Calomnie

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La calomnie est une « critique injustifiée et mensongère, inventée avec le dessein de nuire à la réputation ou à l’honneur ». En ce sens c'est une notion proche de l'injure et de la diffamation.

La calomnie du point de vue juridique[modifier | modifier le code]

Le(s) législateur(s) désirant que la calomnie soit un acte punissable, sont confrontés à la difficulté de lui donner une définition permettant d'en apporter la preuve. On notera que cette situation peut amener à des interprétations relativement divergentes du concept. Le droit suisse, par exemple, adopte une définition très littérale de ce terme, mais qui est presque impossible à prouver, alors que la définition du droit belge est au contraire beaucoup plus simple à établir.

Droit suisse[modifier | modifier le code]

En Suisse, il y a calomnie quand le calomniateur, connaissant la fausseté de ses allégations, cherche délibérément à ruiner la réputation de sa victime (voir articles 174-1 et 174-2)[1].

Droit belge[modifier | modifier le code]

En Belgique, quelqu'un est coupable de calomnie s'il porte atteinte sans preuve à l'honneur d'un tiers, alors que la loi admet la preuve du fait imputé, et de diffamation lorsque la loi n'admet pas cette preuve (Par exemple, parce qu'elle est obtenue illégalement ou pour cause de prescription). ( les « atteintes portées à l'honneur » sont prévues dans le Chapitre V du Code pénal, articles 443 à 453-bis.)

Droit en France[modifier | modifier le code]

En droit français, l'incrimination a largement été remplacée par celle de diffamation. La seule expression dans laquelle cette incrimination spécifique persiste est la « dénonciation calomnieuse » prévue par l'article 226-10 du code pénal.

La dénonciation calomnieuse est une dénonciation considérée comme infondée.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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