Troisième législature du Bas-Canada

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Troisième législature
(8 janvier 1801 au 13 juin 1804)

alt=Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg.
Type
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif John Elmsley (Parti britannique)
Structure
Couronne Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III
Membres 65 parlementaires
50 députés
15 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (27)
Parti britannique (21)
Indépendants (2)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection 7 juin 1800 au 28 juillet 1800
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La troisième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1801 jusqu'au 13 juin 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections[modifier | modifier le code]

Les élections générales ont lieu du 7 juin 1800 au 28 juillet 1800[2].

Sessions[2][modifier | modifier le code]

  • Première (8 janvier 1801 — 8 avril 1801)
  • Deuxième (11 janvier 1802 — 5 avril 1802)
  • Troisième (8 février 1803 — 18 avril 1803)
  • Quatrième (2 août 1803 — 11 août 1803)
  • Cinquième (10 février 1804 — 13 juin 1804)

Représentants de la couronne[2][modifier | modifier le code]

Présidents de l'Assemblée[2][modifier | modifier le code]

Présidents du Conseil[2][modifier | modifier le code]

Députés[modifier | modifier le code]

District Député
Bedford John Steel
Buckinghamshire John Craigie
Buckinghamshire Louis Gouin
Cornwallis Joseph Boucher
Cornwallis Alexandre Menut
Devon Jean-Bernard Pelletier
Devon François Bernier
Dorchester Jean-Thomas Taschereau
Dorchester John Caldwell
Effingham André Nadon
Effingham[4] Charles-Jean-Baptiste Bouc
Angus Shaw (1802)
Gaspé William Vondenvelden
Hampshire François Huot
Hampshire Joseph-Bernard Planté
Hertford Michel Tellier
Hertford Louis Blais
Huntingdon Joseph-François Perrault
Huntingdon Jean-Baptiste Raymond
Kent François Viger
Kent Antoine Ménard, dit Lafontaine
Leinster Jean Archambault
Leinster Louis-Marie-Joseph Beaumont
Comté de Montréal Joseph Papineau
Comté de Montréal Thomas Walker
Montréal-Est Pierre-Louis Panet
Montréal-Est Francis Badgley
Montréal-Ouest James McGill
Montréal-Ouest Joseph Périnault
Northumberland Pierre-Stanislas Bédard
Northumberland Jean-Marie Poulin
Orléans Jérôme Martineau
Comté de Québec Louis Paquet
Comté de Québec Michel-Amable Berthelot Dartigny
Basse-ville de Québec Robert Lester
Basse-ville de Québec John Young
Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet
Haute-ville de Québec Augustin-Jérôme Raby
Richelieu Louis-Édouard Hubert
Richelieu Charles Benoit Livernois
Saint-Maurice Thomas Coffin
Saint-Maurice Mathew Bell
Surrey François Lévesque
Surrey[5] Philippe-François de Rastel de Rocheblave
Alexis Caron (1802)
Trois-Rivières John Lees
Trois-Rivières Pierre-Amable de Bonne
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Jonathan Sewell
York Louis-Charles Foucher
York Joseph Bédard

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a, b et c Orateur suppléant
  4. Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé en janvier 1801 et réélu en mars 1801, expulsé de nouveau ce même mois et réélu en avril 1801, puis encore expulsé en mars 1802; Angus Shaw a été élu à l'élection partielle d'avril 1802.
  5. Philippe-François de Rastel de Rocheblave est mort en avril 1802; Alexis Caron a été élu à une élection partielle tenue en 1802.

Liens externes[modifier | modifier le code]