Regroupement universitaire

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Un pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) est un regroupement d’universités, et d’établissements d’enseignement supérieur et de recherche français permettant, de mettre en cohérence leurs différents dispositifs, de mutualiser certaines activités et moyens avec pour but de créer des entités proposant une offre de recherche et de formation plus cohérente, plus lisible et mieux adaptée aux besoins des territoires.

Vingt-sept de ces pôles ont été constitués entre 2006 et 2013.

Depuis cette date, la coordination entre établissements peut prendre la forme soit d’une fusion d’établissement, soit de la participation à une communauté d'universités et établissements, soit d’une association.

Historique

Contexte

Article détaillé : Histoire des universités françaises.

Les réformes de l’enseignement supérieur depuis la fin de mai 68 (Loi Faure, Loi Savary, Plan Université 2000… ) ont eu pour effet de multiplier le nombre d’établissement ainsi que celui des formations[1]. Créés en 1991 au statut de groupement d'intérêt public ou d’association, les pôles universitaires européens permettaient la mise en œuvre d’une politique de site. Ils étaient 11 en 2006 et ont été pour la plupart dissous et remplacés par des PRES[2].

En 2003, le projet de loi de modernisation universitaire de Luc Ferry prévoyait la création d’établissements publics de coopération universitaire (EPCU). Le texte est ajourné mais l’idée est reprise en 2004 avec le rapport des États généraux de la recherche : « Les PRES sont des structures fédératives permettant une lisibilité et une qualité de recherche au meilleur standard international. Cette proposition s’oppose à la notion de pôles thématiques restreints (pôles d’excellence ou de compétitivité) concentrant tous les moyens ; elle ne s’oppose pas à la mise en œuvre de partenariats étroits sur des thématiques spécialisées. Il convient de rappeler que ces partenariats ne peuvent s’opérer que dans un réseau d’échanges et de savoirs déjà existant qui sera renforcé par les PRES. »[1],[3].

Mise en place

Les PRES ont été instauré par la loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006. Il s’en est créé vingt-sept : neuf en 2007, deux en 2008, quatre en 2009, sept en 2010, un en 2011 et les quatre derniers en 2012.

Place dans les réformes de l’enseignement supérieur intervenues entre 2006 et 2012

Un an après la loi de programme pour la recherche, c’est la loi relative aux libertés et responsabilités des universités qui est votée. Les deux réformes se sont faites sans cohérences particulières et l’autonomie a été privilégiée aux regroupements[4] (certains comme Gilbert Béréziat dénoncent toutefois le phénomène contraire[5]).

En 2008 c’est l’opération campus qui contribue à créer des PRES ou à renforcer les structures existantes[6]. En 2010 et 2011, les « initiatives d’excellences » du grand emprunt s’adressent en priorité en PRES[7].

Dans son rapport annuel de 2011, la Cour des comptes souligne un manque de constance dans l’accompagnement, un trop grand écart avec les organismes de recherche et également une trop grandes dispersion des structures de regroupements (PRES mais aussi RTRA et CTRS également créés par la loi de 2006). Elle reproche également des résultats décevants en matière de formation comme de recherche alors que les PRES engendrent une augmentation de dépenses publiques[8].

Le principe des PRES n’a pas été suivi partout. Ainsi en 2009 Université de Strasbourg est créée par la fusion des trois universités préexistantes. À cette occasion, une nouvelle structure interne fut présentée avec notamment l’instauration des collégiums[9].

Dans la même idée, les défenseurs de formation dans des établissements à taille réduite comme les écoles d’ingénieurs, proposent de constituer des « universités complètes » sous la forme de PRES, puis d’y instaurer sept à huit « collégiums » thématiques chacun regroupant des écoles ou UFR (idée inspirée du rapport Chabbal[10]).

Certains PRES étaient en réalité destinés à préparer une fusion d’établissements, ce qui a permis de créer l’université d'Aix-Marseille et l’université de Lorraine en 2012.

Suppression

Le rapport des Assises de l’Enseignement Supérieur, voulu par le nouveau président François Hollande critique notamment le manque de démocratie des PRES, mais ne remet pas en cause l’idée de regroupement des universités[11].

Dans son rapport de janvier 2013, Jean-Yves Le Déaut propose une nouvelle catégorie d’établissements publics de coopération, les « communautés d’universités », s’inspirant tant du statut des EPCS pour leurs règles de coopération que de celui des EPSCP pour leurs missions et leurs règles de gouvernance[12].

La loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche supprime les PRES et les EPCS, ainsi que la possibilité de « rattachement » à un EPSCP. Chaque établissement public d’enseignement supérieur doit participer à une coordination qui peut être sous la forme :

Un seul contrat pluriannuel d’établissement sera conclu entre le ministre chargé de l’Enseignement supérieur et les établissements regroupés[14].

Cette loi prévoit que les EPCS déjà constitués deviennent des communautés d’universités et établissements ; le conseil d’administration ayant un an pour rédiger les nouveaux statuts. Toutefois, les PRES AGREENIUM et ParisTech conservent leur ancien statut[15].

Statut juridique

Un pôle de recherche et d’enseignement supérieur est une réunion d’établissements indépendants. Il peut s’agir de structures d’enseignement ou de recherche, privées ou publiques, françaises ou européennes. La seule contrainte est d’avoir au moins un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (statut des universités notamment). Des associations ou entreprises peuvent participer au PRES en tant que « membres associés ». Les PRES peuvent avoir un des statuts suivants : Établissement public de coopération scientifique (EPCS), Groupement d'intérêt public (GIP) ou Fondation de coopération scientifique (FCS)[16]. Du fait d’une certaine pression du ministère de la Recherche, la plupart des PRES ont adopté le statut d’EPCS. Il a l’avantage de pouvoir porter le Plan campus, d’employer des fonctionnaires[17]. Depuis la loi du 13 décembre 2010, les EPCS peuvent être habilités à délivrer des diplômes nationaux[18].

Liste des pôles de recherche et d’enseignement supérieur

Le tableau suivant liste les PRES existant en janvier 2015, ainsi que les anciens PRES.

Fondation Dates Statut Devenir
UniverSud Paris 2007[19]-2014[20] EPCS À l’origine (indirectement) de la communauté d'universités et établissements Université Paris-Saclay
Aix Marseille Université 2007[21]-2012[22] EPCS À l’origine de l’université d'Aix-Marseille
Université européenne de Bretagne 2007[23] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Université Paris-Est 2007[24] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Université de Bordeaux 2007[25]-2013[26] EPCS À l’origine de la communauté d'universités et établissements d'Aquitaine
Université de Lorraine 2007[27],[28] - 2014[29] EPCS À l’origine du grand établissement Université de Lorraine
Université de Toulouse 2007[30] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Université de Lyon 2007[31] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
ParisTech 2007[32] EPCS Pouvant conserver son statut jusqu’en 2018
Clermont Université 2008[33]-2014[34] EPCS Dissous et remplacé par une association
Université Nantes Angers Le Mans 2008[35] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Université Lille Nord de France 2009[36] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Consortium national pour l'agriculture, l'alimentation, la santé animale et l'environnement (AGREENIUM) 2009[37] EPCS Pouvant conserver son statut jusqu’en 2018
Université Montpellier Sud de France 2009[38]-2014[39] EPCS À l’origine de la communauté d'universités et établissements Languedoc-Roussillon Universités
Université de Grenoble 2009[40]-2014[41] EPCS À l’origine de la communauté d'universités et établissements Université de Grenoble
PRES Limousin Poitou-Charentes 2010[42] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Université Paris Cité 2010[43]-2014[44] EPCS À l’origine de la communauté d'universités et établissements Université Sorbonne Paris Cité
Centre - Val de Loire Université 2010[45] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Hautes Études-Sorbonne-Arts et Métiers 2010[46] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Normandie université 2011[47]-2014[48] EPCS À l’origine de la communauté d'universités et établissements Normandie université
Université du grand ouest parisien 2012[49] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Université fédérale européenne Champagne Ardenne Picardie 2012[50] EPCS Devant évoluer en communauté d’universités et établissements
Collegium Île-de-France 2012[51]-2014[52] EPCS À l’origine de la communauté d'universités et établissements Institut polytechnique du Grand Paris
Université Paris Lumières 2012[53]-2014[54] EPCS À l’origine de la communauté d'universités et établissements Université Paris Lumières
Sorbonne Universités 2010[55] FCS Existe toujours en tant que fondation
Paris Sciences et Lettres - Quartier latin 2010[56] FCS Existe toujours en tant que fondation
PRES Bourgogne Franche-Comté 2010[57] FCS Existe toujours en tant que fondation

Notes et références

  1. ↑ a et b Cour des Comptes 2011, I.A.1. Un paysage éclaté
  2. ↑ Les établissements d’enseignement supérieur, Structure et fonctionnement guide édité par l’association PARFAIRE
  3. ↑ rapport des États généraux de la recherche 2004, II.2.4.c Créer des Pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES)
  4. ↑ Cour des Comptes 2011, I.B.1. La mise en œuvre prioritaire de la loi LRU
  5. ↑ Gilbert Béréziat, « 2009 sera-t-elle l’année de l’autonomie universitaire ? », sur www.gilbertbereziat.fr
  6. ↑ Cour des Comptes 2011, I.B.3 - L’opération Campus : un levier manifeste pour l’émergence des regroupements
  7. ↑ Cour des Comptes 2011, II. A. 1. Les investissements d’avenir : une opportunité pour renforcer les regroupements
  8. ↑ Cour des Comptes 2011, I.B. et C.
  9. ↑ Aimé, Berthé et Korolitski 2010, 2.1. La création de l’université de Strasbourg répond à l’objectif de structuration des EPCSCP du site, mais elle ne permet pas encore la construction d’un ensemble métropolitain et régional totalement cohérent
  10. ↑ Chabbal 2008
  11. ↑ Berger 2012
  12. ↑ Le Déaut 2013, partie 2, I - Favoriser les regroupements des universités et leur coopération
  13. ↑ Articles L718-2 et L718-3 du code de l’Éducation, créés par l’article 62 de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
  14. ↑ Articles L718-5 du code de l’Éducation, créé par l’article 62 de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
  15. ↑ Loi no 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, article 117
  16. ↑ Code de la recherche, article L344-1
  17. ↑ Aimé, Berthé et Korolitski 2010, p. 4
  18. ↑ Code de la recherche, article L344-4
  19. ↑ Décret no 2007-379 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « UniverSud Paris »
  20. ↑ Décret no 2014-1674 du 29 décembre 2014 portant création de la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Saclay » et approbation de ses statuts et portant dissolution de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel « UniverSud Paris »
  21. ↑ Décret no 2007-380 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Aix-Marseille Université »
  22. ↑ Décret no 2012-177 du 6 février 2012 portant dissolution de l'établissement public de coopération scientifique « Aix-Marseille Université »
  23. ↑ Décret no 2007-381 du 21 mars 2007 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université européenne de Bretagne »
  24. ↑ Décret no 2007-382 du 21 mars 2007 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université Paris-Est »
  25. ↑ Décret no 2007-383 du 21 mars 2007 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université de Bordeaux »
  26. ↑ Décret no 2013-805 du 3 septembre 2013 portant création de l'Université de Bordeaux
  27. ↑ Décret no 2007-384 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Nancy Université »
  28. ↑ Décret no 2009-1316 du 26 octobre 2009 modifiant le décret no 2007-384 du 21 mars 2007 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Nancy Université » et approuvant les modifications apportées aux statuts de l’établissement public de coopération scientifique « PRES de l'université de Lorraine »
  29. ↑ Décret no 2014-390 du 29 mars 2014 portant dissolution de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel « PRES de l'université de Lorraine »
  30. ↑ Décret no 2007-385 du 21 mars 2007 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université de Toulouse »
  31. ↑ Décret no 2007-386 du 21 mars 2007 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université de Lyon »
  32. ↑ Décret no 2007-378 du 21 mars 2007 portant création de l’Institut des sciences et technologies de Paris dénommé ParisTech
  33. ↑ Décret no 2008-503 du 28 mai 2008 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Clermont Université »
  34. ↑ Décret no  2014-1681 du 30 décembre 2014 portant dissolution de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel « Clermont Université »
  35. ↑ Décret no 2008-1561 du 31 décembre 2008 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université Nantes Angers Le Mans »
  36. ↑ Décret no 2009-33 du 9 janvier 2009 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université Lille Nord de France »
  37. ↑ Décret no 2009-522 du 7 mai 2009 portant création de l'établissement public de coopération scientifique dénommé « Consortium national pour l'agriculture, l'alimentation, la santé animale et l'environnement »
  38. ↑ Décret no 2009-646 du 9 juin 2009 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université Montpellier Sud de France »
  39. ↑ Décret no 2014-1682 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Languedoc-Roussillon Universités »
  40. ↑ Décret no 2009-773 du 23 juin 2009 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Université de Grenoble »
  41. ↑ Décret no 2014-1675 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université Grenoble Alpes »
  42. ↑ Décret no 2009-809 du 29 juin 2009 portant création de l’établissement public de coopération scientifique « PRES Limousin Poitou-Charentes »
  43. ↑ Décret no 2010-143 du 10 février 2010 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université Paris Cité »
  44. ↑ Décret no 2014-1680du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université Sorbonne Paris Cité »
  45. ↑ Décret du 8 juillet 2010 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Centre - Val de Loire Université »
  46. ↑ Décret no 2010-1751 du 30 décembre 2010 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « HESAM »
  47. ↑ Décret no 2011-1306 du 14 octobre 2011 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Normandie Université »
  48. ↑ Décret no 2014-1673 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements Normandie Université
  49. ↑ Décret no 2012-178 du 6 février 2012 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université du Grand Ouest Parisien »
  50. ↑ Décret no 2012-573 du 24 avril 2012 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université fédérale européenne Champagne Ardenne Picardie »
  51. ↑ Décret no 2012-574 du 24 avril 2012 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Collegium Ile-de-France »
  52. ↑ Décret no 2014-1673 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Institut polytechnique du Grand Paris »
  53. ↑ Décret no 2012-1111 du 1er octobre 2012 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université Paris Lumières »
  54. ↑ Décret no 2014-1677 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université Paris Lumières »
  55. ↑ Décret du 22 juin 2010 portant approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique « Sorbonne Universités »
  56. ↑ Décret du 8 juillet 2010 portant approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique « Paris Sciences et Lettres - Quartier latin »
  57. ↑ Décret du 15 décembre 2010 portant approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique dénommée « PRES Bourgogne Franche-Comté »

Voir aussi

Bibliographie

  • Rapport des États généraux de la recherche, , 89 p. (lire en ligne)
  • Jean-Richard Cytermann, La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES), , 45 p. (lire en ligne) (rapport de l’Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche)
  • Robert Chabbal, Le devenir de l’ingénierie, , 65 p. (lire en ligne) (rapport à la demande de la Conférence des directeurs des écoles française d’ingénieurs, du Conseil général des Mines et du Conseil général des technologies de l’information)
  • Pascal Aimé, Thierry Berthé et Jean-Pierre Korolitski, Développement des PRES et reconfiguration des sites universitaires, , 112 p. (lire en ligne) (rapport de l’Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche)
  • « Les pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) : un second souffle nécessaire », Rapport public annuel de la Cour des comptes,‎ (lire en ligne)
  • Vincent Berger, Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche : rapport au Président de la République, Présidence de la République, , 88 p. (lire en ligne)
  • Jean-Yves Le Déaut, Refonder l'université, dynamiser la recherche, mieux coopérer pour réussir, La Documentation française, , 170 p. (lire en ligne)

Articles connexes

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