Catégorie:Directive de l'Union européenne
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Cette catégorie contient les 78 pages suivantes.
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- Déchets d'équipements électriques et électroniques
- Directive 89/391/CEE sur l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
- Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
- Directive 95/46/CE sur la protection des données personnelles
- Directive 98/83/EC
- Directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations
- Directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets
- Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
- Directive 2003/4/CE concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement
- Directive 2003/48/CE
- Directive 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
- Directive 2006/66/CE
- Directive 2008/50/EC
- Directive 2008/120/CE du Conseil du 18 décembre 2008 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs
- Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 sur l'utilisation des pesticides
- Directive CEM
- Directive concernant les marchés d'instruments financiers
- Directive du 12 juillet 2002 sur la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques
- Directive du Conseil européen 1999/74/CE
- Directive écoconception
- Directive européenne équipements sous pression
- Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993)
- Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001)
- Directive européenne sur les droits des patients
- Directive européenne sur les fonds propres réglementaires
- Directive habitats
- Directive inondation
- Directive nitrates
- Directive Oiseaux
- Directive PSI
- Directive R&TTE
- Directive RED
- Directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
- Directive RoHS
- Directive Services
- Directive Seveso
- Directive sur l'efficacité énergétique
- Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques
- Directive sur la distribution d'assurance
- Directive sur la performance énergétique des bâtiments
- Directive sur le commerce électronique
- Directive sur le respect des droits de propriété intellectuelle
- Directive sur les bases de données
- Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs
- Directive sur les offres publiques d'acquisition
- Directive sur les pratiques commerciales déloyales de 2005
- Directive sur les services de paiement
- Directive Télévision sans Frontières
- Directive-cadre pour la protection des sols
- Directive-cadre Stratégie pour le milieu marin
- Directive-cadre sur l'eau
- Directives concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux machines
- District hydrographique
- Directive sur le droit de location et de prêt