Communauté de communes des Monts du Lyonnais

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Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Blason de Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Rhône
Loire
Forme Communauté de communes
Siège Pomeys
Communes 32
Président Régis Chambe (DVD)
Date de création
Code SIREN 200066587
Démographie
Population 35 108 hab. (2019)
Densité 88 hab./km2
Géographie
Superficie 396,90 km2
Liens
Site web cc-montsdulyonnais.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
modifier Consultez la documentation du modèle

La communauté de communes des Monts du Lyonnais est une communauté de communes française, située dans les départements du Rhône et de la Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes des Monts du Lyonnais naît le [1],[2] de la fusion de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais (CCHL) et de la communauté de communes Chamousset en Lyonnais (CCCL). Elle devait initialement inclure la communauté de communes de Forez en Lyonnais (CCFL) située dans la Loire, dans le cadre du nouveau schéma de coopération intercommunal validé par arrêté préfectoral le [3], mais cette fusion a été abandonnée et la communauté ligérienne est finalement rattachée à la Communauté de communes Forez-Est[4],[5].

Le [6], seulement un an après la fusion, sept des dix communes de l'ancienne communauté de communes de Forez en Lyonnais (Châtelus, Chevières, Grammond, Maringes, Saint-Denis-sur-Coise, Viricelles et Virigneux) rejoignent les Monts du Lyonnais. A cette même date, elle intègre également la commune de Sainte-Catherine[7] venant de la communauté de communes du Pays mornantais[8].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

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Composition[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est composée des 32 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Pomeys
(siège) 		69155 Pomeyères 13,1 1 132 (2021) 86
Aveize 69014 Aveizois 16,64 1 115 (2021) 67
Brullioles 69030 Brulliolois 12,25 826 (2021) 67
Brussieu 69031 Brussieurois 6,74 1 376 (2021) 204
Chambost-Longessaigne 69038 Chambostiens 15,44 919 (2021) 60
La Chapelle-sur-Coise 69042 Chapelaires 6,58 568 (2021) 86
Châtelus 42055 Châteludaires 2,53 134 (2021) 53
Chevrières 42062 Chevrotins 14,54 1 160 (2021) 80
Coise 69062 Coisataires 9,03 791 (2021) 88
Duerne 69078 Duernois 11,41 840 (2021) 74
Grammond 42102 Grammoniots 8,13 886 (2021) 109
Grézieu-le-Marché 69095 Grézollaires 11,49 829 (2021) 72
Les Halles 69098 Hallois 3,09 488 (2021) 158
Haute-Rivoire 69099 Taravouériens 20,29 1 431 (2021) 71
Larajasse 69110 Jarsaires 33,61 1 834 (2021) 55
Longessaigne 69120 Bédouins 11,92 595 (2021) 50
Maringes 42138 Maringeons 9,17 675 (2021) 74
Meys 69132 Meysards 14,65 850 (2021) 58
Montromant 69138 Montromanais 10,99 446 (2021) 41
Montrottier 69139 Montrottois 23,1 1 386 (2021) 60
Saint-Clément-les-Places 69187 Saint-Clémentais 12,42 654 (2021) 53
Saint-Denis-sur-Coise 42216 Saint-Dounières 10,79 676 (2021) 63
Saint-Genis-l'Argentière 69203 Saint-Genois 10,65 987 (2021) 93
Saint-Laurent-de-Chamousset 69220 Saint-Laurentais 17,25 1 883 (2021) 109
Saint-Martin-en-Haut 69227 Saint-Martinois 38,64 3 891 (2021) 101
Saint-Symphorien-sur-Coise 69238 Pelauds 4,07 3 712 (2021) 912
Sainte-Catherine 69184 Sainte-Catherinois 13,76 992 (2021) 72
Sainte-Foy-l'Argentière 69201 Fidésiens 1,54 1 291 (2021) 838
Souzy 69178 Maniens 5,09 786 (2021) 154
Villechenève 69263 Milotiens 14,15 894 (2021) 63
Viricelles 42335 Viriciauds 2 447 (2021) 224
Virigneux 42336 Virignères 11,84 626 (2021) 53

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire communautaire
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
24 55723 82624 86926 52028 49132 81334 77835 002
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[9])

Organisation[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Pomeys, au château de Pluvy[1]

Élus[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 44 conseillers communautaires[10] représentant les 32 communes membres.

Ils sont répartis comme suit[10] :

Nombre de conseillers Communes
4 Saint-Martin-en-Haut, Saint-Symphorien-sur-Coise
2 Brussieu, Haute-Rivoire, Larajasse, Montrottier,
Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Laurent-de-Chamousset,
1
(+1 suppléant)		 les autres communes

Présidence[modifier | modifier le code]

Liste des maires présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2017[11],[12] En cours
(au 30 juillet 2020[13]) 		Régis Chambe DVD Cadre au sein du groupe Total
Maire de Saint-Martin-en-Haut (2001 →)
Vice-président de l'ex-CCHL (? → 2016)

Compétences[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales[8].

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une bonification de la dotation globale de fonctionnement[1] (DGF).

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a b c et d « CC des Monts du Lyonnais (N° SIREN : 200066587) », Fichz signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  2. ↑ « Arrêté préfectoral du 10 octobre 2016 prononçant la fusion de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais et de la communauté de communes de Chamousset en Lyonnais [et statuts de l'intercommunalité] » [PDF], Ressources documentaires, sur cc-montsdulyonnais.fr (consulté le ).
  3. ↑ « Schéma de coopération intercommunal du Rhône au 1er janvier 2017 », sur rhone.gouv.fr, (consulté le ).
  4. ↑ Dominique Goubatian, « Les élus ne trouvent pas de majorité pour modifier la carte intercommunale », sur leprogres.fr, (consulté le ).
  5. ↑ « 1er janvier 2017 : la Communauté de Communes des Hauts du Lyonnais devient Communauté de Communes des Monts du Lyonnais », sur cc-hauts-du-lyonnais.fr (consulté le ).
  6. ↑ Blandine Baudier, « Intercommunalité : « Les Monts du Lyonnais se feront au  » : Alors que la carte d’un Forez divisé en deux vient d’être définie par le préfet pour le 1er janvier 2017, le côté Est devrait être amputé un an après d’au moins six communes des Monts du Lyonnais, dont les représentants annoncent un accord politique », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  7. ↑ « Le village rejoint la “com-com” des Monts du Lyonnais », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  8. ↑ a et b « Arrêté interpréfectoral des 28 et 29 décembre 2017 relatif aux statuts et compétences de la communauté de communes des Monts du Lyonnais », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Rhône, nos 69-2017-119,‎ , p. 7-16 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  9. ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC des Monts du Lyonnais (200066587). », sur Insee, (consulté le ).
  10. ↑ a et b « Les élus. », sur le site de la communauté de communes (consulté le ).
  11. ↑ « Régis Chambe, élu nouveau président de la Communauté de communes : Les élus locaux et communautaires ont élu lundi, Régis Chambe, président de la communauté de communes des Monts du lyonnais », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Régis Chambe a été élu dès le 1er tour avec 18 voix, contre 9 à Bernard Chaverot et 8 à Pierre Varliette ».
  12. ↑ « Profession de foi du nouveau président Régis Chambe : Régis Chambe âgé de 59 ans 1/2 est Maire de St Martin en Haut depuis 2002. Lors des élections précédentes il a eu le courage de présenter des listes d'ouverture pour une gouvernance avec des membres des listes d'opposition », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  13. ↑ « Le nouveau conseil communautaire est installé », sur Le Progrès, (consulté le ).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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