Wikipédia:Prise de décision/Exceptions à l'interdiction du fair-use

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Proposition Accord présumé de l'ayant droit pour utilisation Accord explicite de l'ayant droit pour utilisation Neutre Résultat
Blason 64 30 0 Accord présumé de l'ayant droit pour utilisation
Marque déposée ou logotype 72 24 0 Accord présumé de l'ayant droit pour utilisation
Monnaies et timbres 47 42 0 Accord présumé de l'ayant droit pour utilisation
Oeuvre architecturale récente 53 46 0 Accord présumé de l'ayant droit pour utilisation
Capture d'écran de logiciel propriétaire 43 57 2 Accord explicite de l'ayant droit pour utilisation
Image fixe issue d'une œuvre audiovisuelle (sauf logiciel et dessin animé) 33 61 1 Accord explicite de l'ayant droit pour utilisation
Personnage dessiné extrait de BD/comics/manga/dessin animé 30 61 0 Accord explicite de l'ayant droit pour utilisation
Couverture/jaquette d'une œuvre (livre, magazine, CD, DVD, VHS, boîte de jeu), photo promotionnelle et affiche 33 67 0 Accord explicite de l'ayant droit pour utilisation


Vote Oui Non Neutre Résultat
Vote N°2 30 41 2 Wikipédia:Autorisation d'utilisation d'image n'est pas une règle officielle.


Exceptions à l'interdiction du fair-use
Présentation de la prise de décision
Phase actuelle : Résultat / Phase suivante : Application

Une première prise de décision concernant l'interdiction du fair use (19 octobre 2006) a interdit en général les images en fair use, avec des possibilités d'exceptions au cas par cas. Cette nouvelle prise de décision vise à décider quels cas ne sont pas concernés par l'interdiction générale.

  • Ouverture de la discussion : 17 octobre 2006
  • Clôture de la discussion : 22 novembre 2006 à 23:59 (CEST)
  • Début du vote : 23 novembre 2006 à 00:00 (CEST)
  • Fin du vote : 22 décembre 2006 à 23:59 (CEST)
  • En cas de décisions impliquant une maintenance, l'application pourra se faire dès le 23 décembre

Résultat final

Accord présumé de l'ayant droit, utilisable sans formalité
  • Blason
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
64 30 0 94 68.09 % 68.09 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 31.91 % 31.91 %
  • Marque déposée ou logotype
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
72 24 0 96 75 % 75 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 25 % 25 %
  • Monnaies et timbres
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
47 42 0 89 52.81 % 52.81 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 47.19 % 47.19 %
  • Œuvre architecturale récente
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
53 46 0 99 53.54 % 53.54 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 46.46 % 46.46 %
Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit (pour toute licence acceptée sur la Wikipédia francophone)
  • Capture d'écran de logiciel propriétaire
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
43 57 2 102 43 % 42.16 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 57 % 55.88 %
  • Image fixe issue d'une œuvre audiovisuelle (sauf logiciel et dessin animé)
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
33 61 1 95 35.11 % 34.74 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 64.89 % 64.21 %
  • Personnage dessiné extrait de BD/comics/manga/dessin animé
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
30 61 0 91 32.97 % 32.97 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 67.03 % 67.03 %
  • Couverture/jaquette d'une œuvre (livre, magazine, CD, DVD, VHS, boîte de jeu), photo promotionnelle et affiche
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
33 67 0 100 33 % 33 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 67 % 67 %
Politique sur les autorisations d'utilisation d'image
Pour Contre  Neutre Total pour/(pour+contre) pour/exprimés
30 41 1 72 42.25 % 41.67 %
. . . . contre/(pour+contre) contre/exprimés
. . . . 57.75 % 56.94 %

-- Dake@ 23 décembre 2006 à 01:42 (CET)[répondre]


Vote 1 : décision sur les cas particuliers de fair use

Les votes de cette page sont tous indépendants. Les catégories d'images non représentées ici, jugées minoritaires ou peu litigieuses, sont considérées comme implicitement interdites au vu de la PdD précédente.

  • Deux options sont présentées pour chaque catégorie d'image : la première autorise une utilisation sans autorisation de l'ayant droit (fair use ou droit similaire) et la seconde l'interdit. Votez à chaque fois simplement pour une seule option.
  • Au sein de chaque vote, la proposition qui recueille le plus grand nombre des voix exprimées est adoptée.
  • Pour la définition des options et des conséquences de telle ou telle politique, voir Catégories d'utilisation des images faisant l'objet de droits indépendants.
Disciplines minimales d'utilisation des images sans licence
  • « Utilisable sans formalité » signifie au minimum que la source/l'auteur de l'image est clairement indiqué, et que le(s) titulaire(s) de droits particuliers sur l'image a été identifié, pour rendre possible le crédit photo et/ou le droit moral de l'auteur sur la représentation de son œuvre.
  • « Utilisable si l'ayant droit en est informé » signifie en plus qu'une copie du courrier (électronique) informant l'ayant droit est mise sur la page de licence par le contributeur qui l'a envoyé.
  • Des modalités pratiques pourront être précisées par la suite (suggestions bienvenues).

Blason

♦ Blason des Hauts de Seine (création: 1968)
♦ (C) pour la composition du blason: Département des hauts de Seine (?), sans autorisation.
♦ (C) pour l'image: GFDL libre de droit (voir projet Blasons).
  • Analyse de la situation.
  • Pas de discussion récente, voir aux archives.
  • Remarques :
    • Il s'agit d'autoriser l'utilisation du blason en tant que modèle, pas en tant qu'image particulière. Le droit attaché aux images « trouvées sur le net » (commun à toutes les images) doit être clarifié par ailleurs.
    • Une image libre de droit peut facilement être créée. Le projet Blasons a pour but de produire des équivalents libres.

Accord présumé de l'ayant droit, utilisable sans formalité

  1. EyOne 23 novembre 2006 à 00:00 (CET)[répondre]
  2. Markadet∇∆∇∆ 23 novembre 2006 à 00:03 (CET)[répondre]
  3. --Guil2027 23 novembre 2006 à 00:19 (CET)[répondre]
  4. Ugo14 23 novembre 2006 à 00:54 (CET)[répondre]
  5. bayo 23 novembre 2006 à 02:36 (CET)[répondre]
  6. Apparemment, la différence entre un blason et l'image du blason n'est pas comprise: dans tous les cas on peut faire une image "libre", mais faut-il l'accord du département des Hauts-de-Seine pour reproduire son blason? AMHA non. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:12 (CET)[répondre]
    On vote sur quelle question au juste ? La reprise du blason ou de son image ? Si on vote sur la reprise du blason, je suis d'accord avec ton interprétation. Par contre, pas d'accord pour reprendre des images non libres de blasons. Bibi Saint-Pol (sprechen) 23 novembre 2006 à 17:02 (CET)[répondre]
  7. --EfCeBa 23 novembre 2006 à 09:48 (CET)
  8. Idem Michelet (vote 6). Chris93 23 novembre 2006 à 10:13 (CET)[répondre]
  9. --Chaps - blabliblo 23 novembre 2006 à 11:48 (CET)[répondre]
  10. Traroth | @ 23 novembre 2006 à 12:32 (CET)[répondre]
  11. Sebcaen | 23 novembre 2006 à 12:54 (CET)[répondre]
  12. Kimdime69 Il me semble que bcp de votants n'ont pas compris la question posée--Kimdime69 23 novembre 2006 à 14:32 (CET)[répondre]
  13. Gentil ♡ 23 novembre 2006 à 14:34 (CET)[répondre]
  14. Deansfa 23 novembre 2006 à 14:59 (CET)[répondre]
  15. On utilise le modèle sans utilisation particulière avec des images libres qu'on aura produit nous même. Okki (discuter) 23 novembre 2006 à 15:37 (CET)[répondre]
  16. Kelson 23 novembre 2006 à 16:03 (CET)[répondre]
  17. Les remarques ne sont pas de tropBigor | tchatche 23 novembre 2006 à 17:09 (CET)[répondre]
  18. Comme Okki. - Boréal (:-D) 23 novembre 2006 à 16:06 (CET)[répondre]
  19. Il semble ici, qu'il n'y a pas de modèle déposé, comme avec les logos, mais il faut bien faire la différence avec les blasons de club sportifs qui sont des modèles déposés .Kirtap 23 novembre 2006 à 16:30 (CET)[répondre]
  20. D'accord avec l'interprétation de Michelet (et chapeau pour le boulot au passage). Tegu 23 novembre 2006 à 16:40 (CET)[répondre]
  21. idem — Kyle_the_hacker ¿! le 23 novembre 2006 à 17:04 (CET)[répondre]
  22. J'ai du mal à être convaincu par la restriction "droit des marques" pour les blasons ayant une ancienneté historique. Il reste le problème du copyright du créateur de la composition pour les blasons récents, considérons qu'il ne se posera que dans des cas marginaux, qu'on pourra toujours regarder au cas par cas, et feignons d'oublier son existence. Touriste * (Discuter) 23 novembre 2006 à 17:11 (CET)[répondre]
  23. Benji @ 23 novembre 2006 à 18:07 (CET)[répondre]
  24. J'ai changé d'avis après avoir lu les discussions ici. Marialadouce | parlami 23 novembre 2006 à 18:18 (CET)[répondre]
  25. FЯançO1s 160 23 novembre 2006 à 20:49 (CET)[répondre]
  26. Il semble qu'il n'y a aucun probleme dans ce cas ci. Tieum512 23 novembre 2006 à 21:07 (CET)[répondre]
  27. Thierry Lucas 23 novembre 2006 à 22:25 (CET)[répondre]
  28. Khardan (₭) 23 novembre 2006 à 23:14 (CET)[répondre]
  29. Oui s'il s'agit uniquement de l'utilisation du blason en tant que modèle Le gorille Houba 24 novembre 2006 à 08:27 (CET)[répondre]
  30. $pooky 24 novembre 2006 à 09:56 (CET)[répondre]
  31. Pour résumer ce qui semble mettre à peu près tout le monde d'accord : oui à la libre reprise des blasons comme modèles, non à celle des images de blasons (soit une image de blason déjà libre est disponible, soit le projet Blason en produit une). Bibi Saint-Pol (sprechen) 24 novembre 2006 à 14:01 (CET)[répondre]
  32. --Polmars 24 novembre 2006 à 16:56 (CET) La plupart des blasons historiques sont de toute façon déjà dans le domaine public depuis longtemps ![répondre]
  33. DocPlenitude 24 novembre 2006 à 19:55 (CEST)[répondre]
  34. --jodelet 24 novembre 2006 à 22:26 (CET)[répondre]
  35. à remplacer quand une version libre sera créée. Omar86 24 novembre 2006 à 23:14 (CET)[répondre]
  36. Avec la même position que Bibi Saint-Pol, et en différenciant bien blasons et logos (ce que sont, à mes yeux, les blasons des équipes de sport) : pour ces derniers le droit des marques s'applique, non ? Edhral 26 novembre 2006 à 20:37 (CET)[répondre]
  37. Heynoun 27 novembre 2006 à 10:10 (CET)[répondre]
  38. s'il s'agit d'utiliser un blasonnement, sans le revendiquer comme possession personnelle, et faire le dessin en licence libre, il n'y a aucun problème. Odejea (♫♪) 27 novembre 2006 à 15:08 (CET)[répondre]
  39. Oui. C'est comme écrire sois-même la représentation graphique d'une description héraldique. Dunwich 27 novembre 2006 à 16:27 (CET)[répondre]
  40. --Sylvain.p 27 novembre 2006 à 21:13 (CET)[répondre]
  41. Bilou 27 novembre 2006 à 21:32 (CET)[répondre]
  42. oui à l'utilisation des modèles, non à la repompe des images elles-mêmes. J'espère avoir bien compris qu'on ne vote pas ici pour autoriser la repompe d'images du web. nojhan 28 novembre 2006 à 09:39 (CET)[répondre]
  43. Pepito28 novembre 2006 à 15:36 (CET)[répondre]
  44. Nicnac25 berdeler 29 novembre 2006 à 10:15 (CET) il y a des restrictions spécifiques à l'usage d'un blason, il suffit de les respecter.[répondre]
  45. À condition de ne pas piquer une image si elle n'est pas libre mais de redessiner le blason. Même avis que Nojhan en fait. Med 29 novembre 2006 à 17:20 (CET)[répondre]
  46. Pour--Ste281 29 novembre 2006 à 19:24 (CET)[répondre]
  47. FR 29 novembre 2006 à 22:01 (CET)[répondre]
  48. Sur les articles en rapport direct avec l'image. Aineko 30 novembre 2006 à 09:34 (CET)[répondre]
  49. Cédric 30 novembre 2006 à 12:09 (CET)[répondre]
  50. ok -- Olmec 2 décembre 2006 à 11:41 (CET)[répondre]
  51. Sauf pour les créations récentes, où il vaut mieux un accord explicite. Grasyop 2 décembre 2006 à 13:48 (CET)[répondre]
  52. {{User:STyx/Signature}} 2 décembre 2006 à 19:21 (CET)
  53. Naevus | Æ 3 décembre 2006 à 19:55 (CET) en tant que modèle ; dans tous les cas c'est typiquement ce que l'Atelier graphique peut créer sans trop de difficultés.[répondre]
  54. Ce n'est même pas du fair use, je me demande ce que ça fout là. --Piksou 4 décembre 2006 à 22:37 (CET)[répondre]
  55. Glotz 6 décembre 2006 à 19:16 (CET)[répondre]
  56. Ok c'est possiblement le moins problématique, non? Clem23 11 décembre 2006 à 18:45 (CET)[répondre]
  57. --- Cylence (discuter) 12 décembre 2006 à 06:58 (CET) - je vois vraiment pas ce que les blasons font là, qui ca peut bien géner tiens... --- Cylence (discuter) 12 décembre 2006 à 06:58 (CET)[répondre]
  58. Stéphane 18 décembre 2006 à 10:48 (CET)[répondre]
  59. --GdGourou - °o° - Talk to me 18 décembre 2006 à 10:58 (CET)[répondre]
  60. Si on fait autrement, on peut vider l'encyclopédie. Pour avoir essayé, il est très rare même après demande d'obtenir une autorisation - non pas par refus, mais désintérêt / absence de réponse. Attention à ne pas confondre une armoirie fondée sur un blason, avec un logo, même si le logo ressemble à une armoirie...Gloran 18 décembre 2006 à 11:48 (CET)[répondre]
  61. Jef-Infojef 18 décembre 2006 à 12:46 (CET)[répondre]
  62. O. Morand 18 décembre 2006 à 22:33 (CET) Oui, en recourant à une nouvelle version.[répondre]
  63. Bouette 21 décembre 2006 à 11:30 (CET)[répondre]
  64. Lynks 22 décembre 2006 à 09:17 (CET)[répondre]

Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit (pour toute licence acceptée sur la Wikipédia francophone)

  1. PoppyYou're welcome 23 novembre 2006 à 00:10 (CET)[répondre]
    Vive le projet Blasons ; quand on peut faire du libre, le reste ne se justifie pas. Bibi Saint-Pol (sprechen) 23 novembre 2006 à 00:19 (CET) Changement de vote[répondre]
    Stopquand on n'a pas l'autorisation du titulaire du blason, on n'a pas le droit de faire du libre, aevc cette option. Ce n'est pas l'image qui est en cause, ici, mais le modèle. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:50 (CET)[répondre]
  2. Toutafé mon Bibi. le Korrigan bla 23 novembre 2006 à 00:30 (CET)[répondre]
  3. Sh@ry tales 23 novembre 2006 à 00:48 (CET)[répondre]
  4. Il y aura du boulot pour le projet Blasons... Marialadouce | parlami 23 novembre 2006 à 01:46 (CET)[répondre]
  5. Me semble le plus logique. Manchot 23 novembre 2006 à 03:37 (CET)[répondre]
  6. Une image libre de droit peut facilement être créée pourquoi jouer au $$$ alors ? — Régis Lachaume 23 novembre 2006 à 03:52 (CET)[répondre]
    Stop Alors ... la question a été mal expliquée, d'où mon changement d'image vers les "Haut de Seine". regarde le problème, maintenant. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:43 (CET)[répondre]
  7. schiste 23 novembre 2006 à 05:13 (CET)[répondre]
  8. Utiliser sans droit une image non libre, alors qu'on peut en créer (facilement parait-il ?)une équivalente qui le soit, je ne vois pas l'intérêt.Rigolithe 23 novembre 2006 à 07:04 (CET)[répondre]
    Stop Même chose, il y a incompréhension: quand on n'a pas l'autorisation du titulaire du blason, on n'a pas le droit de faire du libre, aevc cette option. Ce n'est pas l'image qui est en cause, ici, mais le modèle. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:50 (CET)[répondre]
    Effectivement j'ai répondu à côté, mais ne change pas : les multiples blasons de clubs sportifs seraient un trop beau prétexte à gêner la redistribution libre, n'importe quel club de n'importe quel pays pouvant demander la saisie des clones dans tel autre pour venger un coup de boule inoppiné. Rigolithe 23 novembre 2006 à 08:22 (CET)[répondre]
    C'est plus le cas d'un logo qu'un blason, dans ce cas. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 09:02 (CET)[répondre]
  9. Ok pour moi Ludo 23 novembre 2006 à 08:13 (CET)[répondre]
  10. Hervé Tigier.@ 23 novembre 2006 à 08:36 (CET)[répondre]
  11. Dake@ 23 novembre 2006 à 08:57 (CET)[répondre]
  12. Deadhoax (Disc | Contr) 23 novembre 2006 à 09:12 (CET)[répondre]
  13. Sauf si le blason est dans le domaine public, je ne vois pas comment on pourrait procéder autrement.--Sérénade (Discuter) 23 novembre 2006 à 10:24 (CET)[répondre]
  14. Je n'ai pas d'avis tranché sur le sujet, mais la 2ème option me paraît plus prudente. --Milena 23 novembre 2006 à 10:58 (CET)[répondre]
  15. +1 avec Milena. VIGNERON * discut. 23 novembre 2006 à 21:58 (CET)[répondre]
  16. On refait les blasons, c'est vraiment plus simple. Arnaudus 23 novembre 2006 à 12:09 (CET)[répondre]
  17. si vraiment "Le droit des blasons est assez similaire à celui des noms propres: N'importe qui peut le citer ou le dessiner sans restriction particulière (hors cas de diffamation). " alors effectivement, mieux vaut les refaire, pour avoir du libre. J'espère juste que cette analyse juridique est la bonne, et qu'on ne va pas refaire des blasons pour décourvir qu'ils sont de toute facçon non libre. Christophe Cagé - M'écrire * Mes articles 23 novembre 2006 à 12:53 (CET)[répondre]
  18. la voie de la sagesse consiste à choisir la solution qui garantit à WP d'éviter un procès ou des ennuis pour plagiat ou copyvio. Je vote donc pour demander l'autorisation à l'ayant-droit.--Megodenas 23 novembre 2006 à 19:47 (CET)[répondre]
  19. A clarifier: je ne pense pas que ce soit le support qui soit sous copyright, mais bien l'image représentée. Popo le Chien ouah 24 novembre 2006 à 09:35 (CET)[répondre]
  20. Romary 24 novembre 2006 à 10:30 (CET)[répondre]
  21. Tibauk (✉) 26 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  22. -- Bertrand GRONDIN → (écrire) 30 novembre 2006 à 15:26 (CET)[répondre]
  23. Contre : « accord présumé » ? Porte ouverte à tous les abus. Hégésippe | ±Θ± 30 novembre 2006 à 15:57 (CET)[répondre]
  24. il n'est vraiment pas compliqué de demander l'accord des ayant-droits, il suffit d'avoir un wikipédien électeur dans la localité concernée Denis Dordoigne (discuter) 5 décembre 2006 à 06:03 (CET)[répondre]
  25. Duloup 7 décembre 2006 à 15:22 (CET)[répondre]
  26. Si la refonte du blason est sous licence libre. Tieno 12 décembre 2006 à 20:29 (CET)[répondre]
  27. Tous les blasons n'existent pas depuis des temps immémoriaux... --bsm15 15 décembre 2006 à 13:46 (CET)[répondre]
  28. à moins que le blason soit dans le domaine public, il faudrait l'accord de l'ayant droit فاب | so‘hbət | 18 décembre 2006 à 10:58 (CET)[répondre]
  29. D'accord avec Denis. Mutatis mutandis par ici ! 19 décembre 2006 à 12:08 (CET)[répondre]
  30. Cyberugo 21 décembre 2006 à 21:24 (CET)[répondre]

Marque déposée ou logotype

Accord présumé de l'ayant droit, utilisable sans formalité

  1. EyOne 23 novembre 2006 à 00:00 (CET)[répondre]
  2. Markadet∇∆∇∆ 23 novembre 2006 à 00:03 (CET)[répondre]
  3. --Guil2027 23 novembre 2006 à 00:18 (CET)[répondre]
  4. Si jeboycottedanone peut le faire, alors WP aussi, mais avec formalité (exclu sans indiquer le titulaire du logo (PS: c'est pas un copyright), exclu pour décorer une page utilisateur). Marc Mongenet 23 novembre 2006 à 00:33 (CET)[répondre]
  5. Dans le cadre du droit des marques. Bibi Saint-Pol (sprechen) 23 novembre 2006 à 00:37 (CET)[répondre]
  6. Sh@ry tales 23 novembre 2006 à 00:52 (CET)[répondre]
  7. Ugo14 23 novembre 2006 à 00:55 (CET)[répondre]
  8. Marialadouce | parlami 23 novembre 2006 à 01:47 (CET)[répondre]
  9. bayo 23 novembre 2006 à 02:38 (CET)[répondre]
  10. Usage établi et accepté. — Régis Lachaume 23 novembre 2006 à 03:52 (CET)[répondre]
  11. Un avertissement systématique serait AMHA plus prudent. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:46 (CET)[répondre]
  12. Nicolas Ray 23 novembre 2006 à 08:11 (CET)[répondre]
  13. ~ PV250X (Discuter) ~ 23 novembre 2006 à 08:43 (CET)[répondre]
  14. Dake@ 23 novembre 2006 à 08:57 (CET)[répondre]
  15. --EfCeBa 23 novembre 2006 à 09:50 (CET)
  16. Pas de souci pour le logo, les arguments qui ont été avancés m'ont convainxcu Le gorille Houba 23 novembre 2006 à 10:01 (CET)[répondre]
  17. Chris93 23 novembre 2006 à 10:14 (CET)[répondre]
  18. A moins que l'article descende la marque en flammes (ce qui serait contraire au principe de eutralité de Wikipédia), je pense qu'on peut utiliser les logos dans le cadre du droit des marques. --Milena 23 novembre 2006 à 10:59 (CET)[répondre]
  19. --Chaps - blabliblo 23 novembre 2006 à 11:47 (CET)[répondre]
  20. Oui, mais seulement une seule utilisation dans Wikipédia : l'article sur la marque en question. Arnaudus 23 novembre 2006 à 12:09 (CET)[répondre]
  21. Traroth | @ 23 novembre 2006 à 12:35 (CET) Mais il serait prudent d'éviter d'utiliser le logo de Trucmuche sur un article du type "Controverse à propos de Trucmuche". De plus, je n'aime pas l'expression "accord présumé de l'ayant-droit", qui me parait impropre. Il s'agit plutot d'une utilisation communément admise des logos, qui sont avant tout des marques.[répondre]
  22. difficile de faire autrement. Christophe Cagé - M'écrire * Mes articles 23 novembre 2006 à 12:54 (CET)[répondre]
  23. Eh non j'en ai uploadé plus de 1300, déconnez pas. Sebcaen | 23 novembre 2006 à 12:55 (CET)[répondre]
  24. Idem Arnaudus: uniquement sur l'article de la marque en question. -Ash - (ᚫ) 23 novembre 2006 à 14:15 (CET)[répondre]
  25. avec les réserves déjà exprimée plus haut Dingy 23 novembre 2006 à 14:32 (CET)[répondre]
  26. sans réserve Gentil ♡ 23 novembre 2006 à 14:35 (CET)[répondre]
  27. kimdime69--Kimdime69 23 novembre 2006 à 14:39 (CET)[répondre]
  28. C'est marrant comme ce cas remporte l'unanimité alors qu'il ne permet pas une redistribution libre de l'encyclopédie (argument qui nous a été rabaché à longueur de temps). Deansfa 23 novembre 2006 à 15:01 (CET)[répondre]
  29. Kelson 23 novembre 2006 à 15:37 (CET)[répondre]
  30. Reprise du logo officiel (site web de la marque) à utiliser exclusivement sur l'article concernant la marque. Okki (discuter) 23 novembre 2006 à 15:45 (CET)[répondre]
  31. - Boréal (:-D) 23 novembre 2006 à 16:05 (CET)[répondre]
  32. uniquement sur lapage de la marque et les pages associées — Kyle_the_hacker ¿! le 23 novembre 2006 à 17:05 (CET)[répondre]
  33. Dans le cas de l'utilisation sur la page de l'entreprise... pas sur une page de controverse Bigor | tchatche 23 novembre 2006 à 17:11 (CET)[répondre]
  34. Considérons qu'en pratique le logo sera utilisé dans la page consacrée à l'entreprise, donc pas de problème "droit des marques" (ou marginal). Et comme pour les blasons, sifflotons en regardant à côté quand quelqu'un évoque la propriété intellectuelle du créateur. Touriste * (Discuter) 23 novembre 2006 à 17:13 (CET)[répondre]
  35. Sur les pages concernant la marque ou tout ce quia rapport avec elle Benji @ 23 novembre 2006 à 18:09 (CET)[répondre]
  36. Sous réserve d'un usage neutre et informatif, avec un avertissement de précaution (ce logo est la propriété de…)--Megodenas 23 novembre 2006 à 19:52 (CET)[répondre]
  37. FЯançO1s 160 23 novembre 2006 à 20:49 (CET)[répondre]
  38. Comme il est d'usage, et pas uniquement sur WP. Tieum512 23 novembre 2006 à 21:08 (CET)[répondre]
  39. Thierry Lucas 23 novembre 2006 à 22:25 (CET)[répondre]
  40. Khardan (₭) 23 novembre 2006 à 23:15 (CET).[répondre]
  41. Pas de problème dès lors que ça n'est pas utilisé de façon détournée, pour un produit concurrent & co : donc pas de problème pour nous. Manuel Menal 23 novembre 2006 à 23:56 (CET)[répondre]
  42. $pooky 24 novembre 2006 à 09:57 (CET)[répondre]
  43. --Polmars 24 novembre 2006 à 17:06 (CET) Cela relève du « service de presse » et ne devrait pas poser problème si le logo n'est pas détourné dans le but de nuire à la marque ![répondre]
  44. Si on l'utilise seulement sur l'article de la marque en question pour éviter les confusions. DocPlenitude 24 novembre 2006 à 21:00 (CET)[répondre]
  45. --jodelet 24 novembre 2006 à 22:27 (CET)[répondre]
  46. Omar86 24 novembre 2006 à 23:15 (CET)[répondre]
  47. Tibauk (✉) 26 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  48. Le logo, comme un nom, décrit une entreprise : je ne vois pas comment l'entreprise en question pourrait s'opposer à ce qu'on l'utilise. Edhral 26 novembre 2006 à 20:44 (CET)[répondre]
  49. Heynoun 27 novembre 2006 à 10:11 (CET)[répondre]
  50. Bien sur qu'on peut montrer le logo d'une marque lorsqu'on parle d'une marque. Il ne faut pas distribuer une image hi-res, non plus. Dunwich 27 novembre 2006 à 16:32 (CET)[répondre]
  51. mais utilisation prudente et raisonnée Bilou 27 novembre 2006 à 21:35 (CET)[répondre]
  52. pour peu qu'on limite explicitement à un usage sur la seule page de l'entreprise concernée. nojhan 28 novembre 2006 à 10:06 (CET)[répondre]
  53. Pepito28 novembre 2006 à 15:37 (CET)[répondre]
  54. --Ste281 29 novembre 2006 à 19:26 (CET)[répondre]
  55. FR 29 novembre 2006 à 22:02 (CET)[répondre]
  56. Dans un article sur la marque. Aineko 30 novembre 2006 à 09:33 (CET)[répondre]
  57. Cédric 30 novembre 2006 à 12:11 (CET)[répondre]
  58. -- Olmec 2 décembre 2006 à 11:42 (CET)[répondre]
  59. {{User:STyx/Signature}} 2 décembre 2006 à 19:22 (CET)
  60. Bon sens. --Piksou 4 décembre 2006 à 22:37 (CET)[répondre]
  61. Glotz 6 décembre 2006 à 19:17 (CET)[répondre]
  62. À limiter à l'article sur la marque. Duloup 7 décembre 2006 à 15:24 (CET)[répondre]
  63. meme remarque que Duloup. Et un logo, ca permet en un coup d'oeil d'identifier la marque, c'est son but. Du point de vue de la communication, son absence serait regrettable. --- Cylence (discuter) 12 décembre 2006 à 07:00 (CET)[répondre]
  64. Stéphane 18 décembre 2006 à 10:48 (CET)[répondre]
  65. --GdGourou - °o° - Talk to me 18 décembre 2006 à 10:58 (CET)[répondre]
  66. Comme pour les blasons, l'accord est difficile à obtenir (absence d'intérêt / réponse très souvent). De plus, quelle entreprise se plaindrait d'être présente sur Wikipédia, même autant à charge qu'à décharge ? Gloran 18 décembre 2006 à 11:50 (CET)[répondre]
  67. Jef-Infojef 18 décembre 2006 à 12:46 (CET)[répondre]
  68. K!roman | ☺‼♫♥☻ 18 décembre 2006 à 14:23 (CET)[répondre]
  69. Moumou82 18 décembre 2006 à 19:25 (CET)[répondre]
  70. O. Morand 18 décembre 2006 à 22:33 (CET) Oui mais uniquement sur l'article consacré à l'entité en question.[répondre]
  71. Uniquement sur l'article Bouette 21 décembre 2006 à 11:30 (CET)[répondre]
  72. Lynks 22 décembre 2006 à 09:18 (CET)[répondre]

Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit (pour toute licence acceptée sur la Wikipédia francophone)

  1. PoppyYou're welcome 23 novembre 2006 à 00:11 (CET)[répondre]
  2. Deuz Manchot 23 novembre 2006 à 03:40 (CET)[répondre]
  3. schiste 23 novembre 2006 à 05:13 (CET)[répondre]
  4. À chaque changement de logo d'une entreprise, il faudra mettre à jour WP, et les produits dérivés susceptibles de mises à jour devront agir de même : c'est leur créer une contrainte inutile. Rigolithe 23 novembre 2006 à 07:10 (CET)[répondre]
  5. Deadhoax (Disc | Contr) 23 novembre 2006 à 09:12 (CET)[répondre]
  6. Un logo est une création graphique, si vous voulez un procés avec les héritiers de Raymond Loewy ou Vuitton pour contrefaçon ou complicité de contrefaçon [1] c'est vous qui voyez, et l'argument "ils seront contents car ça leur fait de la pub" est contraire aux principes de WP. Kirtap 23 novembre 2006 à 16:46 (CET)[répondre]
  7. Popo le Chien ouah 24 novembre 2006 à 09:35 (CET)[répondre]
  8. Mettre un logo, c'est un peu faire de la pub pour la société qui en est propriétaire, sans contrepartie pour Wikipedia, et même contre son esprit, je crois. Si en plus on risque des emmerdes en le faisant, c'est vraiment pas la peine. Gérard 26 novembre 2006 à 12:24 (CET)
  9. Contre S'il y a bien un domaine où les enjeux financiers sont les plus grands, c'est celui-là. Si un jour wp désire se faire sponsoriser par de la publicité, ces logos créeront des soucis. Si le fair-use présente un risque, de la plupart des cas étudiés, c'est celui-ci le plus risqué. Ceedjee contact 27 novembre 2006 à 08:41 (CET)[répondre]
  10. Contre Nicnac25 berdeler 29 novembre 2006 à 10:19 (CET)[répondre]
  11. Contre C'est totalement illégal et contraire à la licence GFDL. -- Bertrand GRONDIN → (écrire) 30 novembre 2006 à 15:27 (CET)[répondre]
  12. Romary 30 novembre 2006 à 15:51 (CET)[répondre]
  13. Hégésippe | ±Θ± 30 novembre 2006 à 15:58 (CET)[répondre]
  14. Grasyop 2 décembre 2006 à 13:48 (CET)[répondre]
  15. Contre Esprit Fugace causer 2 décembre 2006 à 15:55 (CET)[répondre]
  16. Naevus | Æ 3 décembre 2006 à 19:58 (CET)[répondre]
  17. Le logo n'a dans 99,9% dese cas aucun autre intérêt que de faire de la pub à la marque en question (aucune recherche par image n'étant possible, ce n'est pas un point d'entrée sur l'encyclopédie). Denis Dordoigne (discuter) 5 décembre 2006 à 05:53 (CET)[répondre]
  18. Contre le principe d'accord présumé. Protégeable donc nécessité de l'accord de l'ayant droit. --Sérénade (Discuter) 11 décembre 2006 à 12:06 (CET)[répondre]
  19. Contre Clem23 11 décembre 2006 à 18:47 (CET)[répondre]
  20. Ok, uniquement si l'ayant droit cede ses droits pour une reutilisation libre (ce qui personnellement m'etonnerait). Sinon, l'utilisation de ce type d'image devrait interdit sur Wikipedia (qui est une encyclopedie libre). --Tieno 12 décembre 2006 à 20:35 (CET)[répondre]
  21. Accord très facile à obtenir, pourquoi ne pas le demander ?! --bsm15 15 décembre 2006 à 13:47 (CET)[répondre]
  22. idem bsm15 فاب | so‘hbət | 18 décembre 2006 à 10:59 (CET)[répondre]
  23. D'accord avec Bsm15. Mutatis mutandis par ici ! 19 décembre 2006 à 12:08 (CET)[répondre]
  24. Cyberugo 21 décembre 2006 à 21:25 (CET)[répondre]

Monnaies et timbres

Fichier:Euroset-2003-CharlesQuint-pochette-B4.jpg
Pochette commémorative de pièces en euro sur Charles Quint
(C) scan : Flafla89 2006

Accord présumé de l'ayant droit, utilisable sans formalité

  1. EyOne 23 novembre 2006 à 00:00 (CET)[répondre]
  2. Markadet∇∆∇∆ 23 novembre 2006 à 00:03 (CET)[répondre]
  3. --Guil2027 23 novembre 2006 à 00:20 (CET)[répondre]
  4. Ugo14 23 novembre 2006 à 00:56 (CET)[répondre]
  5. Marialadouce | parlami 23 novembre 2006 à 01:48 (CET)[répondre]
  6. bayo 23 novembre 2006 à 02:43 (CET)[répondre]
  7. Usage établi et accepté. — Régis Lachaume 23 novembre 2006 à 03:53 (CET)[répondre]
  8. Par prudence, on peut avertir les administrations postales de la reproduction des timbres de collection. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:53 (CET)[répondre]
  9. ~ PV250X (Discuter) ~ 23 novembre 2006 à 08:43 (CET)[répondre]
  10. Deadhoax (Disc | Contr) 23 novembre 2006 à 09:13 (CET)[répondre]
  11. --EfCeBa 23 novembre 2006 à 09:51 (CET)
  12. Vote sans conviction. Le fair use me semble d'adapter à ce que l'on fait. Chris93 23 novembre 2006 à 10:40 (CET)[répondre]
  13. Traroth | @ 23 novembre 2006 à 12:36 (CET) Dans une résolution ne permettant pas une reproduction suffisamment fidèle pour être trompeuse et avec la mention "specimen"[répondre]
  14. Sebcaen | 23 novembre 2006 à 12:56 (CET)[répondre]
  15. la discussion juridique à un sens, mais au-delà, il s'agit de biens publiques, et il faut en défendre l'utilisation culturelle libre. Un des rares cas ou je serais près à aller au clash juridique (car question de principe). Mais de toute façon, la liberté de repro (hors contrafaçon) est une tolérance bien établie. Christophe Cagé - M'écrire * Mes articles 23 novembre 2006 à 12:58 (CET)[répondre]
    J'aime ce JE suis prêt à aller au clash juridique. Tu es président de la Wikimedia fondation ou tu es prêt à payer de ta poche les frais d'avocat ? Le gorille Houba 23 novembre 2006 à 17:31 (CET)[répondre]
    Il n'y aura pas de frais d'avocat car, le droit "international" du Net étant ce qu'il est, il n'y aura jamais de procès, on le sait tous, ça a été débattu dans moults pages de bistro ou vote. Après, effectivement, on peut faire du juridique pour du juridique, ou être pragmatique. Gloran 18 décembre 2006 à 11:57 (CET)[répondre]
  16. Oui, sauf pour les télécartes. Gentil ♡ 23 novembre 2006 à 14:38 (CET)[répondre]
  17. --Kimdime69 23 novembre 2006 à 14:41 (CET)[répondre]
  18. Deansfa 23 novembre 2006 à 15:02 (CET)[répondre]
  19. D'accord pour les timbres et monnaies, tout en préférant que leur usage soit restreint aux domaines de la philatélie et la numismatique et non pour illustrer les articles du sujet représenté. Okki (discuter) 23 novembre 2006 à 15:57 (CET)[répondre]
  20. idem — Kyle_the_hacker ¿! le 23 novembre 2006 à 17:06 (CET)[répondre]
  21. Oui, sous faible résolution Bigor | tchatche 23 novembre 2006 à 17:13 (CET)[répondre]
  22. Oui mais aux conditions suivantes : faible résolution (2/3 de la taille réelle, 72 dpi ou plus petit) et usage strictement restreint aux domaines de la philatélie et la numismatique et non pour illustrer les articles du sujet représenté (sur le timbre ou la monnaie).--Megodenas 23 novembre 2006 à 19:55 (CET)[répondre]
  23. Thierry Lucas 23 novembre 2006 à 22:26 (CET)[répondre]
  24. Popo le Chien ouah 24 novembre 2006 à 09:35 (CET)[répondre]
  25. --Polmars 24 novembre 2006 à 17:08 (CET) Je vois mal l'administration des Postes ou le Ministère des Finances faire un procès à Wikipédia pour l'illustration d'articles avec des reproductions de timbres ou de monnaies ![répondre]
  26. Pour Etant donné l'absence de risques et l'existence de lois (cfr + haut Marc Mongenet) spécifiant les conditions pour que de telles reproductions soient autorisées. Ceedjee contact 27 novembre 2006 à 08:38 (CET)[répondre]
  27. Heynoun 27 novembre 2006 à 10:11 (CET)[répondre]
  28. oui - mais sans abuser (pas de haute-résolution ni de compilation) Dunwich 27 novembre 2006 à 16:36 (CET)[répondre]
  29. --Sylvain.p 27 novembre 2006 à 21:15 (CET)[répondre]
  30. Pepito28 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  31. Ste281 29 novembre 2006 à 19:26 (CET)[répondre]
  32. FR 29 novembre 2006 à 22:02 (CET)[répondre]
  33. Sur les articles en rapport direct avec l'image. Aineko 30 novembre 2006 à 09:34 (CET)[répondre]
  34. Cédric 30 novembre 2006 à 12:13 (CET)[répondre]
  35. Clash 1 décembre 2006 à 19:25 (CET)[répondre]
  36. Oui -- Olmec 2 décembre 2006 à 11:43 (CET)[répondre]
  37. {{User:STyx/Signature}} 2 décembre 2006 à 19:23 (CET)
  38. Piksou 4 décembre 2006 à 22:38 (CET)[répondre]
  39. Glotz 6 décembre 2006 à 19:17 (CET)[répondre]
  40. --GdGourou - °o° - Talk to me 18 décembre 2006 à 10:59 (CET)[répondre]
  41. Même avis concernant le bien public. Et par ailleurs, favorable au principe de l'accord présumé, puisque l'obtenir est très difficile (pas forcément de refus mais absence d'intérêt ou non réponse) et nuisible à la richesse de l'encyclopédie. Gloran 18 décembre 2006 à 11:57 (CET)[répondre]
  42. Jef-Infojef 18 décembre 2006 à 12:47 (CET)[répondre]
  43. Moumou82 18 décembre 2006 à 19:25 (CET)[répondre]
  44. Elapied 20 décembre 2006 à 02:36 (CET)[répondre]
  45. Bouette 21 décembre 2006 à 11:30 (CET)[répondre]
  46. FargomeD 22 décembre 2006 à 02:21 (CET)[répondre]
  47. Lynks 22 décembre 2006 à 09:19 (CET)[répondre]

Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit (pour toute licence acceptée sur la Wikipédia francophone)

  1. PoppyYou're welcome 23 novembre 2006 à 00:11 (CET)[répondre]
  2. Trop de régimes différents (un pour chaque pays/organisme émetteur). Impossible à trancher de manière globable. Bibi Saint-Pol (sprechen) 23 novembre 2006 à 00:29 (CET)[répondre]
  3. Idem, les timbres et pièces c'est le b***el. le Korrigan bla 23 novembre 2006 à 00:31 (CET)[répondre]
  4. J'espère que qqch comme [2] est bien un accord explicite. Marc Mongenet 23 novembre 2006 à 00:39 (CET)[répondre]
    Bon exemple, je le rajoute dans la page. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 06:23 (CET)[répondre]
  5. Sh@ry tales 23 novembre 2006 à 01:06 (CET)[répondre]
  6. Ah bas lé sou, sai sa qui fé nautre maleure ! Manchot 23 novembre 2006 à 03:42 (CET)[répondre]
  7. schiste 23 novembre 2006 à 05:13 (CET),au delà d'être le bordel les pieces et billets sont soumises clairement aux droits d'auteurs par pas mal de banque centrale... schiste 23 novembre 2006 à 06:24 (CET)[répondre]
  8. Destinée à être diffusée dans tout pays francophone sur tous média, WP ne peut a priori se mettre à la merci de tout chicanier en contrevenant formellement aux lois de tous les pays : ce n'est plus un artiste ou une entreprise qui sera en face, mais des états, et cela pourrait interdire la rediffusion de WP sur média matériels tels CD ou papier. Rigolithe 23 novembre 2006 à 07:25 (CET)[répondre]
  9. Nicolas Ray 23 novembre 2006 à 08:13 (CET)[répondre]
  10. Dake@ 23 novembre 2006 à 08:57 (CET)[répondre]
  11. Là il faut du cas par cas Le gorille Houba 23 novembre 2006 à 10:02 (CET)[répondre]
  12. Mon avis est qu'il faut rester prudents là-dessus. --Milena 23 novembre 2006 à 11:02 (CET)[répondre]
  13. Ca me parait un cas marginal et pas vraiment clair. Non, par crainte des utilisations "dérivées" (illustration de l'objet représenté par le billet/timbre). Arnaudus 23 novembre 2006 à 12:11 (CET)[répondre]
  14. À traiter au cas par cas. -Ash - (ᚫ) 23 novembre 2006 à 14:19 (CET)[répondre]
  15. Kelson 23 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  16. Decaris, Gandon, Andréoto (graveurs émérites de timbres) sont surement protégés, de meme que la Marianne de Jean Cocteau. Sans autorisation explicite des autorités émettrices pas d'illustration sur WPKirtap 23 novembre 2006 à 17:00 (CET)[répondre]
  17. Ici les graveurs sont des individus dont le nom est bien connu, et qui réalisent un travail à valeur artistique ajoutée. Je ne peux me contenter de siffloter en faisant semblant de ne rien voir et pense qu'il n'est pas légitime (hors accord improbable de leur part) d'utiliser leur travail sans les dédommager. Et si leurs droits ont été entièrement cédés à des administrations postales (voir au cas par cas, pays par pays), pas d'accord non plus (quoique plus faiblement) pour faire semblant de ne pas voir ces droits. Touriste * (Discuter) 23 novembre 2006 à 17:17 (CET)[répondre]
  18. A traiter au cas par cas Benji @ 23 novembre 2006 à 18:11 (CET)[répondre]
  19. +1 avec Benjism89. VIGNERON * discut. 23 novembre 2006 à 21:54 (CET)[répondre]
  20. $pooky 24 novembre 2006 à 09:59 (CET)[répondre]
  21. Romary 24 novembre 2006 à 10:21 (CET)[répondre]
  22. David Berardan 25 novembre 2006 à 11:49 (CET)[répondre]
  23. Tibauk (✉) 26 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  24. Les créateurs des images reproduites sur des pièces ou des timbres ont des droits pendant un certain temps ; après les représentations tombent dans le domaine public, il me semble que c'est seulement à ce moment-là que WP est dans son bon droit en les utilisant. Edhral 26 novembre 2006 à 20:49 (CET)[répondre]
  25. Trop de cas particuliers, par exemple la face commune de l'euro peut être acceptée sur commons, mais pas forcément l'autre coté de la pièce. Bilou 27 novembre 2006 à 21:38 (CET)[répondre]
  26. pas clair, peu poser de gros problèmes. nojhan 28 novembre 2006 à 10:11 (CET)[répondre]
  27. Nicnac25 berdeler 29 novembre 2006 à 10:25 (CET) il me semble que pour la reproduction d'agrent, la mention Specimen en très grand est obligatoire en belgique.[répondre]
  28. Trop risqué. Med 29 novembre 2006 à 17:22 (CET)[répondre]
  29. Contre C'est entièrement illégal. -- Bertrand GRONDIN → (écrire) 30 novembre 2006 à 15:28 (CET)[répondre]
  30. Hégésippe | ±Θ± 30 novembre 2006 à 15:59 (CET)[répondre]
  31. Grasyop 2 décembre 2006 à 13:48 (CET)[répondre]
  32. Esprit Fugace causer 2 décembre 2006 à 15:56 (CET)[répondre]
  33. Naevus | Æ 3 décembre 2006 à 20:01 (CET) Casuistique.[répondre]
  34. Ok pour les monnaies, pas pour les timbres (ceux-ci représentant tout et n'importe quoi, c'est la réintroduction discrète du fair use pour les personnes célèbres, les personnages de BD, les monuments récents, etc.) Denis Dordoigne (discuter) 5 décembre 2006 à 06:01 (CET)[répondre]
  35. Contre le principe d'accord présumé.Protégeable donc nécessité de l'accord de l'ayant droit. --Sérénade (Discuter) 11 décembre 2006 à 12:05 (CET)[répondre]
  36. Contre Risques évidents Clem23 11 décembre 2006 à 18:49 (CET)[répondre]
  37. Ok, uniquement si une reutilisation libre est autorisee (ce qui personnellement m'etonnerait). Sinon, l'utilisation de ce type d'image devrait interdit sur Wikipedia (qui est une encyclopedie libre). --Tieno 12 décembre 2006 à 20:40 (CET)[répondre]
  38. Sinon porte ouverte à toutes les fenêtres. --bsm15 15 décembre 2006 à 13:49 (CET)[répondre]
  39. la multiplicité des statuts des billet/timbres/etc. selon les pays ne me permet pas de prononcer de manière globale, donc je préfère qu'on demande l'autorisation. فاب | so‘hbət | 18 décembre 2006 à 11:01 (CET)[répondre]
  40. O. Morand 18 décembre 2006 à 22:33 (CET) Dans ce cas, il me semble préférable de demander (droit des concepteurs du timbre, problème des éléments ayant cours légal.[répondre]
  41. Trop de problèmes, trop flou : pas d'accord en bloc. Mutatis mutandis par ici ! 19 décembre 2006 à 12:08 (CET)[répondre]
  42. Cyberugo 21 décembre 2006 à 21:26 (CET)[répondre]

Œuvre architecturale récente

Fichier:Brazil.Brasilia.01.jpg
Cathédrale de Brasilia, 1970, par Oscar Niemeyer
(C) photo : Victor Soares/ABr 2003
  • Analyse de la situation.
  • Pas de discussion récente, voir aux archives.
  • Remarque : ce vote ne concerne pas le droit du photographe, traité comme d'habitude, mais celui de l'ayant droit de l'œuvre architecturale.
  • La question n'est posée que pour les cas où cet ayant droit n'a pas exprimé d'objection à la diffusion d'images de son œuvre (ex. ci-contre). Dans le cas contraire, cette opposition doit être respectée (ex. : pyramide du Louvre, atomium de Bruxelles...).
  • Il faut noter que la législation à ce sujet varie selon les pays.

Accord présumé de l'ayant droit, utilisable sans formalité

  1. EyOne 23 novembre 2006 à 00:00 (CET)[répondre]
  2. Markadet∇∆∇∆ 23 novembre 2006 à 00:03 (CET)[répondre]
  3. --Guil2027 23 novembre 2006 à 00:18 (CET)[répondre]
  4. Ugo14 23 novembre 2006 à 00:57 (CET)[répondre]
  5. Sh@ry tales 23 novembre 2006 à 01:09 (CET)[répondre]
  6. Un article sur une oeuvre architecturale est incomplète sans au moins une photo. Marialadouce | parlami 23 novembre 2006 à 01:51 (CET)[répondre]
  7. bayo 23 novembre 2006 à 02:45 (CET)[répondre]
  8. Les opposition sont rares et peuvent facilement être gérées au cas par cas. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:54 (CET)[répondre]
  9. ~ PV250X (Discuter) ~ 23 novembre 2006 à 08:42 (CET)[répondre]
  10. --EfCeBa 23 novembre 2006 à 09:53 (CET)
  11. Les restrictions des architectes sont rares. Pour les bâtiments peu célèbres, retrouver l'architecte (ou pire son ayant-droit) est quasi impossible. Par ailleurs, les restrictions légales avancées par certains ne valent que pour un pays, or notre Wikipédia ne s'y limite pas. Chris93 23 novembre 2006 à 10:19 (CET)[répondre]
  12. A condition que le photographe ait mis son travail sous licence libre et que l'ayant-droit du monument n'ait pas mis d'opposition explicite, ça me semble OK ... --Milena 23 novembre 2006 à 11:05 (CET)[répondre]
  13. --Chaps - blabliblo 23 novembre 2006 à 11:47 (CET)[répondre]
  14. si la photo est en licence libre « La directive européenne 2001/29/CE article 5-3-h [indique qu'] une exception à l'interdiction de reproduction peut être prévue ... lorsqu'il s'agit de l'utilisation d'œuvres, telles que des réalisations architecturales ou des sculptures, réalisées pour être placées en permanence dans des lieux publics ». La transcription en droit français semble trainer (?), mais faut pas pousser. On ne va pas être plus stricte que le droit européen, c'est ridicule. Christophe Cagé - M'écrire * Mes articles 23 novembre 2006 à 13:00 (CET)[répondre]
  15. Rell Canis 23 novembre 2006 à 13:08 (CET)[répondre]
  16. Gentil ♡ 23 novembre 2006 à 14:41 (CET)[répondre]
  17. --Kimdime69 23 novembre 2006 à 14:45 (CET) Comme Michelet[répondre]
  18. Deansfa 23 novembre 2006 à 15:03 (CET)[répondre]
  19. Tant que la photo est libre et qu'il n'y a pas eu d'interdiction explicite sur l'œuvre elle-même. Okki (discuter) 23 novembre 2006 à 16:01 (CET)[répondre]
  20. Kelson 23 novembre 2006 à 16:04 (CET)[répondre]
  21. idem Christophe Cagé et Okki — Kyle_the_hacker ¿! le 23 novembre 2006 à 17:07 (CET)[répondre]
  22. La proportion d'ayant-droits qui s'en foutent est telle que ça ne paraît pas choquant de siffloter en regardant à côté quand on nous parle de droit. Évidemment -mais c'est déjà dit dans la proposition- effacement instantané des images si le moindre début de pépin. Touriste * (Discuter) 23 novembre 2006 à 17:18 (CET)[répondre]
  23. Benji @ 23 novembre 2006 à 18:13 (CET)[répondre]
  24. Je ne savais même pas qu'un architecte pouvait ne pas être d'accord pour qu'on photographie son œuvre ! Comme la majorité ci-dessus je doute donc que ça pose problème un jour, mais comme dit Touriste, au moindre "début de pépin" c'est vite fait d'effacer. C'est d'ailleurs la politique de Commons--Megodenas 23 novembre 2006 à 20:04 (CET)[répondre]
  25. Tant qu'il n'y a pas d'interdiction explicite, je ne vois pas le probleme. Pour la prudence aussi en cas de debut de réclamation. Tieum512 23 novembre 2006 à 21:13 (CET)[répondre]
  26. Thierry Lucas 23 novembre 2006 à 22:27 (CET)[répondre]
  27. Un batiment n'est pas sous copyright. Popo le Chien ouah 24 novembre 2006 à 09:35 (CET)[répondre]
  28. $pooky 24 novembre 2006 à 10:01 (CET)[répondre]
  29. --Polmars 24 novembre 2006 à 17:16 (CET) Le problème est plus complexe et plus délicat à cause de la multiplicité des droits d'auteur concernés, mais une photo personnelle d'un monument ou d'un ouvrage d'art contemporain utilisée à titre d'information dans un article encyclopédique ne devrait pas poser de problème, et je vois mal un architecte se plaindre qu'un article lui étant consacré ou consacré à une de ses œuvres soit illustré de photos de celle-ci. Les problèmes qui ont pu se poser étaient liés à l'exploitation commerciale de l'image, en raison notamment à l'absence de versement de redevances. Ici ce n'est pas le cas. En outre, si on prend la précaution de créer une licence specifique « architecture cointemporaine » précisant qu'il ne s'agit pas d'une image libre et que sa reproduction réservée à l'illustration d'articles sur Wikipédia, je pense que le risque de procès est nul ![répondre]
  30. faut être un peu naze pour interdire des photos de monuments que tout le monde peut photographier et qui, en plus, ont été financés avec des fonds publics donc avec mes impôts. Mais si on ne peut pas représetner la pyramide du Louvre, alors là cela ne me gêne pas, elle est tellement déplacée dans ce cadre (opinion personnelle) ... malheureusement on ne peut plus photographier le Louvre sans l'avoir dans le champ Gérard 26 novembre 2006 à 12:31 (CET)
  31. Tibauk (✉) 26 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  32. Oui dans le cas général puisque c'est prévu par la convention de Berne, pour les oeuvres destinées à être exposées au public en permanence. Super-Non pour les cas particuliers d'oeuvres exposées dans les pays lourdingues qui n'ont pas retranscrit cette directive dans leur droit national (France...). Dunwich 27 novembre 2006 à 16:44 (CET)[répondre]
  33. --Sylvain.p 27 novembre 2006 à 21:18 (CET)[répondre]
  34. Pepito28 novembre 2006 à 15:40 (CET)[répondre]
  35. FR 29 novembre 2006 à 22:03 (CET)[répondre]
  36. Sur les articles en rapport direct avec l'image. Aineko 30 novembre 2006 à 09:35 (CET)[répondre]
  37. Cédric 30 novembre 2006 à 12:13 (CET)[répondre]
  38. Clash 1 décembre 2006 à 19:25 (CET)[répondre]
  39. - Boréal (:-D) 1 décembre 2006 à 23:46 (CET)[répondre]
  40. Ok -- Olmec 2 décembre 2006 à 11:44 (CET)[répondre]
  41. {{User:STyx/Signature}} 2 décembre 2006 à 19:25 (CET)
  42. Piksou 4 décembre 2006 à 22:39 (CET)[répondre]
  43. Glotz 6 décembre 2006 à 19:18 (CET)[répondre]
  44. faible pour. Clem23 11 décembre 2006 à 18:52 (CET)[répondre]
  45. Stéphane 18 décembre 2006 à 10:48 (CET)[répondre]
  46. Pour. Car obtenir une autorisation (en supposant avoir localisé l'ayant droit, parfois au pluriel) tient du parcours du combattant, souvent par désintérêt ou non réponse. Gloran 18 décembre 2006 à 12:02 (CET)[répondre]
  47. Jef-Infojef 18 décembre 2006 à 12:48 (CET)[répondre]
  48. O. Morand 18 décembre 2006 à 22:33 (CET) Comme Touriste et autres, en veillant aux oppositions formellement exprimées.[répondre]
  49. Elapied 20 décembre 2006 à 02:34 (CET)[répondre]
  50. Bouette 21 décembre 2006 à 11:30 (CET)[répondre]
  51. Le terme récent n’est pas défini. Bannir toutes photos de bâtiments érigés depuis moins de 120 ou 150 ans (70 après la mort de l’auteur) et ne présentant aucun risques serait absurde et excessif. Ben2 21 décembre 2006 à 17:20 (CET)[répondre]
  52. FargomeD 22 décembre 2006 à 02:23 (CET)[répondre]
  53. Lynks 22 décembre 2006 à 09:20 (CET)[répondre]

Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit (pour toute licence acceptée sur la Wikipédia francophone)

  1. PoppyYou're welcome 23 novembre 2006 à 00:12 (CET)[répondre]
  2. S'il y a un ayant droit (dépend des lois), c'est qu'il faut son accord. Marc Mongenet 23 novembre 2006 à 00:15 (CET)[répondre]
  3. Idem. Bibi Saint-Pol (sprechen) 23 novembre 2006 à 00:21 (CET)[répondre]
  4. Idem. le Korrigan bla 23 novembre 2006 à 00:28 (CET)[répondre]
  5. Avec un beau rectangle noir et légende explicative pour bien montrer qu'il n'est pas normal que les reproductions d'un monument construit sur des fonds publics ne puissent pas être exploitées librement et qu'un architecte ou un éclairagiste puisse faire valoir une quelconque propriété sur la chose. Manchot 23 novembre 2006 à 03:45 (CET)[répondre]
    Certes, mais quand personne ne fait rien valoir, faut-il tout de même attendre une autorisation? Là est la question. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 06:11 (CET)[répondre]
  6. Trop risqué. — Régis Lachaume 23 novembre 2006 à 03:55 (CET)[répondre]
  7. schiste 23 novembre 2006 à 05:13 (CET)[répondre]
  8. Si stupide que soit la loi, elle s'impose à tous. Mais des images censurées péseront plus, pour la changer, qu'une situation boîteuse où le risque est faible mais réel, et exposant d'abord les plus faibles : les produits dérivés. Rigolithe 23 novembre 2006 à 07:37 (CET)[répondre]
  9. Nicolas Ray 23 novembre 2006 à 08:14 (CET)[répondre]
  10. Ok pour moi Ludo 23 novembre 2006 à 08:15 (CET)[répondre]
  11. Attention ceci n'est pas valable pour tous les pays, il faudra clairement indiquer qu'on parle de la France, de la Belgique, etc. (mais pas de la Suisse) Dake@ 23 novembre 2006 à 08:57 (CET)[répondre]
  12. Deadhoax (Disc | Contr) 23 novembre 2006 à 09:14 (CET)[répondre]
  13. Là encore du cas par cas Le gorille Houba 23 novembre 2006 à 10:03 (CET)[répondre]
  14. Sauf si l'œuvre est dans le domaine public, je ne vois pas comment on pourrait procéder autrement. (C'est tout de même bizarre ce vote, on dirait qu'on fait les lois) --Sérénade (Discuter) 23 novembre 2006 à 10:31 (CET)[répondre]
  15. À raffiner selon le pays, mais dans l'ensemble, on sait que c'est interdit, on sait qu'on s'est déja pris des réprimandes (pyramide du Louvre, Atomium de Bruxelles), donc on n'a qu'à prendre nos précautions. Arnaudus 23 novembre 2006 à 12:13 (CET)[répondre]
  16. Traroth | @ 23 novembre 2006 à 12:37 (CET) C'est exactement à cause d'images de ce genre qu'il faut interdire le fair-use[répondre]
  17. Sebcaen | 23 novembre 2006 à 12:56 (CET)[répondre]
  18. On a déjà eu des problèmes avec l'Atomium et la Pyramide du Louvre, à cause de ça... -Ash - (ᚫ) 23 novembre 2006 à 14:23 (CET)[répondre]
  19. Pour une photo qui passe sans problème, combien vont nous valoir des ennuis ? Respect du droit avant tout.Kirtap 23 novembre 2006 à 17:23 (CET)[répondre]
  20. +1 avec Ash Crow. VIGNERON * discut. 23 novembre 2006 à 22:01 (CET)[répondre]
  21. Romary 24 novembre 2006 à 10:30 (CET)[répondre]
  22. Trop de risques. DocPlenitude 24 novembre 2006 à 21:08 (CET)[répondre]
  23. Même si c'est pénible. --jodelet 24 novembre 2006 à 22:35 (CET)[répondre]
  24. David Berardan 25 novembre 2006 à 11:50 (CET)[répondre]
  25. Pwet-pwet 25 novembre 2006 à 13:54 (CET)[répondre]
  26. Comme Marc Mongenet. Edhral 26 novembre 2006 à 20:57 (CET)[répondre]
  27. Je ne comprend pas le bien fondé de cet exception : normalement, l'ayant droit doit avoir donné son accord pour autoriser la reproduction. Pour ce cas précis, on considère qu'on en a le droit si l'ayant droit ne s'y est pas opposé. L'argument me parait boiteux. Y-a-t-il des texte legislatifs qui justifient cet inversion de conception ? Odejea (♫♪) 27 novembre 2006 à 15:15 (CET)[répondre]
  28. dangereux Bilou 27 novembre 2006 à 21:41 (CET)[répondre]
  29. beaucoup trop complexe pour être utilisable en pratique. nojhan 28 novembre 2006 à 10:12 (CET)[répondre]
  30. Trop variable suivant l'endroit, la phase de la lune et l'humeur du capitaine. Med 29 novembre 2006 à 17:24 (CET)[répondre]
  31. L'accord présumé est illégal !-- Bertrand GRONDIN → (écrire) 30 novembre 2006 à 15:30 (CET)[répondre]
  32. Hégésippe | ±Θ± 30 novembre 2006 à 16:00 (CET)[répondre]
  33. Grasyop 2 décembre 2006 à 13:48 (CET)[répondre]
  34. Esprit Fugace causer 2 décembre 2006 à 15:57 (CET)[répondre]
  35. Naevus | Æ 3 décembre 2006 à 20:05 (CET) Dommage...[répondre]
  36. reproduction sous licence libre autorisée uniquement en Corrée du Nord (paradoxe ?) Denis Dordoigne (discuter) 5 décembre 2006 à 05:59 (CET)[répondre]
  37. --Wagaf-d 12 décembre 2006 à 04:32 (CET)[répondre]
  38. Ok, uniquement si l'ayant droit cede ses droits pour une reutilisation libre (ce qui personnellement m'etonnerait). Sinon, l'utilisation de ce type d'image devrait interdit sur Wikipedia (qui est une encyclopedie libre). --Tieno 12 décembre 2006 à 20:42 (CET)[répondre]
  39. Les plus connus sont capables de procédure et pour les autres, il n'y à pas de raison de bafouer leurs droits. Oxam Hartog 13 décembre 2006 à 22:03 (CET)[répondre]
  40. Idem Oxam. --bsm15 15 décembre 2006 à 13:46 (CET)[répondre]
  41. --GdGourou - °o° - Talk to me 18 décembre 2006 à 10:59 (CET)[répondre]
  42. si il y a un ayant droit, lui demander son accord. Si il y a plusieurs ayant-droits, ça fait plus de courriers à faire, mais ça vaut mieux que faire face à une procédure en justice. فاب | so‘hbət | 18 décembre 2006 à 11:03 (CET)[répondre]
  43. conforme au droit français... Mattisan 18 décembre 2006 à 11:55 (CET)[répondre]
  44. K!roman | ☺‼♫♥☻ 18 décembre 2006 à 14:28 (CET)[répondre]
  45. On prend des risques assez conséquents pour pas grand'chose. Mutatis mutandis par ici ! 19 décembre 2006 à 12:08 (CET)[répondre]
  46. Cyberugo 21 décembre 2006 à 21:26 (CET)[répondre]

Capture d'écran de logiciel propriétaire

Fichier:Call of duty 2.jpg
Trame du jeu Call of Duty 2
(C) Activision/Infinity Ward 2005

Utilisable si l'ayant droit en est informé, sans attendre de réponse

  1. EyOne 23 novembre 2006 à 00:00 (CET)[répondre]
  2. Ce type d'image est licite au titre du "droit à citation" de la convention de Berne. Elles sont utiles, informatives, nous n'avons pas à nous en passer, au même titre que la citation de texte. Markadet∇∆∇∆ 23 novembre 2006 à 00:01 (CET)[répondre]
  3. --Guil2027 23 novembre 2006 à 00:18 (CET)[répondre]
  4. Ugo14 23 novembre 2006 à 00:57 (CET)[répondre]
  5. Sh@ry tales 23 novembre 2006 à 01:14 (CET)[répondre]
  6. bayo 23 novembre 2006 à 02:45 (CET)[répondre]
  7. L'information préalable permet d'anticiper & désamorcer les problème potentiels. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:58 (CET)[répondre]
  8. ~ PV250X (Discuter) ~ 23 novembre 2006 à 08:09 (CET)[répondre]
  9. --EfCeBa 23 novembre 2006 à 09:54 (CET)
  10. En vertu du droit de citation. Chris93 23 novembre 2006 à 10:20 (CET)[répondre]
  11. On va trop perdre, sinon... L 23 novembre 2006 à 12:49 (CET)[répondre]
  12. Sebcaen | 23 novembre 2006 à 12:57 (CET)[répondre]
  13. Droit de citation Gentil ♡ 23 novembre 2006 à 14:41 (CET)[répondre]
  14. Les arguments de Michelet en discussion sur les images fixes m'ont convaincu. - Boréal (:-D) 23 novembre 2006 à 17:04 (CET)[répondre]
  15. idem Markadet et Liquid — Kyle_the_hacker ¿! le 23 novembre 2006 à 17:08 (CET)[répondre]
  16. (Mais avec nuances). OK pour le droit de citation, en sachant être réservé lorsque l'image fixe possède par elle-même une qualité évidente d'oeuvre de l'esprit (pour l'exemple qui illustre la section, je serais plutôt "neutre" ; mais rien contre une image de fenêtre ouverte sur un tableur, par exemple). Touriste * (Discuter) 23 novembre 2006 à 17:21 (CET)[répondre]
  17. FЯançO1s 160 23 novembre 2006 à 20:49 (CET)[répondre]
  18. ptit Raizin 23 novembre 2006 à 20:55 (CET)[répondre]
  19. Thierry Lucas 23 novembre 2006 à 22:27 (CET)[répondre]
  20. Lire les arguments de Michelet. Deansfa 24 novembre 2006 à 10:37 (CET)[répondre]
  21. droit de citation Yolan Chériaux 26 novembre 2006 à 01:41 (CET)[répondre]
  22. idem. Tibauk (✉) 26 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  23. Heynoun 27 novembre 2006 à 10:12 (CET)[répondre]
  24. SoLune 27 novembre 2006 à 12:28 (CET).[répondre]
  25. oui dans le cadre du droit de citation appliqué à une oeuvre audivisuelle. En évitant les abus : maintenir mentions légales, pertinence de la citation par rapport à l'article qui l'inclut, pas de haute-résolution.Dunwich 27 novembre 2006 à 16:46 (CET)[répondre]
  26. Un article sur un jeu vidéo sans aucune image, est presque sans interet. Le problème est la justesse des propos des articles, mais cela doit être directement controlé dans la section jeu vidéo. Une image est comme une citation de l'oeuvre. Demande le droits aux auteurs (souvent japonais au passage) serai long, inutile et sans doute sans réponse parce que sans interet pour eux.--Sylvain.p 27 novembre 2006 à 21:26 (CET)[répondre]
  27. Pepito28 novembre 2006 à 15:41 (CET)[répondre]
  28. FR 29 novembre 2006 à 22:04 (CET)[répondre]
  29. Sur les articles en rapport direct avec l'image. Aineko 30 novembre 2006 à 09:36 (CET)[répondre]
  30. Cédric 30 novembre 2006 à 12:13 (CET)[répondre]
  31. Clash 1 décembre 2006 à 19:25 (CET)[répondre]
  32. {{User:STyx/Signature}} 2 décembre 2006 à 19:26 (CET)
  33. Sylenius 3 décembre 2006 à 19:46 (CET)[répondre]
  34. --Piksou 4 décembre 2006 à 22:33 (CET)[répondre]
  35. Glotz 6 décembre 2006 à 19:18 (CET)[répondre]
  36. Vincent1969 @ 9 décembre 2006 à 01:40 (CET)[répondre]
  37. "Qui ne dit mot consent." Mariaud 12 décembre 2006 à 00:02 (CET)[répondre]
  38. mais archi pour bon sang, comment voulez vous correctement identifier un jeu ou un personnage sans capture ? Une bonne et unique capture c'est déjà la moitié de l'article. S'autolimiter à une capture par article par ex. --- Cylence (discuter) 12 décembre 2006 à 07:02 (CET)[répondre]
  39. --GdGourou - °o° - Talk to me 18 décembre 2006 à 11:00 (CET)[répondre]
  40. Excellente proposition. Gloran 18 décembre 2006 à 12:04 (CET)[répondre]
  41. Jef-Infojef 18 décembre 2006 à 12:49 (CET)[répondre]
  42. O. Morand 18 décembre 2006 à 22:33 (CET) Me semble un bon compromis.[répondre]
    SylvainBeucler 20 décembre 2006 à 11:28 (CET) Une documentation, ça peut se remplacer, se réécrire. Une capture d'écran, ça ne se remplace pas. C'est un des points de la version anglaise (presents ideas that cannot be exhibited otherwise / présente des idées qui ne peuvent être exprimées autrement) Vote invalide : moins de 50 contributions. Bibi Saint-Pol (sprechen) 20 décembre 2006 à 13:33 (CET)[répondre]
  43. Lynks 22 décembre 2006 à 09:21 (CET)[répondre]

Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit (pour toute licence acceptée sur la Wikipédia francophone)

  1. S'il faut informer l'ayant droit, c'est qu'il y a un problème. Marc Mongenet 23 novembre 2006 à 00:18 (CET)[répondre]
  2. Quitte à écrire l'ayant droit, que coûte d'attendre une réponse ? — pas de réponse, pas d'accord. Bibi Saint-Pol (sprechen) 23 novembre 2006 à 00:21 (CET)[répondre]
    Le problème, c'est que très souvent on n'a pas la moindre réponse, les ayants-droits se désintéressant du sujet. Donc, on n'a pas de refus, mais pas de réponse donc pas d'autorisation donc bloqué quand même. Et ça sera le cas pour 95% des demandes d'autorisation qui seront émises, et selon ce principe on peut donc ce préparer à supprimer 95% des documents pour lesquels nous auront établi comme principe une demande d'autorisation préalable. Gloran 18 décembre 2006 à 12:07 (CET)[répondre]
  3. PoppyYou're welcome 23 novembre 2006 à 00:22 (CET)[répondre]
  4. Idem Bibi. le Korrigan bla 23 novembre 2006 à 00:28 (CET)[répondre]
  5. Marialadouce | parlami 23 novembre 2006 à 01:55 (CET)[répondre]
  6. On ne va pas leur faire de la pub non plus. Manchot 23 novembre 2006 à 03:46 (CET)[répondre]
  7. Trop risqué. — Régis Lachaume 23 novembre 2006 à 03:52 (CET)[répondre]
  8. schiste 23 novembre 2006 à 05:13 (CET)[répondre]
  9. Intérêt limité, risque élevé, obligerait à une gestion difficile des images selon les changements de direction, rachats, fusions, et tout ça, des producteurs. Rigolithe 23 novembre 2006 à 07:50 (CET)[répondre]
  10. Nicolas Ray 23 novembre 2006 à 08:14 (CET)[répondre]
  11. Dake@ 23 novembre 2006 à 08:59 (CET)[répondre]
  12. Deadhoax (Disc | Contr) 23 novembre 2006 à 09:14 (CET)[répondre]
  13. Etant donné que le logiciel est « propriétaire », donc protégé par le droit d'auteur, je ne vois pas comment on pourrait procéder autrement. --Sérénade (Discuter) 23 novembre 2006 à 10:35 (CET)[répondre]
  14. Vu que de toute façon on informera l'ayant-droit, il serait plus courtois d'attendre qu'il donne son accord. --Milena 23 novembre 2006 à 11:07 (CET)[répondre]
  15. Pwet-pwet 23 novembre 2006 à 12:01 (CET)[répondre]
  16. On informe, et on attend la réponse. Arnaudus 23 novembre 2006 à 12:14 (CET)[répondre]
  17. Traroth | @ 23 novembre 2006 à 12:38 (CET)[répondre]
  18. Pour les jeux vidéos, le cas me paraît légalement identique à celui des oeuvres audiovisuelles. Brumaire 23 novembre 2006 à 13:24 (CET)[répondre]
  19. Sur accord explicite de l'ayant-droit. -Ash - (ᚫ) 23 novembre 2006 à 14:26 (CET)[répondre]
  20. --Kimdime69 23 novembre 2006 à 14:48 (CET)[répondre]
  21. Uniquement si l'ayant droit a vu le screenshot et qu'il est d'accord pour le mettre sous licence libre (et j'insiste sur ce point). Okki (discuter) 23 novembre 2006 à 16:05 (CET)[répondre]
  22. prudence ne nuit pas Bigor | tchatche 23 novembre 2006 à 17:15 (CET)[répondre]
  23. Une capture de jeu vidéo ne peut etre une citation , une citation de quoi, de la trame du jeu ou de la performance du joueur ?. Ce n'est pas un bon argument pour importer ces images.Kirtap
  24. Intérêt limité, risque élevé. Benji @ 23 novembre 2006 à 18:15 (CET)[répondre]
  25. WP ne doit pas se transformer en catalogue de jeux vidéo et autres logiciels, donc je ne vois pas l'intérêt. Et comme dit BENJI, le risque est élevé. Ou alors autorisation explicite de l'ayant-droit--Megodenas 23 novembre 2006 à 20:07 (CET)[répondre]
  26. (par contre je ne suis pas c'accord avec les arguments de Megodenas et Benji) VIGNERON * discut. 23 novembre 2006 à 22:04 (CET)[répondre]
  27. Popo le Chien ouah 24 novembre 2006 à 09:35 (CET)[répondre]
  28. $pooky 24 novembre 2006 à 10:02 (CET)[répondre]
  29. Pareil que Bibi Le gorille Houba 24 novembre 2006 à 16:51 (CET)[répondre]
  30. Romary 24 novembre 2006 à 21:42 (CET)[répondre]
  31. --jodelet 24 novembre 2006 à 22:39 (CET)[répondre]
  32. David Berardan 25 novembre 2006 à 11:51 (CET)[répondre]
  33. Benjamin.pineau 25 novembre 2006 à 13:33 (CET)[répondre]
  34. Il est evident que le droit d'auteur s'applique dans ce cas, il n'y a donc aucune raison d'accepter ces images si elle ne sont pas libre. Le droit de citation n'est a mon avis pas applicable a ce cas. Je changerais mon vote si on me cite une jurisprudence favorable. Tieum512 26 novembre 2006 à 23:13 (CET)[répondre]
  35. Kelson 23 novembre 2006 à 16:05 (CET)[répondre]
  36. Bilou 27 novembre 2006 à 21:44 (CET)[répondre]
  37. trop gros risque de multiplication injustifiée. nojhan 28 novembre 2006 à 10:15 (CET)[répondre]
  38. Med 29 novembre 2006 à 17:24 (CET)[répondre]
  39. Illégalité manifeste ! -- Bertrand GRONDIN → (écrire) 30 novembre 2006 à 15:31 (CET)[répondre]
  40. Hégésippe | ±Θ± 30 novembre 2006 à 16:04 (CET)[répondre]
  41. -- Olmec 2 décembre 2006 à 11:45 (CET)[répondre]
  42. Grasyop 2 décembre 2006 à 13:48 (CET)[répondre]
  43. Esprit Fugace causer 2 décembre 2006 à 15:57 (CET)[répondre]
  44. KassusMail 3 décembre 2006 à 11:44 (CET)[répondre]
  45. Naevus | Æ 3 décembre 2006 à 20:06 (CET)[répondre]
  46. comment fait-on pour vérifier que l'ayant droit a été averti ? Denis Dordoigne (discuter) 5 décembre 2006 à 06:06 (CET)[répondre]
  47. Duloup 7 décembre 2006 à 15:25 (CET)[répondre]
  48. Sûrement pas, c'est porte ouverte à toutes les fenêtres. Clem23 11 décembre 2006 à 18:53 (CET)[répondre]
  49. Ok, uniquement si l'ayant droit cede ses droits pour une reutilisation libre (ce qui personnellement m'etonnerait). Sinon, l'utilisation de ce type d'image devrait interdit sur Wikipedia (qui est une encyclopedie libre). --Tieno 12 décembre 2006 à 20:44 (CET)[répondre]
  50. Oxam Hartog 13 décembre 2006 à 22:05 (CET)[répondre]
  51. Dura lex, sed lex. --bsm15 15 décembre 2006 à 13:50 (CET)[répondre]
  52. Stéphane 18 décembre 2006 à 10:48 (CET)[répondre]
  53. WP n'ayant pas vocation à devenir un catalogue de jeu vidéos, je suis pour respecter la loi et demander l'autorisation des ayant-droits. Au vu de la publicité faite, l'accord ne devrait pas être si difficile à obtenir, en se limitant à une capture d'écran par jeu... فاب | so‘hbət | 18 décembre 2006 à 11:05 (CET)[répondre]
  54. cf. Marc Mongenet tout en haut K!roman | ☺‼♫♥☻ 18 décembre 2006 à 14:33 (CET)[répondre]
  55. La seule chose qui légitime une violation si énorme de copyright, c'est du fair-use, rien d'autre ! Mutatis mutandis par ici ! 19 décembre 2006 à 12:08 (CET)[répondre]
  56. Bouette 21 décembre 2006 à 11:30 (CET)[répondre]
  57. Cyberugo 21 décembre 2006 à 21:27 (CET)[répondre]

Neutre (non décompté)

  1. --Polmars 24 novembre 2006 à 17:19 (CET) Je n'ai pas d'opinion sur la question ![répondre]
  2. Je pense que le droit de citation devrait s'appliquer... mais tant que l'on ne me montre pas de jurisprudence dans ce sens, je ne me vois pas préjuger de ce que donnerait un procès ! Edhral 26 novembre 2006 à 21:05 (CET) Non : Le droit de citation ne s'applique pas pour les images (seulement les textes et les musiques). --Mr Lapinot 28 novembre 2006 à 17:34 (CET) Non plus :-) Pas pour les musiques à ma connaissance en France. Arnaudus 28 novembre 2006 à 18:01 (CET)[répondre]


Image fixe issue d'une œuvre audiovisuelle (sauf logiciel et dessin animé)

Image issue du générique de la série Grey's Anatomy
(C) ABC/Touchstone Television 2005

Utilisable si l'ayant droit en est informé, sans attendre de réponse

  1. EyOne 23 novembre 2006 à 00:00 (CET)[répondre]
  2. Ce type d'image est licite au titre du "droit à citation" de la convention de Berne. Elles sont utiles et informatives. Markadet∇∆∇∆ 23 novembre 2006 à 00:01 (CET)[répondre]
  3. --Guil2027 23 novembre 2006 à 00:17 (CET)[répondre]
  4. Ugo14 23 novembre 2006 à 00:58 (CET)[répondre]
  5. Sh@ry tales 23 novembre 2006 à 01:15 (CET)[répondre]
  6. bayo 23 novembre 2006 à 02:46 (CET)[répondre]
  7. L'information préalable permet de détecter s'il y a des problèmes particuliers. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 05:59 (CET)[répondre]
  8. ~ PV250X (Discuter) ~ 23 novembre 2006 à 08:41 (CET)[répondre]
  9. --EfCeBa 23 novembre 2006 à 09:54 (CET)
  10. Droit de citation Gentil ♡ 23 novembre 2006 à 14:42 (CET)[répondre]
  11. Les arguments de Michelet en discussion sur les images fixes m'ont convaincu. - Boréal (:-D) 23 novembre 2006 à 17:05 (CET)[répondre]
  12. idem Markadet, WP anglophone le fait très bien, il n'y a jamais eu de problèmes — Kyle_the_hacker ¿! le 23 novembre 2006 à 17:10 (CET)[répondre]
  13. accord avec Markadet, doit servir à illustrer un article, quand la relation est évidente Bigor | tchatche 23 novembre 2006 à 17:17 (CET)[répondre]
  14. Me semble jouable au titre du "droit de citation". Note interprétative (contestable, évitez de lancer une discussion ici) : le stockage d'images sur fr contrairement à celui sur commons n'a pas la vocation d'être une banque de données visuelles, mais simplement d'apporter des éléments d'illustration des articles. La philosophie de "liberté" de WP, qui se réfère expressément à la "liberté" d'usage des textes qui y figurent mais reste un peu floue sur leurs annexes ne me semble pas clairement exclure l'usage dans de telles annexes d'éléments dont l'usage n'est pas strictement libre (puisque des images régies par le droit de citation sont réservées à l'illustration de données à caractère informatif ou pédagogique (mais sans exclure l'usage commercial)). Touriste * (Discuter) 23 novembre 2006 à 17:25 (CET)[répondre]
  15. Thierry Lucas 23 novembre 2006 à 22:28 (CET)[répondre]
  16. Tibauk (✉) 26 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  17. Heynoun 27 novembre 2006 à 10:12 (CET)[répondre]
  18. A partir du moment où on a informé l'ayant droit, il suffit qu'il nous réponde s'il n'est pas d'accord pour qu'on utilise son image. SoLune 27 novembre 2006 à 12:28 (CET).[répondre]
  19. OUI évidement dans le cadre du droit de citation d'une oeuvre audiovisuelle, avec des contraintes : affichage des mentions légales, pertinence de la citation par rapport à l'article, pas de haute-résolution. Ceci étant un droit positif, prévenir l'ayant droit est une politesse dont on pourait se passer. Il y a de la jurisprudence : Little Bear, le producteur de Veillée d’Armes a pu faire valoir en justice le droit de citation en matière audiovisuelle dans certains cas et face à certains détenteurs. Face à Capa, par décision de référé du 29 Novembre 1994, le droit de citation d’un extrait d’une durée de quelques secondes, dont la provenance était dûment créditée à l’image a été reconnu par le TGI de Paris. [3] Dunwich 27 novembre 2006 à 17:05 (CET)[répondre]
  20. --Sylvain.p 27 novembre 2006 à 21:27 (CET)[répondre]
  21. Pepito28 novembre 2006 à 15:43 (CET)[répondre]
  22. FR 29 novembre 2006 à 22:07 (CET)[répondre]
  23. Sur les articles en rapport direct avec l'image. Aineko 30 novembre 2006 à 09:37 (CET)[répondre]
  24. Cédric 30 novembre 2006 à 12:13 (CET)[répondre]
  25. Clash 1 décembre 2006 à 19:25 (CET)[répondre]
  26. Oui -- Olmec 2 décembre 2006 à 11:46 (CET)[répondre]
  27. droit de citation. Pourquoi pas « Accord présumé de l'ayant droit, utilisable sans formalité » ? {{User:STyx/Signature}} 2 décembre 2006 à 19:32 (CET)
  28. Dans le cadre du droit à la citation Sylenius 3 décembre 2006 à 19:43 (CET)[répondre]
  29. Citation légitime, risque à peu près nul. --Piksou 4 décembre 2006 à 22:34 (CET)[répondre]
  30. Glotz 6 décembre 2006 à 19:19 (CET)[répondre]
  31. Proposition satisfaisante. Gloran 18 décembre 2006 à 12:10 (CET)[répondre]
  32. Jef-Infojef 18 décembre 2006 à 12:50 (CET)[répondre]
  33. Lynks 22 décembre 2006 à 09:22 (CET)[répondre]

Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit (pour toute licence acceptée sur la Wikipédia francophone)

  1. PoppyYou're welcome 23 novembre 2006 à 00:17 (CET). Contre, car ceux qui possèdent les droits pourraient quand même nous attaquer s'ils trouvent l'article pas assez favorable.[répondre]
  2. S'il faut informer l'ayant droit, c'est qu'il y a un problème. Marc Mongenet 23 novembre 2006 à 00:21 (CET)[répondre]
  3. Quitte à écrire l'ayant droit, que coûte d'attendre une réponse ? — pas de réponse, pas d'accord. Bibi Saint-Pol (sprechen) 23 novembre 2006 à 00:22 (CET)[répondre]
  4. Idem Poppy, Marc et Bibi. le Korrigan bla 23 novembre 2006 à 00:33 (CET)[répondre]
  5. Marialadouce | parlami 23 novembre 2006 à 01:56 (CET)[répondre]
  6. Beurk. Manchot 23 novembre 2006 à 03:47 (CET)[répondre]
  7. Trop risqué. — Régis Lachaume 23 novembre 2006 à 03:52 (CET)[répondre]
  8. schiste 23 novembre 2006 à 05:13 (CET)[répondre]
  9. Même la diffusion d'une affiche dont le propriétaire paye pour qu'elle soit montrée ailleurs peut poser problème ! On ne peut s'affranchir d'une autorisation positive compatible avec GFDL. Rigolithe 23 novembre 2006 à 08:00 (CET)[répondre]
  10. Nicolas Ray 23 novembre 2006 à 08:15 (CET)[répondre]
  11. Dake@ 23 novembre 2006 à 08:59 (CET)[répondre]
  12. Deadhoax (Disc | Contr) 23 novembre 2006 à 09:15 (CET)[répondre]
  13. Copyvio détourné Le gorille Houba 23 novembre 2006 à 10:04 (CET)[répondre]
  14. C'est comme piller une photo. Cela nécessite un accord, car ce n'est pas dans les pratiques couramment admises d'extraire une image de film. Les grands studios semeblent très pointilleux. Chris93 23 novembre 2006 à 10:23 (CET)[répondre]
  15. A moins que le film soit tombé dans le domaine public, je ne vois pas comment on pourrait procéder autrement. --Sérénade (Discuter) 23 novembre 2006 à 10:37 (CET)[répondre]
  16. Idem que pour les captures d'ecran de logiciels : puisque de toute façon on informe l'ayant-droit, mieux vaut attendre sa réponse. --Milena 23 novembre 2006 à 11:08 (CET)[répondre]
  17. Trop dur à gérer, puisque les images pourraient être utilisées dans un contexte où il ne s'agit plus de citation. Qui va vérifier en permanence que les images sont utilisées uniquement sur les articles de films ? Pwet-pwet 23 novembre 2006 à 12:05 (CET)[répondre]
  18. Ça commence à ressembler à du fair-use bien "fair-use" : nébuleux au possible, et une épée de Damoclès suspendue sur Wikipédia : ça peut changer du jour au lendemain. Donc non. Arnaudus 23 novembre 2006 à 12:15 (CET)[répondre]
  19. Recevable uniquement sur accord explicite de l'ayant droit. C'est cette phrase qui fait toute la différence. Deansfa 23 novembre 2006 à 12:34 (CET)[répondre]
  20. Traroth | @ 23 novembre 2006 à 12:39 (CET)[répondre]
  21. Trop risqué. Sebcaen | 23 novembre 2006 à 12:58 (CET)[répondre]
  22. L'accord explicite est plus légal mais surtout plus facilement vérifiable Brumaire 23 novembre 2006 à 13:52 (CET)[répondre]
  23. Il faut un accord explicite de l'ayant-droit. -Ash - (ᚫ) 23 novembre 2006 à 14:27 (CET)[répondre]
  24. Dingy 23 novembre 2006 à 14:35 (CET)[répondre]
  25. --Kimdime69 23 novembre 2006 à 14:50 (CET)[répondre]
  26. Kelson 23 novembre 2006 à 16:06 (CET)[répondre]
  27. Uniquement si l'ayant droit a vu le screenshot et qu'il est d'accord pour le mettre sous licence libre (et j'insiste sur ce point). Okki (discuter) 23 novembre 2006 à 16:08 (CET)[répondre]
  28. La capture d'un film n'est pas une citation, c'est la reproduction d'un photogramme, l'image de Janet Leigh hurlant dans Psychose et déclinée sans fin sur les jaquettes de DVD et les affiches du film, le démontre.Kirtap 23 novembre 2006 à 17:43 (CET)[répondre]
    Ton exemple me semble extrême ; il est clair que même si le principe est accepté il faudra refuser individuellement certaines captures d'écran particulières. En revanche, moi qui ai voté "pour" je pensais typiquement utiliser cette voie pour extraire des photos de personnalités de journaux télévisés ou émissions assimilables. C'est quand même assez différent, me semble-t-il. Touriste * (Discuter) 23 novembre 2006 à 17:51 (CET)[répondre]
  29. Benji @ 23 novembre 2006 à 18:16 (CET)[répondre]
  30. C'est évident, là il faut vraiment les autorisations--Megodenas 23 novembre 2006 à 20:08 (CET)[répondre]
  31. VIGNERON * discut. 23 novembre 2006 à 22:14 (CET)[répondre]
  32. Khardan (₭) 23 novembre 2006 à 23:16 (CET).[répondre]
  33. Popo le Chien ouah 24 novembre 2006 à 09:35 (CET)[répondre]
  34. $pooky 24 novembre 2006 à 10:04 (CET)[répondre]
  35. Romary 24 novembre 2006 à 10:23 (CET)[répondre]
  36. J'aurais aimé être pour mais le contexte et le bon usage de la citation étant absolument déterminants, je crains que les abus ne soient légion. --jodelet 24 novembre 2006 à 22:31 (CET)[répondre]
  37. David Berardan 25 novembre 2006 à 11:52 (CET)[répondre]
  38. Il est evident que le droit d'auteur s'applique dans ce cas, il n'y a donc aucune raison d'accepter ces images si elle ne sont pas libre. Le droit de citation n'est a mon avis pas applicable a ce cas. Je changerais mon vote si on me cite une jurisprudence favorable. Tieum512 26 novembre 2006 à 23:17 (CET)[répondre]
  39. Bilou 27 novembre 2006 à 21:45 (CET)[répondre]
  40. trop flou, trop risqué nojhan 28 novembre 2006 à 10:17 (CET)[répondre]
  41. Med 29 novembre 2006 à 17:25 (CET)[répondre]
  42. Les droits d'auteur s'appliquent ici dans toutes leur rigueur. Dura lex sed lex -- Bertrand GRONDIN → (écrire) 30 novembre 2006 à 15:33 (CET)[répondre]
  43. Hégésippe | ±Θ± 30 novembre 2006 à 16:05 (CET)[répondre]
  44. Grasyop 2 décembre 2006 à 13:48 (CET)[répondre]
  45. Esprit Fugace causer 2 décembre 2006 à 15:58 (CET)[répondre]
  46. KassusMail 3 décembre 2006 à 11:44 (CET)[répondre]
  47. Naevus | Æ 3 décembre 2006 à 20:07 (CET)[répondre]
  48. tout passe à la télé, donc contraire à la prise de décision précédente (réintroduction du fair use pour tout) Denis Dordoigne (discuter) 5 décembre 2006 à 06:08 (CET)[répondre]
  49. Duloup 7 décembre 2006 à 15:27 (CET)[répondre]
  50. Idem mon vote précédent. Clem23 11 décembre 2006 à 18:54 (CET)[répondre]
  51. Ok, uniquement si l'ayant droit cede ses droits pour une reutilisation libre (ce qui personnellement m'etonnerait). Sinon, l'utilisation de ce type d'image devrait interdit sur Wikipedia (qui est une encyclopedie libre). --Tieno 12 décembre 2006 à 20:45 (CET)[répondre]
  52. Oxam Hartog 13 décembre 2006 à 22:16 (CET)[répondre]
  53. pixeltoo⇪員 15 décembre 2006 à 13:43 (CET)[répondre]
  54. Idem précédent. --bsm15 15 décembre 2006 à 13:51 (CET)[répondre]
  55. Stéphane 18 décembre 2006 à 10:48 (CET)[répondre]
  56. --GdGourou - °o° - Talk to me 18 décembre 2006 à 11:02 (CET)[répondre]
  57. K!roman | ☺‼♫♥☻ 18 décembre 2006 à 14:36 (CET)[répondre]
  58. O. Morand 18 décembre 2006 à 22:33 (CET) Cas pas évident, mieux vaut s'entourer de précautions.[répondre]
  59. Fair-use déguisé (en violant un bon copyright quasiment à coup sûr). Mutatis mutandis par ici ! 19 décembre 2006 à 12:08 (CET)[répondre]
  60. Bouette 21 décembre 2006 à 11:30 (CET)[répondre]
  61. Cyberugo 21 décembre 2006 à 21:28 (CET)[répondre]

Neutre (non décompté)

  1. Le droit de citation semble s'appliquer, mais je me pose trop de questions sur les droits des acteurs, du responsable de la photographie, des lumières... Edhral 26 novembre 2006 à 21:12 (CET) Idem ci-dessus : pas de droit de citation pour les images. --Mr Lapinot 28 novembre 2006 à 17:35 (CET)[répondre]

Personnage dessiné extrait de BD/comics/manga/dessin animé

Fichier:Picsou par DonRosa.jpg
Picsou dans la Quête du Kalevala
(C) Keno Don Rosa 1999

Utilisable si l'ayant droit en est informé, sans attendre de réponse

  1. EyOne 23 novembre 2006 à 00:00 (CET)[répondre]
  2. Markadet∇∆∇∆ 23 novembre 2006 à 00:02 (CET)[répondre]
  3. --Guil2027 23 novembre 2006 à 00:17 (CET)[répondre]
  4. Ugo14 23 novembre 2006 à 00:59 (CET)[répondre]
  5. C'est un droit positif de citation. Si l'ayant droit pose des conditions, on peut aussi les respecter, bien sûr. Michelet-密是力 23 novembre 2006 à 06:01 (CET)[répondre]
  6. ~ PV250X (Discuter) ~ 23 novembre 2006 à 08:44 (CET)[répondre]
  7. Deadhoax (Disc | Contr) 23 novembre 2006 à 09:15 (CET)[répondre]
  8. --EfCeBa 23 novembre 2006 à 09:55 (CET)
  9. Droit de citation. Gentil ♡ 23 novembre 2006 à 14:45 (CET)[répondre]
  10. Droit, à la citation--Kimdime69 23 novembre 2006 à 14:52 (CET)[répondre]
  11. Comment parler de Picsou (ou autre) sans en montrer un dessin ???? — Kyle_the_hacker ¿! le 23 novembre 2006 à 17:11 (CET)[répondre]
  12. L'ayant droit est facilement trouvable, la citation est légitime et ne porte pas à préjudice Bigor | tchatche 23 novembre 2006 à 17:19 (CET)[répondre]
  13. Thierry Lucas 23 novembre 2006 à 22:28 (CET)[répondre]
  14. Uniquement extrait de BD et pas d'images officielles. DocPlenitude 24 novembre 2006 à 21:31 (CET)[répondre]
  15. Tibauk (✉) 26 novembre 2006 à 15:38 (CET)[répondre]
  16. Heynoun 27 novembre 2006 à 10:13 (CET)[répondre]
  17. OUI, dans le cadre du droit de citation avec bien sûr les limitations qui conviennent Dunwich 27 novembre 2006 à 17:08 (CET)[répondre]
  18. Pepito28 novembre 2006 à 15:43 (CET)[répondre]
  19. FR 29 novembre 2006 à 22:08 (CET)[répondre]
  20. Sur les articles en rapport direct avec l'image. Aineko 30 novembre 2006 à 09:37 (CET)[répondre]
  21. Cédric 30 novembre 2006 à 12:13 (CET)[répondre]
  22. Clash 1 décembre 2006 à 19:25 (CET)[répondre]
  23. Ok -- Olmec 2 décembre 2006 à 11:47 (CET)[répondre]
  24. {{User:STyx/Signature}} 2 décembre 2006 à 19:37 (CET)
  25. Piksou 4 décembre 2006 à 22:35 (CET)[répondre]
  26. Glotz 6 décembre 2006 à 19:19 (CET)[répondre]
  27. --- Cylence (discuter) 12 décembre 2006 à 07:03 (CET)[répondre]
  28. Conforme à mes précédents votes sur cette page. Gloran