Sixième législature du Bas-Canada

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Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Sixième législature
(29 jan. 1810 au 1er mars 1810)

alt=Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg.
Type
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Jonathan Sewell (Parti britannique)
Structure
Couronne George Prevost, gouv., rep. de George III
Membres 62 parlementaires
47 députés
15 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (31)
Parti britannique (16)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection 5 oct. 1809 au 23 nov. 1809
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La sixième législature du Bas-Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Le gouverneur-général James Henry Craig ordonna la dissolution de la Chambre après que celle-ci eut déclaré le siège du juge Pierre-Amable de Bonne vacant. Un vote sur la résolution qui rendait les juges inéligibles à la fonction de député avait été reporté par le Conseil législatif jusque après les prochaines élections. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections[modifier | modifier le code]

Les élections générales ont lieu du 5 octobre au 23 novembre 1809[2].

Session[2][modifier | modifier le code]

  • Première (29 janvier 1810 — 26 février 1810)

Représentants de la couronne[2][modifier | modifier le code]

Présidents de l'Assemblée[2][modifier | modifier le code]

Présidents du Conseil[2][modifier | modifier le code]

Députés[modifier | modifier le code]

District Député
Bedford John Jones
Buckinghamshire Louis Legendre
Buckinghamshire Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Pierre Langlois
Dorchester Jean-Thomas Taschereau[3]
Effingham Joseph Duclos
Effingham Joseph Meunier
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Jean-Antoine Panet
Huntingdon Stephen Sewell
Kent Louis-Joseph Papineau
Kent Pierre-Dominique Debartzch
Leinster Jean-Thomas Taschereau[3]
Leinster Bonaventure Panet
Comté de Montréal Jean-Baptiste Durocher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James Stuart
Montréal-Est Joseph Papineau
Montréal-Ouest Thomas McCord
Montréal-Ouest Denis-Benjamin Viger
Northumberland Joseph Drapeau
Northumberland Thomas Lee
Orléans Jérôme Martineau[4]
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne[5]
Comté de Québec Ralph Gray
Basse-ville de Québec John Jones
Basse-ville de Québec Pierre-Stanislas Bédard
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec John Blackwood
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme
Saint-Maurice Louis Gugy
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Pierre-Stanislas Bédard[6]
Surrey Joseph Beauchamp
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Trois-Rivières Mathew Bell
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Edward Bowen
York Pierre Saint-Julien
York John Mure

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. 6e législature du Bas-Canada (1809-1810) | QuébecPolitique.com
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a et b Jean-Thomas Taschereau fut élu dans Dorchester et dans Leinster; il n'avait pas encore choisi quel district il représenterait au moment de la dissolution.
  4. mort en décembre 1809
  5. expulsé en février 1810
  6. aussi élu dans la Basse-Ville de Québec et choisit de représenter ce district.

Liens externes[modifier | modifier le code]