Ambassade
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Une ambassade ou mission diplomatique est la représentation diplomatique d'un État auprès d'un autre. Par extension, le terme est utilisé pour désigner le lieu où sont situés les bureaux du personnel diplomatique. C'est aussi parfois – mais pas toujours – la résidence de l'ambassadeur.
On parle aussi d'ambassade pour une mission diplomatique ponctuelle : l'ambassade est alors composée de l'ambassadeur et de ses assistants, logés dans des locaux temporaires. Sa mission est généralement courte et limitée à la négociation d'un accord précis. Elle est devenue plus rare de nos jours, car la plupart des pays disposent de représentations permanentes dans les autres capitales et n'ont donc pas besoin d'envoyer des représentants temporaires.
Étymologie
Le terme « ambassade » est attesté depuis le XIIIe siècle, et fut d'abord graphié ambaxade, conjointement on trouve la forme ambaxée, enbasée, d'où l'anglais embassy. Il fut emprunté à l'italien ambasciata, lui-même issu du provençal ambaissada, ambayssada et qui remonte au latin médiéval d'origine germanique ambactia, ultimement du gaulois ambactos « celui qui conduit ; envoyé autour » (à l'origine, une sorte de client)[1],[2].
Statut
L'inviolabilité des ambassades est garantie par l'article 22 de la convention de Vienne sur les relations diplomatiques. Les agents de l'État hôte n'ont pas le droit d'y pénétrer sans l'accord du chef de la mission. L'État hôte doit prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de la mission. Les locaux de la mission, leur ameublement et les autres objets qui s’y trouvent, ainsi que les moyens de transport de la mission (voitures diplomatiques par exemple), ne peuvent faire l’objet d’aucune perquisition, réquisition, saisie ou mesure d’exécution.
Contrairement à une idée répandue, une ambassade n'est pas considérée comme faisant partie du territoire national du pays qu'elle représente. L'extraterritorialité des ambassades est une fiction juridique abandonnée au XIXe siècle[3],[4].
Les actes de violation d'ambassades sont rares ; l'un des cas les plus connus eut lieu lors de la crise iranienne des otages. La plus récente violation de l'article 22 de la convention de Vienne a eu lieu le à l'encontre de l'ambassade du Royaume-Uni en Iran, accompagnée du remplacement du drapeau britannique par l'étendard iranien[5].
Le personnel diplomatique d'une ambassade bénéficie généralement de l'immunité diplomatique, en accord avec la convention de Vienne sur les relations diplomatiques, avec des nuances selon les postes : l'ambassadeur et les chefs de service bénéficient d'un passeport diplomatique, les autres personnels d'un passeport de service.
Missions
Bien qu'elles varient selon le pays, les missions suivantes sont généralement confiées aux ambassades.
Relations diplomatiques
Le rôle principal d'une ambassade, et plus particulièrement celui de l'ambassadeur, est d'entretenir les relations diplomatiques avec le pays hôte. En cas de grave différend, ou de guerre civile, l'ambassade peut être fermée. Il ne faut cependant pas confondre cette mesure avec la rupture des relations diplomatiques, qui signifie simplement que l'ambassadeur ne parle officiellement plus aux autorités, mais continue d'assurer toutes ses autres fonctions, notamment consulaires.
En cas de guerre, il arrive souvent que l'on ordonne aux ambassades concernées de détruire leurs documents secrets : une telle mesure a valeur d'avertissement pour les services secrets ennemis. Ce fut le cas pour le Japon, juste avant Pearl Harbor. Lorsque la guerre est déclarée, le personnel diplomatique est interné.
Les ambassades entretiennent leurs relations diplomatiques entre autres par le biais de documents classés secrets portant le nom de notes verbales.
Assistance et coopération
Il arrive qu'une ambassade soit chargée de coordonner l'action humanitaire, culturelle ou autre de son pays à l'étranger.
Expatriés
L'ambassade d'un pays contient une section consulaire qui permet à ses expatriés d'effectuer un certain nombre de démarches administratives.
Les consulats sont en règle générale, investis des missions en relation avec l'état civil. Il est ainsi possible d’établir des actes pour tous les événements d’état civil (naissance, mariage, reconnaissance, décès) et de se faire délivrer des papiers d'identité (passeport). Toutefois, ces actes ne peuvent être réalisés que dans les limites et les conditions fixées par la législation du pays d’accueil.
Un expatrié peut aussi se mettre sous la protection de l'ambassade de son pays s'il estime que sa sécurité n'est pas garantie à l'extérieur (droit d'asile). On étend parfois ce droit à d'autres nationalités, en vertu de l'immunité diplomatique, mais c'est un procédé discutable et les autorités peuvent demander l'expulsion du réfugié.
De même un expatrié en difficulté, qui a par exemple perdu son argent, ses papiers, peut demander l'aide de l'ambassade pour être rapatrié.
Pour faciliter les démarches et l'aide personnalisée, certaines ambassades entretiennent dans un même pays plusieurs consulats auprès des principales communautés de leurs ressortissants ou dans les grandes villes. Ainsi un pays peut-il avoir un consul général en France à Marseille, alors que son ambassade est à Paris.
Organisation et services
Vie en ambassade
L'atmosphère de travail et les activités à l'intérieur de l'ambassade sont fortement marquées par le protocole inhérent aux relations diplomatiques et l'isolement plus ou moins marqué des personnels qui y travaillent. Outre le travail quotidien, la vie au sein d'une ambassade est ponctuée de réunions (réunions de service, réunions de chancellerie, etc), de cocktails, de réceptions, de visites d'autorités, d'activités culturelles, etc. Un grand nombre d'œuvres de fictions ont brocardé, avec plus ou moins de tendresse, ce qu'il convient d'appeler la « vie en ambassade » :
- Nancy Mitford, Don't Tell Alfred, 1960 (trad. fr. Pas un mot à l'ambassadeur).
- Véronique Beucler, Les particules de mon mari sont authentiques, Albin Michel, 2008.
- Lawrence Durrell, Sauve qui peut, 1966.
- Lawrence Durrell, Esprit de corps, 1957.
- Lawrence Durrell, Stiff upper Lip, 1957 (trad. fr. Un peu de tenue messieurs !).
Notes et références
- Ambassade au Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales
- Glossaire de la langue romane par Jean-Baptiste-Bonaventure de Roquefort (1808 - page 56)]
- « Le droit international garantit l’inviolabilité des ambassades », sur Le Temps.ch, Berne, (ISSN 1423-3967, OCLC 664154739, consulté le )
- ABC du droit international public, Berne, Département fédéral des Affaires étrangères (DFAE), , 44 p. (lire en ligne [PDF]), p. 22 « Extraterritorialité »
- « Iran. L'ambassade de Grande-Bretagne à Teheran saccagée », sur La Dépêche du Midi, (ISSN 0181-7981, OCLC 472326821, consulté le ).