Corts Catalanes

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Corts Catalanes d'après une miniature d'un incunable du XVe siècle

La Cort General de Catalunya (le pluriel est également utilisé : Corts Generals de Catalunya) est l'organe législatif de la principauté de Catalogne de la fin du XIIIe siècle au début du XVIIIe siècle. Elles furent établies en 1283 d'après Thomas Bisson, et sont considérées par les historiens comme l'archétype du parlement médiéval. Bien que les cours catalanes proviennent des assemblées traditionnelles de Paix et Trêve de Dieu initiées en 1021, les premières cours de l'histoire d'Europe sont celles organisées par le roi Alphonse IX, les Cours de Léon de 1188. Convoquées cinquante ans avant les cours anglaises et postérieures aux cours d'Aragon de 1162, elles sont considérées comme les premières cours Européennes avec une participation populaire effective après la chute de Rome.

Composition

La Cort comprenait le roi et les députés des trois Bras (Braços) : le Bras ecclésiastique (Braç eclesiàstic) composé des députés du clergé ; le Bras militaire (Braç militar) composé des députés de la noblesse laïque ; et le Bras royal (Braç reial) composé des députés des villes.

Actes

Les actes résultant de l'accord du roi et des trois Bras étaient appelées constitutions générales de Catalogne (constitucions generals de Catalunya).

Une constitution (constitució) était une loi proposée par le roi et qui nécessitait l'approbation des trois Bras[1] ; un chapitre (capítol de cort), une loi proposée par les Bras et qui nécessitait l'approbation du roi[2] ; un acte (acte de cort), un acte ayant reçu l'approbation des Bras[3].

Histoire

Antécédents

Les antécédents de la Cort sont la Cour comtale (Cort Comtal) et les assemblées de Paix et Trêve (assemblees de Pau i Treva) dont la première se réunit à Toulouges en 1021 et auxquelles le Bras populaire participa pour la première fois en 1192.

Sessions

Roi Année Lieu
Jacques Ier 1218 Vilafranca del Penedès et Barcelone
1225 Tortose
1228 Barcelone
1235 Tarragone
1239 Tarragone
1240-1241 Gérone
1242 Lérida
1251 Barcelone
1257 Lérida
1260 Tarragone
Pierre II 1283 Barcelone
Alphonse II 1289 Monzón
Jacques II 1291-1292 Barcelone
1300 Barcelone
1301 Lérida
1307 Montblanc
1311 Barcelone
1321 Gérone
1325 Barcelone
Alphonse III 1333 Montblanc
Pierre III 1350-1351 Perpignan
1356 Perpignan
1358-1359 Barcelone, Vilafranca del Penedès et Cervera
1362-1363 Monzón
1364 Barcelone et Lérida
1365 Tortose
1365 Barcelone
1367 Vilafranca del Penedès et Barcelone
1368-1369 Barcelone
1370-1371 Tarragone, Montblanc et Tortose
1372-1373 Barcelone
1375 Lérida
1376 Monzón
1377-1378 Barcelone
1379-1380 Barcelone
1383-1384 Monzón et Fraga
Jean Ier 1388-1389 Monzón
Martin Ier 1409 Barcelone
Ferdinand Ier 1413 Barcelone
1414 Montblanc
Alphonse IV 1419-1420 Sant Cugat del Vallès et Tortose
1421-1423 Barcelone
1429-1430 Tortose
1431-1434 Barcelone
1435 Monzón
1436-1437 Barcelone
1440 Lérida
1442-1443 Tortose
1446-1448 Barcelone
1454-1458 Barcelone
Jean II 1459 Fraga et Lérida
1460 Lérida
1470 Monzón
1473-1479 Perpignan et Barcelone
Ferdinand II 1480-1481 Barcelone
1493 Barcelone
1495 Tortose
1503 Barcelone
1510 Monzón
1512 Monzón
1515 Lérida
Charles Ier 1519-1520 Barcelone
1528 Barcelone
1533 Monzón
1537 Monzón
1542 Monzón
1547 Monzón
1553 Monzón
Philippe Ier 1564 Barcelone et Monzón
1585 Monzón
Philippe II 1599 Barcelone
Philippe III 1626 Barcelone
1632 Barcelone
1640 Montblanc
Philippe IV 1701-1702 Barcelone
Charles III 1705-1706 Barcelone

Notes et références

  1. (ca) constitució (consulté le 20 août 2013)
  2. (ca) capítol de cort (consulté le 20 août 2013)
  3. (ca) acte de cort (consulté le 20 août 2013)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes