Liste des quartiers d'immatriculation des navires en France

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En France, les numéros d'immatriculation des navires sont précédés de deux lettres.

Mer et littoral[modifier | modifier le code]

Pour le littoral, les deux lettres précédent le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.

Les quartiers maritimes disparaissent le , lorsqu'une nouvelle organisation des services chargés de la mer et du littoral est mise en place[1]. Pour désigner les aires de répartition des numéros, l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation[2]. Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes.

Il y a 45 quartiers d'immatriculation[3].

Quartiers d'immatriculation
Initiales Ports
AC
Arcachon
AD
Audierne
AJ
Ajaccio
AY
Auray
BA
Bayonne
BI
Bastia
BL
Boulogne-sur-Mer
BR
Brest
BX
Bordeaux
CC
Concarneau
CH
Cherbourg
CM
Camaret
CN
Caen
CY
Cayenne
DP
Dieppe
DK
Dunkerque
DZ
Douarnenez
FC
Fécamp
FF
Fort-de-France
GV
Le Guilvinec
IO
Île d'Oléron
LH
Le Havre
LO
Lorient
LR
La Rochelle
LS
Les Sables-d'Olonne
MA
Marseille
MN
Marennes
MT
Martigues
MX
Morlaix
NA
Nantes
NI
Nice
NO
Noirmoutier
PL
Paimpol
PP
Pointe-à-Pitre
PV
Port-Vendres
RO
Rouen
RU
La Réunion
SB
Saint-Brieuc
SM
Saint-Malo
SN
Saint-Nazaire
SP
Saint-Pierre-et-Miquelon
ST
Sète
TL
Toulon
VA
Vannes
YE
Île d'Yeu


Eaux intérieures[modifier | modifier le code]

Pour l'immatriculation des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures, l'immatriculation est précédée des deux lettres correspondant à la ville du service instructeur d'une des six zones géographiques définies par arrêté[4]. Un navire immatriculé par un quartier d'immatriculation du littoral peut naviguer sur les eaux intérieures mais à l'inverse l'immatriculation pour les eaux intérieures ne donne pas accès au littoral.

Service instructeur des eaux intérieures
Initiales Ville
PA
Paris, service de navigation de la Seine.
LI
Lille, service de navigation du Nord-Pas-de-Calais.
SG
Strasbourg, service de navigation de Strasbourg.
LY
Lyon, service de navigation de Rhône - Saône.
TO
Toulouse, service de navigation de Toulouse.
NT[5]
Nantes, direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Nouvelle organisation des services chargée de la mer et du littoral », sur affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr.
  2. Source : PAM du Guilvinec.
  3. « Initiales des quartiers d'immatriculation », sur developpement-durable.gouv.fr.
  4. Arrêté du 15 octobre 2009.
  5. Les deux lettres de l'immatriculation fluviale de Nantes sont distinctes de celles de son immatriculation maritime.