Marché du carbone

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Un marché du carbone est un système d'échange de droits d'émissions de gaz à effet de serre, crédits carbone et quotas carbone. Selon le International Carbon Action Partnership Status Report 2015, 17 marchés du carbone sont en fonctionnement couvrant près de 40 % de l'économie mondiale[1].

Un marché du carbone n'est qu'une des multiples options qui existent pour mettre un prix sur le carbone. Il est possible de faire cela via une taxe, ou via des méthodes hybrides qui sont très bien expliquées dans la version anglaise de cet article (intitulé "Carbon pricing (en)").

Objectif[modifier | modifier le code]

Un marché du carbone (ou système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre), est un outil de politique publique permettant de réduire les émissions de gaz à effet de serre (principalement le dioxyde de carbone) dans l'atmosphère, responsables du réchauffement climatique. Cette politique consiste à faire payer par des émetteurs le coût de la nuisance pour le climat que constituent leurs émissions, selon le principe pollueur-payeur. Ce coût supplémentaire pour les émetteurs doit les inciter à réduire leurs émissions, par exemple en réduisant leurs consommations d'énergie ou en utilisant des énergies renouvelables plutôt que des énergies fossiles.

Marché du carbone et taxe carbone visent un même objectif : réduire les émissions. La différence : en créant une taxe, les autorités fixent un prix au carbone ; en instaurant un marché, les autorités fixent un plafond aux émissions de carbone. Un marché du carbone, outil public qui instaure une limite aux émissions des installations couvertes par le marché, ne peut donc pas être assimilé à un marché financier ou un marché classique.

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Sur un marché du carbone une entité publique (par exemple les Nations Unies, l'Union européenne ou des États...) fixe aux émetteurs de gaz à effet de serre un plafond d'émission plus bas que leur niveau d'émission actuel et leur distribue des quotas d'émission correspondant à ce plafond.

À la fin d'une certaine période, les émetteurs doivent prouver qu'ils ont respecté leur obligations en rendant à cette autorité publique un volume de quotas équivalent à leur volume d'émissions sur la période. Ceux qui ont émis plus de gaz à effet de serre que le niveau autorisé doivent acheter les quotas qui leur manquent, sauf à se voir infliger une forte amende en général non libératoire. Inversement, ceux qui ont émis moins que leur quantité allouée de quotas peuvent vendre les quotas dont ils n'ont pas besoin sur le marché ou bien, lorsque le marché le permet à les conserver en vue de les utiliser à la période suivante.

L'unité de compte et d'échange, le quota, représente 1 tonne de carbone (ou gaz à effet de serre équivalent. Les transactions peuvent se faire sur un marché organisé (une bourse du carbone), ou de gré à gré (Over The Counter), directement entre un acheteur et un vendeur.

Le prix du quota dépend avant tout de la quantité de quotas émise par l'entité publique c'est-à-dire du niveau du plafond fixé : moins elle distribue de quotas par rapport aux émissions, plus les émetteurs de carbone doivent réduire leurs émissions ou acheter des quotas. Le prix reflète ainsi le degré d'ambition de la politique climatique. Dans ce cadre, le prix s'établit par les échanges entre acteurs du marché, au niveau d'équilibre entre l'offre et la demande de quotas. D'autres facteurs ont une influence sur le prix des quotas :

  • la croissance : à mode de production constant (capital, travail, matières premières), la hausse de la production accroit les émissions de carbone et donc la demande de quotas,
  • la météo : les périodes de froid accroissent la consommation d'énergie fossile et donc la demande de quotas,
  • les innovations technologiques : elles permettent de modifier les facteurs de production et, potentiellement, de produire les mêmes biens en émettant moins de carbone (baisse de l'intensité carbone de la production),
  • le prix relatif des énergies qui influence à court terme les arbitrages entre mode de production de l'électricité

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • IFP, Marchés du CO2 et état des négociations climatiques internationales ; Note de synthèse, rédigée par des experts d'IFP Energies nouvelles (télécharger, PDF - 1 Mo)
  • Druckman, A and T Jackson (2010), The bare necessities: how much household carbon do we really need? ; Ecological Economics,

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « ICAP, 2015 Status Report »