Pôle Centre-Atlantique

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Pôle Centre-Atlantique
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Pays-de-la-Loire
Département Charente-Maritime
Deux-Sèvres
Vendée
Communes 270
Démographie
Population 580 681 hab. (2019)
Densité 114 hab./km2
Géographie
Superficie 5 072,2 km2

Le pôle Centre-Atlantique est une structure de coopération territoriale comprenant une partie des départements de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vendée, à cheval entre les régions Nouvelle-Aquitaine et Pays de la Loire.

Histoire[modifier | modifier le code]

À l’automne 2012, alors que les élus du territoire se visualisent dans un « bassin de vie » entre Nantes et Bordeaux, une première réflexion est conduite autour d’un ensemble métropolitain entre La Rochelle et Rochefort, et entre Fontenay-le-Comte, Niort et Saint-Maixent-l’École. En dépassant les frontières administratives régionales entre le Poitou-Charentes et les Pays de la Loire, il était question de partager un certain nombre d’enjeux (économie, emploi, formation, commerce, santé, transports, etc.) entre des intercommunalités à fiscalité propre situées à proximité de la communauté d’agglomération de La Rochelle[1].

Avant la création de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes le , les élus mettent en place une première déclaration métropolitaine de partenariat en [2]. Elle a donné lieu à l'adoption par neuf structures intercommunales (Aunis Atlantique, Aunis Sud, Gâtine-Autize, le Haut Val de Sèvre, le Niortais, le Pays de Fontenay-le-Comte, Rochefort Océan, La Rochelle et Vendée-Sèvre-Autise)[3] d'une charte métropolitaine officiellement signée le par les Présidents de chacune de ces communautés. En 2021, elle est élargie au Sud-Vendée-Littoral, créant un espace territorial contigu et sans enclave.

Le nom de pôle Centre-Atlantique est adopté lors d’une Conférence métropolitaine à Niort, le [4],[5],[6].

À la différence des pôles métropolitains, soumis au régime de syndicat mixte fermé, il n’est porté par aucune structure intercommunale et n'a pas d'identité juridique propre, mais est fondé par une charte de projet signée par 10 intercommunalités depuis 2021, visant à éventuellement créer plus tard un syndicat mixte ouvert à d'autres acteurs (dont les chambres de commerces ou d'agriculture, agences portuaires, parcs naturels, PETR et autres syndicats concernés dans son secteur de développement) et soutenu par les deux régions et les trois départements concernés, sans création d'une nouvelle structure administrative dédiée. Cette structure est donc plus proche de celle d'un pays mais avec la forme juridique d'une simple association libre sans contrat, mais depuis 2014 il n'est plus juridiquement possible de créer aucun nouveau pays : la seule évolution possible serait vers un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) si un établissement public devait être créé pour consolider la charte par des engagements contractuels, sans aller jusqu'au statut plus contraignant d'un véritable pôle métropolitain. Toutefois cela ne permettrait alors plus l'adhésion des EPCI déjà membres d'un autre syndicat mixte. La forme associative libre permet à l'actuel pôle Centre-Atlantique de fonctionner non pas comme un espace de coopération et avec un budget propre, mais plutôt comme un espace consultatif de concertation visant à mettre en accord les politiques de développement et les choix opérés par les ECPI signataires au sein des autres structures de coopération et de leurs collectivités départementales et régionales respectives, ainsi qu'avec les administrations et services de l'Etat et d’autres structures mixtes ou paritaires et les acteurs privés engagés ou concessionnaires sur le territoire.

Composition[modifier | modifier le code]

Liste des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre signataires du pôle Centre-Atlantique depuis 2021
Nom Nature juridique Nombre de
communes
Superficie
(km2)
Population
(2019)
Densité
(hab./km2)
Communauté d’agglomération de La Rochelle Communauté d’agglomération 28 327,0 174 277 533,0
Communauté d’agglomération du Niortais 40 815,4 121 642 149,2
Communauté d’agglomération Rochefort Océan 25 421,4 63 480 150,6
Sud-Vendée-Littoral Communauté de communes 43 942,1 54 853 58,2
Pays de Fontenay-Vendée 25 463,5 35 057 75,6
Communauté de communes Aunis Sud 24 463,5 32 162 69,4
Communauté de communes Haut Val de Sèvre 19 346,3 30 818 89,0
Communauté de communes Aunis Atlantique 20 440,5 30 683 69,7
Communauté de communes Val-de-Gâtine 31 553,2 21 530 38,9
Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise 15 299,3 16 179 54,1
Total 270 5 072,2 580 681 114,5

Annexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Le Sud-Vendée pense à son développement », Ouest-France,‎ .
  2. Michèle Besson, « Un pôle métropolitain pour dépasser les frontières », Ouest-France,‎ .
  3. « Pôle métropolitain : la charte signée », Ouest-France,‎ .
  4. « Pôle centre Atlantique », Ouest-France,‎ .
  5. « La mobilité et l’aménagement du territoire au cœur des enjeux du pôle métropolitain », niortagglo.fr,‎ (lire en ligne).
  6. « Nouvelle réunion du pôle métropolitain », ccpaysfontenaylecomte.fr,‎ (lire en ligne).

Lien externe[modifier | modifier le code]

  • La charte métropolitaine sur le site du Journal des professionnels [PDF] [lire en ligne]

Articles connexes[modifier | modifier le code]