Annonay Rhône Agglo

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Administration
Annonay Rhône Agglo

Annonay, ville centre de l'agglomération.
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ardèche
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Davézieux
Communes	29
Président	Simon Plénet (PS)
Date de création	1^er janvier 2017
Code SIREN	200072015
Démographie
Population	48 798 hab. (2019)
Densité	154 hab./km²
Géographie
Superficie	316,30 km²
Liens
Site web	annonayrhoneagglo.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

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Annonay Rhône Agglo est une communauté d'agglomération française située dans le département de l'Ardèche, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Son siège se trouve au château du « Domaine de La Lombardière », situé sur la commune de Davézieux, à une dizaine de mètres de la limite intercommunale avec Annonay, ville la plus peuplée du territoire communautaire et du département de l'Ardèche.

Histoire[modifier | modifier le code]

Structure[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est créée au 1^er janvier 2017 par arrêté du 5 décembre 2016^[1]. Elle est formée par fusion de la communauté d'agglomération du Bassin d'Annonay et de la communauté de communes Vivarhône avec ajout des communes d'Ardoix et Quintenas (issues de la communauté de communes du Val d'Ay).

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo est située au nord du département de l'Ardèche.

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est composée des 29 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Davézieux (siège)	07078	Davézoriens	5,59	‍3 158 (2021)	565
Annonay	07010	Annonéens	21,2	‍16 873 (2021)	796
Ardoix	07013	Ardoisiens	12,15	‍1 264 (2021)	104
Bogy	07036	Boginois	7,02	‍455 (2021)	65
Boulieu-lès-Annonay	07041	Bonloculiens	9,45	‍2 294 (2021)	243
Brossainc	07044	Brossinois	4,38	‍252 (2021)	58
Charnas	07056	Charnauds	5,39	‍907 (2021)	168
Colombier-le-Cardinal	07067	Colombiérois	2,5	‍328 (2021)	131
Félines	07089	Félinois	14	‍1 814 (2021)	130
Limony	07143	Limoniens	7,22	‍801 (2021)	111
Monestier	07160	Mounétères	7,41	‍61 (2021)	8,2
Peaugres	07172	Peaugrois	14,44	‍2 320 (2021)	161
Quintenas	07188	Quintenassiens	14	‍1 729 (2021)	124
Roiffieux	07197	Refocaliens	19,52	‍2 704 (2021)	139
Saint-Clair	07225	Saint-Clairois	5,81	‍1 236 (2021)	213
Saint-Cyr	07227	Saint-Cyriens	8,12	‍1 426 (2021)	176
Saint-Désirat	07228	Saint-Désiratois	7,31	‍851 (2021)	116
Saint-Jacques-d'Atticieux	07243	Saint-Jamaires	4,97	‍284 (2021)	57
Saint-Julien-Vocance	07258		26,42	‍222 (2021)	8,4
Saint-Marcel-lès-Annonay	07265	Saint-Marcelons	16,61	‍1 381 (2021)	83
Savas	07310	Savassiens	12,44	‍897 (2021)	72
Serrières	07313	Serrièrois	3,96	‍1 096 (2021)	277
Talencieux	07317		7,1	‍1 121 (2021)	158
Thorrenc	07321	Thorrençois	3,67	‍289 (2021)	79
Vanosc	07333	Vanoscois	26,1	‍959 (2021)	37
Vernosc-lès-Annonay	07337	Vernoscois	16,08	‍2 648 (2021)	165
Villevocance	07342	Villevocançois	9,38	‍1 182 (2021)	126
Vinzieux	07344	Vinzaires	6,87	‍503 (2021)	73
Vocance	07347	Vocançois	17,17	‍619 (2021)	36

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
36 284	37 718	39 735	41 516	42 728	46 390	47 479	48 938

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Sources : Insee^[2])

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Davézieux^[3]^,^{[Note 1]}.

Les élus[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération est gérée par un conseil communautaire composé, à partir de mars 2020, de 56 membres représentant chacune des communes et répartis comme suit, par un arrêté préfectoral du 18 octobre 2019^[4] :

Délégués ( à partir de mars 2020)
Nombre de délégués	Communes
20	Annonay
3	Davézieux, Roiffieux et Vernosc-lès-Annonay
2	Boulieu-lès-Annonay et Peaugres
1 (+1 suppléant)	les autres communes

Présidence[modifier | modifier le code]

À la suite des élections municipales et communautaires de 2020, Simon Plénet est réélu président de la communauté d'agglomération^[5]. Il est assisté d'un bureau communautaire composé de 15 vice-présidents et 14 conseillers communautaires délégués.

La liste des vice-présients est la suivante^{[Off 1]} :

Vice-présidents de la communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo
N^o	Identité	Qualité	Délégation
1	M. Richard MOLINA	1^er vice-président	chargé de l’Économie, des infrastructures et réseaux (Limony)
2	Mme Sylvie BONNET	2^e vice-présidente	chargée de la Petite Enfance et de la parentalité (Ardoix)
3	M. Yves FRAYSSE	3^e vice-président	chargé de l’Agriculture (Charnas)
4	M. François CHAUVIN	4^e vice-président	chargé de la Gestion patrimoniale, de la sécurité et de la défense incendie (Annonay)
5	M. Laurent MARCE	5^e vice-président	chargé de la Gestion durable des déchets (Talencieux)
6	M. Antoine MARTINEZ	6^e vice-président	chargé de la Culture et des équipements sportifs (Annonay)
7	M. Ronan PHILIPPE	7^e vice-président	chargé de la Santé (Peaugres)
8	M. Denis SAUZE	8^e vice-président	chargé de la Transition écologique, des circuits courts et de la restauration collective (Le Monestier)
9	M. Christophe DELORD	9^e vice-président	chargé de l’Aménagement durable et urbanisme (Roiffieux)
10	M. Gilles DUFAUD	10^e vice-président	chargé de l’Assainissement et des eaux pluviales (Davezieux)
11	Mme Sylvette DAVID	11^e vice-présidente	chargée des Personnes âgées et solidarités (Quintenas)
12	M. Damien BAYLE	12^e vice-président	chargé du Commerce (Boulieu-lès-Annonay)
13	M. Denis HONORÉ	13^e vice-président	chargé de l’Eau potable (Villevocance)
14	Maxime Durand	14^e vice-président	chargé des transports et de la mobilité douce (Félines)
15	M. Laurent TORGUE	15^e vice-président	chargé des Finances (Serrières)

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2017	En cours (au 21 décembre 2022)	Simon Plénet^[5]	PS	Maire d'Annonay (2020 → ), Vice-président du conseil départemental de l'Ardèche

Compétences[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

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Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[3].

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

↑ Lors de son acquisition par le district urbain d'Annonay — première structure intercommunale créée en 1968 —, le « Domaine de La Lombardière » comprenant un parc, le château, ses dépendances et des terres agricoles, était partagé par la limite de communes entre Annonay et Davézieux. Les terres agricoles ont été urbanisées en zones d'habitation, zones industrielles, commerces et établissements scolaires. Les bâtiments ont été choisis comme siège des différentes structures intercommunales qui se sont succédé et sont devenus naturellement le siège de la communauté d'agglomération « Annonay Rhône Agglo ».

Références[modifier | modifier le code]

Site officiel :

↑ « Vos élus communautaires » (consulté le 18 février 2020).

Autres sources :

↑ Préfet de l'Ardèche, « ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n^o 07-2016-12-05- portant constitution d'une communauté d'agglomération issue de la fusion de la communauté d'agglomération « du Bassin d'Annonay » et de la communauté de communauté de communes « Vivarhône » avec extension aux communes d'Ardoix et Quintenas emportant retrait de la communauté de communes du « Val d'Ay » à compter du 1^er janvier 2017 »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)} [PDF], Recueil des actes administratifs n^o 07-2016-076, sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, 13 décembre 2016 (consulté le 18 février 2020), p. 96-114.
↑ « Population en historique depuis 1968 - CA Annonay Rhône Agglo (200072015). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 22 octobre 2023).
↑ ^{a et b} « Fiche signalétique - CA Annonay Rhône Agglo (N° SIREN : 200072015). », sur Banatic, 1^er janvier 2021 (consulté le 24 mars 2021).
↑ « ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n^o 07-2019-10-18-007 constatant la composition de l'organe délibérant de la communauté d'agglomération « Annonay Rhône Agglo » »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)} [PDF], Recueil des actes administratifs n^o 07-2019-085, sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, 23 octobre 2019 (consulté le 17 février 2020), p. 33-35.
↑ ^{a et b} « Annonay - « Je souhaite une agglomération plurielle » », sur L'hebdo de l'Ardèche, 19 juillet 2020 (consulté le 24 mars 2021).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liste des intercommunalités de l'Ardèche

Liens externes[modifier | modifier le code]

Site officiel
Annonay Rhône Agglo dans Ardèche Webzine : Articles d'informations (non officiel)

[4] Lors de son acquisition par le district urbain d'Annonay — première structure intercommunale créée en 1968 —, le « Domaine de La Lombardière » comprenant un parc, le château, ses dépendances et des terres agricoles, était partagé par la limite de communes entre Annonay et Davézieux. Les terres agricoles ont été urbanisées en zones d'habitation, zones industrielles, commerces et établissements scolaires. Les bâtiments ont été choisis comme siège des différentes structures intercommunales qui se sont succédé et sont devenus naturellement le siège de la communauté d'agglomération « Annonay Rhône Agglo ».

[7] « Vos élus communautaires » (consulté le 18 février 2020).

[AP-creation-1] Préfet de l'Ardèche, « ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n^o 07-2016-12-05- portant constitution d'une communauté d'agglomération issue de la fusion de la communauté d'agglomération « du Bassin d'Annonay » et de la communauté de communauté de communes « Vivarhône » avec extension aux communes d'Ardoix et Quintenas emportant retrait de la communauté de communes du « Val d'Ay » à compter du 1^er janvier 2017 »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)} [PDF], Recueil des actes administratifs n^o 07-2016-076, sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, 13 décembre 2016 (consulté le 18 février 2020), p. 96-114.

[2] « Population en historique depuis 1968 - CA Annonay Rhône Agglo (200072015). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 22 octobre 2023).

[Banatic-3] {a et b} « Fiche signalétique - CA Annonay Rhône Agglo (N° SIREN : 200072015). », sur Banatic, 1^er janvier 2021 (consulté le 24 mars 2021).

[5] « ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n^o 07-2019-10-18-007 constatant la composition de l'organe délibérant de la communauté d'agglomération « Annonay Rhône Agglo » »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)} [PDF], Recueil des actes administratifs n^o 07-2019-085, sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, 23 octobre 2019 (consulté le 17 février 2020), p. 33-35.

[president-6] {a et b} « Annonay - « Je souhaite une agglomération plurielle » », sur L'hebdo de l'Ardèche, 19 juillet 2020 (consulté le 24 mars 2021).

[1]

[2]

[3]

[Note 1]

[4]

[5]

[Off 1]

v · m Intercommunalités de l'Ardèche
Communautés d'agglomération	Annonay Rhône Agglo Privas Centre Ardèche Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien
Communautés de communes	Ardèche Rhône Coiron Ardèche des Sources et Volcans Bassin d'Aubenas Berg et Coiron Gorges de l'Ardèche Montagne d'Ardèche Pays Beaume-Drobie Pays de Lamastre Pays des Vans en Cévennes Du Rhône aux Gorges de l'Ardèche Rhône Crussol Val d'Ay Val de Ligne Val'Eyrieux
Anciennes intercommunalités	Barrès-Coiron Bassin d'Annonay Boutières Cévenne et Montagne ardéchoises Cévennes Vivaroises Les Châtaigniers Entre Loire et Allier Eyrieux aux Serres Gorges de l'Ardèche, Terre des Hommes, de la Pierre et de l'Eau Grands sites des Gorges de l'Ardèche Haut-Vivarais Hermitage-Tournonais Les Deux Chênes Les Grands Serres Pays d'Aubenas-Vals Pays du Cheylard Pays de Crussol Pays des Cruzières Pays de Jalès Pays de Saint-Félicien Pays des Vans Porte des Hautes Cévennes Ardéchoises Privas - Rhône et Vallées Rhône Helvie La Roche de Gourdon Source de l'Ardèche Sources de la Loire Tournonais Vinobre Vivarhône
La liste ne comprend pas les structures interdépartementales dont le siège se situe hors du département (actuelles : Cèze-Cévennes et Porte de DrômArdèche ; anciennes : Confluences Drôme Ardèche, Les Deux Rives de la région de Saint-Vallier et Rhône-Valloire).