Habitation légère de loisirs

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

Une habitation légère de loisirs (HLL), également appelée chalet ou bungalow, est en France une construction à usage non professionnel, démontable ou transportable, constitutive de logement et destinée à une occupation temporaire ou saisonnière.

Elle diffère des résidences mobiles (ou mobile homes) par sa dimension qui peut excéder 40 m2. Le mobile-home devient une HLL pour l'administration dès lors qu'il perd sa mobilité. Au delà d'une taille de 35 m² (SHON) l'implantation de la HLL est soumise à une déclaration de travaux en mairie. Ces installations ne peuvent être implantées que dans les conditions suivantes :

  • dans les terrains de camping et de caravanage permanents autorisés, à condition que leur nombre soit inférieur à 20 % ou à 35 % du nombre d'emplacements et qu'il n'en soit pas fait usage de résidence principale. Dans les campings, les parcelles ne peuvent être vendues en toute propriété mais sont louées.
  • dans les terrains affectés spécialement à cet usage c'est-à-dire les parcs résidentiels de loisirs en gestion "hôtelière" (parcelles louées) ou en gestion "Cession de parcelles" (parcelles vendues).
  • dans les villages de vacances classés en hébergement léger et dans les dépendances des maisons familiales de vacances agréées.

Si elle est installée en-dehors d'un de ces emplacements, la HLL est assimilée à une construction (article R111-40 du Code de l'urbanisme). Il faut respecter les règles relatives aux constructions, et demander une autorisation d'urbanisme, selon la surface de la HLL (déclaration préalable ou permis de construire).