Couronne de France

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La couronne de France est le symbole, physique ou non, de la souveraineté politique du roi sur le royaume de France.

Comme dans tous les cas d'héritage et de succession[1], l'héritier du trône est roi de France à l'instant même de la mort de son prédécesseur[2], mais il n'est investi de la puissance royale qu'après avoir été coiffé de la couronne de France, au cours d'une cérémonie codifiée appelée le sacre.

Sous l'Ancien Régime, lorsqu'on parle du « domaine de la Couronne », le terme « Couronne » (avec une majuscule) est équivalent de celui d'« État »  : il désigne la personnalité juridique du royaume, distincte de celle des rois. Les biens de la Couronne sont indisponibles, inaliénables et imprescriptibles. Ils ne sont propriété ni des souverains, ni de leur entourage.

Dévolution de la couronne[modifier | modifier le code]

Héritiers présomptifs[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Querelles dynastiques françaises.

Selon la logique de succession des lois fondamentales, la couronne de France est aujourd'hui revendiquée par :

Domaine de la Couronne[modifier | modifier le code]

Domaine royal[modifier | modifier le code]

Les rois de France ont considéré leur domaine d'Ile-de-France comme le domaine propre de la Couronne, bien transmissible avec elle. Lors de la succession royale de 1316 (effective en 1328 seulement à l'avènement de Philippe de Valois), seules la Navarre et la Champagne, qui n'étaient pas des biens de la Couronne, ont fait l'objet d'une transaction. La Navarre -en tant que royaume indépendant- est retournée dans la descendance de la reine Jeanne (1271-1305), et la Champagne a été intégrée au domaine royal, en échange de compensations territoriales.

Au cours des XIIIe-XVIIIe siècle, ce domaine royal a été régulièrement augmenté, ne laissant à la veille de 1789, que quelques petits domaines féodaux possédés de manière suzeraine.

Résidences d'État[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. En vertu du principe: « Le mort saisit le vif. »
  2. Ce qui fait dire que « le roi ne meurt pas », ou : « Le roi est mort, vive le roi ! »

Articles connexes[modifier | modifier le code]