Douzième législature du Bas-Canada

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Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Douzième législature
(8 jan. 1825 au 5 juil. 1827)

alt=Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg.
Type
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif James Kerr (Parti britannique)
Structure
Couronne George Ramsay, gouv., rep. de George IV
Membres 78 parlementaires
49 députés
29 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (39)
Parti britannique (6)
indépendants (2)
indéterminés (2)
Groupes politiques
(Conseil législatif)
Parti britannique (26)
Parti canadien (1)
indépendants (2)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection 10 juil. 1824 au 28 août 1824
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La douzième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1825 au 5 juillet 1827. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections[modifier | modifier le code]

Les élections générales ont lieu du 10 juillet au 28 août 1824[2].

Session[2][modifier | modifier le code]

  • Première (8 janvier 1825 — 22 mars 1825)
  • Deuxième (21 janvier 1826 — 29 mars 1826)
  • Troisième (23 janvier 1827 — 7 mars 1827)

Représentants de la couronne[2][modifier | modifier le code]

Présidents de l'Assemblée[2][modifier | modifier le code]

Présidents du Conseil[2][modifier | modifier le code]

Députés[modifier | modifier le code]

District Député
Bedford Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville
Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon Joseph-François Couillard-Després
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Joseph-Ovide Turgeon
Effingham Casimir-Amable Testard de Montigny
Gaspé Jean-Thomas Taschereau[4]
Hampshire John Cannon[5]
François-Xavier Larue (1826)
Hampshire François Drolet
Hertford François Blanchet
Hertford Nicolas Boissonnault
Huntingdon Jean-Moïse Raymond
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Frédéric-Auguste Quesnel
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Charles Courteau
Leinster Jean-Marie Rochon
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est James Leslie
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest Pierre de Rastel de Rocheblave
Northumberland John Fraser
Northumberland Marc-Pascal de Sales Laterrière
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Michel Clouet
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Jean Bélanger
Basse-ville de Québec Thomas Ainslie Young
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu François-Roch de Saint-Ours
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Charles Caron
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Aignan-Aimé Massue
Trois-Rivières Étienne Ranvoyzé[6]
Charles Richard Ogden (1826)
Trois-Rivières Amable Berthelot
Warwick Louis-Marie-Raphaël Barbier
Warwick Jacques Deligny
William-Henry Norman Fitzgerald Uniacke[7]
James Stuart (1825)
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York John Simpson

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a et b Orateur suppléant
  4. a démissionné en mars 1827 pour devenir juge
  5. L'élection de John Cannon a été invalidée en mars 1826; François-Xavier Larue a été élu à l'élection partielle de mai 1826.
  6. Étienne Ranvoyzé est mort en 1826; Charles Richard Ogden a été élu à l'élection partielle de septembre 1826.
  7. Norman Fitzgerald Uniacke a démissionné lorsqu'il a été nommé juge en février 1825; James Stuart a été élu à l'élection partielle tenue plus tard ce même mois.

Liens externes[modifier | modifier le code]