Troisième législature du Bas-Canada

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Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Troisième législature
(8 janvier 1801 au 13 juin 1804)

alt=Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg.
Type
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif John Elmsley (Parti britannique)
Structure
Couronne Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III
Membres 65 parlementaires
50 députés
15 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (27)
Parti britannique (21)
Indépendants (2)
Groupes politiques
(Conseil législatif)
Parti britannique (14)
indépendant (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection 7 juin 1800 au 28 juillet 1800
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La troisième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1801 jusqu'au 13 juin 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections[modifier | modifier le code]

Les élections générales ont lieu du 7 juin 1800 au 28 juillet 1800[2].

Sessions[2][modifier | modifier le code]

  • Première (8 janvier 1801 — 8 avril 1801)
  • Deuxième (11 janvier 1802 — 5 avril 1802)
  • Troisième (8 février 1803 — 18 avril 1803)
  • Quatrième (2 août 1803 — 11 août 1803)
  • Cinquième (10 février 1804 — 13 juin 1804)

Représentants de la couronne[2][modifier | modifier le code]

Présidents de l'Assemblée[2][modifier | modifier le code]

Présidents du Conseil[2][modifier | modifier le code]

Députés[modifier | modifier le code]

District Député
Bedford John Steel
Buckinghamshire John Craigie
Buckinghamshire Louis Gouin
Cornwallis Joseph Boucher
Cornwallis Alexandre Menut
Devon Jean-Bernard Pelletier
Devon François Bernier
Dorchester Jean-Thomas Taschereau
Dorchester John Caldwell
Effingham André Nadon
Effingham[4] Charles-Jean-Baptiste Bouc
Angus Shaw (1802)
Gaspé William Vondenvelden
Hampshire François Huot
Hampshire Joseph-Bernard Planté
Hertford Michel Tellier
Hertford Louis Blais
Huntingdon Joseph-François Perrault
Huntingdon Jean-Baptiste Raymond
Kent François Viger
Kent Antoine Ménard, dit Lafontaine
Leinster Jean Archambault
Leinster Louis-Marie-Joseph Beaumont
Comté de Montréal Joseph Papineau
Comté de Montréal Thomas Walker
Montréal-Est Pierre-Louis Panet
Montréal-Est Francis Badgley
Montréal-Ouest James McGill
Montréal-Ouest Joseph Périnault
Northumberland Pierre-Stanislas Bédard
Northumberland Jean-Marie Poulin
Orléans Jérôme Martineau
Comté de Québec Louis Paquet
Comté de Québec Michel-Amable Berthelot Dartigny
Basse-ville de Québec Robert Lester
Basse-ville de Québec John Young
Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet
Haute-ville de Québec Augustin-Jérôme Raby
Richelieu Louis-Édouard Hubert
Richelieu Charles Benoit Livernois
Saint-Maurice Thomas Coffin
Saint-Maurice Mathew Bell
Surrey François Lévesque
Surrey[5] Philippe-François de Rastel de Rocheblave
Alexis Caron (1802)
Trois-Rivières John Lees
Trois-Rivières Pierre-Amable de Bonne
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Jonathan Sewell
York Louis-Charles Foucher
York Joseph Bédard

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a, b et c Orateur suppléant
  4. Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé en janvier 1801 et réélu en mars 1801, expulsé de nouveau ce même mois et réélu en avril 1801, puis encore expulsé en mars 1802; Angus Shaw a été élu à l'élection partielle d'avril 1802.
  5. Philippe-François de Rastel de Rocheblave est mort en avril 1802; Alexis Caron a été élu à une élection partielle tenue en 1802.

Liens externes[modifier | modifier le code]