Liste des quartiers d'immatriculation des navires en France

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En France, les numéros d'immatriculation des navires sont précédés de deux lettres.

Mer et littoral[modifier | modifier le code]

Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.

Les quartiers maritimes disparaissent le , lorsqu'une nouvelle organisation des services chargés de la mer et du littoral est mise en place[1]. Pour désigner les aires de répartition des numéros, l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation[2]. Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes.

Il y a 45 quartiers d'immatriculation[3].

Quartiers d'immatriculation
Id. Quartier Localisation
AC Arcachon Atlantique
AD Audierne Atlantique
AJ Ajaccio Méditerranée
AY Auray Atlantique
BA Bayonne Atlantique
BI Bastia Méditerranée
BL Boulogne-sur-Mer Manche
BR Brest Atlantique
BX Bordeaux Atlantique
CC Concarneau Atlantique
CH Cherbourg Manche
CM Camaret Atlantique
CN Caen Manche
CY Cayenne Outre-Mer
DP Dieppe Manche
DK Dunkerque Manche
DZ Douarnenez Atlantique
FC Fécamp Manche
FF Fort-de-France Outre-Mer
GV Le Guilvinec Atlantique
IO Île d'Oléron Atlantique
LH Le Havre Manche
LO Lorient Atlantique
LR La Rochelle Atlantique
LS Les Sables-d'Olonne Atlantique
MA Marseille Méditerranée
MN Marennes Atlantique
MT Martigues Méditerranée
MX Morlaix Manche
NA Nantes Atlantique
NI Nice Méditerranée
NO Noirmoutier Atlantique
PL Paimpol Manche
PP Pointe-à-Pitre Outre-Mer
PV Port-Vendres Méditerranée
RO Rouen Manche
RU La Réunion Outre-Mer
SB Saint-Brieuc Manche
SM Saint-Malo Manche
SN Saint-Nazaire Atlantique
SP Saint-Pierre-et-Miquelon Outre-Mer
ST Sète Méditerranée
TL Toulon Méditerranée
VA Vannes Atlantique
YE Île d'Yeu Atlantique

Eaux intérieures[modifier | modifier le code]

Pour l'immatriculation des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures, l'immatriculation est précédée des deux lettres correspondant à la ville du service instructeur d'une des six zones géographiques définies par arrêté[4]. Un navire immatriculé par un quartier d'immatriculation du littoral peut naviguer sur les eaux intérieures mais à l'inverse l'immatriculation pour les eaux intérieures ne donne pas accès au littoral.

Id. Ville Service
PA Paris Service de navigation de la Seine.
LI Lille Service de navigation du Nord-Pas-de-Calais.
SG Strasbourg Service de navigation de Strasbourg.
LY Lyon Service de navigation de Rhône - Saône.
TO Toulouse Service de navigation de Toulouse.
NT[5] Nantes Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique.

Notes et références[modifier | modifier le code]