Jean-Pierre Toutsch

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Jean-Pierre Toutsch
Fonctions
Conseiller d'État du Luxembourg
–
(1 an, 11 mois et 8 jours)
Monarque Guillaume III
Président de la Chambre des députés[N 1]
–
(2 ans)
Prédécesseur Michel Witry (lb)
Successeur Paul de Scherff
–
(1 an)
Prédécesseur Mathias Ulrich
Successeur Victor de Tornaco
Député
–
(18 ans)
Élection et
Réélection et
Circonscription Canton de Clervaux
–
(2 ans)
Élection
Circonscription Canton de Clervaux
–
(5 ans)
Élection
Circonscription Canton de Clervaux
Biographie
Nom de naissance Jean-Pierre Toutsch
Date de naissance
Lieu de naissance Weiswampach (France)
Date de décès (à 76 ans)
Lieu de décès Luxembourg (Luxembourg)
Nationalité Luxembourgeoise
modifier Consultez la documentation du modèle

Jean-Pierre Toutsch, né le à Weiswampach (France) et mort le à Luxembourg (Luxembourg), est un magistrat et homme politique luxembourgeois.

Biographie[modifier | modifier le code]

Activités professionnelles[modifier | modifier le code]

Le , Jean-Pierre Toutsch est nommé juge au tribunal d'arrondissement de Luxembourg. En remplacement de Hubert-Bernard Neuman nommé juge à Luxembourg à sa place, le , il est nommé juge au tribunal d'arrondissement de Diekirch afin de le remplacer[1].

Carrière politique[modifier | modifier le code]

À la suite des élections législatives du 28 septembre 1848, Jean-Pierre Toutsch fait son entrée au sein de la Chambre des députés où il représente le canton de Clervaux. Il est réélu dans la même circonscription aux élections législatives du 14 juin 1854, des 20 août et 17 septembre 1857, du 9 juin 1863 et du 8 juin 1869. Le , Jean-Pierre Toutsch est nommé président de l'Assemblée des États pour la session ordinaire de 1858[2]. Il exerce à nouveau cette fonction de 1867 à 1869 lorsque le régime se libéralise et que le parlement change de dénomination au profit de la Chambre des députés.

En , il fait partie de la commission spéciale chargée de l'examen d'un projet de révision de la Constitution, en tant que vice-président, aux côtés d'autres membres de l'Assemblée des États dont notamment Théodore Pescatore, Jacques Sinner, Norbert Metz, Adolphe Fischer, Léon Wurth (lb) et Alexis Brasseur[3].

Jean-Pierre Toutsch est nommée conseiller d’État le , fonction venue à terme lors de son décès le [4],[5].

Décoration[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. ↑ Président de l'Assemblée des États de 1858 à 1859.

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Arrêté royal grand-ducal du 24 juillet 1848, N° 9, contenant nomination de membres de l'ordre judiciaire », sur legilux.public.lu, Mémorial, (consulté le ).
  2. ↑ « Arrêté royal grand-ducal du 17 novembre 1858 portant nomination du président de l'Assemblée des États pour la session ordinaire de 1858 », sur legilux.public.lu, Mémorial, (consulté le ).
  3. ↑ « Arrêté royal grand-ducal du 13 octobre 1867, portant institution d'une commission spéciale pour l'examen d'un projet de révision de la Constitution », sur data.legilux.public.lu, Mémorial, (consulté le ).
  4. ↑ « Membres du Conseil d'État depuis 1857 », sur conseil-etat.public.lu (consulté le ).
  5. ↑ (de) « Sterbefälle », Luxemburger Wort,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  6. ↑ « Avis. — Couronne de chêne. », sur data.legilux.public.lu, Mémorial, (consulté le ).
v · m
XIXe siècle
XXe siècle
XXIe siècle
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Jean-Pierre_Toutsch&oldid=209781090 ».