Communauté de communes de Seignelay - Brienon

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Communauté de communes de Seignelay - Brienon
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Yonne
Forme Communauté de communes
Siège Brienon
Communes 14
Président Thierry Corniot (DvG)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 248900565
Démographie
Population 12 933 hab. (2011[1])
Densité 57 hab./km2
Géographie
Superficie 226,47 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes de Seignelay - Brienon
Situation dans le département au .
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes de Seignelay - Brienon est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté.

En 2017, elle fusionne avec la Communauté de communes du Florentinois pour former la Communauté de communes Serein et Armance.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté de communes du Seignelois a été créée le .

Le , dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010[2], les neuf communes composant le SIVOM de la Région de Brienon (alors transformé en syndicat mixte[3]) intègrent la communauté de communes : Bellechaume, Brienon-sur-Armançon, Champlost, Esnon, Hauterive, Héry, Mercy, Paroy-en-Othe, Venizy.

L'intercommunalité change de nom le et prend le nom de communauté de communes de Seignelay - Brienon[4].

Composition[modifier | modifier le code]

Elle est composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Seignelay
(siège)
89382 Seignelois 13,47 1 606 (2014) 119


Beaumont 89031 6,55 628 (2014) 96
Chemilly-sur-Yonne 89096 Chemillois 5,72 940 (2014) 164
Mont-Saint-Sulpice 89268 Montois 19,62 815 (2014) 42
Ormoy 89282 13,33 706 (2014) 53
Bellechaume 89035 Bellechaumiers 24,51 422 (2014) 17
Brienon-sur-Armançon 89055 Brienonnais 25,87 3 145 (2014) 122
Champlost 89076 Champlostiens 22,94 805 (2014) 35
Esnon 89156 Esnonais 12,05 392 (2014) 33
Hauterive 89200 9,56 404 (2014) 42
Héry 89201 21,19 1 847 (2014) 87
Mercy 89249 2,66 81 (2014) 30
Paroy-en-Othe 89288 5,32 198 (2014) 37
Venizy 89436 Véniziens 43,68 942 (2014) 22

Administration[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Brienon.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de délégués issus de chacune des communes membres.

Depuis les élections municipales de 2014, ils sont 34, chaque commune étant représentée selon sa population : 1 représentant pour une commune de moins de 500 habitants, 2 jusqu'à 900, puis 3 jusqu'à 1 500 habitants, 4 jusqu'à 2 000, 5 jusqu'à 2 500, 6 jusqu'à 3 000 et 7 au-delà de 3 000 habitants.

Ils sont ainsi répartis comme suit[5] :

Nombre de délégués Communes
7 Brienon-sur-Armançon
4 Héry, Seignelay
3 Chemilly-sur-Yonne, Venizy
2 Beaumont, Champlost, Mont-Saint-Sulpice, Ormoy
1 Bellechaume, Esnon, Hauterive, Mercy, Paroy-en-Othe

Présidence[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est présidée par Thierry Corniot depuis le [6].

Présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
[Quand ?] 11 avril 2014 Jean-Hervé Allard    
11 avril 2014 En cours Thierry Corniot DvG Cadre bancaire.
Maire de Seignelay.
Conseiller général (canton de Seignelay).

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Assainissement collectif
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Transport scolaire
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
  • Aménagement rural
  • Etudes et programmation
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
  • Acquisition en commun de matériel
  • Autres

Autres adhésions[modifier | modifier le code]

  • Syndicat mixte pour l'amélioration de l'habitat de la Basse-Vallée du Serein
  • Syndicat Mixte d'Etude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne

Références[modifier | modifier le code]

  1. Chiffre de population paru en 2014.
  2. Arrêté préfectoral n° 2012-0355 du 20 septembre 2012, publié dans le RAA n°16 du 1er octobre 2012.
  3. Arrêté préfectoral n° 2013-0042 du 21 février 2013, publié dans le RAA n°2 du 19 mars 2013.
  4. Arrêté préfectoral n° 2013-0478 du 3 décembre 2013, publié dans le RAA n°12 du 27 décembre 2013.
  5. Arrêté préfectoral n°2013/0408 du 17 octobre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°10 du 30 octobre 2013.
  6. « Le maire de Seignelay prend la tête de l'intercommunalité », 12 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]