfus (1894-1906) sont les symboles d'une société où les scandales deviennent nationaux.

Le droit et la justice encadrent la société et deviennent primordiaux. L'État de droit est créé.

Justice du début du XXe siècle[modifier | modifier le code]

Justice sociale : Période d'avancées sociale[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : justice sociale et État-Providence.

Au cours de la fin du XIXe et au début du XXe siècle, la théorie de la justice sociale est développée et appliquée.

L'État, poussé par un contexte social, établit les premières législations sur le droit du travail. Le travail des enfants est de plus en plus réglementé dans les démocraties.

On assiste à l'apparition d'une vision humanitaire à l'échelle de la planète : le Droit international n'est plus seulement le droit des États mais aussi le droit des peuples et des institutions internationales (comme l'Organisation internationale du travail en 1919) sont créées pour protéger les individus.

Systèmes juridiques contemporains[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Système juridique.
Les systèmes juridiques actuels dans le monde.

Il existe différentes famille de droits. Un système juridique ou système de droits consiste en « l'emploi d'un certain vocabulaire, correspondant à certains concepts ; il groupe les règles dans certaines catégories ; il comporte l'emploi de certaines techniques pour formuler les règles et de certaines méthodes pour les interpréter ; il est lié à une certaine conception de l'ordre social, qui détermine le mode d'application et la fonction même du droit. » (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°15).

Il existe actuellement quatre principaux systèmes juridiques dans le monde. Le système du droit civil, qui correspond grossièrement aux pays francophones. Les pays de système de Common law, au monde anglo-saxon. Quelques pays de droit coutumier. Et pour finir, quelques pays de droit religieux avec un prédominance de droit musulman dans les pays arabes.

Toutefois, le système juridique de chaque pays présente des variations ou bien intègre certains dispositifs d'autre systèmes. Il existe donc de nombreux pays ayant un système juridique mixte. De plus, les classifications sont arbitraires et il n'existe pas de consensus absolu sur le nombre de catégories[55] et même sur leur nom[note 19].

Pays de droit civil[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droits de tradition civiliste.

Les pays de droit de tradition civiliste dit de droit romano-germanique sont à la source, les pays d'Europe continentale. Mais le relatif succès actuel de cette pratique dans le monde est très étroitement lié à l'histoire de France.

Le droit romain est considéré à la source de la notion de juridique[45] et de ce système en particulier. Cependant, cette existence ne date pas de la période antique mais du Moyen Âge ou des compilations (factices) de droit romain et de droit canon unifient le droit dans l'Europe des universités.

Dans l'Europe médiévale, les échanges juridiques se développent facilités par l'usage courant du latin parmi les élites[note 15] et le désir commun de reprendre la tradition juridique, idéalisée de la Rome antique. Ce désir aboutit à la création et à l'usage du corpus iuris civilis (recueil du droit romain de l'époque de Justinien) et du corpus iuris canonici (recueil du droit canon)[note 16].

La Justice de l'Europe médiévale est donc constituée par une interprétation d'un amalgame des règles supposée de la Rome antique et du droit religieux chrétien en constitution.

Le droit des relations entre personnes (qui deviendra le droit privé) est dominé par le droit romain qui prédomine encore actuellement dans le droit des contrats. Le droit pénal est dominé par le droit canon qui ne fait pas encore la distinction entre justice des hommes et justice de Dieu. Le jugement de Dieu (appelé ordalie) et la torture sont normaux.

Actuellement cet héritage religieux n'est pas mis en avant et la spécificité du droit civil est la prédominance du droit écrit et l'usage important de la codification. Les pays de droit civils sont majoritairement les pays ayant été sous domination napoléonienne ou des anciennes colonies de ces pays.

Pays de Common law[modifier | modifier le code]

Monde anglo-saxon : lieu de prédilection de la common law
Articles détaillés : Common law et Droit anglais.

La (ou le[note 12]) common law est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié. C'est une conception d'origine anglaise qui marque la prééminence des décisions des tribunaux, la jurisprudence.

Elle est en vigueur au Royaume-Uni (sauf en Écosse où le droit est mixte car influencé par le modèle latin), en Irlande, au Canada (sauf dans la province du Québec, qui utilise un droit mixte), aux États-Unis (sauf en Louisiane, Californie et Porto Rico, où des systèmes mixtes sont utilisés) et d'une façon générale dans les pays du Commonwealth.

Instaurée avec Guillaume le Conquérant, elle est enseignée dès 1755 à l'Université d'Oxford par William Blackstone.

Pays de droit musulman[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droit musulman.
Monde arabe : pays où l'arabe est une langue officielle.

Fondée sur le Coran, le système du droit musulman, dit parfois improprement droit coranique[54] est de nature essentiellement religieuse. Ce droit est d'ordre divin et ne s'applique qu'aux musulmans. En terre d'islam, les non-musulmans sont soumis au régime juridique de la dhimma.

Ce droit ne régit généralement pas la majorité de la vie juridique de la population et dans la plupart des pays musulmans le droit est en fait mixte. L'État étant généralement organisée par une combinaison entre droit de l'ancien colonisateur (common law ou droit civil) et droit musulman.

Pays de droit coutumier[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droit coutumier.

La coutume en droit est la pratique juridique basée sur l'habitude et la tradition.

Actuellement, seule la Mongolie et le Sri Lanka connaissent un système où la coutume est prépondérante. En Chine, en Corée du Nord et du Sud, en Indonésie, ainsi que dans de nombreux pays africains la coutume est encore en vigueur mais s'affaiblit devant le droit légal.

Pays de système juridique mixte[modifier | modifier le code]

Un système juridique mixte comprend plusieurs systèmes juridiques appliqués simultanément.

On classe ainsi deux types de systèmes mixtes : les pays qui ont un système civiliste mais issu de la Common Law comme, par exemple l'Afrique du Sud, la Louisiane ou Israël et ceux à majorité civiliste, avec une forte minorité de droit coutumier tels la Chine, ou le Sénégal.

Région possédant un système juridique spécifique[modifier | modifier le code]

En marge des systèmes juridiques mondiaux, il existe des singularités, nées de la volonté de petites communautés ayant pour volonté de se retirer de toute influence nationale.

Les cryptarchies sont ainsi des entités, créées par un petit nombre de personnes, qui prétendent au statut de nation indépendante ou qui en présentent certaines caractéristiques. Certaines sont créées très sérieusement (Séborga en Italie, Hutt River en Australie) tandis que d'autres sont purement fantaisistes ou folkloriques (la République du Saugeais en France ou la Melténie en Roumanie par exemple).

Ces communautés ou phalanstères établissent un droit purement local, adapté à leurs besoins. Mais leur spécificité du droit local n'empêche pas d'y voir une simple variation. Et même si certaines règles de droit semblent surement originales l'organisation judiciaire ressemble à leur pays voisin.

Les grands procès[modifier | modifier le code]

Chaque procès est l'occasion d'une application de la notion de justice. Ainsi, pour Soraya Amrani-Mekki, la notion de procès est une notion plus sociologique que juridique. Dans sa tentative de définir la notion de procès, elle aboutit à la formulation suivante : « Le procès est un mécanisme visant à établir ou rétablir la paix sociale par l'intermédiaire d'un tiers légitime devant régler un litige né, latent ou virtuel, selon une procédure respectueuse du procès équitable. »[56].

L'histoire en a retenu quelques uns, célèbres jugements de personnalités au cœur d'affaires majeures. L'histoire de la notion de justice en est indissociablement liée car ses procès illustrent la façon dont les mentalités sociales et juridiques ont évolué au cours des siècles.

Les premiers procès : Socrate et Jésus[modifier | modifier le code]

Le premier grand procès sur lequel les historiens possèdent des documents est le procès de Socrate en -399. Il est relaté dans les textes de Platon et Xenophon, tous deux intitulés : Apologie de Socrate. Il s'agit du procès de la Cité, représentée par l'aréopage, du philosophe, accusé de corrompre la jeunesse au moyen de ses idées philosophiques et notamment celle de refuser la facilité du sophisme. Socrate, refusant d'aller contre les lois, mêmes iniques, de sa patrie accepte la sentence : la mort par l'absorption d'un poison, la cigüe.

L'Antiquité connaît un autre procès célèbre, à l'origine de la naissance d'une nouvelle religion, aux dimensions universelles : le procès de Jésus Christ[57]. Trahi par Judas, Jésus se voit jugé par les prêtres juifs, puis par les Romains. Accusé de renier la Loi judaïque et d'inciter à la révolte contre l'Empire romain, Jésus est condamné à mort, par crucifixion. Raconté à travers le prisme des apôtres, le procès est historiquement attesté[58] mais la Bible n'est pas un livre d'histoire et la recherche dans ce domaine est à relier avec les quêtes du Jésus historique.

Ces deux procès ont pour point commun de condamner à mort. Socrate est, principalement[note 20] accusé d'avoir formé des opposants à la démocratie athénienne (Critias puis Alcibiade). Jésus de Nazareth est accusé de refuser de rendre honneur à la religion de l'Empereur et donc de défier la société.

Procès au Moyen Âge[modifier | modifier le code]

En effet, un droit canonique, davantage sophistiqué, se met en place. Les jugements sont rendus à la lumière des sources canoniques à savoir les décisions des conciles, les avis du Pape et secondairement les écritures bibliques et des pères de l'Église.

Les procès de Ganelon (dans la Chanson de Roland, épopée en vers), de Jeanne d'Arc en 1431 ou encore de Gilles de Rais (premier grand assassin en série) en 1440, entre autres, témoignent de la mise en place d'une procédure judiciaire fondée notamment sur le principe du débat contradictoire mais encore peu équitable[À attribuer].

On note aussi l'apparition de procès pour sorcellerie dans les années 1310-1320, qui atteindrons leur apogée à l'époque moderne[59]. L'usage de la torture est réintroduit pour les cas de relaps.

Procès collectifs[modifier | modifier le code]

Scène d'Inquisition par Francisco Goya
Articles détaillés : Procès de l'ordre du Temple et Ordalie.

En Europe, la consolidation des grands royaumes conduit à l'édification d'une justice nationale. Les sentences et jugements sont occasionnellement des instruments politiques, afin d'assurer le pouvoir d'État. Certains groupes non grata deviennent les cibles de procès collectifs, souvent escamotés.

Les juifs deviennent les premières victimes, en Espagne, de procès aboutissant à leur diaspora, notamment vers le monde arabo-musulman. Le procès de l'ordre du Temple permet d'arracher sous la torture des aveux délirants aux Templiers, qui à leur tour provoquent la haine de la population qui réclame leur mort. Et finira par justifier une dissolution de l'ordre.

Dès le XIIIe siècle, la Sainte Inquisition est créée. Il s'agit d'une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l'Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d'émettre un jugement sur le caractère orthodoxe ou non par rapport au dogme religieux des cas qui lui étaient soumis. Elle juge alors les hérétiques dans toutes l'Europe. La Sainte Vehme officie également, au sein de l'Empire Romain Germanique.

Sous l'influence de la renaissance du droit romain, l'empereur, qui favorise cette renaissance, réinstitue la peine de mort pour les hérétiques et la torture. La peine de mort est cependant rare, concernant une personne sur quinze[60]. Sont condamnées par l'Inquisition aussi bien les personnes accusées de sorcellerie, de sexualité débridée, d'homosexualité[réf. nécessaire].

Procès modernes et « Affaires » criminelles[modifier | modifier le code]

Le procès d'Alfred Dreyfus au Conseil de guerre de Rennes

C'est avec le XVIIIe siècle qu'apparaissent les grandes affaires criminelles.

La plus connue en France reste celle dite de l'affaire Calas, du nom de l'accusé, de confession protestante. L'affaire est révélatrice du traitement, à l'époque, d'un suspect, accusé, dépourvu de l'appui d'un avocat, une hiérarchie des preuves primitives, le secret de l'instruction, une procédure inquisitoriale et la pression de la rue réclamant la tête de l'accusé transforment le suspect en victime expiatoire. Voltaire défendit fameusement la réhabilitation de Calas.

Dès lors, les intellectuels s'immisceront dans les affaires criminelles de leurs époques, revendiquant l'équité et la justice. Davantage politiques, les jugements rendus seront intimement liés à l'histoire nationale. En France par exemple, le procès de Louis XVI, en 1792, marque ainsi la fin de la monarchie. Les procès de la Révolution française, notamment celui de Robespierre en font écho. Le procès pour trahison de Louis Riel, en 1885, au Canada, est celui des peuples autochtones - les Métis - contre l'administration blanche.

Les procès modernes, et ce jusqu'à nos jours, ponctuent l'histoire de l'institution judiciaire. L'affaire Dreyfus divise la France au sujet du militaire dégradé et déporté en 1895. La notion d'erreur judiciaire apparaît.

Procès internationaux[modifier | modifier le code]

La pénologie évoluant, les procès mettent en œuvre une procédure plus complexe. Les média obligent également les tribunaux à rendre des jugements plus influencés par une opinion publique informée des procès et de leurs évolutions, qui font les gros titres des journaux d'avant-guerre.

Un procès à Moscou en 1945

Si les affaires criminelles privées se multiplient, les procès politiques apparaissent. Le XXe siècle, avec la montée des régimes totalitaires, voit en effet se multiplier les procès destinés à assurer la propagande politique. Les Procès de Moscou[61] qui masquent les purges staliniennes sont parmi les plus représentatifs[62].

La sécurité collective, organisée autour de la Société des Nations, née à la fin de la Première Guerre mondiale, puis de l'ONU met en place des procès publics de régimes politiques. Les vainqueurs des guerres conduisent ainsi des instructions exceptionnelles, et des notions juridiques nouvelles comme le crime contre l'humanité ou le crime de guerre sont employées. Le procès de Nuremberg est ainsi parmi les premiers de l'Histoire. Intenté contre 24 des principaux responsables du régime nazi, accusés de complot, crime contre la paix, crime de guerre et crime contre l'humanité, il se tint à Nuremberg du 14 novembre 1945 au 1er octobre 1946. Ce procès se déroula sous la juridiction du Tribunal militaire international de Nuremberg, créé en exécution de l'accord signé le 8 août 1945 par les gouvernements ayant défaits l'Allemagne nazie. Le procès de Nuremberg ouvre ainsi la voie à une forme de justice internationale.

Les procès de grands dictateurs ou de militaires impliqués dans des massacres ou des génocides se poursuivront pendant l'après guerre froide avec les jugements de Slobodan Milosevic, le khmer rouge Kaing Guek Eav, ou, plus récemment, Saddam Hussein.

Représentations de la justice dans les arts[modifier | modifier le code]

Le thème de la justice en littérature et au cinéma[modifier | modifier le code]

Antigone prise sur le fait et arrêtée par les gardes

Le thème juridique est un topos de la littérature mondiale. Les intrigues judiciaires et les "affaires" ont souvent alimenté nombres d'histoires narratives comme celle à la source du polar.

Dans Le droit dans la littérature française, Jean-Pol Masson, magistrat belge à la Cour des comptes, explore l'histoire d'une métaphore classique qui est faite entre le Droit d'un côté et le théâtre de l'autre. Il présente ainsi les principaux auteurs usant de cette image, liste qui va de Balzac à Camus, Flaubert à La Bruyère, La Fontaine à Molière, sans oublier Rabelais, Racine, et Georges Simenon.

D'autres auteurs recueillent les parallèles constants que la littérature entretient avec la thématique judiciaire : Philippe Malaurie dans Droit et littérature. Une anthologie[63], ainsi qu'Antoine Garapon et Denis Salas dans Le droit dans la littérature[64].

La littérature traite la notion de justice dans de nombreux ouvrages. Dans Le Dernier Jour d'un condamné, 1829, Victor Hugo présente la justice comme un idéal. Dans Le Colonel Chabert, paru en 1832 sous le titre La Transaction, Honoré de Balzac souligne l'impuissance de la justice. Dans L'Étranger, 1942, Albert Camus montre l'absurdité du système pénal, de même que Franz Kafka dans Le Procès 1925. Le genre dramatique a, dès l'Antiquité, représenté la justice des hommes et des dieux : Aristophane dans Les Guêpes, Beaumarchais, Le Mariage de Figaro ou encore Jean Racine dans Les Plaideurs. Mais, au théâtre, c'est surtout la pièce de Sophocle, Antigone qui présente la première la conscience humaine se confrontant à l'idéal de justice. L'héroïne éponyme est en effet la victime d'un dilemme tragique, oscillant entre le respect de la loi de sa Cité, et respect des lois divines dévolues aux morts (son frère Polynice dans la pièce).

De nombreux films exploitent des scènes judiciaires, certaines fois il s'agit d'œuvres originales mais il y a aussi un nombre important de reprises.

Iconographie de la justice et allégorie de la justice[modifier | modifier le code]

La Justice et la Vengeance divine poursuivant le Crime, 1808, de Prud'hon, musée du Louvre, Paris.

Dans la mythologie égyptienne, la déesse Maât, représentant la justice et l'ordre, dans l'Égypte pharaonique, est symbolisée par une « plume », qui est aussi l'âme du défunt qui a vécu de manière droite et juste durant sa vie et qui est jugé lors de la "pesée de l'âme" ou psychostasie. Le jugement d'Osiris se déroule ainsi : le cœur du défunt est posé sur un plateau de la « balance ». Dans l'autre plateau se trouve une plume. Si le cœur est plus lourd que la plume, c’est que le défunt est encore attaché au monde matériel et à la matière de son corps physique. Il est alors dévoré par le monstre Ammit. C'est seulement si le cœur est plus léger que la plume que le défunt est libéré du cycle des réincarnations et qu'Anubis l'emmène au royaume d'Osiris. C'est pourquoi la plume et la balance sont, depuis ce temps, les symboles de la justice. Quant à l'épée, elle indique l'idée de trancher, et de trancher droit, pour départager les deux parties.

L'Antiquité gréco-romaine la représente sous les traits de Thémis, figuration ayant inspiré les représentations modernes utilisées pour personnifier les institutions comme Lady justice. Au Moyen Âge, elle est incarnée par une femme tenant une épée, comme dans les tapisseries de l'Histoire de David et Bethsabé, ou sur la Justice de Trajan, fresque créée par Andrea Da Firenze. La Renaissance la figure tenant la balance ou le glaive (par exemple la toile de Spranger au Louvre), parfois les yeux bandés. Elle peut être assise sur un lion, allusion à la vierge Astrée qui d'après la mythologie avait fui dans le zodiaque pour éviter l'injustice des hommes. Son signe est ainsi entre la constellation de la Balance et du Lion.

C'est la Vertu la plus représentée, surtout sur les édifices publics (avec Marianne en France, ou avec l'aigle américain aux États-Unis par exemple) ; on peut citer par exemple La justice remettant au doge l'épée et la balance au Palazzo Vecchio de Florence (fresque et sculptures), à la Chambre des Députés de Paris (œuvre d'Eugène Delacroix), au Palais de la Nation de Bruxelles enfin. Elle peut aussi décorer des monuments funéraires de grands hommes connus pour les actions justes (Urbain VIII, François IInd entre autres).

La justice est un thème pictural travaillé par des artistes célèbres : Giotto en fit une fresque à l'Arena de Padoue, Dürer la représente en gravure sous les traits d'un homme, chose rare, Raphaël au Vatican (fresque de la Chambre de la Signature), souvent accompagnée d'autres Vertus, comme la Paix (La Justice et la Paix, Hans Rottenhammer, Besançon) ou en situation (La Justice et la Vengeance divine poursuivant le Crime, 1808, de Prud'hon, musée du Louvre, Paris). En France, les plafonds de la Grand’chambre du parlement de Bretagne et celui de la deuxième chambre des enquêtes du parlement de Normandie, tous deux peints par Jean Jouvenet, représentent le Triomphe de la Justice. En 1765, le peintre Louis-Jacques Durameau file le thème en le représentant pour la chambre criminelle du parlement de Rouen.

Représentations modernes de la justice[modifier | modifier le code]

La Justice et ses attributs : l'épée et la balance. Huile sur bois de Lucas Cranach l'Ancien, v. 1537. Fondation Fridart, Amsterdam.

Les institutions judiciaires utilisent de nombreux symboles renvoyant à la justice comme idéal, représentée dans la plupart des pays d'inspiration romaine ou grecque par une femme - Thémis ou Diké selon les cas - comportant des attributs[65].

Les allégories la montrent armée d’un glaive et d’une balance (cette posture peut varier, de manière plus ou moins ostentatoire). Ses couleurs vestimentaires sont dominées par le blanc, symbole de pureté et de candeur (« candide » en latin signifie « blanc »), le noir et le pourpre. De manière générale, le glaive symbolise le pouvoir de la justice qui tranche les problèmes et litiges, la balance représente elle la justice qui pèse le pour et le contre (principe de contradiction juridique), enfin, le bandeau lui couvrant les yeux est un symbole d'impartialité.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. L'origine étymologique du mot « justice » peut très bien être réalisée par un anglophone (ici, John Stuart Mill) car la traduction du mot justice en anglais est justice.
  2. Voir les usages du mot latin jus dans Gaffiot p.874
  3. Voir par exemple, l'idéal de méritocratie pour une vision actuelle de la justice.
  4. Des poursuites judiciaires ou des amnisties ont été recommandées (quand les motivations d'auteurs de crimes ou de délits étaient essentiellement politiques), d'autres ont été refusées. La plupart de ceux qui avaient été inculpés devant les tribunaux ont été acquittés (dont Magnus Malan, Wouter Basson, « le docteur la mort ») pour insuffisance de preuves, ou parce qu'ils avaient obéi aux ordres.
  5. Harmonie qui est synonyme d'un autre concept central dans la pensée rationaliste grecque : le Bien.
  6. À la différence de vertus individuelles comme la sagesse ou le courage.
  7. Au sens d'étude objective du Droit ; le terme actuel étant plus restreint et ne valant que pour le droit révisé et les cas spéciaux entraînant une modification des lois.
  8. Au sens étymologique sagesse et prudence sont proches; en ce sens Leibniz emploie le concept de jurisprudence comme "la sagesse dans le droit".
  9. a et b Un système juridique ou système de droits consiste en « l'emploi d'un certain vocabulaire, correspondant à certains concepts ; il groupe les règles dans certaines catégories ; il comporte l'emploi de certaines techniques pour formuler les règles et de certaines méthodes pour les interpréter ; il est lié à une certaine conception de l'ordre social, qui détermine le mode d'application et la fonction même du droit. » (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°15)
  10. D'autres classifications pourraient être retenues mais une autre approche serait sûrement plus régionaliste. Voir notamment : Jean-Paul Andrieux 2007
  11. Il est fait référence dans certains textes antiques au « code d'Urukagina » qui serait le plus ancien texte juridique écrit (vers -2350) mais il ne nous en est parvenu aucun fragment. Cité dans l'article « Code de Hammurabi » de l'Encyclopædia Universalis et dans Les grandes dates de l'histoire du droit sur le site de l'aidh.
  12. a et b « Certains auteurs préfèrent, en français, donner à la common law, le genre masculin. Le genre féminin correspond à l'origine même du mot common law, dans le parler normand : la commune ley. Le genre masculin correspond à la traduction du mot common law par "le droit commun" ». (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°214)
  13. Le Royaume-Uni ne possède pas de système juridique unique pour l'ensemble du pays pour des raisons historiques. L'Écosse est classée dans les régions utilisant les systèmes juridiques mixtes.
  14. L'unité du droit canonique est facilitée par l'emploi d'une langue unique répandue parmi les élites et langue officielle de l'Église : le latin. Alors les autres justices du Moyen Âge sont morcelées par l'abandon progressif du latin et le morcellement des pouvoirs. Une loi pouvant varié d'une ville à l'autre, à l'intérieur d'un même territoire.
  15. a et b L'un des premiers texte en langue vernaculaire est la Divine Comédie de Dante Alighieri rédigée entre 1308 et 1321. Auparavant, les textes étaient rédigés en latin. En France, il faudra attendre l'Ordonnance de Villers-Cotterêts signée en 1539 pour voir une affirmation officielle du français contre le latin utilisé à la cour.
  16. a et b Le droit canon tout comme le droit romain sont tous deux rédigés en latin. La langue officielle de l'Église catholique romaine, (par l'intermédiaire de son siège le Vatican) étant le latin.
  17. Chaque région possédant en réalité sa propre justice. Voir par exemple : Régine Beauthier 2002, p. 28
  18. Les principales écoles juridiques musulmanes sont réparties entre écoles sunnites et chiites. Les quatre écoles sunnites qui se reconnaissent mutuellement sont : l'école hanafite, l'école malékite, l'école chaféite et l'école hanbalite. Les deux principales écoles chiites sont : l'école jafarite et l'école zaydite.
  19. Ainsi pour désigner la famille de droit issue de l'Europe continentale, on peut utiliser : « droit romano-germanique », « droits romanistes » ou « continental law » et « civil law » en anglais. (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°17)
  20. L'accusation de négation des dieux ancestraux ne semble à l'époque pas porter à conséquences.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Oscar Bloch et Walther von Wartburg (dir.), « Justice », Dictionnaire étymologique de la langue française, PUF, coll. « Quadrige. Dicos poche », Paris, 2008. (ISBN 2130566219).
  2. Robert Jacob, « Jus et le Code civil : Jus ou la cuisine romaine de la norme », revue Droit et cultures, n°48, Nanterre, 2004. extrait en ligne
  3. a et b Michel Blay, « Justice » (Dictionnaire des concepts philosophiques, p. 459 et 464)
  4. Table VIII, 16 de la Loi des Douze Tables (texte intégral).
  5. « justicialisme », Le Grand Larousse Universel, tome 9, Paris, 1997, p.5921 (ISBN 2-03-106050-3)
  6. Héraclite – Fragments (trad. Marcel Conche), PUF, coll. « Épiméthée », Paris, 1986 (4e éd. 1998), 2005 (2e tirage), (ISBN 2130440037), fragment n° 45.
  7. Marc Galanter (1974), Why the "haves" come out ahead : Speculations on the limits of legal change (Pourquoi les «nantis» s'en sortent mieux ; Spéculations sur les limites du changement juridique), 9 Law & society, Rev. 95, 98, 100
  8. Marc Galanter (1986), Adjudication, litigation, and related phenomena, in Law and the Social sciences, 151, 228-29, Leon Lipson & Stanton Wheeler Eds
  9. Saint-Thomas d'Aquin, Somme théologique, livre II, 58, 1.
  10. « La justice politique se divise en deux espèces, l’une est naturelle, l’autre légale. », (Traité de la morale, section VII).
  11. (Traité de la morale, section III et IV).
  12. a et b (Philippe Raynaud 2008, Anciens et Modernes p.25).
  13. Selon Saint Thomas d'Aquin, cité dans Le droit naturel, Que sais-je ?, Alain Sériaux, PUF, 1999
  14. a et b Michel Villey, La formation de la pensée juridique moderne, PUF, 2003, p81
  15. Voir Distributive justice sur le site de la Stanford Encyclopedia oh philosophy (en).
  16. Le principe d'utilité est exposé dans Introduction aux principes de la morale et de la législation, chapitre 1 : « Par principe d’utilité on désigne un principe qui approuve ou désapprouve toute action, en fonction de son aptitude apparente à augmenter ou diminuer le bonheur de la partie dont l’intérêt est en jeu » (lire en ligne)
  17. Jean-Paul Brodeur, « Justice distributive et justice rétributive », Philosophiques, vol. 24, n° 1, 1997, p. 71-89. lire en ligne sur le site érudit.org.
    À propos de la conception de John Rawls.
  18. L. Walgrave, « La justice restauratrice et les victimes », Journal International De Victimologie, n°4, 2009.
  19. (Lalande 1992, p. 550-551)
  20. (Sarfati 2008)
  21. a, b, c, d et e Sylvie Solère-Queval, « Justice », philosophie antique (Dictionnaire des concepts philosophiques)
  22. J-J Robrieux, Éléments de rhétorique et d'argumentation, pp. 122-123.
  23. a et b Létitia Mouze, « La justice ou la nature des choses selon Platon » (La Justice, p. 26-39)
  24. a et b Annick Jaulin, « Aristote : les deux formes de la justice » (La Justice)
  25. Éthique à Nicomaque, 1129b,17-19.
  26. Éthique à Nicomaque, 1129b, V, 10, 1143a24-b2.
  27. Luca Parisloi, « La justice au Moyen Âge » (La Justice, p. 97)
  28. « justitia non est nisi in voluntate », in La Cité de Dieu, XIV, 11.
  29. « iustitia est rectitudo voluntatis propter se servata », De Veritate, 12.
  30. Article La justice au Moyen Âge, par Luca Parisloi, in La justice au Moyen Âge, p. 109.
  31. Article Leibniz : la charité du sage ou la justice fondée en raison, in, p. 137.
  32. Nouvelle Méthode, in Le droit de la raison
  33. Traité de la nature humaine, III, iii, 1.
  34. Voir notamment : Introduction à la philosophie politique de Thomas Hobbes, cours de Pierre Serange, disponible en format pdf.
  35. Thomas Hobbes, Le Léviathan chapitre XIII.
  36. John Stuart Mill, L'Utilitarisme : essai sur Bentham, PUF, Quadridge, 1998, (ISBN 2130494153).
  37. Michel Foucault, Surveiller et punir, Gallimard, Coll. Tel n°225, 1993,(ISBN 2070729680)
  38. Sur la théorie de Rawls comme une critique de l'utilitarisme, voir : Fiche de John Rawls sur le site des PUF et John Rawls sur le sitesosphilosophie.free.fr.
  39. Un autre ouvrage de John Rawls s'intitule par ailleurs : La justice comme équité, La Découverte, Coll. Textes A L'appui, 2003, isbn=2707136697.
  40. John Rawls, Théorie de la justice, partie I, §1, Seuil, Points Essais, 1997, p. 29.
  41. Sous la direction Denis Alland et Stéphane Rials, « Justice privée (droit de se faire justice à soi-même) », Dictionnaire de la culture juridique, p.907-910, PUF, 2003.
  42. « Une tablette contenant un fragment d'un code sumérien datant d'Ur-Nammu, le fondateur de la IIIe dynastie d'Ur (vers 2 100), fournit le plus ancien texte législatif actuellement connu. » (Jean Gaudemet 1998, p. 29)
  43. (Jean-Paul Andrieux 2007, p. 9)
  44. (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°437ss : Chapitre 1 : Le droit chinois)
  45. a et b D'après Aldo Schiavone, « Si nous devons aux Grecs la naissance du « politique », nous devons aux Romains celle du « juridique ». » (Aldo Schiavone 2008, p. 9)
  46. (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°437 : Ordre cosmique et harmonie)
  47. a et b (Jean Gaudemet 1998, p. 113 et 439)
  48. « Le triomphe du Christianisme comme religion d'État a provoqué de nouvelles inégalités juridiques et sociales. C'est là une nouveauté à Rome. Certes la cité antique avait eu ses dieux et sa religion propres. Mais, parce que la citoyenneté s'associait à l'adhésion à un culte, les adeptes d'une autre religion ne pouvaient être que des étrangers. C'est à ce titre que leur statut était souvent défavorisé. Désormais ce sont des citoyens qui, en raison de leur foi, sont privilégiés s'ils professent la religion prescrite par l'État, atteints de déchéance s'ils ne s'y rallient pas. » (Jean Gaudemet 1998, p. 437)
  49. René David et Camille Jauffret-Spinosi déclarent même : « Le règne du droit a cessé. Entre particuliers, comme entre groupes sociaux les litiges sont résolus par la loi du plus fort, ou par l'autorité arbitraire d'un chef. ». Ils poursuivent : « L'institution la plus en faveur est alors l'arbitrage, qui vise moins à accorder à chacun ce qui lui revient selon la justice, qu'à maintenir la solidarité du groupe, à assurer la coexistence pacifique entre groupes rivaux et à faire régner la paix. L'idéal même d'une société garantissant "les droits" de chacun est du reste répudié. » (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°27 : Déclin de l'idée de droit)
  50. P. Legrand, « Pour le common law », RID comp., 1992, p.941.
  51. (Régine Beauthier 2002, p. 28)
  52. Dans la Bible, il est écrit : « Rendez à César ce qui appartient à César, et à Dieu ce qui appartient à Dieu » (Matthieu, XXII,21).
  53. Claire Lovisi, Introduction historique au droit, Dalloz, §138, §201sv
  54. a et b Éric Chaumont, Chargé de recherche au CNRS IREMAM-MMSH (Aix-en-Provence), Peut-on qualifier le droit musulman de « coranique » ?, http://oumma.com, 26 mai 2000.
  55. « La notion de « famille de droit » ne correspond pas à une réalité biologique ; on y recourt seulement à une fin didactique, pour mettre en valeur les ressemblances et les différences qui existent entre les différents droits. » (René David et Camille Jauffret-Spinosi 2002, n°16)
  56. Soraya Amrani-Mekki, Article « Procès », in Dictionnaire de la justice (dir. Loïc Cadiet), PUF, 2004
  57. Pour la chronologie du procès du Christ.
  58. Voir les éléments archéologiques sur le site bible.archeologie.
  59. L'apogée des procès en sorcellerie et bucher se trouve au XVIIe siècle cf Pernoud
  60. Régine Pernoud, Pour en finir avec le Moyen Âge, éditions du Seuil, 1977
  61. Notamment celui de Moscou en 1938.
  62. Voir Le Livre noir du communisme pour un recensement des procès politiques en URSS
  63. Philippe Malaurie, Droit et littérature. Une anthologie, Cujas, 1997, (ISBN 9782254973194)
  64. Antoine Garapon et Denis Salas, Le droit dans la littérature, Michalon, Coll. Bien Commun, 2008, (ISBN 2841864251).
  65. Robert Jacob, Images de la Justice. Essai sur l’iconographie judiciaire du Moyen Âge à l’âge classique, Paris, Le Léopard d’or, 1994, (ISBN 2863771264).

Ouvrages utilisés[modifier | modifier le code]

Ouvrages de référence
  • Aristote (trad. Thurot), Traité de la morale, Livre V : De la justice, Paris, Firmin Didot,‎ 1823 (lire en ligne)
Dictionnaires philosophiques
  • coll., Dictionnaire des concepts philosophiques, Paris, Larousse / CNRS,‎ 2008, 879 p. (ISBN 978-2-03-583957-2)
    • Suzanne Simha, in Dictionnaire des concepts philosophiques, Paris, Larousse / CNRS,‎ 2008 (ISBN 978-2-03-583957-2)
      (article « Justice », philos. moderne)
Ouvrages généraux sur la justice
  • Serge Guinchard, Thierry Debard et André Varinard, Institutions juridictionnelles, 10ème éd., Dalloz, septembre 2009. La 5e édition de l'ouvrage (1999) a été traduite en chinois.
  • Serge Guinchard et alii, Droit processuel - Droits fondamentaux du procès, 6ème éd., Dalloz, janvier 2011, 1401 pages.
  • Philippe Raynaud, Le juge et le philosophe : essai sur le nouvel âge du droit, Paris, Armand Colin,‎ 2008, 288 p. (ISBN 978-2-2003-5465-7)
  • Guy Samama, La Justice, Paris, Ellipses, coll. « CAPES/Agrégation Philo »,‎ 2001, 254 p. (ISBN 2-7298-0800-0)
Ouvrages sur la criminologie
  • Michel Born, Georges Kellens, Fabienne Kéfer, André Lemaître, Une criminologie de la tradition à l'innovation, Larcier,‎ 2006 (ISBN 2-8044-2336-0, lire en ligne)
Ouvrages sur la médiation et l'arbitrage
  • Tous les ouvrages d'institutions juridictionnelles contiennent des indications sur le thème de la médiation. Tous ceux de procédure civile comporte généralement un chapitre sur l'arbitrage.
Ouvrages sur l'histoire du droit

Histoire générale de la justice :

  • Jean-Paul Andrieux, Introduction historique au droit, Paris, Vuibert, coll. « Dyna'Sup Droit »,‎ 2e éd., 2007 (ISBN 9782711774043)
    Ouvrage de cours pour les étudiants français.

Justice dans l'Antiquité :

  • Jean Gaudemet, Les institutions de l'Antiquité, Paris, Montchrestien, coll. « Domat Droit public »,‎ 5e éd., 1998, 511 p. (ISBN 2-7076-1063-1)
  • (it) Aldo Schiavone (trad. Geneviève et Jean Bouffartigue, préf. Aldo Schiavone), Ius : L'invention du droit en Occident [« Ius. L'invenzione del diritto in Occidente »], Paris, Belin, coll. « L'Antiquité au présent »,‎ 2008, 539 p. (ISBN 978-2-7011-4419-1)

Justice au Moyen Âge Occidental :

  • Régine Beauthier (préf. Jacques Vanderlinden), Droit et genèse de l'Etat, Bruxelles, Université de Bruxelles,‎ 2e éd., 2002 (ISBN 2-8004-1286-0)

Justice moderne :

  • René David et Camille Jauffret-Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporains, Paris, Dalloz, coll. « Précis »,‎ 11e éd., 2002 (ISBN 2-24702848-9)
    Ouvrage traduit en onze langues.

Sites web utilisés[modifier | modifier le code]

Annexes[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Polysémie de la Justice
Études

Liens externes[modifier | modifier le code]

Bibliographie recommandée[modifier | modifier le code]

Ouvrages fondateurs[modifier | modifier le code]

Ouvrages généralistes[modifier | modifier le code]

  • Will Kymlicka, Les théories de la justice : une introduction, Paris, La Découverte,‎ 2007 (ISBN 2707141135)
  • Christian Nadeau, Justice et démocratie : une brève introduction à la philosophie politique, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, coll. « Paramètres »,‎ 2007 (ISBN 2760619885)