Titre de créance négociable

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Un titre de créance[1] négociable (TCN) est un instrument financier. Créé en 1985, il fait l'objet de transaction sur le marché monétaire, et revêt la forme juridique d'un billet à ordre représentatif d'un droit de créance. Il a un montant nominal élevé (supérieur à 150 000 €) et une durée de vie à l'émission comprise entre 1 jour et 1 an. Le programme d'émission doit faire l'objet d'un accord préalable de la Banque de France.

Suivant la nature de l'émetteur, on distingue :

  • les BTF : bon du Trésor à taux fixe. Ce sont des titres à court terme émis par le Trésor, d'une durée inférieure à 1 an à l'émission ;
  • les BTAN : Bon du Trésor à intérêts annuels. Ce sont des titres à moyen terme émis par le Trésor, d'une durée de 2 ou 5 ans à l'émission ;
  • les billets de trésorerie émis par les entreprises (1 jour à 1 an) ;
  • les certificats de dépôt émis par les banques (1 jour à 1 an) ;
  • les BMTN, bons à moyen terme négociables, émis par les entreprises et les établissements de crédit (> 1 an) ;
  • et enfin les bons des institutions financières spécialisées (BIFS), émis par certains établissements du secteur financier public ou para-public.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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