Discussion utilisateur:ADM/Archive 9

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Demande d'information

Bonjour ADM, peux-tu me dire si, au Québec, les procureurs (dit-on les « procureurs du roi » ?) sont des magistrats, ou des hommes politiques, ou des fonctionnaires ? Cordialement, --Éric Messel ^{(Déposer un message)} 23 janvier 2020 à 02:37 (CET)

On ne dit pas les procureurs du roi. Par contre, le titre de procureur de la Couronne est donné aux avocats de la poursuite pénale, c'est-à-dire ceux qui travaillent pour le Directeur des poursuites criminelles et pénales.

Au Québec, procureur est plus ou moins synonyme d'avocat. Le Dictionnaire Reid le définit ainsi : « personne qui a reçu le pouvoir de représenter quelqu'un et d'agir à sa place ».

Il existe le poste distinct de procureur général, qui est le rôle qu'occupe le ministre de la Justice en tant que maître des poursuites de l'État.

Tous les juges doivent obligatoirement avoir été avocat pendant au moins 10 ans. Donc les juges ont déjà été procureurs, mais ne le sont plus.

Il est assez commun pour un homme politique élu d'avoir auparavant travaillé comme procureur, mais ce n'est pas du tout une obligation pour un procureur d'être un homme politique.

Un procureur n'est pas en temps normal un fonctionnaire. Il existe par contre des juristes de l'État qui sont à la fois procureurs et travailleurs de l'État.

Cordialement, ADM (discuter) 23 janvier 2020 à 02:50 (CET)

Merci beaucoup. Je vois que le système est très différent du système français, et plus généralement du système européen de droit latin. Bonne continuation et encore merci. --Éric Messel ^{(Déposer un message)} 23 janvier 2020 à 02:57 (CET)

Droit réel

Hello,

J'ai vu que tu contribuais sur pas mal d'articles juridiques, du coup je viens te demander ton avis :)

J'ai écrit la section Principes fondamentaux de l'article droit réel à partir du droit suisse (en restant général), parce que je me disais que les principes de fond devaient plus ou moins se retrouver dans les pays romano-civilistes. Mais j'en viens à douter : est-ce que tu penses que c'est pertinent de l'y laisser ou faudrait-il mieux la bouger dans Droits réels en Suisse ?

Bonne soirée, --Omnilaika02 ^[Quid ?] 24 janvier 2020 à 19:50 (CET)

Bonjour, la plupart des principes paraissent valides prima facie, sans un examen approfondi de chacun, donc je ne déplacerais pas le texte en l'absence d'une vérification minutieuse dans la loi, la jurisprudence et la doctrine. Toutefois, ce qui saute aux yeux, c'est que la doctrine du numerus clausus ne fait pas consensus en droit québécois. Il existe plutôt un courant doctrinal majoritaire qui soutient l'existence de droits réels innommés. Dans l'ébauche que j'ai créée sur les droits réels inommés, je fais notamment référence à l'ouvrage de l'auteur Sylvio Normand, qui consacre tout un chapitre sur les démembrements innommés (le chapitre 10). Si le droit des biens te passionne, je t'inviterais à consulter cet ouvrage afin de mieux connaître l'état du droit des biens au Québec. Lien web : [1]. Cordiament, ADM (discuter) 24 janvier 2020 à 20:27 (CET)

Merci des détails ! Je vais lire ça, le sujet m'intéresse (bon pas le livre, je doute que le trouverai dans ma BU). Concernant l'article, il faut donc écarter le principe du numerus clausus, qui ne se retrouve donc pas partout en droit (c'est marrant, c'est précisément un des seuls que j'aurais qualifié « d'universel » : vu la nature du droit réel, le concept d'innomé me semble bien étrange). Je vais voir si je trouve des ouvrages de droit comparé pour étoffer un peu l'article. À voir aussi comment organiser droit réel <> droit des biens. (en Suisse on ne dit pas droit des biens, c'est pour ça que l'article s'appelle Droits réels en Suisse).

Bien cordialement ! --Omnilaika02 ^[Quid ?] 24 janvier 2020 à 22:16 (CET)

Aussi, vu qu'il est possible de constituer une hypothèque sur une universalité de biens en droit québécois, et vu qu'une hypothèque est un droit réel accessoire (une sûreté réelle), cela m'incite à remettre en cause le caractère universel du « principe de la spécialité », selon lequel un droit réel ne peut porter que sur un bien déterminé individuellement, et non sur un ensemble de biens. Cordialement, ADM (discuter) 25 janvier 2020 à 00:45 (CET).

L'article Famille de Bussières est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Famille de Bussières (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Famille de Bussières/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Accéder au débat

La coince (discuter) 1 février 2020 à 13:00 (CET)

Merci ADM

Pour ton implication dans les pages concernant le Canada et le Québec. Quand on lit que Centrale syndicale serait un phénomène régional sans importance encyclopédique, quand il touche la vaste majorité des syndiqués du Canada... C'est triste oui. Bon courage. --Idéalités (discuter) 8 février 2020 à 23:08 (CET)

Merci Idéalités. ADM (discuter) 8 février 2020 à 23:23 (CET)

La formulation en Hospitalisation_sans_consentement#En_les_États-Unis‎

Bonjour, je voudrais, si nécessaire, reformuler cette phrase en une maniére qui est claire et qui coule bien: [2]

De en:Involuntary_treatment#United_States:

«O'Connor v. Donaldson, 422 U.S. 563 (1975), was a landmark decision in mental health law. The United States Supreme Court ruled that a state cannot constitutionally confine a non-dangerous individual who is capable of surviving safely in freedom by themselves or with the help of willing and responsible family members or friends.»

(Ensuite, «Foucha v. Louisiana established the unconstitutionality of the continued commitment of an insanity acquittee who was not suffering from a mental illness.»)

Avez-vous des conseils pour améliorer cette traduction? Merci. Brett LaRue (discuter) 22 février 2020 à 08:59 (CET)

Bonjour, j'ai corrigé le français de votre texte dans l'article.

Aussi, afin de pouvoir éventuellement vous-même apporter des corrections sans mon assistance, je vous suggère de vous procurer le logiciel d'aide à la rédaction Antidote, qui est utile pour cela.

Bonne journée. ADM (discuter) 22 février 2020 à 14:52 (CET)

L'article Athéisme chrétien est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Athéisme chrétien » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Athéisme chrétien/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Ο Κολυμβητής (You know my name) 30 mars 2020 à 16:42 (CEST)

Les articles Compagnie des prêtres de Saint-Sulpice et Compagnie des Prêtres de Saint-Sulpice sont proposés à la fusion

Bonjour, Les articles « Compagnie des prêtres de Saint-Sulpice et Compagnie des Prêtres de Saint-Sulpice » sont proposés à la fusion (cf. Wikipédia:Pages à fusionner). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Wikipédia:Pages à fusionner#Compagnie des prêtres de Saint-Sulpice et Compagnie des Prêtres de Saint-Sulpice. Message déposé par Webfil (discuter) le 31 mars 2020 à 17:21 (CEST)

Avertissement suppression « Beau Marks »

Bonjour,

L’article « Beau Marks ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

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Chris a liege (discuter) 15 juillet 2020 à 22:50 (CEST)

L'article Droit d'accès est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Droit d'accès » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Droit d'accès/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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pixeltoo (discuter) 7 septembre 2020 à 13:03 (CEST)

J'ai créé cela comme une page d'homonymie, pas comme une page de dictionnaire. Il me semblait qu'il y avait une véritable homonymie entre d'une part la notion de droit d'accès en informatique et d'autre part la notion de droit d'accès en droit de la famille. Ensuite, je dirais que les droits d'accès parentaux pourraient faire l'objet d'un véritable article si on utilisait comme base le livre de référence de l'expert Michel Tétrault, il inclut toute la jurisprudence pertinente et toutes les circonstances juridiques possibles.. Lien web : https://www.renaud-bray.com/Livres_Produit.aspx?id=42384&def=Droit+de+la+famille+2e+%C3%A9d.,TETRAULT,+MICHEL,289451655X. ADM (discuter) 7 septembre 2020 à 14:53 (CEST)

@ADM Si vous pensez qu'il est possible de créer un article homonyme. Ok. Autrement cette page d'homonymie n'a amha pas lieu d'etre. Bien à vous. pixeltoo (discuter) 7 septembre 2020 à 21:46 (CEST)

@Pixeltoo: Donc si je comprends bien, ce vote de suppression existe uniquement parce que l'article droit d'accès parental n'est pas encore créé ? Si c'est effectivement le cas, et si la page d'homonymie actuelle est supprimée, j'interprèterais juste cela comme une invitation à éventuellement créer cet article sur un sujet qui paraît réellement admissible et éventuellement à recréer la même page d'homonymie une fois que le travail de fond aura été fait. ADM (discuter) 8 septembre 2020 à 00:50 (CEST)

Avertissement suppression « Jean Duhaime »

Bonjour,

L’article « Jean Duhaime » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

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Chris a liege (discuter) 3 octobre 2020 à 17:10 (CEST)

Re : Frédéric Bérard

Salut, je suis d'accord que Frédéric Bérard ne remplit pas les critères de chercheur, vu qu'il est seulement chargé de cours, mais par contre, il pourrait possiblement remplir les critères d'écrivain si au moins l'une des conditions dans Modèle:Rappel critères écrivains sont remplies.
Pour rappel, le critère le plus facile à atteindre est « au moins deux livres ont été publiés à compte d'éditeur par cet auteur, et ont fait l'objet de critiques de longueur significative — ce qui exclut les simples annonces ou mentions de parution sans analyse approfondie dans la presse spécialisée ou non — dans des médias de portée nationale. Pour l'application de ce critère, on doit entendre par « livres » les ouvrages à caractère littéraire, à l'exclusion des éventuelles œuvres imprimées à caractère scientifique, technique, pédagogique, etc ».
Je ne suis pas du tout un fan de Bérard, mais je trouve que le critère de deux livres publiés chez un éditeur et critiqués dans la presse nationale est plutôt facile à atteindre, alors il faut regarder s'il a effectivement atteint ce critère.
Donc même si j'exclus les livres techniques juridiques et pédagogiques qu'il a publiés (comme son livre d'interprétation des lois avec le professeur Beaulac), il reste encore des essais politiques, qui peuvent dans bien des circonstances compter à titre d'essai littéraire. Il faut ensuite voir si ces essais littéraires ont fait l'objet de critiques dans des grands journaux.
1) En premier, je vois qu'il a publié le livre La Terre est une poubelle en feu»: crise climatique et mal colonial chez un éditeur (Éditions Somme toute) et que ce livre a fait l'objet d'une critique dans Le Devoir. Lien : https://www.ledevoir.com/lire/583332/essai-crise-climatique-et-mal-colonial
2) Malgré son titre, La Fin de l'État de droit ? est un essai politique publié chez un éditeur (Éditions XYZ), pas un livre technique sur le droit, donc il entre dans la même catégorie que La Terre est une poubelle en feu. Il a fait l'objet de critiques dans différentes publications comme L'Action nationale [3], Le Journal de Montréal [4] et Voir.ca [5].
Donc vu qu'il semble atteindre le critère minimum pour les écrivains, je serais en faveur d'une restauration de l'article. Cordialement, ADM (discuter) 10 octobre 2020 à 05:23 (CEST).

C'est un point de vue qui se tient. Personnellement, je ne suis pas certain que ça me convainc (le livre La Fin de l'État de droit ? est une simple compilation de ses chroniques dans le journal Métro. Pour une la littérature, on repassera...). Mais dans tous les cas, je n'ai pas d'objection à une discussion sur le sujet. Peu importe où elle a lieu, ça m'apparaît mieux que de recréer la page avant. — Riba ^(discuter) 16 octobre 2020 à 16:39 (CEST)

Avertissement suppression « Frédérique de Meester »

Bonjour,

L’article « Frédérique de Meester ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

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Chris a liege (discuter) 11 novembre 2020 à 18:26 (CET)

Avertissement suppression « Paroisse de Saint-Bruno-de-Montarville »

Bonjour,

L’article « Paroisse de Saint-Bruno-de-Montarville » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

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Chris a liege (discuter) 18 novembre 2020 à 17:20 (CET)

Juris Doctor

Bonjour utilisateur:ADM soyez moins catégorique en remplaçant dans la page Juris Doctor Canada par Québec si vous lisez la page du WPen Juris doctor, vous verrez la rubrique Canada et non pas Québec, exemple ce diplôme est décerné dans la province de l'Ontario ... donc j'ai révoqué vos modifications, et par ailleurs votre remarque est une insulte peu encyclopédique, d'autres contributeurs que moi auraient déclenché une RA, mais supposant votre bonne foi et un mouvement d'humeur, j'en reste là. Cordialement. Bernard Botturi (discuter) 30 novembre 2020 à 06:18 (CET)

Le diplôme est réellement décerné au Québec (j'ai des sources pour te le prouver), juste vraiment pas dans les mêmes conditions que dans le reste du Canada ou des États-Unis. Je ne pense pas que mon commentaire utilisant le mot imbécile te visait spécifiquement, ça visait la modification plutôt que la personne et d'ailleurs après coup je regrette totalement la manière dont je l'ai dit sur le ton de l'exaspération. Je n'avais même pas regardé qui a fait la modification, je ne savais même pas que c'était toi. Ma bonne foi, c'est de ne pas savoir que c'était toi.

Mais ce que je voulais dire, c'est que je vois souvent des éditeurs français sur ce site qui confondent totalement le Québec avec le reste du Canada et ça m'exaspère un peu. C'est juste pas du tout pareil. C'est l'équivalent de confondre l'Angleterre avec l'Écosse, ou la Catalogne avec l'Espagne, ou l'Algérie française avec la France. Et ça c'est pas bon, c'est ça qui me frustrait, ça n'a rien à voir avec toi personnellement.

ADM (discuter) 30 novembre 2020 à 07:19 (CET)

ben maintenant il y a la rubrique Québec et Ontario sous la section Canada... cordialement Bernard Botturi (discuter) 1 décembre 2020 à 13:06 (CET)

C'est bon, merci. Encore désolé pour l'insulte. ADM (discuter) 1 décembre 2020 à 18:50 (CET)

Lucille Ball

Salut utilisateur:ADM j'ai vu que tu avais créé l'article Lucille Ball, si cela t'intéresse je viens d'enrichir les sources et surtout si cela t'intéresse dans la section Bibliographie j'ai mis de nombreuses références (livres, articles) accessibles en ligne sur lesquelles tu pourrais t'appuyer pour enrichir l'article et le faire avancer en B, voire A ... Bien cordialement Bernard Botturi (discuter) 1 décembre 2020 à 13:05 (CET)

J'ai créé beaucoup d'articles sur des acteurs il y a plusieurs années, mais je n'y touche plus vraiment. Pour le moment, je n'édite à peu près que des articles sur des sujets juridiques. ADM (discuter) 1 décembre 2020 à 18:49 (CET)

cher @ADM, c'est simplement par politesse et respect en tant que créateur de l'article que je t'ai informé, après tu fais ce que tu veux (sourires). Bien cordialement à toi Bernard Botturi (discuter) 2 décembre 2020 à 12:17 (CET)

Avertissement suppression « Pierre Desrochers (compositeur) »

Bonjour,

L’article « Pierre Desrochers (compositeur) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 3 décembre 2020 à 00:12 (CET)

Avertissement suppression « Martin Drainville »

Bonjour,

L’article « Martin Drainville » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

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Chris a liege (discuter) 3 décembre 2020 à 00:20 (CET)

1.  Conserver Il a gagné un Prix Gémeaux cette année. SOURCE: https://www.journaldemontreal.com/2020/09/20/voici-tous-les-gagnants-du-35e-gala-des-prix-gemeaux]. C'est un prix vraiment important pour les acteurs au Québec. Cela démontre clairement sa notoriété. En fait, plusieurs de ses rôles sont très importants. J'ajouterais que l'auteur de la demande de suppression fait constamment des demandes de suppression sur des sujets québécois alors qu'il paraît extrêmement mal renseigné sur le sujet, je suis franchement d'avis que c'est peut-être un comportement sanctionnable. ADM (discuter) 3 décembre 2020 à 00:35 (CET)