Liste des quartiers d'immatriculation des navires en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

En France, les numéros d'immatriculation des navires sont précédés de deux lettres.

Mer et littoral[modifier | modifier le code]

Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.

Les quartiers maritimes disparaissent le , lorsqu'une nouvelle organisation des services chargés de la mer et du littoral est mise en place[1]. Pour désigner les aires de répartition des numéros, l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation[2]. Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes.

Il y a 45 quartiers d'immatriculation[3].

Quartiers d'immatriculation
Initiales Ports
AC Arcachon
AD Audierne
AJ Ajaccio
AY Auray
BA Bayonne
BI Bastia
BL Boulogne-sur-Mer
BR Brest
BX Bordeaux
CC Concarneau
CH Cherbourg
CM Camaret
CN Caen
CY Cayenne
DP Dieppe
DK Dunkerque
DZ Douarnenez
FC Fécamp
FF Fort-de-France
GV Le Guilvinec
IO Île d'Oléron
LH Le Havre
LO Lorient
LR La Rochelle
LS Les Sables-d'Olonne
MA Marseille
MN Marennes
MT Martigues
MX Morlaix
NA Nantes
NI Nice
NO Noirmoutier
PL Paimpol
PP Pointe-à-Pitre
PV Port-Vendres
RO Rouen
RU La Réunion
SB Saint-Brieuc
SM Saint-Malo
SN Saint-Nazaire
SP Saint-Pierre-et-Miquelon
ST Sète
TL Toulon
VA Vannes
YE Île d'Yeu

Eaux intérieures[modifier | modifier le code]

Pour l'immatriculation des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures, l'immatriculation est précédée des deux lettres correspondant à la ville du service instructeur d'une des six zones géographiques définies par arrêté[4]. Un navire immatriculé par un quartier d'immatriculation du littoral peut naviguer sur les eaux intérieures mais à l'inverse l'immatriculation pour les eaux intérieures ne donne pas accès au littoral.

Service instructeur des eaux intérieures
Initiales Ville
PA
Paris, service de navigation de la Seine.
LI
Lille, service de navigation du Nord-Pas-de-Calais.
SG
Strasbourg, service de navigation de Strasbourg.
LY
Lyon, service de navigation de Rhône - Saône.
TO
Toulouse, service de navigation de Toulouse.
NT[5]
Nantes, direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Nouvelle organisation des services chargée de la mer et du littoral », sur affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr.
  2. Source : PAM du Guilvinec.
  3. « Initiales des quartiers d'immatriculation », sur developpement-durable.gouv.fr.
  4. Arrêté du 15 octobre 2009.
  5. Les deux lettres de l'immatriculation fluviale de Nantes sont distinctes de celles de son immatriculation maritime.