Communauté de communes du Rouillacais

	Communauté de communes du Rouillacais
Administration
Pays	France
Région	Nouvelle-Aquitaine
Département	Charente
Forme	Communauté de communes
Siège	Rouillac
Communes	13
Président	Christian Vignaud (SE)
Date de création	31 décembre 1992
Code SIREN	241600303
Démographie
Population	9 893 hab. (2020)
Densité	34 hab./km2
Géographie
Superficie	287,80 km2
Localisation
	; Situation dans la Charente.
Liens
Site web	cdcrouillacais.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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Cet article est une ébauche concernant la Charente et une intercommunalité française.

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La communauté de communes du Rouillacais est une communauté de communes française, située dans le département de la Charente et le Pays Ouest-Charente Pays du cognac.

Historique

Elle est créée le 31 décembre 1992. Contrairement à ce que prévoyait le schéma départemental de coopération intercommunale élaboré en 2016 dans le cadre de la loi NOTRe, la fusion des communautés de communes du Rouillacais, de Jarnac, de la région de Châteauneuf, de Grande Champagne et de Grand Cognac ne s'est pas réalisé et le périmètre de la CC du Rouillacais est resté inchangé^[1].

Le 1^er janvier 2019, la commune de Gourville rejoint la commune nouvelle de Rouillac^[2] et les communes d'Anville, d'Auge-Saint-Médard, de Bonneville et de Montigné fusionnent pour former la commune nouvelle de Val-d'Auge^[3].

Territoire communautaire

Géographie physique

Située à l'ouest du département de la Charente, la communauté de communes du Rouillacais regroupe 13 communes et présente une superficie de 287,8 km²^[4].

Carte de la communauté de communes du Rouillacais au 1^er janvier 2019.

Composition

Elle regroupe treize communes au 1^er janvier 2019^[6]^,^{[Note 1]} :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Rouillac (siège)	16286	Rouillacais	56,61	‍2 925 (2021)	52
Courbillac	16109	Courbillacais	11,83	‍740 (2021)	63
Douzat	16121	Douzatois	11,48	‍428 (2021)	37
Échallat	16123	Échallatois	15,14	‍477 (2021)	32
Genac-Bignac	16148		33,61	‍986 (2021)	29
Marcillac-Lanville	16207		18,41	‍496 (2021)	27
Mareuil	16208	Mareuillais	11,51	‍387 (2021)	34
Mons	16221	Monsois	20,11	‍230 (2021)	11
Saint-Amant-de-Nouère	16298		11,15	‍354 (2021)	32
Saint-Cybardeaux	16312	Éparciens	21	‍822 (2021)	39
Saint-Genis-d'Hiersac	16320	Saint-Genissois	19,08	‍906 (2021)	47
Val-d'Auge	16339		44,52	‍796 (2021)	18
Vaux-Rouillac	16395	Malrésiens	13,37	‍295 (2021)	22

Démographie

Évolution démographique
1968	1975	1982	1990	1999	2007	2012	2017
8 714	8 742	8 739	8 963	8 980	9 373	10 039	10 083

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2020.
(Sources : Insee^[7])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé 314, avenue Jean Monnet - B.P 16, 16170 Rouillac.

Les élus

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Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
1993	janvier 2012	Claude Mesnard	UDF-UMP	Maire de Rouillac (1977-1989) Conseiller général du Canton de Rouillac (1976-2001)
janvier 2012	En cours	Christian Vignaud^[8]	SE	Viticulteur et céréalier, maire délégué de Plaizac Réélu pour le mandat 2014-2020 Réélu pour le mandat 2020-2026

Compétences

Le nombre de compétences exercées en 2017 est de 21.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle Unique (FPU).

Projets et réalisations

Réalisations

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Projets

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Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Site officiel

Notes et références

Notes

↑ Ce nombre était de 17 avant l'extension, le 1^er janvier 2019 de la commune nouvelle de Rouillac à Gourville et la création de la commune nouvelle de Val-d'Auge.

Références

↑ « Commission départementale de coopération intercommunale - Réunion du 28 octobre 2016 » [PDF], sur www.charente.gouv.fr (consulté en avril 2017).
↑ Arrêté du 29 novembre 2018, Préfecture de la Charente, « Recueil des actes administratifs - 7 décembre 2018 » [PDF], 7 décembre 2015 (consulté le 9 décembre 2018).
↑ Marie Lajus, « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Val-d'Auge par la fusion des communes d'Auge Saint-Médard, d'Anville, de Bonneville et de Montigné », Recueil des actes administratifs spécial n°16-2018-055,‎ 29 novembre 2018, p. 9-11 (lire en ligne [PDF])
↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019)
↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
↑ Composition de la CC du Rouillacais (241600303)., sur le site de l'Insee
↑ Séries historiques sur la population et le logement en 2017 - CC du Rouillacais (241600303)., sur le site de l'Insee (consulté le 22 juin 2021)
↑ « Vignaud,le nouvel homme fort de la communauté de communes du Rouillacais », La Charente libre,‎ 7 février 2012 (lire en ligne).

[fusion-7] Ce nombre était de 17 avant l'extension, le 1^er janvier 2019 de la commune nouvelle de Rouillac à Gourville et la création de la commune nouvelle de Val-d'Auge.

[1] « Commission départementale de coopération intercommunale - Réunion du 28 octobre 2016 » [PDF], sur www.charente.gouv.fr (consulté en avril 2017).

[2] Arrêté du 29 novembre 2018, Préfecture de la Charente, « Recueil des actes administratifs - 7 décembre 2018 » [PDF], 7 décembre 2015 (consulté le 9 décembre 2018).

[3] Marie Lajus, « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Val-d'Auge par la fusion des communes d'Auge Saint-Médard, d'Anville, de Bonneville et de Montigné », Recueil des actes administratifs spécial n°16-2018-055,‎ 29 novembre 2018, p. 9-11 (lire en ligne [PDF])

[Insee1-4] « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019)

[5] Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.

[6] Composition de la CC du Rouillacais (241600303)., sur le site de l'Insee

[8] Séries historiques sur la population et le logement en 2017 - CC du Rouillacais (241600303)., sur le site de l'Insee (consulté le 22 juin 2021)

[9] « Vignaud,le nouvel homme fort de la communauté de communes du Rouillacais », La Charente libre,‎ 7 février 2012 (lire en ligne).

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