Communauté d'agglomération Bourges Plus

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Bourges Plus
Blason de Bourges Plus
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Cher
Forme Communauté d'agglomération
Siège Bourges
Communes 17
Président Pascal Blanc (UDI)
Date de création
Code SIREN 241800507
Démographie
Population 103 304 hab. (2016)
Densité 248 hab./km2
Géographie
Superficie 417,26 km2
Localisation
Localisation de Bourges Plus
Localisation dans le Cher.
Liens
Site web agglo-bourgesplus.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Bourges Plus est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Cher et la région Centre-Val de Loire.

Historique[modifier | modifier le code]

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est constituée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Bourges
(siège)
18033 Berruyers 68,74 65 555 (2016) 954
Annoix 18006 Annoyens 11,79 231 (2016) 20
Arçay 18008 Arçois 18,32 515 (2016) 28
Berry-Bouy 18028 Berryboïciens 30,87 1 187 (2016) 38
La Chapelle-Saint-Ursin 18050 Chapellois 7,83 3 475 (2016) 444
Lissay-Lochy 18129 22,06 224 (2016) 10
Marmagne 18138 Marmignauds 37,66 1 982 (2016) 53
Mehun-sur-Yèvre 18141 Mehunois 24,45 6 571 (2016) 269
Morthomiers 18157 Marémortains 14,54 760 (2016) 52
Plaimpied-Givaudins 18180 Plaimpiédois 40,51 1 979 (2016) 49
Saint-Doulchard 18205 Dolchardiens 24,01 9 486 (2016) 395
Saint-Germain-du-Puy 18213 Germinois 21,63 5 081 (2016) 235
Saint-Just 18218 15,12 639 (2016) 42
Saint-Michel-de-Volangis 18226 17,42 476 (2016) 27
Le Subdray 18255 Subdréens 20,28 942 (2016) 46
Trouy 18267 Trucidiens 23,19 3 966 (2016) 171
Vorly 18288 Vorlaisiens 18,84 235 (2016) 12

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération a son siège 23-31 boulevard Foch à Bourges[3].

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour le mandat 2014-2020, de 65 conseillers municipaux représentant les communes membres, à raison de deux délégués pour les petites communes, et trois pour Trouy, quatre pour Saint-Germain-du-Puy, huit pour Saint-Doulchard et vingt-six pour Bourges[4].

Le conseil communautaire du 16 avril 2014 a élu son nouveau président, Pascal Blanc, maire de Bourges ainsi que son bureau pour le mandat 2014-2020, constitué du président, de 15 vice-présidents et de 2 délégués communautaires, de manière que chaque commune membre soit représentée par au moins un membre du bureau. Il s'agit de :

Vice-présidents
  1. Aymar de Germay, maire de Marmagne, délégué au développement économique et à l'emploi ;
  2. Daniel Bézard, maire de Saint-Doulchard, délégué à la prospective ;
  3. Maxime Camusat, maire de Saint-Germain-du-Puy, délégué à la solidarité communautaire ;
  4. Gérard Santosuosso, maire de Trouy, délégué aux finances, à l'archéologie et aux bâtiments communautaires ;
  5. Yvon Beuchon, maire de la Chapelle-Saint-Ursin, délégué à la collecte et au traitement des déchets ;
  6. Patrick Barnier, maire de Plaimpied-Givaudins, délégué à l'enseignement supérieur, à la recherche et à l'innovation ;
  7. Bernadette Gouin, maire de Berry-Bouy, déléguée à la rénovation urbaine, au logement, à l'équilibre social de l'habitat et aux gens du voyage ;
  8. Corinne Suplie, maire du Subdray, déléguée à la voirie et à l'accessibilité ;
  9. Daniel Gravelet, maire de Morthomiers, délégué aux usages numériques, au système d'information et à l'Internet ;
  10. Nicole Lozé, maire de Saint-Just, délégué aux ressources humaines et aux relations sociales ;
  11. Robert Huchins, maire d'Arcay, délégué à la politique de l'eau ;
  12. Denis Poyet, maire de Saint-Michel de Volangis, délégué à l'urbanisme ;
  13. Bernard Billot, maire de Vorly, délégué à l'Agenda 21, aux mobilités durables, au développement durable et au bruit ;
  14. Alain Mazé, maire d'Annoix, délégué à la politique de l'assainissement collectif et non collectif ;
  15. Catherine Viau, maire de Lissay-Lochy, déléguée au Plan climat, à l'incendie et aux secours et à l'air.
Autres membres
  1. Véronique Fenol, maire-adjoint de Bourges, déléguée à la communication et à la promotion du territoire ;
  2. Philippe Mercier, maire-adjoint de Bourges, délégué à la contractualisation avec les autres collectivités[5].

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2002 2008 Serge Lepeltier PR Maire de Bourges (1995 → 2004 et 2005 → 2014), Député (1993 → 1997),
sénateur (1998 → 2004), ministre (2004-2005),
conseiller régional 1992 → 1994 et 2010 → 2011)
2008 2014 Alain Tanton MoDem Maire-adjoint de Bourges
16 avril 2014[6] En cours
(au 19 février 2015)
Pascal Blanc UDI Maire de Bourges (2014 → )

Compétences[modifier | modifier le code]

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L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par l'ensemble des communes qui la composent.

Il s'agit des compétences suivantes :

Compétences obligatoires
  • Développement économique
  • Aménagement de l’espace communautaire
  • Équilibre social de l’habitat
  • Politique de la ville dans la communauté
Compétences optionnelles
  • Voirie
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Eau
  • Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie ( à compter du 1er janvier 2010): "lutte contre la pollution de l'air, lutte contre les nuisances sonores, soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie, élimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés"
Compétences facultatives
  • Aménagement et gestion des aires de stationnement pour les gens du voyage
  • Archéologie préventive[7].
  • À compter du 1er janvier 2010 la compétence "incendie et secours" est transférée à Bourges Plus

Cette compétence prend en compte •La contribution financière des communes au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours •La gestion et l’entretien des réseaux d’incendie communaux dans les conditions fixées par la loi

  • Développement de l’Enseignement Supérieur et de la Formation
  • Toute autre compétence communale dont le transfert aura été décidé par délibérations concordantes du conseil communautaire et des conseils municipaux dans les conditions de majorité requise pour la création de la présente Communauté d’Agglomération.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Arrêté préfectoral n° 2012-1-1504 du 19 décembre 2012 constatant la dissolution de la communauté de communes des Rampennes au 31 décembre 2012 dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 4 mai 2014)
  2. « Arrêté préfectoral n° 2018-1-1472 du 14 décembre 2018 portant extension de périmètre de la communauté d’agglomération Bourges Plus à la commune de Mehun-sur-Yèvre » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 22 janvier 2019), p. 23
  3. DDT du Cher, « Gouvernance et organisation territoriale » [PDF], Portraits du Cher, Préfecture du Cher, (consulté le 4 mai 2014), p. 7
  4. « Liste des conseillers communautaires de Bourges Plus au 29 avril 2014 » [PDF], sur http://www.agglo-bourgesplus.fr (consulté le 19 février 2015).
  5. « Le nouveau conseil communautaire : rôles et missions », Bourges Plus Magazine, no 13 « Votre nouvelle agglomération : le nouveau conseil communautaire »,‎ , p. 9-13 (ISSN 1763-9476, lire en ligne).
  6. « Agglomération : Pascal Blanc élu président de Bourges plus : Pascal Blanc vient d'être élu président de Bourges plus au détriment d'Alain Tanton, président sortant. Suivez le conseil communautaire de Bourges, en direct sur www.leberry.fr à partir de 18 heures. », sur http://www.leberry.fr, (consulté le 19 février 2015).
  7. Le service d'archéologie de Bourges Plus est agréé pour l'archéologie préventive par le Ministère de la Culture et celui de la Recherche (arrêté du 12 décembre 2006 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du Service archéologique de la communauté d'agglomération de Bourges Plus).

Liens externes[modifier | modifier le code]