Communauté de communes de Haute-Tarentaise

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Communauté de communes de Haute-Tarentaise
Communauté de communes de Haute-Tarentaise
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Siège Séez
Communes 8
Président Gaston Pascal-Mousselard (SE)
Date de création
Code SIREN 247300254
Démographie
Population 16 199 hab. (2014)
Densité 28 hab./km2
Géographie
Superficie 570 km2
Liens
Site web http://www.hautetarentaise.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes de Haute-Tarentaise est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes de Haute-Tarentaise est située dans l'est du département de la Savoie et occupe la partie orientale de la Vallée de la Tarentaise. Son altitude varie entre 744 mètres et 3 823 mètres à Bourg-Saint-Maurice. La communauté de communes est frontalière de l'Italie et est un point de passage vers ce pays grâce au Col du Petit-Saint-Bernard situé sur la commune de Séez. Le Col de l'Iseran situé sur la commune de Val-d'Isère permet la liaison au sud vers la Vallée de la Maurienne et Modane, le Cormet de Roselend sur la commune de Bourg-Saint-Maurice au nord permet quant à lui la liaison vers le Beaufortain. La source de l'Isère se trouve à Val-d'Isère et traverse l'ensemble des communes de la MIHT.

Histoire[modifier | modifier le code]

Par arrêté préfectoral du , le SIVOM de Haute-Tarentaise a été transformé en communauté de communes, dénommée « maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise ». Elle a depuis[Quand ?] été renommée en « communauté de communes de Haute-Tarentaise »[1].

Composition[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Bourg-Saint-Maurice 73054 Borains 179,07 7 204 (2014) 40
Les Chapelles 73077 Chapelains 17,31 544 (2014) 31
Montvalezan 73176 Montvalezanais 25,90 684 (2014) 26
Sainte-Foy-Tarentaise 73232 Santaférains 100,15 761 (2014) 7,6
Séez 73285 Séerains 42,55 2 432 (2014) 57
Tignes 73296 Tignars 81,63 2 587 (2014) 32
Val-d'Isère 73304 Avalins 94,39 1 601 (2014) 17
Villaroger 73323 Villarogiens 28,15 386 (2014) 14

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2010 2014
9 13710 22811 89613 25314 579-16 18716 199
(Sources : base Insee à partir de 1968 (population sans doubles comptes puis population municipale à partir de 2006)[2])

Pyramide des âges[modifier | modifier le code]

Pyramide des âges de la maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise en 2010 en pourcentages[3].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,2 
90 ans ou +
0,7 
3,7 
75 à 89 ans
6,0 
9,9 
60 à 74 ans
11,8 
19,6 
45 à 59 ans
20,1 
24,4 
30 à 44 ans
25,1 
23,8 
15 à 29 ans
17,4 
18,4 
0 à 14 ans
18,8 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[4].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
1,1 
6,3 
75 à 89 ans
9,5 
13,8 
60 à 74 ans
14,7 
20,9 
45 à 59 ans
20,4 
21,2 
30 à 44 ans
20,2 
18,2 
15 à 29 ans
16,5 
19,4 
0 à 14 ans
17,5 

Administration[modifier | modifier le code]

Statut[modifier | modifier le code]

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 254. Son activité est enregistrée sous le code APE 751 A

Présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2006 2011 Daniel Payot NC 1er adjoint au Maire de Bourg-Saint-Maurice
2011 en cours Gaston Pascal-Mousselard SE Adjoint au maire (et ancien maire) de Villaroger
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés par le conseil municipal élu. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci compte depuis mars 2014 trente-quatre conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers Communes
7 Bourg-Saint-Maurice
5 Séez, Tignes et Val-d'Isère
3 Les Chapelles, Montvalezan, Sainte-Foy-Tarentaise et Villaroger

Bureau[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
renouvelé en avril 2014
Nom Fonction Qualité
Gaston Pascal-Mousselard Président Adjoint au Maire de Villaroger
Gérard Mattis 1er vice-président Adjoint au maire de Val-d'Isère
Michel Giraudy 2e vice-président Maire de Bourg-Saint-Maurice
Maud Valla 3e vice-présidente Adjointe au maire de Tignes
Jean-Luc Penna 4e vice-président Maire de Séez
Jean-Claude Fraissard 5e vice-président Maire de Montvalezan
Paul Cusin-Rollet 6e Vice-Président Maire de Sainte-Foy-Tarentaise
Gilles Flandin 7e Vice-Président Maire des Chapelles

Compétences[modifier | modifier le code]

Les actions qu'entreprend la communauté de communes de Haute-Tarentaise sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

  • Aménagement de l'espace.
  • Protection et mise en valeur de l'environnement.
  • Actions de développement économique et touristique.
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire.
  • Action sociale d'intérêt communautaire.

Financement[modifier | modifier le code]

La communauté de communes de Haute-Tarentaise, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise bénéficie également de différentes sources de financement :

  • Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • Rétributions dans le cadre de délégations de services publics (abattoir, maison funéraire).
  • Subventions de divers organismes
Évolution financière.
Postes 2007 2008 2009 2010 2011 2012
Produits de fonctionnement 14 825 000 € 15 825 000 € 16 052 000 € 16 232 000 € 17 314 000 € 15 845 000 €
Charges de fonctionnement 13 943 000 € 15 208 000 € 15 673 000 € 15 198 000 € 14 483 000 € 15 099 000 €
Ressources d’investissement 1 850 000 € 1 652 000 € 4 162 000 € 3 031 000 € 2 019 000 € 4 133 000 €
Emplois d’investissement 2 380 000 € 2 440 000 € 2 337 000 € 2 326 000 € 4 149 000 € 2 664 000 €
Autofinancement 1 394 000 € 1 323 000 € 1 208 000 € 1 835 000 € 3 558 000 € 1 583 000 €
Dette 2 668 000 € 2 150 000 € 3 689 000 € 3 275 000 € 1 163 000 € 842 000 €
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[5]

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Logotype de la communauté de communes de Haute-Tarentaise.

La communauté de communes de Haute-Tarentaise s’est dotée d’un logotype.

Services[modifier | modifier le code]

Service étoile[modifier | modifier le code]

Le Service étoile est un service de coordination de proximité pour les personnes âgées de plus de 60 ans autonomes et les adultes handicapés. Depuis 1993, le Service étoile intervient dans le maintien à domicile des personnes âgées de plus de 60 ans et des adultes handicapés du canton de Bourg-Saint-Maurice.

Espace jeunes[modifier | modifier le code]

L'Espace jeunes est une structure d'accueil pour les jeunes du canton à partir de 11 ans, leur permettant ainsi de se retrouver entre eux et de bénéficier des équipements et des activités qui leur sont proposés par l'équipe d'animateurs. La salle de l'Espace Jeunes, située au Centre Jean Moulin à Bourg-Saint-Maurice, est ouverte tout au long de l'année et est à l'entière disposition des jeunes s'ils désirent simplement se retrouver entre eux, écouter de la musique, faire leur travail scolaire ou encore jouer à la console de jeu vidéo.

Également, l'Espace Jeunes propose aux jeunes de mettre en place des projets qu'ils réaliseront eux-mêmes, avec le soutien de l'équipe d'animateurs.

Mais surtout, l'Espace jeunes est un lieu d'écoute et d'échanges entre l'équipe d'animateurs et les jeunes du canton. Ces derniers sont soutenus et aidés pour certaines démarches ou projets qu'ils souhaitent réaliser. Ils peuvent avoir accès au poste informatique afin de créer leur CV, lettre de motivation, dossiers ou naviguer sur Internet.

Liens externes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]