Huitième législature du Bas-Canada

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Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Huitième législature
(21 jan. 1815 au 29 fév. 1816)

alt=Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg.
Type
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif James Monk (Parti britannique)
Structure
Couronne Gordon Drummond, adm., rep. de George III
Membres 72 parlementaires
50 députés
22 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (33)
Parti britannique (8)
indépendants (5)
indéterminés (4)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection 25 mars 1814 au 13 mai 1814
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La huitième législaturee du Bas-Canada siégea du 21 janvier 1815 au 29 février 1816. L'administrateur colonial Gordon Drummond a dissous l'assemblée en 1816 après que celle-ci eut tenté de réintroduire des accusations contre les juges Jonathan Sewell et James Monk alors que ceux-ci avaient déjà été acquittés des mêmes accusations par le Conseil privé. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections[modifier | modifier le code]

Les élections générales ont lieu du 25 mars au 13 mai 1814[2].

Session[2][modifier | modifier le code]

  • Première (21 janvier 1815 — 25 mars 1815)
  • Deuxième (26 janvier 1816 — 24 février 1816)

Représentants de la couronne[2][modifier | modifier le code]

Présidents de l'Assemblée[2][modifier | modifier le code]

Présidents du Conseil[2][modifier | modifier le code]

Députés[modifier | modifier le code]

District Député
Bedford Henry Georgen
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire[4] James Stuart
Louis Bourdages (1815)
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Joseph-François Couillard-Després
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Jean-Thomas Taschereau
Effingham Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham Samuel Sherwood
Gaspé George Browne
Hampshire George Waters Allsopp
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Noël Breux
Kent Joseph Bresse
Leinster[5] Jacques Trullier, dit Lacombe
Michel Prévost (1815)
Leinster Denis-Benjamin Viger
Comté de Montréal James Stuart
Comté de Montréal Augustin Richer
Montréal-Est Jacques-Philippe Saveuse de Beaujeu
Montréal-Est George Platt
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest James Fraser
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Thomas Lee
Orléans Charles Blouin
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec Pierre Brehaut
Basse-ville de Québec Pierre Bruneau
Basse-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec[6] Jean-Antoine Panet
George Vanfelson (1815)
Richelieu Séraphin Cherrier (1815) [7]
Richelieu François-Xavier Malhiot (1815)[7]
Saint-Maurice Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Saint-Maurice Étienne Le Blanc
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Amable Berthelot
Warwick Jacques Deligny
Warwick Ross Cuthbert
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York[8] William Forbes
Jean-Baptiste Ferré (1815)

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a et b Orateur suppléant
  4. James Stuart a été élu dans le comté de Montréal et dans Buckinghamshire; il choisit de représenter Montréal et Louis Bourdages fut élu dans Buckinghamshire lors d'une élection partielle en mars 1815.
  5. L'élection de Jacques Trullier dit Lacombe fut déclarée invalide; Michel Prévost fut élu lors d'une élection partielle en juin 1815.
  6. Jean-Antoine Panet fut nommé au Conseil législatif en janvier 1815; George Vanfelson fut élu lors d'une élection partielle en février 1815.
  7. a et b l'élection de 1814 fut déclarée invalide; une élection partielle eut lieu en mars 1815
  8. William Forbes est mort en novembre 1814; Jean-Baptiste Ferré fut élu lors d'une élection partielle en mars 1815.

Liens externes[modifier | modifier le code]